.
À lire également
Transports
Projet de loi 4D : ce qu’il faut retenir de l’examen au Sénat
Au total, les 8, 9 et 21 juillet, il aura fallu moins de trois heures aux sénateurs pour examiner en séance le chapitre transport du texte de décentralisation. Ils ont néanmoins ajouté une flopée d’articles additionnels et dû s’y reprendre à deux fois pour valider l’article 7 sur le transfert expérimental de routes aux régions. Résumé.
Transports
Le Sénat met sa touche au volet mobilités du projet de loi Convention citoyenne
La commission du Développement durable du Sénat a examiné à bon train le texte et ses près de 2 000 amendements, le 2 juin. Un peu moins de 90 amendements ont été adoptés dans la partie « Se déplacer ». Tour d’horizon.
Transports
Les mesures sur les transports dispersées dans le projet de loi 4D
Le texte sur la décentralisation a été présenté en Conseil des ministres le 12 mai. Le transfert expérimental de routes aux régions, toujours inclus dans le chapitre consacré aux transports, cristallise les tensions. Mais une dizaine de mesures dans d’autres chapitres peuvent aussi retenir l’attention du secteur. Tour d’horizon.