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25.03.2021
  • Pollutions de l’air et des sols
  • projet de loi Convention citoyenne
  • affaire Rémi Fraisse
  • taxe plastique
  • nouveau Cese

Pollutions

UE Des frondes au PPE et chez Renew à la veille du vote sur le rapport qualité de l’air
UE Pollution des sols : la commission Envi du Parlement européen presse les États membres de sortir du bois
UE L’avion, pas forcément plus néfaste pour l’environnement que la voiture – du moins quand on voyage seul

Santé environnementale

FR Une étude pointe le rôle spécifique du carbone suie dans l’apparition des cancers
FR Le Sénat réclame une évaluation « systématique » de l’impact des projets de loi « sur la santé humaine, animale et végétale »

Justice

FR Affaire Rémi Fraisse : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur du gendarme

Fiscalité

UE L’Union européenne à mi-chemin de la mise en œuvre de la taxe plastique

Projet de loi Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : la commission des Affaires économiques du Sénat désigne ses rapporteurs
Dans le hub Application de la loi Climat et résilience

Institutions

FR Le « nouveau Cese » finalisé par décret

Commerce international

FR/UE La présidente de l’Autorité de la concurrence « extrêmement favorable » à l’interdiction de vente des biens étrangers produits au détriment de l’environnement

Substances chimiques

UE L’Agence européenne des produits chimiques veut bannir le plomb des articles de chasse et de pêche

Agenda

FR Le projet de loi constitutionnelle sur la protection de l’environnement examiné au Sénat à partir du 10 mai en séance
Dans le hub Application de la loi Climat et résilience

Les gens

FR Deux nominations au conseil scientifique de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement
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