• PJL Convention citoyenne
• recyclage
• substances chimiques et pesticides
• abeilles
• chasse à la glu et pollution de l’air

Projet de loi Convention citoyenne

FR Les sénateurs achèvent l’examen du projet de loi climat avec le volet artificialisation

Dans le hub Application de la loi Climat et résilience

FR Le Sénat vote en seconde délibération pour exclure les activités agricoles du délit de pollution des sols

Dans le hub Application de la loi Climat et résilience

FR La commission mixte paritaire, désormais prévue le 12 juillet, s’annonce non conclusive

Dans le hub Application de la loi Climat et résilience

Économie circulaire

UE Document – Le Centre commun de recherche de la Commission se penche sur le recyclage chimique

FR/UE La liste de pièces détachées à « rendre disponibles » par les producteurs d’ordinateurs portables et de smartphones

Substances chimiques

UE La Commission européenne peine à faire l’unanimité avec sa feuille de route sur la restriction de substances chimiques

UE La Commission européenne promet de réduire l’exposition des travailleurs à plusieurs substances nocives

FR L’utilisation domestique de pesticides est « 3 à 4 fois plus fréquente » outre-mer qu’en métropole

Biodiversité

FR Le gouvernement a pris en compte certaines remarques des parties prenantes sur l’arrêté « mention abeilles »

FR/UE Le Conseil d’État juge illégale la chasse à la glu

Pollution de l’air

FR L’Autorité environnementale pointe les impasses des plans de protection de l’atmosphère (PPA) sur la biodiversité et la pollution à l’ozone

Déchets

FR Les règles auxquelles doivent se soumettre les installations de compostage soumises à autorisation