Contexte
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Tous les contenus sur une politique suivie en détail par la rédaction.

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Andrus Ansip, eurodéputé estonien (Renew)
Le Digital Services Act (DSA) 14.10.19
Andrus Ansip : « Je ne suis plus si inquiet de la réouverture de la directive e-commerce »

Ancien Premier ministre estonien, Andrus Ansip a quitté la vice-présidence de la Commission européenne pour devenir eurodéputé Renew Europe en juillet. Bilan du marché unique numérique, Digital Services Act, e-privacy, conservation des données… Sixième et dernier volet de nos entretiens avec des députés intéressés par le numérique.

17.10.19 Lire
Selfie avec Margrethe Vestager dans le cadre de son audition au Parlement européen.
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 09.10.19
Au Parlement européen, Margrethe Vestager auditionnée en terrain conquis

Incollable sur la concurrence, ouverte sur les questions numériques comme le Digital Services Act et l’IA, la vice-présidente exécutive désignée chargée du Numérique et de la Concurrence a presque fait carton plein auprès des députés. Acceptée par les coordinateurs, la candidature de la Danoise doit être validée par la Conférence des présidents des groupes politiques le 17 octobre.

Dans le hub Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
Franck Riester
Projet de loi sur la régulation de l'audiovisuel à l'ère du numérique 04.10.19
[Document] L’avant-projet de loi de réforme de l’audiovisuel à l’ère numérique

Contexte s’est procuré la grande réforme du ministre de la Culture Franck Riester, qui transpose notamment les directives droit d’auteur et SMA. Le « projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique » a été transmis au CSA, à l’Hadopi et à l’Arcep pour avis, et le Conseil d’État suivra. Il doit être présenté en Conseil des ministres fin novembre, pour un examen en janvier à l’Assemblée. Cette version, qui date du 30 septembre, est celle qui a été envoyée aux autorités indépendantes. Nous vous proposons une première analyse de ce « monstre » de 87 articles.

Dans le hub Projet de loi sur la régulation de l'audiovisuel à l'ère du numérique
La commissaire désignée au marché intérieur Sylvie Goulard lors de son audition au Parlement européen le 2 octobre 2019.
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 03.10.19
Devant le Parlement européen, Sylvie Goulard peu concrète sur le numérique

L’audition, le 2 octobre, de la commissaire candidate au Marché intérieur, a été dominée par les questions sur les affaires. Sur le fond des thèmes numériques, elle ne s'est pas démarquée. Du Digital Services Act à l’emploi, revue des sujets et réponses sur le numérique.

Dans le hub Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
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Isabelle de Silva, la présidente de l'Autorité de la concurrence
Règlement sur la protection des données personnelles 30.09.19
Isabelle de Silva : « Face aux géants du numérique, je crois à la complémentarité des régulations »

La présidente de l’Autorité de la concurrence a fait du numérique une priorité. Dans un entretien accordé à Contexte, elle revient sur sa vision de la régulation du secteur, en France et en Europe.

Une faucheuse.
Lois de finances 2020 et numérique 19.09.19
On a défriché pour vous le projet de loi de finances pour 2020

Alors que le budget 2020 doit être présenté le vendredi 27 septembre en Conseil des ministres, Contexte Numérique fait le point sur les dispositions attendues et les souhaits des uns et des autres.

Dans le hub Lois de finances 2020 et numérique
Lobbying 12.09.19
[Enquête] Plongez dans la galaxie des lobbys du numérique

Le lobbying des acteurs du numérique en France est à l’image du secteur : d’une grande diversité, bien loin de la caricature du « lobbying des Gafa ». Chaque entreprise, en fonction de son modèle économique, de ses moyens, de son histoire, de sa taille… tente de façonner ses méthodes d’influence sur les pouvoirs publics. Contexte Numérique vous propose d’explorer la stratégie de vingt-deux acteurs dans une infographie où le géant Facebook croise la petite start-up Doctrine, le chinois Huawei, le « BBR » Qwant, le discret Netflix, ou encore l’omniprésent Google…

Deux personnalités fortes au centre de la régulation du numérique en Europe
Le Digital Services Act (DSA) 11.09.19
Vestager et Goulard, l’attelage numérique de la Commission von der Leyen

La prochaine Commission européenne aura deux visages pour le numérique. D’un côté, la vice-présidente et commissaire à la Concurrence, Margrethe Vestager. De l’autre, Sylvie Goulard, chargée du Marché intérieur et de la plupart des dossiers chauds, de l'IA au Digital Services Act.

Dans le hub Le Digital Services Act (DSA)
Règlement sur la protection des données personnelles 04.09.19
Le numérique, encore à tous les étages en cette rentrée 2019 à Paris

Droit d’auteur, données personnelles, lutte contre les contenus haineux, e-commerce, concurrence… ces prochains mois seront encore très numériques. Surtout, le grand texte numérique du quinquennat se profile : la loi audiovisuel.

Dans le hub Règlement sur la protection des données personnelles
Ursula von der Leyen lors de son audition au Parlement européen en juillet 2019.
Le Digital Services Act (DSA) 04.09.19
L’automne politique numérique à Bruxelles, entre dossiers nouveaux et legs de la commission Juncker

La nouvelle Commission n’est pas encore en place mais, déjà, plusieurs textes et priorités se dessinent, qui viennent s’ajouter aux sujets, plus ou moins avancés, hérités de l’exécutif sortant.

Dans le hub Le Digital Services Act (DSA)
Projet de loi sur la régulation de l'audiovisuel à l'ère du numérique 04.09.19
Ce que prévoit le ministère de la Culture pour réguler les plateformes

Après deux ans d’attente et de lobbying intensif, les arbitrages sur le projet de loi audiovisuel sont (en partie) connus. Assouplissement réglementaire pour les chaînes de télévision, obligation d’exposition et de financement pour les services à la demande… Le texte, hautement numérique, doit rééquilibrer le rapport de forces entre acteurs traditionnels et plateformes étrangères.

Dans le hub Projet de loi sur la régulation de l'audiovisuel à l'ère du numérique
Une télévision vintage.
Numérique 27.08.19
Info Contexte – Les premières pistes de la Commission pour transposer la directive audiovisuel

Alors que la directive sur les services de médias audiovisuels (SMA) doit être transposée par les États membres avant le 19 septembre 2020, la Commission publiera, d’ici à la fin de l’année, ses lignes directrices pour adapter le texte en droit national. Une première version est attendue pour septembre. Contexte vous en révèle les grandes lignes.

Dita Charanzova, eurodéputée tchèque (Renew)
Le Digital Services Act (DSA) 26.08.19
Dita Charanzova : « Avec le Digital Services Act, je crains que nous ouvrions de nouveau la boîte de Pandore »

Eurodéputée depuis 2014 (ALDE/Renew), la Tchèque, membre de la commission Imco, s’est impliquée dans de nombreux dossiers numériques lors de son premier mandat, touchant aussi bien à la concurrence qu’à l’IA ou aux télécoms. Cinquième volet de nos entretiens avec des députés qui s’intéressent au numérique.

Dans le hub Le Digital Services Act (DSA)
Capture d'écran de l'application
Pouvoirs 31.07.19
Testez le générateur de communiqués de presse du nouveau monde !

Cet été, Contexte disrupte la compol’ avec un outil à destination de tous les stakeholders engagés dans la transformation de nos institutions dans un monde multipolaire. Appuyez sur le bouton, laissez l’algorithme mixer vos éléments de langage préférés, et partez en vacances l’esprit léger : votre campagne de com’ de la rentrée est prête. Nous serons de retour le 20 août pour toute réclamation. Très bel été ! [Bien que furieusement réalistes, ces communiqués sont le fruit d’une co-construction entre des journalistes fatigués et un algorithme], ndlr.

Élections européennes 2019 et numérique 11.06.19
Les députés européens à suivre sur le numérique

Contexte vous a préparé une première sélection de parlementaires qui devraient s’intéresser aux sujets numériques sous cette nouvelle mandature. Elle sera affinée au fur et à mesure de leur mandat : choix des commissions, implications sur des dossiers...

La réforme de la Hadopi prend forme.
Projet de loi sur la régulation de l'audiovisuel à l'ère du numérique 26.07.19
Comment le gouvernement façonne la V2 de la Hadopi

À la faveur de la réforme de l’audiovisuel, qui sera présentée à l’automne, la Haute Autorité va disposer de compétences renforcées. Selon l’avant-projet que Next INpact publie, elle pourra caractériser les sites contrevenants, faire déréférencer les sites miroirs et juger de l’efficacité des mesures de protection des œuvres. La lutte contre le piratage sportif tombe également dans son escarcelle.

Pilar del Castillo.
Cybersécurité 19.07.19
Pilar del Castillo : sans économie numérique, « les États européens risquent de peser de moins en moins »

Eurodéputée depuis 2004, l’Espagnole est un des piliers du PPE en commission Industrie (Itre). Rapporteure du code télécoms, elle compte reprendre ses travaux sur les infrastructures numériques et encadrer le développement rapide du numérique. Quatrième volet de nos entretiens avec des députés qui s’intéressent au numérique.

Patrick Breyer
Le Digital Services Act (DSA) 17.07.19
Patrick Breyer : la réforme de la directive e-commerce, « un grand danger pour les libertés sur internet »

Le nouvel eurodéputé pirate allemand, intégré dans le groupe les Verts, siège dans les commissions Juri et Libe. Comme Julia Reda lors de la précédente mandature, il compte se concentrer sur la protection des données personnelles et la liberté d’expression. Troisième épisode de notre série d’entretiens avec des parlementaires européens impliqués dans la régulation du numérique.

Une coursière Deliveroo.
Projet de loi d'orientation des mobilités 12.07.19
La loi mobilités ne fait qu’entrouvrir le chantier de la responsabilité sociale des plateformes

En créant des chartes facultatives assorties d’un socle de droits pour les chauffeurs VTC et les coursiers, le projet de loi d’orientation des mobilités ne s’attaque qu’à la marge à l’organisation sociale du travail « à la demande ». Revue de détail des trois grands dossiers encore ouverts, quelle que soit l’issue du texte à l’automne.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités
Axel Voss.
Règlement sur la protection des données personnelles 12.07.19
Axel Voss : « Notre cadre sur la protection des données est trop restrictif »

Rapporteur de la controversée directive droit d’auteur, le coordinateur du Parti populaire européen (PPE) en commission Affaires juridiques veut faire émerger des champions européens du numérique en allégeant la régulation. Second épisode de notre série d’entretiens avec les eurodéputés qui s’intéressent au numérique.

Pas de rupture majeure à première vue.
Élections européennes 2019 et numérique 11.07.19
Au Parlement européen, les rapports de force dans les commissions traitant du numérique

Les commissions Juri, Libe, Imco, Itre et Cult ont élu leurs bureaux le 10 juillet. Si le Parti populaire européen est toujours en position de force, certaines commissions promettent des débats animés, en particulier Libertés civiles.

Sophie In’t Veld, eurodéputée Renew
Règlement e-privacy 09.07.19
Sophie In’t Veld : « Les questions éthiques de l'intelligence artificielle méritent un débat politique »

[Série] Contexte Numérique s’est entretenu avec plusieurs eurodéputés qui comptent s’impliquer dans le numérique durant cette nouvelle mandature. Premier volet avec l’eurodéputée Renew néerlandaise, qui fut l’une des membres les plus actives de la commission Libertés civiles sur la défense des droits fondamentaux.

PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 02.07.19
La loi contre la cyberhaine passe l’étape de l’Assemblée au milieu des doutes

Jeudi 4 juillet, les députés ont terminé l’examen en première lecture du texte visant à améliorer la lutte contre les contenus haineux. Le serrage de vis des plateformes, entamé en commission, a été peaufiné. La création d’un parquet numérique a été actée. Mais des voix venues de plusieurs bancs (Modem, Agir, LFI…) se sont élevées pour dénoncer les risques que poserait un des piliers du texte : l’obligation de retrait en 24 heures par les plateformes, qui leur confère un rôle central dans la régulation des contenus visés. Le vote aura lieu mardi 9 juillet. Rendez-vous à la rentrée pour le Sénat.

Dans le hub PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
Capture d'écran de l'infographie
Le Digital Services Act (DSA) 25.06.19
[Document Contexte] La Commission ouvre le chantier de la directive e-commerce

Dans une note du 9 avril, que Contexte s’est procurée, la Commission expose ses premières idées pour revoir la directive e-commerce et son statut d’hébergeur. Au programme : passage à un règlement, nouveau champ d’application, règles pour les grandes plateformes, régulateur européen… Les pistes sont nombreuses, avec des références à la loi française contre la cyberhaine. Petit nom de code : le Digital services act (DSA). Cette note interne, qui a circulé parmi des eurodéputés et lobbys, est présentée comme la 7e version de ces pistes.

Dans le hub Le Digital Services Act (DSA)
Paquet européen droit d'auteur 20.06.19
[Document] Les premières briques de la France pour transposer la directive sur le droit d’auteur

Contexte s’est procuré l’avant-projet de transposition des articles 17 à 22 de la directive droit d’auteur, qui doivent être intégrés au projet de loi audiovisuel, attendu à l’automne. Des dispositions qui collent au plus près aux textes européens.

Dans le hub Paquet européen droit d'auteur
Capture d'écran de l'infographie
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 17.06.19
La commission des Lois élargit le champ de la proposition de loi contre la cyberhaine

Lors de l’examen du texte en commission, le mercredi 19 juin, les députés ont largement retravaillé la définition des contenus soumis à un retrait en 24 heures. Sont désormais inclus la provocation au terrorisme, les propos prenant pour cible la nationalité ou encore l’identité de genre des individus. Les amendements de la rapporteure du texte, Laetitia Avia, largement inspirés de l’avis du Conseil d’État, ont tous été adoptés.

Dans le hub PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
open data 06.06.19
Examen de la loi mobilités en séance à l’Assemblée : les articles numérique à suivre

L’examen a débuté le 3 juin, pour deux semaines. Ouverture des données, billettique, véhicule autonome, responsabilité sociale des plateformes… Retrouvez dans notre infographie tous les articles en lien avec le numérique avec leurs amendements. Elle est mise à jour en temps réel durant l’examen du texte, avec nos commentaires.

Andrea Jelinek
Règlement sur la protection des données personnelles 29.05.19
Andrea Jelinek, discrète coordinatrice du RGPD en Europe, attend encore l’épreuve du feu

La présidente de l’European Data Protection Board (EDPB), qui rassemble les autorités européennes de protection des données, a su naviguer avec succès durant sa première année à la tête de l’institution. Mais les premiers résultats significatifs se font encore attendre.

Dans le hub Règlement sur la protection des données personnelles
Ska Keller, vice-présidente des Verts, lors d'un vote en plénière
Elections européennes 2019 22.05.19
Cinq fois où le Parlement européen a fait la différence

Coincé entre la Commission européenne et les États jaloux de leur pouvoir, le Parlement n'est pas l'institution la plus puissante de la bulle bruxelloise. Son rôle de co-législateur renforcé lui a néanmoins permis d'obtenir quelques victoires ces dernières années.

Dans le hub Elections européennes 2019
Capture d'écran de l'infographie
Numérique 15.05.19
Loi mobilités en commission à l’Assemblée nationale : suivez les amendements qui intéressent le secteur numérique

L’examen a débuté le 14 mai et durera deux semaines. Ouverture des données, billettique, véhicule autonome, responsabilité sociale des plateformes… Contexte vous propose une infographie regroupant les nombreux articles en lien avec le numérique avec leurs amendements. Elle est mise à jour en temps réel durant l’examen du texte, avec nos commentaires.

Le rapport privilégie la notion d'accountability.
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 09.05.19
[Document Contexte] Prévenir plutôt que guérir : la mission Facebook fait le pari d'une autre régulation

Après avoir mis – un peu – le nez sous le capot du géant américain, cette mission chargée par le gouvernement de proposer des solutions pour améliorer la modération des contenus sur les réseaux sociaux rend ses conclusions ce vendredi 10 mai. Contexte s'est procuré un avant-projet de ces propositions.

Dans le hub PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
Un livreur à vélo.
Projet de loi d'orientation des mobilités 06.05.19
La majorité veut donner un socle de droits aux travailleurs des plateformes

Supprimée au Sénat, la piste d’une charte facultative encadrant les relations entre plateformes et travailleurs devrait revenir lors du passage de la LOM à l’Assemblée. Mais assortie, cette fois, d’un volet contraignant.

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités
Capture d'écran de l'infographie
Paquet européen droit d'auteur 30.04.19
[Dataviz] Droit voisin pour la presse : en commission, les députés précisent (mais pas trop)

Issu du Sénat, le texte transposant l’article 15 (ex-article 11) de la directive sur le droit d’auteur, a été adopté en commission à l’Assemblée. Si les députés ont apporté des précisions sur la durée des droits, des zones d’ombres demeurent, notamment sur la taille des “très courts extraits”. De nouveaux ajustements sont à prévoir en séance publique.

Capture d'écran de la page spéciale
Numérique 11.02.19
Regards privés sur les politiques publiques

Débuts de la présidence Macron, fin de la commission Juncker : huit représentants d’intérêts racontent leur vision de la régulation et des grands enjeux du secteur.

Des petits chats qui essayent de s'embrasser.
Règlement sur la protection des données personnelles 23.04.19
Qui trop embrasse, mal étreint : 5 ans de construction du marché unique numérique

Le numérique était une des priorités de la Commission Juncker, et elle a tenu ses promesses : les textes se sont enchaînés sans répit, la « soft law » s’est aussi invitée, sans oublier les coups de marteau de la commissaire à la Concurrence. La plupart des directives et règlements proposés ont été adoptés, après des débats plus ou moins houleux entre institutions. Mais l’Union laisse encore des dossiers sur la table, alors que de nouveaux sujets pointent déjà le bout de leur nez.

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