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24.11.22 Pouvoirs
Cyril Piquemal, un diplomate ultrapolitique dans le bain de la technique bruxelloise

Le nouveau numéro deux de l’ambassade de France auprès de l’UE a fait ses classes à Sciences Po, à l’ENA, puis au Quai d’Orsay. Mais cet ex-militant de gauche a aussi suivi un cursus plus singulier, à la CGT et auprès de Ségolène Royal. Portrait d’un haut diplomate « qui va au combat ».

23.11.22 Pouvoirs
Qui sont les conseillers des groupes, rouages essentiels du travail législatif à l’Assemblée ?

Rédiger les amendements, coordonner les travaux des députés, suivre l’évolution des rapports de force… : les conseillers des groupes cumulent une maîtrise technique des sujets, un solide bagage juridique et une lecture fine des équilibres politiques. Contexte publie un trombinoscope complet de ces acteurs clés du travail parlementaire.

Euro 7 : les batailles annoncées

Limites d’émissions, délais d’application, déroulement des tests : les acteurs concernés par les nouveaux standards d’émissions polluantes des véhicules fourbissent leurs armes, alors que les travaux vont démarrer sur ce texte au Conseil de l’UE et au Parlement européen.

Euro 7 : une réforme faite pour ne pas coûter trop cher à l’industrie automobile

Dans ces nouvelles normes pour réduire la pollution de l’air des véhicules, la Commission européenne tente de ménager l’industrie en ne baissant pas les limites d’émissions d’oxyde d’azote (NOx) actuelles pour les voitures. Mais elle joue sur d’autres paramètres. Décryptage.

Carburants maritimes durables : cap politique et équilibres techniques à la table des négociations

Avec le début des trilogues, la feuille de route de la transition du transport maritime entre dans sa dernière ligne droite. Des compromis restent à trouver sur le rythme de décarbonation ou encore sur la place des carburants synthétiques, afin d’assurer l’équilibre entre faisabilité et ambition.

10.11.22 Transports
Infrastructures pour carburants alternatifs : ce qui se joue à Bruxelles

Pour définitivement prendre le virage de l’électromobilité, l’UE va devoir booster son offre de recharges publiques tout au long du réseau de transport. Parlement et Conseil vont notamment devoir combler le grand écart qui les sépare sur la recharge des camions.

Document - La Commission veut ménager les constructeurs automobiles avec des normes Euro 7 aux airs d’Euro 6

À quelques jours de la présentation des nouveaux standards d’émissions polluantes pour les véhicules, Contexte publie une nouvelle version des annexes du règlement, qui détaillent les limites d’émissions.

01.11.22 Pouvoirs
Kasbarian-Zulesi : deux présidents, deux ambiances

Les présidents des commissions des Affaires économiques et du Développement durable de l’Assemblée nationale, macronistes de la première heure, vont se retrouver au cœur des débats législatifs sur la transition écologique. Avec chacun son style et sa vision, opposés selon certains, complémentaires pour d’autres. Portraits croisés.

Le scénario de la Commission européenne pour améliorer la qualité de l’air

L’exécutif a levé le voile sur sa proposition de directive sur la qualité de l’air, le 26 octobre. Celle-ci fixe, à horizon 2030, des normes plus strictes que celles actuellement en vigueur, mais moins ambitieuses que les recommandations de l’OMS. La Commission entend aussi assurer une meilleure application de ces règles, à travers, notamment, un accès à la justice et un droit à la compensation facilités.

article offert Info Contexte - Planification écologique : on a (presque) compris la recette du gouvernement

Six mois après qu’Emmanuel Macron a annoncé vouloir faire de la planification écologique le principe cardinal de son deuxième mandat, trouver une cohérence d’ensemble entre les nombreux plans, consultations, feuilles de route et groupes de travail lancés par le gouvernement était jusqu’à présent difficile. Sans même parler du rôle du Conseil national de la refondation. Selon les informations obtenues par Contexte, l’exécutif est en passe d’éclaircir le schéma d’ensemble.

06.10.22 Numérique
Au Parlement européen, la présomption de salariat résiste à l’épreuve des compromis

Contexte a pu consulter les derniers amendements de compromis sur le statut des travailleurs des plateformes : la rapporteure Elisabetta Gualmini (S&D) donne des gages au PPE et à Renew sans dévier de sa ligne de départ, favorable à une large présomption de salariat.

06.10.22 Budget 2023
Ce qu’il faut retenir des premières auditions parlementaires de Clément Beaune

Le ministre des Transports était auditionné pour la première fois à l’Assemblée nationale et au Sénat les 4 et 5 octobre. L’occasion pour lui de réaffirmer ses priorités égrenées depuis sa nomination en juillet et de donner des précisions sur le leasing social, les zones à faibles émissions ou le financement des infrastructures.

05.10.22 Route
Moins loin et moins vite : la « démobilité », un concept qui avance à petits pas

Synonyme de décroissance pour certains, levier contre le réchauffement climatique pour d’autres, la démobilité s’invite petit à petit dans le débat public français, en particulier à gauche de l’échiquier politique. Source de clivages, la réduction des déplacements est indissociable des enjeux d’aménagement du territoire et de justice sociale.

Décarbonation : les groupes de travail transports et leur rôle dans la planification écologique

L’aérien, l’automobile, le secteur maritime et le transport routier présenteront fin 2022 leurs plans d’attaque pour atteindre la neutralité carbone en 2050. Comment ces travaux, prévus par la loi climat, s’insèrent-ils dans l’exercice plus large de planification écologique visant à bâtir le « pacte vert français » ? Les enjeux de biodiversité ou d’adaptation au changement climatique sont-ils traités en parallèle ? Contexte fait le point sur l’articulation entre ces multiples réflexions.

27.09.22 Budget 2023
Budget transports 2023 : le gouvernement présente une équation à plusieurs inconnues

Le projet de loi de finances pour 2023, présenté le 26 septembre, acte une hausse de l’enveloppe consacrée aux transports. Mais la ventilation d’une partie des dépenses est renvoyée à des arbitrages ultérieurs, lesquels pourraient intervenir alors que les débats parlementaires seront déjà bien avancés. Contexte résume les propositions clés du texte.

Document - Le projet de compromis du Conseil de l’UE sur les travailleurs des plateformes

Contexte publie la première proposition élaborée par la présidence tchèque et discutée ces 26 et 27 septembre. Le document crée deux exceptions à l’application des critères censés prouver l’existence d’une relation de travail entre une plateforme et ses travailleurs.

Les points chauds du PLF

Présenté en Conseil des ministres ce lundi 26 septembre, le projet de loi de finances pour 2023 s’annonce comme un exercice périlleux pour le gouvernement. Faute de majorité absolue à l’Assemblée nationale, l’examen du texte donnera de multiples occasions aux oppositions de prendre en défaut l’exécutif. Revue des chausse-trappes potentielles.

Info Contexte - Ce rapport fantôme qui sert de feuille de route au gouvernement

Dans la dernière ligne droite du premier quinquennat d’Emmanuel Macron, l’exécutif a fait plancher cinq hauts fonctionnaires sur des mesures d’urgence et de simplification administrative en matière d’agriculture, d’énergie, d’industrie et de transports, dans le contexte de la guerre en Ukraine. Contexte publie une version de travail du rapport de la « mission Botteghi », qui irrigue tous les textes du début du deuxième quinquennat.

[Agenda] Transports : quatre mois pour se mettre au vert

Plan de sobriété, feuilles de route de décarbonation, finalisation du paquet climat : à Paris comme à Bruxelles, la fin de l’année doit permettre de fixer les objectifs et les actions à mettre en œuvre pour réduire les émissions des transports. La question des financements reste en suspens.