Contexte

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Sujet

Route 2471 Ferroviaire 1646 Données personnelles 1626 Régulation des contenus sur Internet 1580 Énergies renouvelables 1525 Transport aérien 1371 Nucléaire 1238 Télécoms 1198 Application de la loi Climat et résilience 1159 Audiovisuel 1048 Pesticides 1025 Changement climatique 953 Biodiversité - Environnement 946 Budget 2025 936 Émissions des véhicules 888 Le règlement sur les services numériques (DSA) 882 Gaz 875 Financement des infrastructures 862 Concurrence dans la tech 849 Transport maritime 844 Automobile 840 Intelligence artificielle 818 Économie circulaire - Environnement 782 Transport urbain 760 Transports publics 746 Électricité 732 Financement - Énergie 731 Efficacité énergétique 708 Élection présidentielle 2022 663 Guerre en Ukraine 612 Les gens du numérique 583 Déchets - Environnement 577 Pollutions - Environnement 559 Planification écologique 531 Budget 2024 525 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 524 Données personnelles de santé 513 Le RGPD 512 Politique énergétique 507 Droit d'auteur 504 Élections européennes 2024 473 Fiscalité du numérique 470 PLFSS 467 Pacte vert (Green deal) et transports 467 Aéroports 465 Cybersécurité 462 Eau - Environnement 460 Impact environnemental du numérique 460 Lobbying 459 Transition énergétique 459 Justice - Environnement 454 Gouvernance de la santé 447 Les gens de la santé 440 Élevage 439 Décentralisation 433 Paquet climat - Transports 431 Agriculture 427 E-commerce 426 Paquet climat - Énergie 416 Financement du système de santé 410 Médicament 404 Agriculture et environnement 403 Réseaux 401 Autoroutes 393 Commission (2024-2029) 393 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 383 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 382 Dispositifs médicaux 373 Green Deal et alimentation 371 Substances chimiques 371 Véhicules électriques 369 Projet de loi d'orientation des mobilités 363 Paquet européen droit d'auteur 362 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 358 Aménagement numérique 356 Mise en oeuvre de la loi Egalim 348 Protection des mineurs 346 Simplification législative et administrative 345 La crise du coronavirus 344 Sécurité d'approvisionnement 340 Intelligence artificielle en santé 338 Accès aux soins 337 Marché européen du carbone (ETS) 334 Budget de l'UE après 2020 331 Plan France Très Haut Débit 330 Politique environnementale 330 Cybersurveillance 329 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 329 Taxis et VTC 312 Éolien 309 Transparence et lobbying à Bruxelles 307 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 298 Plastiques 298 Relations commerciales 295 Tarifs de l'énergie 289 Commerce international 288 Publicité en ligne 286 Hydrogène 284 Presse 284 Forêts 282 Industries de santé 282 Ports 282 Fiscalité des transports 279 La relance post-coronavirus 279 Financements - Environnement 277 Bien-être animal 274 Transport fluvial 274 Professions de santé 267 Vie du Parlement européen (10e législature) 267 Établissements de santé 264 Réforme de l'audiovisuel public 263 Politique industrielle et numérique 259 open data 255 Energies fossiles 253 Finances publiques 253 Stratégie IA de la Commission européenne 252 Sécurité dans les transports 252 Semences 251 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 250 Budget 2023 249 Second mandat d'Emmanuel Macron 249 Solaire 249 La 5G 246 Paquet mobilité 245 Politique Agricole Commune 244 Budgets français - Énergie 242 Loi d'orientation agricole 242 Responsabilité sociale des plateformes 241 Coronavirus et Transports - France 240 Fiscalité 240 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 239 Vie du Parlement européen (9e législature) 238 Crise de l'énergie 235 Coronavirus 232 Émissions de CO2 230 Désinformation en ligne 227 Entreprise 226 Réforme des institutions françaises 226 Transparence de la vie publique française 226 Fiscalité de l'énergie 221 Gaz à effets de serre 221 Pollution de l'air - Environnement 221 Encadrement du lobbying en France 220 Recherche en santé 219 Cloud souverain 216 OGM 216 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 215 Législatives 2024 214 Démocratie environnementale 212 Téléphonie mobile 212 Crise agricole 211 Justice 210 Espace numérique de santé 209 Stratégie européenne des données de santé 207 Santé publique 205 E-administration 203 Lutte contre le terrorisme 203 Données des transports 202 Etat de droit 201 Règlement sur l'intelligence artificielle 201 Zone euro 198 Télémédecine 197 Innovation 196 Accès au marché 193 Vélo 193 Election présidentielle 2017 192 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 190 Libéralisation du transport ferroviaire 189 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 187 Adaptation au changement climatique 186 Sûreté nucléaire 186 Agroalimentaire 184 Protection des consommateurs 183 Vie politique en Europe 183 Concurrence 182 Elections européennes 2019 (archives) 181 Médecine de ville 181 Cabinets ministériels 178 Gestion des risques 178 La Commission Leyen (2019-2024) 177 Gouvernement Barnier 176 Parcours de soins 176 Europe de la santé 175 Espace européen des données de santé 174 Règlement e-privacy 174 Agriculture - Environnement 172 Pollution des sols 172 Carbone et agriculture 170 Règlement emballages 170 Projet de loi sur l'espace numérique 169 Aménagement - Environnement 168 Economie collaborative 168 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 167 Restauration de la nature 165 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 163 Fonctionnement des institutions 161 Marché du carbone 160 Gestion de l'eau 159 Green Deal - Environnement 157 Marchés de l'électricité 157 Marchés de l'énergie 157 Détachement des travailleurs 156 Émissions aériennes 155 Foncier 153 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 153 Relations transatlantiques 153 Programmation énergie-climat 151 Green Deal 150 Mobilité - Énergie 150 Projet de loi 4D et transports 150 Réforme du marché de l'électricité 150 Paquet pharmaceutique 149 Vie du Sénat 149 Biodiversité 146 Projet de loi industrie verte 145 Marché unique du numérique 144 Transports intelligents 144 Stratégie européenne pour les données 143 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 141 Innovation en santé 138 Les gens de la tech 138 Aides d'Etat 137 Décentralisation énergétique 137 Soins de ville 137 Charbon 134 Concurrence - Énergie 133 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 133 Zéro artificialisation nette 133 Étiquetage 133 Objectif climatique 2040 130 Nouvelles Techniques Génomiques 128 Politique commerciale 128 Dieselgate 127 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 127 Coronavirus et transports - UE 126 Loi pour une république numérique (Lemaire) 126 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 126 Evolutions des institutions de l'UE 125 Gouvernement Borne 125 Gouvernement Bayrou 124 Autonomie stratégique de l'Union 122 Energie et agriculture 121 Relance post-Covid et numérique 120 Hydroélectricité 119 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 119 Sécurité routière 119 Emmanuel Macron 2022 118 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 117 Les Républicains (LR) 117 Biogaz 116 Distribution 116 Industrie agroalimentaire 116 Qualité de l'air 116 Recyclage 116 Agenda parlementaire 115 Diesel 114 Elections législatives 2022 114 Sécurité sanitaire 114 Application de la loi Agec 112 Budget 2020 et transports 112 Directive InfoSoc 112 Organisations - Environnement 112 Règlement sur la liberté des médias 112 Collectivités - Environnement 111 Health Data Hub 111 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 109 Plan stratégique national français 109 Ajustement carbone aux frontières 108 Coronavirus - Énergie 108 Fret 108 Syndicalisme agricole 108 Lutte contre le piratage 107 Accords commerciaux internationaux 106 Régulateurs du numérique 106 Engrais 105 Installation - transmission 105 Viandes 104 Les gens des médias 103 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 103 PFAS ("polluants éternels") 102 Accord de transfert de données 101 Relance post-coronavirus - Transports 101 Santé animale 101 Autocar 100 Changement climatique - Environnement 100 Paquet télécoms 2016 100 Consommation - Énergie 98 Marché de capacité 97 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 95 Règlement écoconception 95 identité numérique 95 Intelligence artificielle et droit d'auteur 92 Régulation du lobbying 92 Loi Climat - Énergie 91 Paquet gaz et hydrogène 91 Réduction des émissions industrielles 91 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 90 Prévention 90 Renaissance 90 Risques - Environnement 90 Chaleur et froid 88 Droits des passagers 88 Renouvellement des fréquences de la TNT 88 Aléas climatiques 87 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 87 Europe de la défense 87 Free flow of data 87 Green Deal - Énergie 87 Élections européennes 2014 87 Cybersécurité en santé 86 Loi Pacte 86 Loi d'accélération des énergies renouvelables 86 Stockage d'énergie 86 Agriculture biologique 85 COP21 85 Matières premières 85 reconnaissance faciale 85 Compétitivité de l'UE 84 Financement de la tech 84 Neutralité du net 84 Equipements de réseau 83 Produits chimiques : la révision de Reach 83 Réforme des retraites 83 Budget de l'Union 2028-2034 82 Cinéma 82 Distribution d'énergie 82 Mer - Environnement 82 Gouvernement Attal 81 Musique 81 Etats généraux de l’information 79 Parti socialiste (PS) 79 Biomasse 78 Régulation - Énergie 78 Transport de gaz 78 Code minier - Environnement 77 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 76 NZIA 76 Numérique et Santé 76 Auditions de la Commission von der Leyen 2 75 Ciel unique 75 réponse-IRA-énergie 75 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 74 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 74 Budgets annuels de l'UE 73 Dumping social 73 Elections municipales 2020 73 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 73 Nouvelles mobilités 73 Textiles 73 E-santé et Santé 72 Lait 72 Le projet de loi séparatismes 72 RTE-T 72 Budget français - Environnement 71 Elections régionales 2021 71 Projet de loi de finances 2022 et transports 70 Entreprises - Énergie 69 Paquet routier 2 - Volet climat 69 Rassemblement national (RN) 69 Énergie et environnement 69 IA générative 68 Réforme de l'Etat et de ses administrations 68 Rénovation énergétique 68 Commission Juncker (2014-2019) 67 Election présidentielle 2017 et numérique 67 Entrepôt de données 67 Grand Paris 67 Méthane - Énergie 67 Collectivités territoriales 66 Budget 2021 et transports 65 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 65 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 65 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 64 Consommation - Environnement 63 Désinformation 63 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 63 Grandes cultures 63 LOM - Programmation des infrastructures 63 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 63 Valérie Pécresse 2022 63 LOM - Mobilités propres et actives 62 PAC post-2027 62 Réforme de la sûreté nucléaire 62 Gouvernement ouvert 61 Tarification des établissements 61 Investissement 60 Yannick Jadot 2022 60 Cabinets d’affaires publiques 59 Consigne 59 Accord commercial sur le Mercosur 58 Déchets nucléaires 58 LOM - Gouvernance 58 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 58 Plan eau 58 Règlement sur les relations plateformes-to-business 58 Politique industrielle & énergie 57 Propriété intellectuelle 57 Règlement batteries et économie circulaire 57 Transports et environnement 57 La France insoumise (LFI) 56 Risques industriels 56 Réglementation - Énergie 56 Cloud 55 Crise du Covid-19 et collectivités locales 55 Jeux Olympiques 2024 55 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 55 Politiques industrielles - environnement 55 Chiffrement 54 Loi 3D 54 Protection de l'environnement 54 Réemploi - Environnement 54 Interopérabilité 53 Santé-environnement 53 Social 53 Élections européennes 2019 et numérique 53 Menaces sanitaires 52 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 51 Conflit d'intérêts 51 Loi sur les « fake news » 51 Mieux légiférer (UE) 51 Sols agricoles 51 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 50 Financement de la création 50 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 50 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 49 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 49 Écophyto 49 Déchets d'équipements électriques et électroniques 48 Entreprises - Environnement 48 Fonds structurels européens 48 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 48 Négociations conventionnelles 48 Fiscalité de l'environnement 47 Livre numérique 47 Mécanisme carbone aux frontières 47 Sécurité maritime 47 LOM - Numérique 46 Projet de loi de finances 2019 et transports 46 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 45 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 45 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 44 Organisations - Énergie 44 Projet de loi 4D - Environnement 44 Usagers du système de santé 44 Abeilles 43 Biocarburant 43 Grand débat 43 Loi Pacte - Transports 42 Quatrième paquet ferroviaire 42 copie privée 42 Bouclier démocratique européen 41 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 41 La République en Marche (LRM) 41 Modem 41 Recomposition politique à droite 41 Transport d'électricité 41 algorithme 41 Brexit et transports 40 Economie circulaire 40 Identité numérique en santé 40 Les premiers pas du président Macron 40 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 40 Mouvements affaires publiques 40 Relation franco-allemande 40 Règlement Soho 40 Carburants 39 Digital Fairness Act 39 Energie et numérique 39 Fiscalité locale 39 Budget 2022 - Environnement 38 Directive PSI 38 Hydrocarbures non conventionnels 38 Interconnexions énergétiques 38 Collecte des déchets 37 Parti populaire européen (PPE) 37 Présidentielle 2017 et transports 37 Pétrole 37 Accord commercial transatlantique - Tafta 36 Anne Hidalgo 2022 36 Elections fédérales allemandes 2017 36 Espaces naturels 36 Jeu vidéo 36 Lanceur d'alerte 36 Politique de cohésion 2014-2020 36 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 35 Marine Le Pen 2022 35 Data - Énergie 34 Gouvernance européenne de l'énergie 34 Géoblocage 34 Qatargate 34 Règlement cable et satellite 34 Sucre 34 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 33 Captage et stockage de CO2 (CCS) 33 HATVP 33 Paquet européen sur le e-commerce 33 Crise des gilets jaunes 32 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 32 Marchés publics 32 Présidentielle 2017 - Énergie 32 Vin 32 Autorités administratives indépendantes 31 Elargissement de l'Union 31 Influence française en Europe 31 Paquet cybersécurité 31 Règlement sur les données 31 Règlement sur les médicaments critiques 31 Soins de santé transfrontaliers 31 Stratégie aérienne de l'UE 31 Autoconsommation 30 Conférence de financement des mobilités 30 Gouvernance de la planification écologique 30 PLF 2018 - Transports 30 Politique de cohésion post 2020 30 Réforme du travail (législature 2017-2022) 30 Énergo-intensifs 30 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 29 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 29 Renew Europe (RE) 29 Urbanisme - Environnement 29 Drones 28 Elections législatives 2017 28 Gestion des déchets 28 L'UE et ses voisins 28 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 28 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 28 Protéines 28 Traité plastiques 28 Concurrence et médias 27 Eric Zemmour 2022 27 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 27 Gouvernance de l'internet 27 Négociations internationales - Environnement 27 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 27 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 27 Brexit et alimentation 26 Education numérique 26 Fonction publique 26 Interprofessions 26 Mesures de transition de la PAC 26 PAC 2023-2027 26 Relations UE/Russie 26 Responsabilité en matière de produits défectueux 26 Cabinets des commissaires européens 25 Concessions 25 Fiscalité de la culture 25 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 25 Les gens, les coulisses de la XVe législature 25 Objets connectés 25 Projet de loi Pacte - Énergie 25 Transport d'énergie 25 Budget européen de la santé 24 Concurrence et santé 24 Covid 24 Elections chambres 24 Fruits et légumes 24 ICPE 24 Jean-Luc Mélenchon 2022 24 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 24 Pacte vert et numérique 24 Projet de loi travail - El Khomri 24 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 24 Directive eurovignette 23 Déchets ménagers 23 Environnement et Santé 23 Gouvernance économique européenne 23 PFUE - Agro 23 Pacte industrie propre 23 Paquet énergie-climat 23 Prix de l'énergie 23 Aviation 22 Blockchain 22 Financement des réseaux télécoms 22 Passenger name record (PNR) 22 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 22 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 22 Administration européenne 21 Budget 2026 21 Elections départementales 2021 21 Fonds européens 21 Projet de loi de finances 2017 21 Relations UE-Chine 21 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 21 Élections régionales et transports 21 Énergie - Environnement 21 Brexit - Énergie 20 Chronologie des médias 20 Plan innovation santé 2030 20 Recomposition politique à gauche 20 Réforme ferroviaire française 20 Élections sénatoriales 2023 20 COP 15 Biodiversité 19 Formation en santé 19 Gouvernement Castex 19 Mouvements dans l'administration française 19 Ressources propres de l'Union 19 Loi Egalim 2 18 Responsabilité sociale des entreprises 18 Transport scolaire 18 Écosystèmes - Environnement 18 Élections européennes - Énergie 18 Corruption 17 Crise de l'énergie dans les transports 17 Devoir de vigilance 17 Espace Schengen 17 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 17 Portraits 17 Union bancaire 17 COP 16 Biodiversité 16 Fair share 16 Finance 16 Horizons 16 Mers et océans 16 Miel 16 PFUE et e-santé 16 Responsabilité élargie des producteurs 16 Secret des affaires 16 Socialistes et démocrates (S&D) 16 Trains d'Équilibre du Territoire 16 COP30 15 Cumul des mandats 15 Numérique - Environnement 15 Pouvoirs et environnement 15 Projet de loi de finances 2017 et transports 15 Bercy 14 PFUE - Environnement 14 Stratégie nationale pour la biodiversité 14 Tri des déchets 14 Écocide 14 Effacement 13 Fabien Roussel 2022 13 Foncier - Environnement 13 Identité et Démocratie (ID) 13 Règlement sur la portabilité des contenus 13 Réseau consulaire - Agro 13 Christiane Taubira 2022 12 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 12 Grands projets - Environnement 12 Loi Notre 12 Plan de relance - Agro 12 Projet de loi fraude fiscale (2018) 12 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 12 Recours collectifs 12 Régulation - Environnement 12 Rémunération des professionnels 12 Élections municipales 2026 12 COP29 11 Crise des réfugiés - UE 11 Déchets du BTP 11 Littoral 11 Taxe sur les transactions financières 11 Verts européens 11 . 10 Agenda stratégique 2024-2029 10 Comitologie 10 Mission pour les données de santé 10 Paquet « new deal for consumers » 10 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 10 Remboursement 10 Smart grids 10 Arnaud Montebourg 2022 9 COP28 9 Codes de réseau 9 Cogénération 9 Concurrence intra-communautaire 9 Elections sénatoriales 2017 9 Industrie 4.0 9 Conseil d'Etat 8 Elections chambres d'agriculture 8 Elections sénatoriales 2020 8 InvestEU 8 Règlement Enisa 8 Budget 2014-2020 7 Eaux minérales 7 Filières à responsabilité élargie du producteur 7 Géolocalisation 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Pacte productif 7 Perturbateurs endocriniens 7 Politique industrielle et transport 7 Smart city 7 Think-tanks 7 Conseil national de la refondation (CNR) 6 Expérimentations 51 6 Gouvernance européenne de la santé 6 Logistique 6 Loi renseignement 6 PFUE - Énergie 6 Présidentielle - Agro 6 Transports et Santé 6 Nord Stream 2 5 Organisations professionnelles - Agro 5 Sobriété 5 Stationnement 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections au Medef 5 Concurrence et audiovisuel 4 Eau - Énergie 4 Fintech 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 PLF2017 - Énergie 4 Pouvoirs et Santé 4 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Agro et Santé 3 Conférence environnementale 3 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 3 Données - Environnement 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 3 Décarbonation des industries de santé 3 Marché unique 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Représentation permanente française à Bruxelles 3 Élections européennes et transports 3 Coronavirus - Environnement 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 Loi NOME 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 Air intérieur 1 Crise afghane 1 Europe des nations souveraines 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Normes Euro 7 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Prairies 1 Ressources propres 1 Small Business Act 1 Tabac 1 Élection présidentielle 2027 1