Nezim Tandjaoui

Après une année de turbulences, Bruxelles et Paris s’efforceront d’ouvrir une nouvelle page avec une série de textes structurants : celui sur la réforme du marché de l’électricité, dont la Commission européenne doit dévoiler les premiers contours sous peu, et ceux sur les énergies renouvelables et le nucléaire, qui doivent être votés puis mis en œuvre à Paris. Mais la crise – et la réforme des retraites côté français – risque de jouer les trouble-fêtes, une fois de plus.

L’examen du texte débutera dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale le 5 décembre. Comme en commissions, les discussions devraient s’intensifier autour des problématiques de planification du développement des énergies renouvelables, du partage de la valeur des parcs et de la raison impérative d’intérêt public majeur.

Projet de loi sur les énergies renouvelables, commission d’enquête sur l’indépendance énergétique, crise des prix… Au Palais-Bourbon, la majorité est en quête de nouveaux référents sur l’énergie, en milieu hostile.

Bouclier tarifaire, garanties à l’export, MaPrimeRénov’… Contexte fait l’inventaire des points importants du projet de loi de finances pour 2023, présenté en Conseil des ministres le 26 septembre.

Dans la dernière ligne droite du premier quinquennat d’Emmanuel Macron, l’exécutif a fait plancher cinq hauts fonctionnaires sur des mesures d’urgence et de simplification administrative en matière d’agriculture, d’énergie, d’industrie et de transports, dans le contexte de la guerre en Ukraine. Contexte publie une version de travail du rapport de la « mission Botteghi », qui irrigue tous les textes du début du deuxième quinquennat.

L’hiver 2022 – 2023 sera tendu, a annoncé le gestionnaire de réseau en publiant ses perspectives sur le système électrique, alors que les prix s’envolent et que la disponibilité du parc nucléaire est historiquement basse. Son scénario central est plus prudent que les chiffres annoncés début septembre par EDF.

Sur la scène européenne, comme au niveau français, les exécutifs vont être largement occupés à trouver des solutions pour limiter l’impact de la crise énergétique et surtout, passer l’hiver. Bruxelles et Paris vont également devoir avancer sur les réformes structurelles de moyen et long terme.

Les députés ont voté, à 5 h 37 du matin le 22 juillet, le projet de loi sur le pouvoir d’achat en séance publique, à la suite d’une nuit de débats. Relèvement du plafond de l’Arenh, terminal méthanier flottant ou encore stockage de gaz… Contexte fait le point sur les principaux sujets de discussion.

Les deux textes, présentés le 7 juillet en Conseil des ministres, comportent de nombreuses mesures portant sur l’énergie. Ils renforcent ou prolongent certaines mesures existantes, comme le bouclier tarifaire ou les aides à la rénovation, et mettent en place des dispositifs censés permettre à la France de passer l’hiver prochain. La renationalisation d’EDF est aussi traitée, discrètement.

Les eurodéputés ont adopté, le 22 juin, trois fleurons du paquet climat : la révision du marché du carbone, la taxe carbone aux frontières et le Fonds social pour le climat. Un vote de la dernière chance, deux semaines après le rejet surprise de ces mêmes textes à Strasbourg. En coulisses, des heures de tractations ont finalement permis de sauver la face.

Les députés qui se sont illustrés sur l’énergie lors de la précédente législature ont presque tous été battus lors des élections législatives. Pour les représentants d’intérêts du secteur, il y a urgence à trouver de nouveaux relais et à « former » des parlementaires en mesure de porter les textes prévus dans les prochains mois. Le nouvel équilibre à l’Assemblée va également les inciter à se tourner davantage vers les partis d’opposition, qui sortent renforcés du scrutin.

Après le coup de Trafalgar du 8 juin, la réforme du marché du carbone, la taxe carbone aux frontières et le Fonds social pour le climat ont été adoptés par les eurodéputés le 22 juin. Trois textes qui viennent s’ajouter à ceux déjà votés deux semaines plus tôt (émissions des voitures, marché du carbone pour l’aviation, partage de l’effort et puits de carbone naturels). Retrouvez notre article mis à jour, avec, texte par texte, l’analyse des résultats des votes.

La nouvelle équipe gouvernementale menée par Élisabeth Borne a été dévoilée vendredi 20 mai, près d’un mois après la réélection d’Emmanuel Macron. Contexte a commenté cette nouvelle liste, amenée à évoluer, en fonction du résultat des élections législatives.

Au Parlement européen, les négociateurs peuvent souffler. Les compromis majoritaires sur les textes du paquet climat mis au vote les 16 et 17 mai ont tous été adoptés. Certains, sur le marché du carbone ou l’ajustement carbone aux frontières, excluent toutefois la droite (PPE), pourtant habituée à faire partie des majorités de compromis. Contexte fait le point sur les résultats de ce premier round.

Contexte recense les nombreux dossiers qui s’imposent d’ores et déjà au président réélu le 24 avril, au risque d’entraver fortement ses marges de manœuvre au cours de son prochain quinquennat.

Hausse durable des prix, chantier du nucléaire, réorganisation d’EDF et financement de la transition : les défis du quinquennat qui s’ouvre sont nombreux. Emmanuel Macron devra s’y atteler, sans négliger l’ambition climatique française et européenne.

S'appuyant sur son bilan mais aussi sur ses échecs, le président candidat veut poursuivre les réformes lors d'un second quinquennat. Entré tardivement en campagne, Emmanuel Macron a déroulé son programme lors d'une très longue conférence de presse, le 17 mars, sans toutefois parvenir à lever toutes les interrogations sur ses intentions.

Confronté aux discours hostiles d’une partie des candidats, le secteur reste serein, misant sur un « principe de réalité » le rendant incontournable dans le mix électrique. Les acteurs déplorent toutefois le niveau du débat, qui se résume bien souvent au traditionnel « nucléaire versus éolien ».

Après quelques mois de travaux, la présidence a soumis le 4 mars aux États membres un texte de compromis sur le CBAM. Priorité affichée et revendiquée de la PFUE, l’approche doit être validée la semaine du 7 mars par les ambassadeurs des Vingt-Sept avant d’être soumise aux ministres des Finances le 15.