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16.03.2023
  • Industrie verte
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  • pesticides

Industrie verte

UE L’UE face à l’arbitrage délicat entre souveraineté industrielle et environnement

Pollutions

UE Info Contexte - La France veut réduire drastiquement le nombre d’élevages bovins couverts par la directive sur les émissions industrielles
Dans le hub Directive sur les émissions industrielles
UE Émissions industrielles : 11 syndicats agricoles européens font monter la pression avant un Conseil Environnement décisif
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Aménagement

FR Une concertation d’un an sur l’érosion côtière est lancée
FR Artificialisation : les sénateurs allongent la liste de « grands projets » en séance publique

Justice

UE Le Parlement européen s’apprête à voter sur la criminalité environnementale… avec ou sans le PPE

Mers et océans

FR L’interdiction des engins de fond dans les aires marines protégées « condamnerait la pêche artisanale française », selon Hervé Berville

Pesticides

UE Règlement sur les pesticides : les commissions Envi et Agri du Parlement européen se mettent (enfin) d’accord sur un calendrier

Santé environnementale

FR Santé environnementale : les inspections générales des affaires sociales plaident en chœur pour une gouvernance interministérielle renforcée

Économie circulaire

FR Fusion des filières emballages et papier : le maintien de la presse dans la filière REP adopté en commission au Sénat
UE La Commission européenne consulte sur les règles en vigueur relatives au recyclage des bateaux
FR Modalités de calcul du tarif réduit de TGAP pour certains résidus issus d’opérations de tri performantes

Agenda

FR Zones à faibles émissions : les auditions de la mission flash du Sénat débuteront la semaine du 20 mars

Les gens

FR Un nouveau rapporteur au Sénat pour le second processus de nomination de Boris Ravignon à l’Ademe
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