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28.11.2018
  • LOM
  • fiscalité des carburants
  • budget 2019
  • émissions automobiles
  • loi Macron
  • Brexit

Loi d’orientation des mobilités

FR Dataviz - Les ultimes ajustements de la loi d’orientation des mobilités

Fiscalité des carburants

FR Nouvelle version de la « TIPP flottante », une TICPE « lissée » va être introduite dans le projet de loi de finances

Transition énergétique

FR Macron déploie son « en même temps » sur la fiscalité énergétique et la mobilité

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018

FR Mobilités « propres » : rien de neuf dans la nouvelle stratégie nationale bas carbone

Climat

Monde Les pays doivent tripler leurs efforts pour espérer contenir le réchauffement climatique à 2 °C

Budget

FR Projet de loi de finances : le sort des amendements du gouvernement au Sénat

Brexit

UE Projet de rapport de Karima Delli (EELV) sur les liaisons maritimes post-brexit

Émissions automobiles

UE Nouveau règlement sur la procédure d’homologation des véhicules

Route

FR À l’Assemblée, la mission d’évaluation de la loi Macron propose d’autoriser les autocars sur les voies réservées

Aérien

FR La liste des informations à fournir à l’ASI pour l’homologation des redevances aéroportuaires

FR Nuisances sonores : les règles pour certains aéronefs

Transports publics

FR Les effets spectaculaires de l’étalement urbain sur les réseaux de transports publics

Maritime

UE Le projet de compromis politique sur le niveau de qualification des gens de mer

Les gens

FR Damien Adam rapporteur pour avis de la LOM pour la commission des Affaires économiques

Dans le hub Projet de loi d'orientation des mobilités - 2018
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