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Anticipez, décidez, agissez

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pouvoirs

Sommet européen

UE Les Vingt-Sept ont décidé d’isoler le Bélarus
UE Brexit : Les Vingt-Sept entendent rester fermes avec le Royaume-Uni
L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE

Les textes

UE Document Contexte - Le projet de compromis sur la transparence fiscale
Fiscalité
UE Les États valident l’accord provisoire sur le certificat Covid européen
La relance post-coronavirus
FR Le Conseil constitutionnel censure une partie de la loi langues régionales

Lobbying

FR Le lobby des libertés numériques épuisé
INT L’OCDE appelle à renforcer la régulation du lobbying
Régulation du lobbying

Institutions

UE Document - (Petite) avancée pour la parité dans le nouveau projet de règlement intérieur du Parlement européen
Vie du Parlement européen (9e législature)
UE ICE et Bosnie-Herzégovine : les discrets enjeux de la révision du règlement du Parlement
Vie du Parlement européen (9e législature)
UE Le programme de travail de l’Eurogroupe jusqu’à fin 2021
Zone euro

Vie politique

FR EELV veut ouvrir la réflexion sur son programme présidentiel à la gauche
Élection présidentielle 2022

Les gens

FR Michel Smaniotto nouveau secrétaire général adjoint de la HATVP
HATVP
FR Quelques mouvements et une sélection pour l’ordre du Mérite
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énergie

Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : le Sénat veut modifier l’article déclinant les objectifs de la PPE au niveau régional
Application de la loi Climat et résilience
·
Décentralisation énergétique
·
Énergies renouvelables
FR Au Sénat, de menus ajustements attendus sur l’article du PJL Convention citoyenne sur la publicité pour les énergies fossiles
Application de la loi Climat et résilience
·
Energies fossiles

Climat

UE Sommet européen sur le climat : « On y passera le temps qu’il faudra »
Marché européen du carbone (ETS)
·
Paquet climat - Énergie
·
Changement climatique
INT Le reporting climatique, dossier chaud sur la table du G7
Adaptation au changement climatique
·
Entreprises - Énergie
UE Frans Timmermans plaide pour l’élargissement du système d’échange de quotas d’émission de CO2
Changement climatique
·
Émissions de CO2
·
Marché du carbone

Énergies renouvelables

FR Éolien flottant en Bretagne : la procédure de mise en concurrence va se poursuivre
Énergies renouvelables
·
Éolien
FR Un premier parc photovoltaïque mis en service sans soutien tarifaire de l’État
Énergies renouvelables
·
Solaire
ES L’Espagne annonce 1,5 milliards pour l’hydrogène vert
Hydrogène

Efficacité énergétique

FR Rénovation sans labellisation RGE : l’expérimentation étendue aux départements hors métropole
Efficacité énergétique

Nucléaire

FR Orano doit se pencher sur les risques liés au transport de déchets radioactifs avant de traiter de nouveaux combustibles à la Hague
Nucléaire

Budget

FR·UE Dix-huit États membres bientôt « formés » à la budgétisation verte par Expertise France
Budget 2021 - Énergie
·
Budgets français - Énergie
·
Financement - Énergie

Charbon

UE·PL·CZ La CJUE demande à la Pologne de mettre « immédiatement » – mais provisoirement – la mine de Turów à l’arrêt
Énergie et environnement
·
Energies fossiles

Hydrogène

FR GRDF sélectionne trois dossiers pour son appel à projets de démonstrateur « power-to-gas »
Hydrogène
·
Gaz

Les gens

FR Déchets nucléaires : un nouveau directeur pour le centre de Bure
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transports

Bélarus

UE Les Vingt-Sept ont décidé d'isoler le pays
UE Jean-Louis Bourlanges demande la démission de la commissaire européenne aux Transports

Projet de loi Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne : au Sénat la rapporteure pour avis au nom des Finances va proposer la création d’un prêt à taux zéro pour l’achat de camions « propres »
Application de la loi Climat et résilience
·
Route
FR Au Sénat, de menus ajustements attendus sur les articles relatifs à la publicité
Application de la loi Climat et résilience

Route

FR La mission d’information sénatoriale sur le transport de marchandises et l’environnement aboutit à 40 propositions
Fret
·
Route

Ferroviaire

FR Le gouvernement rend public son rapport sur les TET et transmet le dossier au Parlement
Ferroviaire
R-U Le gouvernement britannique crée une nouvelle entreprise publique ferroviaire
Ferroviaire

Mesures sanitaires

UE Les ambassadeurs européens valident l’accord provisoire sur le certificat Covid européen
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Coronavirus et transports - UE
UE L’Espagne rouvre ses frontières aux personnes vaccinées, l’Allemagne assouplit ses conditions d’entrée
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
FR Modification de l’aide pour compenser les coûts fixes des entreprises touchées par la crise sanitaire
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Coronavirus et Transports - France

Transition énergétique

FR Le « retrofit » jusqu’à deux fois moins polluant que l’achat d’un véhicule électrique neuf, selon l’Ademe
Autocar
·
Automobile
·
Route
·
Transports publics
·
Transport urbain

Sécurité

FR Installation et utilisation des éthylotests dans les transports en commun
Autocar
·
Route
·
Sécurité dans les transports
·
Sécurité routière
·
Transports publics
·
Transport urbain

Les gens

FR Un nouveau directeur de la stratégie pour le groupe SNCF
FR Un remplacement au Conseil national de l’industrie
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environnement

Biodiversité

FR Régionales : les couloirs de biodiversité au milieu du gué
FR « Consultation citoyenne » ouverte sur la future stratégie nationale pour la biodiversité
Biodiversité - Environnement
·
Démocratie environnementale

Projet de loi Convention citoyenne

FR Projet de loi Convention citoyenne au Sénat : la rapporteure agacée de devoir rejouer la loi Agec
Application de la loi Climat et résilience
·
Déchets - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement
·
Plastiques
·
Réemploi - Environnement
·
Consigne
FR Le Sénat tout aussi embarrassé que l’Assemblée sur l’écocide
Application de la loi Climat et résilience
·
Écocide
·
Justice - Environnement

Justice environnementale

UE·PL·CZ La Cour de Justice de l’UE demande à la Pologne de mettre « immédiatement » – mais provisoirement – la mine de Turów à l’arrêt
Justice - Environnement

Institutions

UE Info Contexte – Les sujets à l’agenda de la prochaine réunion du Conseil Environnement
Règlement batteries et économie circulaire
·
Politique environnementale
FR Le soutien transversal de l’État aux associations doit être « mieux organisé » et « plus efficace », estime la Cour des comptes
Démocratie environnementale
·
Financements - Environnement
·
Organisations - Environnement

Santé environnementale

INT Les pays du G7 insistent sur « l’interdépendance » entre la santé humaine, végétale, animale et environnementale
Biodiversité - Environnement
·
Plastiques
·
Santé-environnement

Pesticides

FR La LPO assigne en justice les « principaux producteurs, importateurs et distributeurs » d’une substance néonicotinoïde
Substances chimiques

Plastiques

UE La Commission européenne soumet aux avis une méthode de recensement des bouteilles plastiques collectées dans l’Union
Collecte des déchets
·
Plastiques

Les gens

FR Dominique Bureau nommé président de la commission de l’économie du développement durable
FR Un nouveau conseiller « analyse territoriale et prospective » chez Jacqueline Gourault
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agro

Réforme de la PAC

UE Le kit de survie pour suivre le « jumbo trilogue »
Politique Agricole Commune
UE L’issue est proche pour le règlement OCM
La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE

Plan stratégique national

FR Le syndicalisme majoritaire et les régions marquent des points
Politique Agricole Commune
FR Coup de sang de la Confédération paysanne et de plusieurs ONG en CSO
Plan stratégique national français
·
Politique Agricole Commune
·
Syndicalisme agricole

Intrusions en élevage

FR Dans le texte Sécurité globale, les sanctions relatives aux intrusions en élevage pointées par le Conseil constitutionnel
Agriculture
·
Élevage

Relations commerciales

FR « Les difficultés structurelles de l’amont agricole ne sont pas liées à ses relations avec la grande distribution alimentaire », dément la FCD
Distribution
·
Relations commerciales

Semences

FR Discussions tendues sur les NBT à l’Opecst
OGM
·
Semences

Bien-être animal

UE Les eurodéputés de la commission Agriculture votent une résolution pour la fin progressive de l’élevage en cage
Bien-être animal
·
Élevage
FR Peu d’amendements sur la proposition de loi sur l’élevage éthique
Bien-être animal
·
Élevage

Pollinisateurs

UE L’Efsa précise sa méthode pour évaluer à l’avenir les effets combinés des facteurs de stress sur les abeilles
Abeilles

Biodiversité

FR La LPO assigne en justice les « principaux producteurs, importateurs et distributeurs » d’une substance néonicotinoïde
Pesticides
·
Abeilles
·
Biodiversité
FR « Consultation citoyenne » ouverte sur la future stratégie nationale pour la biodiversité
Biodiversité

PAC

UE Le Parlement publie une étude sur les 50 plus gros bénéficiaires de la PAC dans chacun des États membres
Politique Agricole Commune
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