Contexte

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Sujet

Route 2184 Ferroviaire 1810 Données personnelles 1439 Télécoms 1436 Énergies renouvelables 1350 Nucléaire 1300 Régulation des contenus sur Internet 1266 Transport aérien 1262 Gaz 1095 Électricité 978 Concurrence dans la tech 909 Audiovisuel 893 Intelligence artificielle 844 Le règlement sur les services numériques (DSA) 792 Pesticides 719 Automobile 710 Transport maritime 697 Financement des infrastructures 692 Financement - Énergie 685 Émissions des véhicules 684 Changement climatique 611 Biodiversité - Environnement 603 Transport urbain 598 Guerre en Ukraine 595 Efficacité énergétique 576 Transports publics 561 Réseaux 556 Budget 2025 537 Le RGPD 522 Les gens de la santé 484 Aéroports 466 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 439 Politique énergétique 437 Les gens du numérique 433 Droit d'auteur 426 Sécurité d'approvisionnement 421 Économie circulaire - Environnement 414 Budget de l'UE après 2020 411 Élections européennes 2024 408 Données personnelles de santé 406 Application de la loi Climat et résilience 391 Aménagement numérique 390 Pacte vert (Green deal) et transports 389 Planification écologique 389 Élevage 384 Commission (2024-2029) 380 Médicament 378 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 375 Lobbying 371 Cybersécurité 366 Plan France Très Haut Débit 359 Transition énergétique 358 Élection présidentielle 2022 355 Autoroutes 352 Tarifs de l'énergie 339 Gouvernance de la santé 334 Paquet climat - Transports 332 Paquet climat - Énergie 327 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 325 E-commerce 324 Véhicules électriques 323 Marchés de l'énergie 321 Dispositifs médicaux 314 Hydrogène 314 Eau - Environnement 312 Paquet européen droit d'auteur 311 Pollutions - Environnement 310 Éolien 310 Agriculture 309 Intelligence artificielle en santé 309 Publicité en ligne 307 Déchets - Environnement 292 Vie politique en Europe 292 Budget 2024 291 Vie du Parlement européen (9e législature) 289 La crise du coronavirus 285 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 278 Transparence et lobbying à Bruxelles 276 Industries de santé 272 La relance post-coronavirus 270 Protection des mineurs 269 Financement du système de santé 268 La 5G 266 Téléphonie mobile 264 Commerce international 263 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 261 Impact environnemental du numérique 258 Agriculture et environnement 253 Solaire 251 Justice - Environnement 250 Crise de l'énergie 248 Marché européen du carbone (ETS) 246 Décentralisation 245 Ports 243 Green Deal et alimentation 241 Vie du Parlement européen (10e législature) 241 Transport fluvial 240 Accès aux soins 237 Législatives 2024 235 Règlement sur l'intelligence artificielle 233 Paquet mobilité 232 Politique Agricole Commune 228 Stratégie IA de la Commission européenne 226 Libéralisation du transport ferroviaire 224 Concurrence - Énergie 223 Substances chimiques 223 Bien-être animal 220 Fiscalité du numérique 220 Taxis et VTC 219 Cabinets ministériels 213 Politique industrielle et numérique 209 PLFSS 208 Établissements de santé 203 Energies fossiles 200 Politique environnementale 199 Second mandat d'Emmanuel Macron 199 Etat de droit 198 Mise en oeuvre de la loi Egalim 198 Recherche en santé 198 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 197 Concurrence 196 Zone euro 196 Désinformation en ligne 193 Sécurité dans les transports 193 Professions de santé 191 Vélo 190 Marchés de l'électricité 187 Relations commerciales 187 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 187 La Commission Leyen (2019-2024) 186 Financements - Environnement 183 Plastiques 181 Presse 181 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 180 Fiscalité des transports 178 Cybersurveillance 175 Données des transports 175 Règlement e-privacy 175 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 172 Crise agricole 170 Gaz à effets de serre 169 Réforme du marché de l'électricité 169 Stratégie européenne des données de santé 168 Cloud souverain 167 Europe de la santé 167 Régulation - Énergie 166 Coronavirus 165 Santé publique 165 Simplification législative et administrative 165 Finances publiques 163 Politique commerciale 161 Projet de loi d'orientation des mobilités 161 Émissions de CO2 160 Elections européennes 2019 (archives) 158 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 158 Fiscalité de l'énergie 157 Agroalimentaire 153 Réforme de l'audiovisuel public 153 Coronavirus et Transports - France 152 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 152 Relations transatlantiques 149 Pollution de l'air - Environnement 148 Encadrement du lobbying en France 147 Forêts 147 Gouvernement Barnier 147 Justice 146 Médecine de ville 146 Protection des consommateurs 146 Semences 146 open data 145 Sécurité sanitaire 144 Lutte contre le terrorisme 143 Sûreté nucléaire 143 Télémédecine 143 Adaptation au changement climatique 142 Détachement des travailleurs 142 Gestion des risques 142 Accès au marché 141 Entreprise 141 Marché de capacité 141 Paquet pharmaceutique 141 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 140 Transparence de la vie publique française 140 Innovation 139 Règlement sur la liberté des médias 138 Santé animale 138 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 137 Innovation en santé 136 Fiscalité 135 Responsabilité sociale des plateformes 135 Autonomie stratégique de l'Union 134 Fonctionnement des institutions 134 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 134 Marché du carbone 133 Intelligence artificielle et droit d'auteur 130 Transport de gaz 129 OGM 128 Paquet télécoms 2016 128 Espace numérique de santé 127 Aides d'Etat 126 Charbon 126 Démocratie environnementale 126 Elections législatives 2022 123 Stratégie européenne pour les données 123 Transports intelligents 123 Accords commerciaux internationaux 122 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 122 Evolutions des institutions de l'UE 121 Les gens des médias 121 Émissions aériennes 120 Autocar 119 Distribution d'énergie 117 Coronavirus et transports - UE 115 Espace européen des données de santé 115 Projet de loi sur l'espace numérique 115 Green Deal - Environnement 114 Budget 2023 113 Carbone et agriculture 113 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 113 Renouvellement des fréquences de la TNT 113 Régulateurs du numérique 113 Budget de l'Union 2028-2034 112 Loi d'orientation agricole 111 Accord de transfert de données 110 Stockage d'énergie 110 Réforme des institutions françaises 109 Agriculture - Environnement 108 Foncier 107 Neutralité du net 107 Parcours de soins 107 Relance post-coronavirus - Transports 106 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 106 Pollution des sols 105 Fret 104 Gestion de l'eau 104 Industrie agroalimentaire 102 Plan stratégique national français 102 Programmation énergie-climat 102 Étiquetage 102 Green Deal 101 Les Républicains (LR) 100 Equipements de réseau 99 Gouvernement Bayrou 99 Health Data Hub 99 Syndicalisme agricole 99 Agriculture biologique 98 Aléas climatiques 98 Consommation - Énergie 98 Soins de ville 98 Biogaz 97 Décentralisation énergétique 97 Lutte contre le piratage 97 Qualité de l'air 97 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 97 Vie du Sénat 97 E-administration 96 Mobilité - Énergie 96 Election présidentielle 2017 95 Europe de la défense 95 Paquet gaz et hydrogène 94 Viandes 94 Budgets français - Énergie 93 Economie collaborative 92 Sécurité routière 91 Compétitivité de l'UE 90 Dieselgate 89 Droits des passagers 89 Les gens de la tech 89 Aménagement - Environnement 88 Directive InfoSoc 87 Règlement emballages 87 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 87 Relance post-Covid et numérique 86 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 85 Coronavirus - Énergie 85 Engrais 85 Entreprises - Énergie 85 Gouvernement Borne 85 RTE-T 84 Cinéma 83 Biodiversité 82 Parti socialiste (PS) 82 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 82 Recyclage 82 Energie et agriculture 81 Hydroélectricité 81 Organisations - Environnement 81 Restauration de la nature 81 Budgets annuels de l'UE 79 Emmanuel Macron 2022 76 IA générative 76 Lait 76 Diesel 75 Green Deal - Énergie 75 Interconnexions énergétiques 75 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 75 reconnaissance faciale 75 Transport d'électricité 74 Déchets nucléaires 73 Marché unique du numérique 73 Objectif climatique 2040 73 Renaissance 72 Installation - transmission 71 Accord commercial sur le Mercosur 70 Ciel unique 70 Financement de la tech 70 Zéro artificialisation nette 70 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 69 Matières premières 69 Collectivités - Environnement 68 Distribution 68 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 68 COP21 67 Dumping social 66 Investissement 66 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 65 PAC post-2027 65 Auditions de la Commission von der Leyen 2 64 Changement climatique - Environnement 64 Mer - Environnement 64 Rassemblement national (RN) 64 Rénovation énergétique 64 Biomasse 63 Chaleur et froid 63 Cybersécurité en santé 63 Musique 63 Élections européennes 2014 63 Nouvelles mobilités 62 Prévention 62 Entrepôt de données 61 Gouvernement Attal 61 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 61 Ajustement carbone aux frontières 60 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 59 Grandes cultures 59 Projet de loi 4D et transports 59 E-santé et Santé 58 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 58 Quatrième paquet ferroviaire 58 Nouvelles Techniques Génomiques 57 Plan eau 57 identité numérique 57 Cabinets d’affaires publiques 56 Financement de la création 55 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 54 Cloud 54 Grand Paris 54 NZIA 54 Numérique et Santé 54 Produits chimiques : la révision de Reach 54 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 54 Etats généraux de l’information 53 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 53 Paquet routier 2 - Volet climat 53 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 53 Réforme de l'Etat et de ses administrations 53 Tarification des établissements 53 Politique industrielle & énergie 52 Elections municipales 2020 51 Elections régionales 2021 51 Free flow of data 51 La France insoumise (LFI) 51 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 51 Projet de loi industrie verte 51 Recomposition politique à droite 51 Risques - Environnement 51 Loi pour une république numérique (Lemaire) 50 Méthane - Énergie 50 Règlement écoconception 50 Réforme des retraites 49 Régulation du lobbying 49 PFAS ("polluants éternels") 48 Parti populaire européen (PPE) 48 Commission Juncker (2014-2019) 47 Réduction des émissions industrielles 47 La République en Marche (LRM) 46 Transport d'énergie 46 Négociations conventionnelles 45 Politiques industrielles - environnement 45 Code minier - Environnement 44 Loi Climat - Énergie 44 Recomposition politique à gauche 44 Écophyto 44 Les premiers pas du président Macron 43 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 43 Mieux légiférer (UE) 43 Propriété intellectuelle 43 Sécurité maritime 43 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 42 Captage et stockage de CO2 (CCS) 42 Désinformation 42 Gouvernance européenne de l'énergie 42 Gouvernement ouvert 42 Abeilles 41 Fruits et légumes 41 Règlement cable et satellite 41 Vin 41 réponse-IRA-énergie 41 Menaces sanitaires 40 Pétrole 40 Biocarburant 39 Budget 2020 et transports 39 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 39 Budget français - Environnement 39 Data - Énergie 39 Gouvernement Castex 39 Mouvements affaires publiques 39 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 39 Application de la loi Agec 38 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 38 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 38 Fonds structurels européens 38 Jeu vidéo 38 Projet de loi de finances 2022 et transports 38 Règlement Soho 38 Brexit et transports 37 Carburants 37 Le projet de loi séparatismes 37 Relation franco-allemande 37 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 36 Organisations - Énergie 36 Renew Europe (RE) 36 Santé-environnement 36 Budget 2021 et transports 35 Conflit d'intérêts 35 Entreprises - Environnement 35 Géoblocage 35 Interopérabilité 35 Jeux Olympiques 2024 35 Loi Pacte 35 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 35 Protection de l'environnement 35 Sucre 35 Textiles 35 Transports et environnement 35 Valérie Pécresse 2022 35 Digital Fairness Act 34 Elections fédérales allemandes 2017 34 LOM - Programmation des infrastructures 34 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 34 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 34 Modem 34 Qatargate 34 Risques industriels 34 Règlement sur les relations plateformes-to-business 34 Élections européennes 2019 et numérique 34 Autorités administratives indépendantes 33 Budget européen de la santé 33 Collectivités territoriales 33 Elargissement de l'Union 33 Social 33 Usagers du système de santé 33 algorithme 33 Autoconsommation 32 Codes de réseau 32 Consigne 32 Drones 32 LOM - Gouvernance 32 Réglementation - Énergie 32 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 31 Crise du Covid-19 et collectivités locales 31 Interprofessions 31 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 31 Loi d'accélération des énergies renouvelables 31 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 31 Objets connectés 31 Relations UE/Russie 31 Énergie et environnement 31 Elections législatives 2017 30 Identité numérique en santé 30 LOM - Numérique 30 Réemploi - Environnement 30 Accord commercial transatlantique - Tafta 29 Agenda parlementaire 29 Chiffrement 29 Gouvernance économique européenne 29 Paquet cybersécurité 29 Politique de cohésion 2014-2020 29 Prix de l'énergie 29 Réforme de la sûreté nucléaire 29 Stratégie aérienne de l'UE 29 copie privée 29 Bouclier démocratique européen 28 Brexit et alimentation 28 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 28 Consommation - Environnement 28 Elections chambres 28 Energie et numérique 28 LOM - Mobilités propres et actives 28 PAC 2023-2027 28 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 27 Chronologie des médias 27 Hydrocarbures non conventionnels 27 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 27 Plan innovation santé 2030 27 Règlement sur les données 27 Gouvernance de la planification écologique 26 Protéines 26 Budget 2026 25 Concessions 25 Fiscalité de l'environnement 25 L'UE et ses voisins 25 Loi 3D 25 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 25 Paquet européen sur le e-commerce 25 Paquet énergie-climat 25 Politique de cohésion post 2020 25 Réforme ferroviaire française 25 Soins de santé transfrontaliers 25 Sols agricoles 25 Blockchain 24 Concurrence et santé 24 Conférence de financement des mobilités 24 Directive eurovignette 24 Espaces naturels 24 Influence française en Europe 24 PFUE - Agro 24 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 24 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 24 Yannick Jadot 2022 24 Élections sénatoriales 2023 24 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 23 Election présidentielle 2017 et numérique 23 Financement des réseaux télécoms 23 Lanceur d'alerte 23 Livre numérique 23 Marchés publics 23 Mesures de transition de la PAC 23 Règlement batteries et économie circulaire 23 Règlement sur les médicaments critiques 23 Socialistes et démocrates (S&D) 23 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 22 Fonds européens 22 HATVP 22 Loi Pacte - Transports 22 Mécanisme carbone aux frontières 22 Négociations internationales - Environnement 22 Concurrence et médias 21 Les gens, les coulisses de la XVe législature 21 Pacte industrie propre 21 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 21 Brexit - Énergie 20 COP 15 Biodiversité 20 Covid 20 Environnement et Santé 20 Fiscalité locale 20 Gouvernance de l'internet 20 Projet de loi de finances 2019 et transports 20 Relations UE-Chine 20 Smart grids 20 Traité plastiques 20 Urbanisme - Environnement 20 Énergo-intensifs 20 Collecte des déchets 19 Directive PSI 19 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 19 Grand débat 19 Passenger name record (PNR) 19 Responsabilité en matière de produits défectueux 19 COP 16 Biodiversité 18 Cabinets des commissaires européens 18 Effacement 18 Fonction publique 18 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 18 Marine Le Pen 2022 18 Mers et océans 18 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 18 Administration européenne 17 Finance 17 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 17 Responsabilité sociale des entreprises 17 Verts européens 17 Déchets d'équipements électriques et électroniques 16 Eric Zemmour 2022 16 Portraits 16 Budget 2022 - Environnement 15 Crise de l'énergie dans les transports 15 Elections départementales 2021 15 Identité et Démocratie (ID) 15 Présidentielle 2017 - Énergie 15 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 15 Énergie - Environnement 15 Anne Hidalgo 2022 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Loi sur les « fake news » 14 Mouvements dans l'administration française 14 Pacte vert et numérique 14 Trains d'Équilibre du Territoire 14 Union bancaire 14 Élections européennes - Énergie 14 Élections municipales 2026 14 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 13 Elections sénatoriales 2017 13 Elections sénatoriales 2020 13 Espace Schengen 13 Horizons 13 PLF 2018 - Transports 13 Plan de relance - Agro 13 Budget 2014-2020 12 Crise des gilets jaunes 12 Crise des réfugiés - UE 12 Cumul des mandats 12 Economie circulaire 12 Fair share 12 Fiscalité de la culture 12 Jean-Luc Mélenchon 2022 12 Logistique 12 Paquet « new deal for consumers » 12 Présidentielle 2017 et transports 12 Aviation 11 Elections chambres d'agriculture 11 Formation en santé 11 Littoral 11 Projet de loi de finances 2017 11 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 11 Responsabilité élargie des producteurs 11 Règlement sur la portabilité des contenus 11 Rémunération des professionnels 11 Réseau consulaire - Agro 11 Stratégie nationale pour la biodiversité 11 Agenda stratégique 2024-2029 10 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 10 Foncier - Environnement 10 Grands projets - Environnement 10 ICPE 10 Projet de loi 4D - Environnement 10 Élections régionales et transports 10 Bercy 9 Cogénération 9 Industrie 4.0 9 Miel 9 Numérique - Environnement 9 PFUE - Environnement 9 PFUE et e-santé 9 Recours collectifs 9 . 8 COP29 8 Déchets ménagers 8 Gestion des déchets 8 Les Patriotes pour l'Europe 8 Politique industrielle et transport 8 Pouvoirs et environnement 8 Projet de loi Pacte - Énergie 8 Projet de loi travail - El Khomri 8 Transport scolaire 8 Concurrence et audiovisuel 7 Corruption 7 Déchets du BTP 7 Education numérique 7 Fintech 7 Loi Egalim 2 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 7 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 7 Remboursement 7 Ressources propres de l'Union 7 Règlement Enisa 7 Sobriété 7 Taxe sur les transactions financières 7 Écocide 7 Comitologie 6 Concurrence intra-communautaire 6 Devoir de vigilance 6 InvestEU 6 La Gauche au Parlement européen (The Left) 6 Nord Stream 2 6 Perturbateurs endocriniens 6 Réforme du travail (législature 2017-2022) 6 Think-tanks 6 Écosystèmes - Environnement 6 Élections au Medef 6 COP30 5 Conseil d'Etat 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 5 Fabien Roussel 2022 5 Gouvernance européenne de la santé 5 Géolocalisation 5 Mission pour les données de santé 5 Pacte productif 5 Projet de loi de finances 2017 et transports 5 Secret des affaires 5 Transports et Santé 5 Tri des déchets 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Arnaud Montebourg 2022 4 COP28 4 Eau - Énergie 4 Loi renseignement 4 Lutte contre la contrefaçon 4 Marché unique 4 Normes Euro 7 4 Organisations professionnelles - Agro 4 PFUE - Énergie 4 Prairies 4 Projet de loi fraude fiscale (2018) 4 Représentation permanente française à Bruxelles 4 Régulation - Environnement 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Élection présidentielle 2027 4 Élections européennes et transports 4 Données - Environnement 3 Décarbonation des industries de santé 3 Eaux minérales 3 Expérimentations 51 3 Pouvoirs et Santé 3 Présidentielle - Agro 3 Smart city 3 Stationnement 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Agro et Santé 2 Christiane Taubira 2022 2 Conférence environnementale 2 Crise afghane 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 Loi NOME 2 Loi Notre 2 PLF2017 - Énergie 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Biocides 1 Coronavirus - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 1 Tabac 1