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pouvoirs

La rédaction de Contexte est de retour de vacances et vous souhaite une excellente année 2023 ! Dans les prochains briefings, nous allons revenir sur l’essentiel des informations des derniers jours, tout en reprenant le fil de l’actualité.

Les institutions

UE Présidence du Conseil de l’UE : ces Suédois qui vont compter

Les textes

UE La plainte d’ExxonMobil contre la « contribution temporaire de solidarité » européenne relance le débat sur la procédure législative d’urgence
Crise de l'énergie
UE Covid : l’UE à nouveau confrontée au défi de la coordination sur les contrôles aux frontières extérieures
La crise du coronavirus
UE·États-Unis Soutien américain aux voitures électriques : l’administration Biden lâche du lest à Bruxelles
Relations transatlantiques
FR La loi de finances validée par le Conseil constitutionnel
Budget 2023
FR La Première ministre met la pression sur son gouvernement pour l’application des lois

Vie politique

PT Trois démissions au gouvernement portugais
Vie politique en Europe

Transparence et déontologie

UE Premières levées d’immunité parlementaire en vue dans le Qatargate
Vie du Parlement européen (9e législature)
·
Qatargate
FR Jean Rottner se reconvertit dans la promotion immobilière

Les gens

UE Une nouvelle directrice de cabinet pour Roberta Metsola
Vie du Parlement européen (9e législature)
FR Mouvements dans les cabinets ministériels pendant la trêve des confiseurs
Cabinets ministériels
FR Thibaud Vergé devient vice-président de l’Autorité de la concurrence
Concurrence dans la tech
·
Les gens du numérique
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énergie

La rédaction de Contexte est de retour de vacances et vous souhaite une excellente année 2023 ! Dans les prochains briefings, nous allons revenir sur l’essentiel des informations des derniers jours, tout en reprenant le fil de l’actualité.

Crise énergétique

UE Les règlements sur le plafonnement des prix du gaz, les achats communs de gaz et l’accélération des renouvelables publiés au Journal officiel de l’UE
Crise de l'énergie
·
Gaz
FR Parution de plusieurs textes visant à protéger les particuliers et les entreprises contre la hausse des prix de l’énergie
Crise de l'énergie
·
Tarifs de l'énergie
UE La plainte d’ExxonMobil contre la « contribution temporaire de solidarité » européenne relance le débat sur la procédure législative d’urgence
Crise de l'énergie

Sécurité d’approvisionnement

FR EDF et Engie désignés fournisseurs de secours en gaz naturel
Gaz
·
Sécurité d'approvisionnement

Énergies renouvelables

FR Solaire, éolien, contrats de soutien : officialisation de plusieurs mesures concernant les énergies renouvelables
Énergies renouvelables
·
Éolien
·
Solaire

Transition énergétique

FR Un nouveau programme CEE pour former l’industrie à la transition énergétique
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
·
Efficacité énergétique
FR Prolongation d’une expérimentation visant à massifier la rénovation énergétique
Efficacité énergétique
UE La Commission européenne fixe des orientations en vue de la mise à jour des plans nationaux énergie-climat
Politique énergétique

Climat

FR Pour Emmanuel Macron, la crise climatique et ses « effets spectaculaires » durant l’été 2022 n’étaient pas prédictibles
Planification écologique
·
Politique environnementale

Institutions

FR La Première ministre met la pression à son gouvernement sur l’application des lois

Les gens

UE Présidence du Conseil de l’UE : ces Suédois qui vont compter
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transports

La rédaction de Contexte est de retour de vacances et vous souhaite une excellente année 2023 ! Dans les prochains briefings, nous allons revenir sur l’essentiel des informations des derniers jours, tout en reprenant le fil de l’actualité.

Budget

FR La loi de finances pour 2023 validée par le Conseil constitutionnel
Budget 2023
·
Financement des infrastructures

Crise sanitaire

FR·UE Covid : l’UE à nouveau confrontée au défi de la coordination sur les contrôles aux frontières extérieures
Coronavirus : gérer la crise dans les transports
·
Coronavirus et Transports - France
·
Coronavirus et transports - UE

Émissions automobiles

FR Bonus écologique, prime à la conversion, aides au covoiturage : des conditions d’octroi plus strictes et ciblées sur les ménages modestes en 2023
Émissions des véhicules
·
Fiscalité des transports
·
Route
FR Zones à faibles émissions : les métropoles qui respectent les normes de qualité de l’air pourront s’en passer
Application de la loi Climat et résilience
·
Émissions des véhicules
·
Route

Politique industrielle

UE·États-Unis Soutien américain aux voitures électriques : l’administration Biden lâche du lest à Bruxelles
Automobile
·
Route

Ferroviaire

FR Plus de 2 milliards d’euros de bénéfices pour la SNCF en 2022
Ferroviaire
FR Le budget 2023 de SNCF Réseau présente des « fragilités » et se maintient essentiellement grâce à une « participation exceptionnelle » du groupe SNCF
Ferroviaire

Mobilité urbaine

FR 250 élus franciliens demandent le report de l’ouverture à la concurrence en Île-de-France
Projet de loi d'orientation des mobilités
·
Libéralisation du transport ferroviaire
·
Transports publics
·
Transport urbain

Vélo

FR Les aides à l’achat de vélo renforcées et reconduites en 2023
Vélo

Institutions

FR La Première ministre met la pression à son gouvernement sur l’application des lois

Les gens

FR Les mouvements en cabinets ministériels pendant les fêtes
PT Trois démissions au gouvernement portugais, dont le ministre des Infrastructures
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environnement

La rédaction de Contexte est de retour de vacances et vous souhaite une excellente année 2023 ! Dans les prochains briefings, nous allons revenir sur l’essentiel des informations des derniers jours, tout en reprenant le fil de l’actualité.

Politique environnementale

FR Pour Emmanuel Macron, la crise climatique et ses « effets spectaculaires » durant l’été 2022 n’étaient pas prédictibles
Planification écologique
·
Politique environnementale
FR Application des lois : Élisabeth Borne demande à ses ministres de poursuivre les « efforts »

Budget 2023

FR Le « loto de la biodiversité » validé par le Conseil constitutionnel
Budget 2023
·
Biodiversité - Environnement

Biodiversité

FR La décentralisation d’une partie des sites Natura 2000 devient réalité
Biodiversité - Environnement

Économie circulaire

FR Gestion des déchets : plusieurs éco-organismes reconduits pendant les fêtes
Déchets - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement

Green Deal

UE Le Pacte vert pour l’Europe, priorité des institutions européennes pour 2023 – 2024
Biodiversité - Environnement
·
Green Deal - Environnement
·
Pollutions - Environnement

Les gens

UE Une nouvelle présidente pour la Fead, lobby européen des déchets
Déchets - Environnement
·
Économie circulaire - Environnement
FR Les mouvements à Paris pendant la pause hivernale

Et sinon

FR L’« écologie de la santé » fait son entrée dans le vocabulaire officiel de l’environnement
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agro

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Biodiversité

UE Le financement du règlement sur la restauration de la nature toujours au cœur des interrogations des Vingt-Sept
Green Deal et alimentation
·
Biodiversité

Relations commerciales

FR À l’Assemblée, les travaux sur l’inflation pourraient nourrir les débats sur le texte de Frédéric Descrozaille
Loi Egalim 2
·
Relations commerciales

Promotion

UE 185,9 millions de fonds européens promis aux activités de promotion des produits agroalimentaires « sains et durables »

Pesticides

UE La décision des États réclamant à la Commission une étude complémentaire sur l’impact du règlement sur les pesticides officiellement adoptée
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
·
Pesticides
FR Le barème de la taxe fiscale affectée relative à la mise sur le marché des pesticides et engrais est clarifié
Pesticides

Guerre en Ukraine

INT L’UE réinstaure les droits de douane sur les produits agricoles en provenance de Russie et du Bélarus
Guerre en Ukraine
·
Commerce international

Budget 2023

FR La loi de finances validée par le Conseil constitutionnel

Administration

FR L’organisation et les missions du CGAAER précisées par décret
FR Application des lois : Élisabeth Borne demande à ses ministres de poursuivre les « efforts »

Les gens

FR Du changement au secrétariat général du ministère de l’Agriculture
Bien-être animal
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santé

La rédaction de Contexte est de retour de vacances et vous souhaite une excellente année 2023 ! Dans les prochains briefings, nous allons revenir sur l’essentiel des informations des derniers jours, tout en reprenant le fil de l’actualité.

Dispositifs médicaux

FR Les modalités de prise en charge de la télésurveillance enfin publiées
Dispositifs médicaux
·
Expérimentations 51
·
Innovation en santé
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Remboursement

Parcours de soins

FR De nouvelles mesures exceptionnelles proposées par François Braun jusqu’à la fin janvier
Médecine de ville
·
Parcours de soins
·
Soins de ville

Covid-19

FR·UE La France prend des mesures face à la flambée des cas en Chine, l’Europe peine à se coordonner
Europe de la santé
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Menaces sanitaires
FR De nouvelles prestations prises en charge par l’Assurance maladie
Covid

Budget 2023

FR La loi de finances validée par le Conseil constitutionnel
Financement du système de santé

Les gens

FR Malik Lahoucine et Olivier Obrecht, nouveaux DG par intérim des ARS Bretagne et Centre-Val de Loire
Gouvernance de la santé
·
Les gens de la santé
FR Une série de nominations à l’Igas
Gouvernance de la santé
·
Les gens de la santé
FR Gilles Bloch prolongé à l’Inserm
Gouvernance de la santé
·
Les gens de la santé

Et sinon

FR L’« écologie de la santé » fait son entrée dans le vocabulaire officiel de l’administration

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