Projet de loi Convention citoyenne : le Sénat s’en donne à cœur joie sur l’énergie en commission

La commission du Développement durable a adopté de nombreux amendements sur les volets énergies renouvelables et rénovation énergétique du texte, notamment, lors de son examen le 2 juin. Contexte passe en revue les principaux ajouts des sénateurs.

L’examen des articles liés aux énergies renouvelables du projet de loi Convention citoyenne s’est achevé le 2 juin en commission du Développement durable du Sénat. Le texte sera discuté en séance le 14 juin.

Les amendements de la rapporteure thématique, Marta de Cidrac (LR), signalés par Contexte , ont été adoptés.

Mais les sénateurs ne se sont pas arrêtés là, et ont adopté de nombreux amendements portés par l’ex-rapporteur du projet de loi énergie-climat Daniel Gremillet (LR), renforçant le rôle…

Projet de loi Convention citoyenne : le Sénat imprime sa patte sur le volet « énergies renouvelables »

De nombreux amendements ont été votés le 18 juin en séance, dont plusieurs sur lesquels le gouvernement a vu rouge. Éolien, photovoltaïque, biogaz, hydroélectricité… Contexte fait le point sur les apports des sénateurs.

Projet de loi Convention citoyenne : le gouvernement abat ses cartes énergétiques avant la séance au Sénat

Ses amendements ont été mis en ligne le 11 juin, trois jours avant le débat des discussions dans l’hémicycle sénatorial. L’exécutif cherche avant tout à rétablir de nombreuses dispositions supprimées par la Chambre haute, tout en musclant le volet « énergies renouvelables » du texte.

Entretien – Projet de loi Convention citoyenne : vers une réécriture du titre « se loger » au Sénat

Hausse de l’ambition de la « rénovation performante », simplifications, mesures d’accompagnement des ménages… La rapporteure de la commission des Affaires économiques du Sénat sur les articles concernant la rénovation énergétique, Dominique Estrosi Sassonne (LR), détaille le contenu de ces amendements à Contexte en vue de l’examen du texte en commission, à partir du 31 mai.

Entretien - La méthode du Sénat sur le projet de loi Convention citoyenne

Soumis au vote des députés le 4 mai, le texte sera porté au Sénat par la commission du Développement durable. Son président, Jean-François Longeot (UC), explique comment la Chambre haute compte s’atteler à un projet de loi « bavard » et qui « manque d’ambition ».