Contexte Santé est en ligne ! Profitez d’un essai de 15 jours
Déjà abonné ? Connectez-vous
Toutes les informations dont vous avez besoin en un email.
Impact environnemental du numérique
Projet de loi Convention citoyenne
Dans le hub Application de la loi Climat et résilience Dans le hub Application de la loi Climat et résilienceBiodiversité
UE/FR La CJUE fustige la chasse à la glu française, jugée contraire à la législation européenne
Économie circulaire
UE La Commission européenne consulte sur sa future initiative sur les produits durables
Dans le hub Règlement batteries et économie circulaireDéchets
FR Gestion des déchets : un possible décret sur la TVA à 5,5 %
Justice
FR Les pôles judiciaires spécialisés en environnement désignés par décret
FR Vers un non-lieu dans le scandale du chlordécone
FR La police de l’environnement a désormais accès au fichier des cartes grises des véhicules
Politique environnementale
UE Le Conseil prêt à négocier avec le Parlement sur le 8ᵉ programme d’action environnementale
Agenda
FR Trois semaines de débats en séance actées pour le projet de loi Convention citoyenne à l’Assemblée
Dans le hub Application de la loi Climat et résilienceLes gens
Dans le hub Réforme de l'Etat et de ses administrations