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196
Économie circulaire - Environnement
196
Concurrence dans la tech
193
Financement - Énergie
191
Guerre en Ukraine
188
Régulation des contenus sur Internet
186
Audiovisuel
173
Impact environnemental du numérique
167
Déchets - Environnement
159
Transition énergétique
158
Intelligence artificielle
152
Pollutions - Environnement
146
Réseaux
146
Green Deal et alimentation
136
Paquet climat - Énergie
122
Le règlement sur les services numériques (DSA)
119
Lobbying
119
Planification écologique
119
Pacte vert (Green deal) et transports
115
Élection présidentielle 2022
115
Aéroports
114
Droit d'auteur
114
Éolien
114
Autoroutes
113
Agriculture
112
Substances chimiques
108
Budget 2024
106
Élevage
104
Paquet climat - Transports
103
Bien-être animal
100
Sécurité d'approvisionnement
100
Véhicules électriques
99
RGPD
95
Données personnelles de santé
94
Justice - Environnement
93
Le règlement sur les marchés numériques (DMA)
93
Stratégie IA de la Commission européenne
91
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
87
Marché européen du carbone (ETS)
86
Paquet mobilité
83
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
82
Ports
81
Émissions de CO2
81
Cybersécurité
80
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE
80
Semences
80
Transport fluvial
80
Eau - Environnement
79
Paquet européen droit d'auteur
78
Plastiques
78
Fiscalité des transports
77
Hydrogène
77
Agriculture et environnement
76
Médicament
76
Projet de loi d'orientation des mobilités
76
Publicité en ligne
76
Tarifs de l'énergie
75
Fiscalité du numérique
74
E-commerce
72
La 5G
71
Paquet routier 1 - Volet social et marchés
71
Politique Agricole Commune
71
OGM
70
Solaire
70
Taxis et VTC
69
Émissions aériennes
69
Energies fossiles
68
Pollution de l'air - Environnement
68
Intelligence artificielle en santé
67
Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature)
67
Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux
66
La crise du coronavirus
66
Stratégie européenne des données de santé
66
Vélo
65
Adaptation au changement climatique
64
Commerce international
64
Décentralisation
64
Crise de l'énergie
63
Finances publiques
63
Forêts
63
Fiscalité de l'énergie
62
Gaz à effets de serre
62
Étiquetage
62
Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020)
61
Gouvernance de la santé
61
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
61
Politique environnementale
61
Sûreté nucléaire
61
Sécurité sanitaire
60
Élections européennes 2024
60
Budget de l'UE après 2020
59
Libéralisation du transport ferroviaire
57
Mobilité - Énergie
57
Règlement emballages
57
Charbon
56
Mise en oeuvre de la loi Egalim
56
Coronavirus et Transports - France
55
Gestion des risques
55
Industrie pharmaceutique
55
Transparence et lobbying à Bruxelles
55
Données des transports
54
Agriculture - Environnement
53
Carbone et agriculture
52
Dispositifs médicaux
52
Marchés de l'énergie
52
Relations commerciales
52
Accords commerciaux internationaux
51
Agroalimentaire
51
Coronavirus
51
Décentralisation énergétique
51
Financements - Environnement
51
Budgets français - Énergie
50
Coronavirus - Énergie
50
Entreprise
50
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
50
Sécurité routière
50
Téléphonie mobile
50
Détachement des travailleurs
49
Qualité de l'air
49
Aménagement numérique
47
Marché du carbone
47
Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature)
47
Démocratie environnementale
46
Green Deal
46
Encadrement du lobbying en France
45
Plan France Très Haut Débit
45
Règlement e-privacy
45
Zone euro
45
La relance post-coronavirus
44
Second mandat d'Emmanuel Macron
44
Transports intelligents
44
Cloud souverain
43
Sécurité dans les transports
43
Transport de gaz
43
Green Deal - Environnement
42
Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique
42
Biodiversité
41
Pollution des sols
41
Réforme du marché de l'électricité
41
open data
41
Paquet pharmaceutique
40
Biogaz
39
Lutte contre le piratage
39
Professions de santé
39
RTE-T
39
Règlement sur l'intelligence artificielle
39
Budget 2023
38
Dieselgate
38
Programmation énergie-climat
38
Recherche en santé
38
Santé animale
38
Fonctionnement des institutions
37
Transparence de la vie publique française
37
Établissements de santé
37
Les gens du numérique
36
Plan stratégique national français
36
Concurrence
35
Déchets nucléaires
35
Europe de la santé
35
Fiscalité
35
La Commission Leyen (2019-2024)
35
Matières premières
35
Politique commerciale
35
Recyclage
35
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
35
Fret
34
Stratégie européenne pour les données
34
Viandes
34
Accès au marché
33
Accès aux soins
33
Aléas climatiques
33
Industrie agroalimentaire
33
Vie du Parlement européen (9e législature)
33
Autocar
32
Diesel
32
Distribution
32
Politique industrielle et numérique
32
Responsabilité sociale des plateformes
32
Restauration de la nature
32
Consigne
31
Les gens de la santé
31
Biomasse
30
Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017)
30
Engrais
30
Equipements de réseau
30
Financement du système de santé
30
Health Data Hub
30
Interconnexions énergétiques
30
Marchés de l'électricité
30
Projet de loi 4D et transports
30
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
30
Réforme des institutions françaises
30
Abeilles
29
Aménagement - Environnement
29
Chaleur et froid
29
Directive services de médias audiovisuels
29
Justice
29
Objectif climatique 2040
29
Projet de loi sur l'espace numérique
29
Ajustement carbone aux frontières
28
Autonomie stratégique de l'Union
28
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
28
Télémédecine
28
Concurrence - Énergie
27
Coronavirus et transports - UE
27
Crise agricole
27
Directive InfoSoc
27
Energie et agriculture
27
Loi Climat - Énergie
27
Marché de capacité
27
Presse
27
Relance post-coronavirus - Transports
27
Règlement écoconception
27
Collectivités - Environnement
26
Economie collaborative
26
Elections européennes 2019 (archives)
26
Emmanuel Macron 2022
26
Hydroélectricité
26
Les gens de la e-santé
26
Marché unique du numérique
26
Réemploi - Environnement
26
Agriculture biologique
25
Budget 2020 et transports
25
Changement climatique - Environnement
25
Code minier - Environnement
25
Foncier
25
Mer - Environnement
25
Paquet gaz et hydrogène
25
Paquet télécoms 2016
25
Accord commercial sur le Mercosur
24
Consommation - Énergie
24
Dumping social
24
Entrepôt de données
24
Loi d'accélération des énergies renouvelables
24
Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV
24
Médecine de ville
24
copie privée
24
Distribution d'énergie
23
Désinformation en ligne
23
E-administration
23
Free flow of data
23
LOM - Programmation des infrastructures
23
Relance post-Covid et numérique
23
Transports et environnement
23
Etat de droit
22
Grand Paris
22
Mieux légiférer (UE)
22
Nouvelles mobilités
22
Protection des consommateurs
22
Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité
22
Consommation - Environnement
21
Investissement
21
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE
21
Lutte contre le terrorisme
21
Musique
21
Projet de loi de finances 2022 et transports
21
Protection des mineurs
21
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018)
21
Réforme de la sûreté nucléaire
21
Santé publique
21
Santé-environnement
21
Vie du Sénat
21
Elections législatives 2022
20
Evolutions des institutions de l'UE
20
Gestion de l'eau
20
Nouvelles Techniques Génomiques
20
Stockage d'énergie
20
Zéro artificialisation nette
20
Aides d'Etat
19
COP21
19
Cybersurveillance
19
Projet de loi industrie verte
19
Soins de ville
19
Transport d'électricité
19
Vie politique en Europe
19
Énergie et environnement
19
Election présidentielle 2017
18
Green Deal - Énergie
18
Innovation
18
Les Républicains (LR)
18
Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports
18
Neutralité du net
18
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
18
Parcours de soins
18
Régulation - Énergie
18
Simplification législative et administrative
18
Cabinets ministériels
17
Ciel unique
17
Crise du Covid-19 et collectivités locales
17
Géoblocage
17
Hydrocarbures non conventionnels
17
LOM - Gouvernance
17
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
17
Social
17
Syndicalisme agricole
17
reconnaissance faciale
17
Accord de transfert de données
16
Application de la loi Agec
16
Budgets annuels de l'UE
16
Commission Juncker (2014-2019)
16
Espace numérique de santé
16
Gouvernement Borne
16
LFSS 2024
16
Loi d’orientation agricole
16
Loi pour une république numérique (Lemaire)
16
Organisations - Environnement
16
Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique
16
Projet de loi de finances 2019 et transports
16
Règlement sur la liberté des médias
16
Règlement sur les relations plateformes-to-business
16
Élections européennes 2014
16
Entreprises - Environnement
15
Entreprises - Énergie
15
Gouvernement Attal
15
NZIA
15
Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030
15
Plan eau
15
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
15
Réforme de l'Etat et de ses administrations
15
Réforme des retraites
15
Réglementation - Énergie
15
Data - Énergie
14
Droits des passagers
14
Innovation en santé
14
LOM - Mobilités propres et actives
14
Risques - Environnement
14
Soins de santé transfrontaliers
14
Textiles
14
E-santé et Santé
13
Elections régionales 2021
13
Espace européen des données de santé
13
Grandes cultures
13
IA générative
13
LOM - Numérique
13
Loi Pacte
13
Numérique et Santé
13
Paquet routier 2 - Volet climat
13
Produits chimiques : la révision de Reach
13
Risques industriels
13
Réduction des émissions industrielles
13
Régulateurs du numérique
13
Sols agricoles
13
Stratégie aérienne de l'UE
13
réponse-IRA-énergie
13
Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature
12
Biocarburant
12
Budget français - Environnement
12
Energie et numérique
12
Installation - transmission
12
Jeux Olympiques 2024
12
Lait
12
Les premiers pas du président Macron
12
Mouvements affaires publiques
12
Passenger name record (PNR)
12
Portraits
12
Propriété intellectuelle
12
Protection de l'environnement
12
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE
12
Pétrole
12
Quatrième paquet ferroviaire
12
Relations UE/Russie
12
Règlement Soho
12
Règlement cable et satellite
12
Transport d'énergie
12
Accord commercial UE - Canada (Ceta)
11
Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR)
11
Espace Schengen
11
Fiscalité de l'environnement
11
Fonds structurels européens
11
Mandature européenne 2019-2024 - Énergie
11
Mécanisme carbone aux frontières
11
Méthane - Énergie
11
Paquet énergie-climat
11
Protéines
11
Renaissance
11
Référendum britannique sur l'UE (Archive)
11
Régulation du lobbying
11
Tarification des établissements
11
Accès transfrontalier aux preuves électroniques
10
Agenda parlementaire
10
Budget 2022 - Environnement
10
Drones
10
Déchets d'équipements électriques et électroniques
10
Ecophyto
10
Formation en santé
10
Fruits et légumes
10
Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique
10
Paquet européen sur le e-commerce
10
Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques
10
Politique de cohésion 2014-2020
10
Politiques industrielles - environnement
10
Brexit et transports
9
Budget 2021 et transports
9
Budget de la Politique agricole commune (PAC)
9
Cabinets d’affaires publiques
9
Déchets ménagers
9
Economie circulaire
9
Elections municipales 2020
9
Etats généraux de l’information
9
Financement de la création
9
Fiscalité locale
9
Foncier - Environnement
9
Gouvernement ouvert
9
Interprofessions
9
La République en Marche (LRM)
9
Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron
9
Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume)
9
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
9
Projet de loi d'orientation agricole
9
Relations transatlantiques
9
identité numérique
9
Collecte des déchets
8
Concessions
8
Directive PSI
8
Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens
8
Europe de la défense
8
Gouvernance de la planification écologique
8
Gouvernance européenne de l'énergie
8
Les gens, les coulisses de la XVe législature
8
Négociations internationales - Environnement
8
Organisations - Énergie
8
PFAS ("polluants éternels")
8
PFUE - Agro
8
PLF 2018 - Transports
8
Paquet cybersécurité
8
Prévention
8
Règlement sur le retrait de contenus terroristes
8
Sucre
8
Think-tanks
8
Traité plastiques
8
Télévision numérique terrestre (TNT)
8
Urbanisme - Environnement
8
Yannick Jadot 2022
8
Énergie - Environnement
8
Autoconsommation
7
Brexit et alimentation
7
Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR)
7
Captage et stockage de CO2 (CCS)
7
Election présidentielle 2017 et numérique
7
Elections fédérales allemandes 2017
7
Elections législatives 2017
7
Europe Ecologie Les Verts (EELV)
7
Interopérabilité
7
Marchés publics
7
Nord Stream 2
7
Négociations conventionnelles
7
Objets connectés
7
Pacte vert et numérique
7
Parti socialiste (PS)
7
Présidentielle 2017 et transports
7
Rassemblement national (RN)
7
Recomposition politique à droite
7
Règlement batteries et économie circulaire
7
Réforme ferroviaire française
7
Rénovation énergétique
7
Sécurité maritime
7
Énergo-intensifs
7
Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR)
6
Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR)
6
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
6
Cinéma
6
Directive eurovignette
6
Elargissement de l'Union
6
Espaces naturels
6
Gouvernance de la e-santé
6
Gouvernance économique européenne
6
Grand débat
6
Intelligence artificielle et droit d'auteur
6
La France insoumise (LFI)
6
Livre numérique
6
Menaces sanitaires
6
Miel
6
Parti populaire européen (PPE)
6
Usagers du système de santé
6
Valérie Pécresse 2022
6
algorithme
6
Élections européennes 2019 et numérique
6
Accord commercial transatlantique - Tafta
5
Aviation
5
Blockchain
5
Brexit - Énergie
5
Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie
5
COP 15 Biodiversité
5
Concurrence et médias
5
Concurrence et santé
5
Crise des gilets jaunes
5
Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique
5
Finance
5
Identité numérique en santé
5
L'UE et ses voisins
5
Le projet de loi séparatismes
5
Les gens de la tech
5
Les gens des médias
5
Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary)
5
Marine Le Pen 2022
5
Modem
5
Plan innovation santé 2030
5
Politique de cohésion post 2020
5
Pouvoirs et environnement
5
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie
5
Qatargate
5
Relation franco-allemande
5
Règlement sur la portabilité des contenus
5
Écosystèmes - Environnement
5
Élections régionales et transports
5
Élections sénatoriales 2023
5
Budget 2025
4
Cancer
4
Chiffrement
4
Covid
4
Crise de l'énergie dans les transports
4
Cybersécurité en santé
4
Education numérique
4
Fonction publique
4
Fonds européens
4
Gouvernance européenne de la santé
4
Horizons
4
Industrie 4.0
4
Jeu vidéo
4
Lanceur d'alerte
4
Loi 3D
4
Loi Egalim 2
4
Mandature européenne 2019-2024 - Agro
4
Mesures de transition de la PAC
4
PAC post-2027
4
PFUE - Environnement
4
Projet de loi 4D - Environnement
4
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture
4
Projet de loi de finances 2017
4
Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté)
4
Présidentielle 2017 - Énergie
4
Recomposition politique à gauche
4
Relations UE-Chine
4
Responsabilité sociale des entreprises
4
Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
4
Réseau consulaire - Agro
4
Smart city
4
Smart grids
4
Trains d'Équilibre du Territoire
4
Transport scolaire
4
Union bancaire
4
Vin
4
Autorités administratives indépendantes
3
Concurrence intra-communautaire
3
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
3
Elections sénatoriales 2017
3
Fair share
3
François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017
3
Gestion des déchets
3
Gouvernement Castex
3
Grands projets - Environnement
3
Influence française en Europe
3
Jean-Luc Mélenchon 2022
3
La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique
3
Littoral
3
Loi Pacte - Transports
3
Loi sur les « fake news »
3
Mouvements dans l'administration française
3
Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019)
3
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
3
Numérique - Environnement
3
Organisations professionnelles - Agro
3
Perturbateurs endocriniens
3
Projet de loi Pacte - Énergie
3
Projet de loi travail - El Khomri
3
Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive)
3
Responsabilité élargie des producteurs
3
Ressources propres de l'Union
3
Règlement sur les données
3
Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité
3
Sobriété
3
Stratégie nationale pour la biodiversité
3
Transports et Santé
3
Édition spéciale : Transition énergétique
3
Élections au Medef
3
Élections européennes - Énergie
3
.
2
Administration européenne
2
Agro et Santé
2
Anne Hidalgo 2022
2
Budget européen de la santé
2
Cabinets des commissaires européens
2
Comitologie
2
Compétitivité de l'UE
2
Conflit d'intérêts
2
Conseil d'Etat
2
Coronavirus - Environnement
2
Eau - Énergie
2
Elections départementales 2021
2
Environnement et Santé
2
Eric Zemmour 2022
2
Fiscalité de la culture
2
Gouvernance de l'internet
2
HATVP
2
ICPE
2
Identité et Démocratie (ID)
2
Loi Notre
2
PAC 2023-2027
2
PFUE et e-santé
2
Pouvoirs et Santé
2
Projet de loi de finances 2017 et transports
2
Projet de loi sur la confiance dans la vie politique
2
Présidentielle - Agro
2
Renew Europe (RE)
2
Règlement Enisa
2
Réforme du travail (législature 2017-2022)
2
Régulation - Environnement
2
Rémunération des professionnels
2
Stationnement
2
Écocide
2
Air intérieur
1
Budget 2014-2020
1
Christiane Taubira 2022
1
Cloud
1
Codes de réseau
1
Conférence environnementale
1
Conseil national de la refondation (CNR)
1
Cumul des mandats
1
Devoir de vigilance
1
Débat national sur la transition énergétique (DNTE)
1
Déchets du BTP
1
Désinformation
1
Effacement
1
Elections sénatoriales 2020
1
Expérimentations 51
1
Fabien Roussel 2022
1
Fintech
1
Gauche unitaire européenne (GUE)
1
Intégration sectorielle - Énergie
1
Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron
1
Lutte contre la contrefaçon
1
Objectifs énergétique de l'UE 2050
1
PLF2017 - Énergie
1
Pacte ferroviaire, un an après
1
Pacte productif
1
Paquet « new deal for consumers »
1
Plan de relance - Agro
1
Recours collectifs
1
Remboursement
1
Représentation permanente française à Bruxelles
1
Responsabilité en matière de produits défectueux
1
Secret des affaires
1
Taxe sur les transactions financières
1
Tri des déchets
1
Verts européens
1
Édition spéciale transition énergétique
1
Géographie
FR
7154
UE
5105
Autres
1795
Auteur
Victor Roux-Goeken
215
Hugo Thérond
174
Jean-Sébastien Lefebvre
161
Samuel Le Goff
149
Fanny Roux
144
Isabelle Smets
140
Julian Schorpp
137
Anna Hubert
132
Camille Selosse
122
Simon Carraud
95
Sabine Blanc
94
Simon Prigent
94
Diane de Fortanier
83
Jean Comte
78
Laura Mercier
78
Marie Herbet
75
Laura Kayali
71
Valérie Noël
71
Guénaël Pépin
70
Sophie Dupuy
68
Hélène Chaligne
64
Marie Guitton
62
Tiphaine Saliou
58
Clémentine Forissier
56
Samuel Kahn
54
Nezim Tandjaoui
48
Sophie Petitjean
45
Pierre Duquesne
42
Arthur Bamas
40
Luc André
39
Thomas Chemel
38
Emilie Coste
37
Anne-Claire Poirier
34
Mégane Gensous
33
Virginie Riva
33
Léo Lictevout
29
Maïwenn Lamy
28
Damien Genicot
27
Quentin Ariès
27
Aurélie Franc
26
Marie Foult
26
Agnès Faure
25
Anne-Laure Mercier
25
Florianne Finet
23
Hortense Goulard
22
Nathalie Steiwer
22
Agathe Cherki
21
Diane Poupeau
21
Thierry Dupont
21
Justine Daniel
20
Guillaume Bietry
18
Pierre Angrand-Benabdallah
18
Sophie Litzelmann
17
Isabel Contreras
16
marc fressoz
16
Cédric Vallet
15
Julie Majerczak
15
Juliette Droz
15
Alexia Eychenne
14
Jamal El Hassani
13
Yann Guégan
13
Anna Jouyet
12
Cécile Frangne
12
Camille Louedec
9
Pascal Hansens
9
Sophie Mosca
9
Camille Fortin
8
Adèle Cordonnier
7
Loreline Merelle
7
Malika Maclouf
6
Martin Carceles
6
Elsa Souchay
5
Leila Lefevre
5
Aurélie Delmas
4
Clément Gros
4
Ivan Logvenoff
4
Jennifer Richard
4
Marie Lagache
4
Marion Coisne
4
Nadya Hosny Amar
4
Anais Cherif
3
Antoine Messina
3
Cassandre Thomas
3
Juliane Barboni
3
Laure Delacloche
3
Raphaël Balenieri
3
Benjamin Mirlkoff
2
Christian Spillmann
2
Clément Boileau
2
Gabriel Zignani
2
Grégory Blachier
2
Laurent Rigaux
2
Louis Mollier-Sabet
2
Lucile Bréhaut
2
Victor Fernandez
2
Violaine Colmet Daâge
2
Alexandre Léchenet
1
Amandine Miallier
1
Benoît Collet
1
Béatrice Héraud
1
Camille Lafrance
1
Carole Lanzi
1
Clément Le Foll
1
Clément Pouré
1
Elise Feron
1
Guenael Pepin
1
Jakub Iwaniuk
1
La rédaction de Contexte
1
Lucie Alexandre
1
Marie Geredakis
1
Marion Vagner
1
Owen Chartier
1
Romane Armangau
1
Stéphanie Collié
1
Virginie Mangin
1
Véronique Hunsinger
1
avec Camille Selosse
1
21·04·23
Pouvoirs
FR
Les études d’impact dans le collimateur des parlementaires
10·04·24
Pouvoirs
FR
L’étude d’impact sur la loi d’orientation agricole rejetée par l’Assemblée
16·02·24
Pouvoirs
Tech
FR
Bercy approuve l’idée d’une étude d’impact des réglementations sur les TPE-PME
19·06·23
Pouvoirs
UE
Document - Les Vingt-Sept délaissent toujours les études d’impact
22·02·24
E-santé
UE
Une première
étude
mondiale consacrée à l’
impact
des algorithmes sur les travailleurs de la santé
23·04·24
Agro
Environnement
FR
Le Conseil constitutionnel valide l’étude d’impact du projet de loi agricole
09·11·23
Énergie
FR
Document - Réforme de la sûreté nucléaire : l’étude d’impact (enfin) présentée
12·12·23
Santé
UE
Avant d’entrer dans le dur, les experts nationaux terminent l’examen de l’étude d’impact
12·04·23
Pouvoirs
FR
L’étude d’impact de la loi de programmation militaire retoquée par les députés
26·07·23
Agro
Environnement
UE
La nouvelle
étude
sur l’
impact
du règlement SUR est incomplète, regrettent plusieurs États
14·04·23
Tech
UE
Les eurodéputés jouent leur partition sur le règlement, étude d’impact à l’appui
30·06·23
Pouvoirs
FR
La Cour des comptes recommande une contre-expertise indépendante pour chaque étude d’impact
25·04·23
Environnement
UE
Face aux critiques, la Commission européenne défend son étude d’impact sur les emballages
21·04·23
Environnement
UE
Une trentaine d’eurodéputés demandent une étude d’impact complémentaire sur le règlement sur les emballages
10·04·24
Environnement
FR
Le Conseil constitutionnel se prononcera d’ici huit jours sur la sincérité de l’étude d’impact du projet de loi agricole
25·01·24
Tech
Médias
FR
Info Contexte - La commission copie privée réclame l’
étude
sur l’
impact
de la redevance sur le reconditionné
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