Contexte

Vos avantages Contexte

  • Briefing quotidien à 8h des informations essentielles
  • Enquêtes, documents exclusifs et datavisualisations
Essayer pendant 15 jours

gratuit et sans engagement

15.04.20
La crise du coronavirus 15.04.20
Document - Le nouveau projet de loi de finances rectificative pour 2020 lié au Covid-19

Le texte est présenté ce mercredi 15 avril en Conseil des ministres.

Coronavirus : gérer la crise dans les transports 15.04.20
Covid-19 : la machine à lobbying des compagnies aériennes

Taxes, créneaux horaires, droits des passagers, engagements sur le climat : les compagnies aériennes sont sur tous les fronts depuis le début de la crise du Covid-19. Retour sur six semaines de lobbying intensif.

14.04.20
La crise du coronavirus 14.04.20
Les institutions européennes peinent à continuer de fonctionner au-delà de la gestion de la crise

Avec le confinement, Commission, Conseil de l’UE et Parlement sont déserts. Officiellement, la machine législative tourne toujours. Dans les faits, l’absence de réunion physique modifie en profondeur le travail des institutions et limite drastiquement leur capacité de négociation.

08.04.20
La crise du coronavirus - Les institutions 08.04.20
Le Sénat assure la continuité de ses travaux pendant la crise sanitaire

La Chambre haute ajoute à ses travaux en cours le suivi des ordonnances de la loi « urgence coronavirus » et le suivi des mesures financières. Leur emploi du temps est allégé de l’examen des textes, mais les sénateurs sont loin de chômer. Passage en revue des travaux des commissions.

03.04.20
La crise du coronavirus - Les institutions 08.04.20
Les travaux des commissions de l'Assemblée nationale à l'heure du coronavirus

Les huit commissions permanentes ainsi que la commission des Affaires européennes et la délégation aux collectivités territoriales travaillent en appui de la mission d'information sur la gestion de la crise du coronavirus. Chacune a développé sa propre organisation.

La crise du coronavirus 03.04.20
Coronavirus : la Convention citoyenne pour le climat ne veut pas rater le plan de relance

La crise sanitaire chamboule les travaux des 150 citoyens, tant sur la forme que sur le fond. Lors de la session des 3 et 4 avril organisée à distance, ils vont réfléchir à la manière dont leurs propositions peuvent s’intégrer à un plan de relance de l’économie. Une session de clôture « physique » sera organisée dès que la situation le permettra.

02.04.20
article offert
Coronavirus : gérer la crise dans les transports 02.04.20
Tableau de bord – Les mesures des États européens pour freiner le virus en assurant les transports essentiels

Restrictions aux frontières voire fermetures de celles-ci, voies prioritaires, flexibilité sur les conditions de travail des conducteurs, réduction du transport national de passagers, prolongation des licences professionnelles... Les États de l'UE prennent des mesures tous azimuts. Contexte vous propose un tableau de bord, mis à jour jusqu'au 15 juin, pour y voir plus clair.

01.04.20
Coronavirus - Énergie 01.04.20
Coronavirus : les anti Green Deal sortent du bois

La crise sanitaire n’aura pas raison de son «Pacte vert», martèle la Commission européenne. Pourtant, les voix divergentes d'États, d'élus et de lobbyistes commencent à se multiplier, invoquant l’épidémie de Covid-19 pour limiter toute ambition climatique, voire enterrer le «Green Deal».

31.03.20
Coronavirus : gérer la crise dans les transports 31.03.20
Adina Valean : « Nous évaluons les liquidités des compagnies aériennes pour rembourser les passagers, afin de voir s'il faut prendre des mesures »

Au coeur du dispositif de crise européen, la commissaire aux Transports répond aux questions de Contexte sur son travail de coordination pour garantir la circulation des marchandises dans l'UE, les droits des passagers et soutenir le secteur en crise, tout en luttant contre la propagation du virus. La souplesse est de mise, notamment à l'égard des entreprises.

26.03.20
La crise du coronavirus 26.03.20
Le ministère des Transports face à la crise

En première ligne pour gérer la mise en place des mesures prises pour faire face à l’épidémie, le ministère se focalise sur cinq dossiers prioritaires. Groupes de travail thématiques, réunions de crise quotidiennes et télétravail constituent les piliers de la nouvelle organisation.

25.03.20
article offert
La crise du coronavirus 25.03.20
Document – Les 25 premières ordonnances du projet de loi urgence coronavirus

Les ministres réunis par visioconférence autour du président de la République ont examiné et approuvé 25 ordonnances ce 25 mars, comme les y habilitait la loi urgence coronavirus. Contexte les a rassemblées et les publie.

24.03.20
La crise du coronavirus 24.03.20
Info Contexte - Un nouveau projet de décret sur le Fonds de solidarité

Cette nouvelle version du décret qui sera pris en application de la loi urgence face au coronavirus date du soir du 20 mars. Elle ne comprend plus de liste des secteurs concernés, conformément au vœu des organisations professionnelles qui se sont mobilisées.

20.03.20
La crise du coronavirus 20.03.20
Info Contexte - Les projets d’ordonnance et de décret pour le fonds de solidarité lié à la crise du coronavirus

Contexte s’est procuré un projet d’ordonnance et le décret d’application sur le Fonds de solidarité à destination des entreprises des secteurs particulièrement touchés par les conséquences économiques, financières et sociales de la propagation du virus covid-19. Ces textes, datés des 18 et 19 mars et susceptibles d’évoluer, sont prévus par le projet de loi adopté en commission mixte paritaire (CMP) le 22 mars.

19.03.20
La crise du coronavirus 20.03.20
Info Contexte - Coronavirus : les mesures sanitaires dans les transports prises par le gouvernement

Contexte publie le projet de texte réglementaire listant les mesures « exceptionnelles » imposées aux opérateurs de transport public, de transport de marchandises et de taxis et VTC pendant la période de confinement. Peu de modifications sur le fond sont à noter dans la version définitive du texte publiée le 20 mars au Journal officiel.

La crise du coronavirus 19.03.20
Info Contexte - Coronavirus : les pays de l’UE veulent échapper aux réprimandes de Bruxelles

Les 27 États membres invoquent la crise sanitaire pour demander à la Commission européenne de suspendre toutes ses procédures d’infraction pour non-respect du droit de l’UE, dans un courrier du 19 mars que Contexte publie.

Coronavirus 19.03.20
Coronavirus : les ministres des Transports européens font leurs premiers pas « vers une approche coordonnée »

Les États de l’UE vont chacun appliquer les lignes directrices de la Commission sur les mesures aux frontières. Cette dernière va coordonner les échanges afin que chacun soit informé des mesures des autres, et faire des propositions pour instaurer des « voies vertes » pour les transports essentiels. 

La crise du coronavirus 26.03.20
Coronavirus - Les plans des régions pour aider les entreprises

Contexte a rassemblé les informations sur les plans mis en place par les treize régions pour venir en aide aux entreprises de leur territoire. L’article sera mis à jour avec les nouvelles initiatives, au fil de l’eau.

18.03.20
article offert
La crise du coronavirus 18.03.20
Document - Le projet de loi de finances rectificative Covid-19

Le texte est présenté le 18 mars en Conseil des ministres. Il sera examiné le 19 par l’Assemblée nationale dans des conditions exceptionnelles. Il prend les mesures nécessaires pour financer les annonces faites par le président de la République, le ministre de l’Économie et le ministre de l’Action et des Comptes publics.

15.03.20
Coronavirus 15.03.20
La réponse de la Commission pour soutenir les compagnies aériennes

La Commission européenne a publié, le 13 mars, le règlement garantissant le maintien des créneaux horaires des compagnies même si elles ne les utilisent pas en raison de la crise du Coronavirus. Une flexibilité en matière d'aides d'État apporte un soutien supplémentaire pour ses entreprises frappées par la crise en cours.

13.03.20
Projet de loi d'orientation des mobilités 13.03.20
Info Contexte - Le projet de décret sur le transfert des petites lignes ferroviaires

Contexte publie un projet de décret qui établit les modalités de transfert des petites lignes ferroviaires et qui a été transmis aux acteurs du secteur début mars. Il définit notamment les trois catégories de lignes transférables.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d’intérêts.