Contexte

Législatives 2022 : retrouvez toute notre couverture sur notre page dédiée

Contexte, le journal des professionnels des politiques publiques
Découvrez Contexte pendant 15 jours, c'est gratuit et sans engagement !
Essayer pendant 15 jours

Déjà abonné ? Connectez-vous

Toutes les informations dont vous avez besoin en un email.

19.05.2021
  • Droits des passagers ferroviaires
  • trains de nuit
  • Eurostar
  • écotaxe
  • facteur de conformité
  • netwage

Ferroviaire

UE Le règlement européen sur les droits des passagers ferroviaires est publié

FR Trains de nuit : la DGITM préconise des appels d’offres plutôt qu’une concurrence en « open access »

FR/R-U Eurostar obtient un refinancement, mais pas d’aide des États

Dans le hub Coronavirus : gérer la crise dans les transports

Route

UE Véhicules loués sans chauffeur : le Conseil tient son orientation générale

Dans le hub Paquet mobilité

FR Écotaxe régionale : dans le flou, les sénateurs obtiennent un « mode d’emploi »

Dans le hub Convention citoyenne - Transports

Émissions automobiles

UE Facteur de conformité : les conclusions de l’avocat général de la Cour de justice de l’UE désormais attendues le 10 juin

Maritime

FR Armateurs : le dispositif d’exonération de charges (« netwage ») publié au Journal officiel

Budget

FR Le budget rectificatif 2021 (PLFR) à l’Assemblée en juin

Climat

Monde Les émissions de CO₂ des transports vont augmenter de 16 % d’ici à 2050 même si tous les engagements actuels des États pour les diminuer sont mis en œuvre

FR Évoquant des moyens « restreints », le directeur du Haut Conseil pour le climat quitte son poste

Fluvial

FR Modification de l’arrêté relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (TMD)

Les gens

FR Une nouvelle représentante des collectivités au conseil d’administration de l’Ademe

FR Départ d’une conseillère parlementaire chez Marc Fesneau

En voir plus