Contexte

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Sujet

Route 1727 Ferroviaire 1269 Nucléaire 1155 Données personnelles 1000 Transport aérien 935 Énergies renouvelables 890 Audiovisuel 843 Régulation des contenus sur Internet 831 Télécoms 740 Automobile 628 Financement des infrastructures 618 Budget 2025 615 Émissions des véhicules 604 Gaz 591 Application de la loi Climat et résilience 573 Transport maritime 573 Concurrence dans la tech 564 Pesticides 539 Transport urbain 517 Guerre en Ukraine 515 Transports publics 514 Électricité 483 Intelligence artificielle 474 Changement climatique 442 Financement - Énergie 438 Biodiversité - Environnement 428 Le règlement sur les services numériques (DSA) 423 Politique énergétique 423 Élection présidentielle 2022 414 Efficacité énergétique 406 Les gens de la santé 399 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 385 Vie du Parlement européen (9e législature) 378 Budget 2024 377 Élections européennes 2024 370 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 369 Droit d'auteur 365 Lobbying 352 Commission (2024-2029) 344 Les gens du numérique 341 Planification écologique 339 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 336 Aéroports 331 Économie circulaire - Environnement 314 La crise du coronavirus 313 Le RGPD 311 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 305 Pacte vert (Green deal) et transports 304 Décentralisation 299 Législatives 2024 294 Élevage 292 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 284 Vie politique en Europe 281 Paquet climat - Transports 280 Transition énergétique 273 Agriculture 270 Gouvernance de la santé 270 Véhicules électriques 268 Paquet européen droit d'auteur 266 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 264 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 264 PLFSS 263 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 262 Médicament 261 Autoroutes 256 Données personnelles de santé 251 Vie du Parlement européen (10e législature) 251 Transparence et lobbying à Bruxelles 249 Sécurité d'approvisionnement 242 Budget de l'UE après 2020 240 E-commerce 240 Pollutions - Environnement 240 Déchets - Environnement 237 Cybersécurité 236 Eau - Environnement 235 La relance post-coronavirus 226 Réseaux 224 Paquet climat - Énergie 223 Financement du système de santé 219 Ports 216 Commerce international 213 Agriculture et environnement 212 Paquet mobilité 212 Elections européennes 2019 (archives) 211 Transport fluvial 209 Dispositifs médicaux 206 Impact environnemental du numérique 206 Accès aux soins 203 Elections législatives 2022 199 Industries de santé 197 Politique environnementale 197 Relations commerciales 197 Marché européen du carbone (ETS) 196 Second mandat d'Emmanuel Macron 196 Fiscalité du numérique 195 Hydrogène 193 Transparence de la vie publique française 192 Fiscalité des transports 189 Justice - Environnement 188 Simplification législative et administrative 188 Politique industrielle et numérique 187 Etat de droit 185 La Commission Leyen (2019-2024) 184 Publicité en ligne 183 Mise en oeuvre de la loi Egalim 178 Projet de loi d'orientation des mobilités 177 Réforme des institutions françaises 176 Cabinets ministériels 175 Green Deal et alimentation 174 Aménagement numérique 173 Libéralisation du transport ferroviaire 173 Taxis et VTC 173 Coronavirus 172 Intelligence artificielle en santé 172 Coronavirus et Transports - France 171 Bien-être animal 170 Réforme de l'audiovisuel public 169 Justice 168 Budget 2023 167 Encadrement du lobbying en France 165 Tarifs de l'énergie 165 Cybersurveillance 164 Budgets français - Énergie 163 Éolien 163 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 162 Finances publiques 161 Plan France Très Haut Débit 161 Zone euro 160 Gouvernement Barnier 159 Presse 159 Professions de santé 159 Établissements de santé 158 Energies fossiles 157 Stratégie IA de la Commission européenne 157 Sûreté nucléaire 157 Crise de l'énergie 156 Vélo 156 Protection des mineurs 155 Les Républicains (LR) 154 Politique commerciale 151 Règlement sur l'intelligence artificielle 151 Substances chimiques 150 Concurrence 149 Fiscalité de l'énergie 148 Politique Agricole Commune 147 Forêts 143 Sécurité dans les transports 142 Financements - Environnement 139 Solaire 139 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 136 Agroalimentaire 134 Fonctionnement des institutions 134 Fiscalité 133 Relations transatlantiques 133 Entreprise 132 Détachement des travailleurs 131 La 5G 130 Election présidentielle 2017 129 Plastiques 128 Responsabilité sociale des plateformes 128 Santé publique 128 Loi d'orientation agricole 127 Crise agricole 124 Recherche en santé 124 Règlement e-privacy 120 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 119 Désinformation en ligne 118 Lutte contre le terrorisme 118 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 118 Téléphonie mobile 115 Gestion des risques 113 Lutte contre le piratage 113 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 111 Europe de la santé 111 Parti socialiste (PS) 111 Stratégie européenne des données de santé 111 Evolutions des institutions de l'UE 110 Cloud souverain 109 Pollution de l'air - Environnement 109 Renaissance 109 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 108 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 108 Autonomie stratégique de l'Union 107 Accord de transfert de données 106 Émissions de CO2 106 Innovation 105 Médecine de ville 104 open data 104 Marchés de l'énergie 102 Gouvernement Bayrou 101 Protection des consommateurs 101 Vie du Sénat 101 Gaz à effets de serre 100 Programmation énergie-climat 98 Accords commerciaux internationaux 97 Démocratie environnementale 97 Rassemblement national (RN) 97 Émissions aériennes 97 Coronavirus et transports - UE 96 Gouvernement Borne 96 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 95 Sécurité sanitaire 95 Adaptation au changement climatique 93 Foncier 93 Green Deal - Environnement 93 Paquet pharmaceutique 93 Innovation en santé 92 Qualité de l'air 92 Santé animale 92 Directive InfoSoc 91 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 91 Gestion de l'eau 91 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 90 Marché du carbone 90 Relance post-coronavirus - Transports 89 Semences 89 Aides d'Etat 88 Données des transports 88 Sécurité routière 87 Accès au marché 86 Régulateurs du numérique 86 Economie collaborative 85 Marchés de l'électricité 85 Étiquetage 85 Soins de ville 84 Dieselgate 83 Hydroélectricité 83 Agriculture - Environnement 82 La France insoumise (LFI) 82 Réforme du marché de l'électricité 82 Concurrence - Énergie 81 Projet de loi sur l'espace numérique 81 Réforme des retraites 81 Syndicalisme agricole 81 Renouvellement des fréquences de la TNT 80 Transports intelligents 80 Télémédecine 80 Viandes 80 Agriculture biologique 79 Elections municipales 2020 79 Emmanuel Macron 2022 79 Industrie agroalimentaire 79 Aménagement - Environnement 78 Green Deal 78 Organisations - Environnement 78 Recomposition politique à droite 78 Charbon 77 La République en Marche (LRM) 77 OGM 77 Paquet télécoms 2016 77 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 77 Règlement sur la liberté des médias 77 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 76 Auditions de la Commission von der Leyen 2 75 Budget 2020 et transports 75 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 75 Relance post-Covid et numérique 75 Stratégie européenne pour les données 75 Compétitivité de l'UE 74 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 73 E-administration 73 Elections régionales 2021 73 Europe de la défense 73 Régulation - Énergie 73 Autocar 72 Diesel 72 Décentralisation énergétique 71 Les gens des médias 71 Projet de loi industrie verte 71 Élections européennes 2014 71 Zéro artificialisation nette 70 Energie et agriculture 69 Gouvernement Attal 68 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 67 Distribution 66 Installation - transmission 66 Mobilité - Énergie 66 Parcours de soins 66 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 66 Droits des passagers 65 Financement de la tech 65 Marché unique du numérique 64 Transport de gaz 64 Pollution des sols 63 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 63 Régulation du lobbying 63 Fret 62 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 62 Projet de loi 4D et transports 62 Réforme de la sûreté nucléaire 62 Engrais 61 Neutralité du net 61 Coronavirus - Énergie 60 Entreprises - Énergie 60 Plan stratégique national français 60 Accord commercial sur le Mercosur 59 Commission Juncker (2014-2019) 59 Distribution d'énergie 58 Elections législatives 2017 58 Rénovation énergétique 58 Espace numérique de santé 57 Grand Paris 57 Règlement emballages 57 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 56 Agenda parlementaire 56 Budget de l'Union 2028-2034 56 Carbone et agriculture 56 Collectivités - Environnement 56 PFAS ("polluants éternels") 56 Projet de loi de finances 2022 et transports 56 Recomposition politique à gauche 56 Aléas climatiques 55 Les gens de la tech 55 Marché de capacité 55 Paquet gaz et hydrogène 55 Budget 2021 et transports 54 Green Deal - Énergie 54 Health Data Hub 54 Prévention 54 Biodiversité 53 Cinéma 53 Dumping social 53 Mouvements affaires publiques 53 Objectif climatique 2040 53 Cabinets d’affaires publiques 52 Lait 52 Parti populaire européen (PPE) 52 Restauration de la nature 52 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 52 COP21 51 RTE-T 51 Ajustement carbone aux frontières 50 Ciel unique 50 Consommation - Énergie 50 Loi d'accélération des énergies renouvelables 49 Modem 49 Musique 49 Chaleur et froid 48 Mer - Environnement 48 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 47 Changement climatique - Environnement 47 Loi Pacte 47 Réforme de l'Etat et de ses administrations 47 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 46 Espace européen des données de santé 46 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 46 Nouvelles mobilités 46 Collectivités territoriales 45 IA générative 45 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 45 reconnaissance faciale 45 Biogaz 44 Budget français - Environnement 44 Déchets nucléaires 44 Etats généraux de l’information 44 Les premiers pas du président Macron 44 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 44 Paquet routier 2 - Volet climat 44 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 44 Free flow of data 43 Le projet de loi séparatismes 43 Propriété intellectuelle 43 Quatrième paquet ferroviaire 43 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 43 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 43 Valérie Pécresse 2022 43 Code minier - Environnement 42 Financement de la création 42 Grandes cultures 42 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 42 Equipements de réseau 41 Investissement 41 Loi pour une république numérique (Lemaire) 41 Matières premières 41 Budgets annuels de l'UE 40 Crise du Covid-19 et collectivités locales 40 Cybersécurité en santé 40 Entrepôt de données 40 Intelligence artificielle et droit d'auteur 40 PAC post-2027 40 Politique industrielle & énergie 40 Recyclage 40 Stockage d'énergie 40 Cloud 39 Gouvernement Castex 39 LOM - Mobilités propres et actives 39 Lanceur d'alerte 39 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 39 Renew Europe (RE) 39 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 39 Élections européennes 2019 et numérique 39 Biomasse 38 Fonds structurels européens 38 Les gens, les coulisses de la XVe législature 38 Qatargate 38 Vin 38 Accord commercial transatlantique - Tafta 37 Conflit d'intérêts 37 E-santé et Santé 37 Jeux Olympiques 2024 37 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 37 Plan eau 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Règlement écoconception 37 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 36 NZIA 36 Numérique et Santé 36 Relation franco-allemande 36 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 35 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 35 Transports et environnement 35 réponse-IRA-énergie 35 Géoblocage 34 LOM - Programmation des infrastructures 34 Nouvelles Techniques Génomiques 34 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 34 Réduction des émissions industrielles 34 Transport d'électricité 34 Brexit et transports 33 Santé-environnement 33 Écophyto 33 Jeu vidéo 32 Loi Climat - Énergie 32 Organisations - Énergie 32 Produits chimiques : la révision de Reach 32 Projet de loi de finances 2019 et transports 32 Pétrole 32 Règlement cable et satellite 32 Tarification des établissements 32 Elections fédérales allemandes 2017 31 Fiscalité locale 31 LOM - Gouvernance 31 Risques - Environnement 31 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 30 LOM - Numérique 30 Politiques industrielles - environnement 30 Relations UE/Russie 30 copie privée 30 Autorités administratives indépendantes 29 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 29 Consigne 29 Sécurité maritime 29 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 28 Stratégie aérienne de l'UE 28 Abeilles 27 Application de la loi Agec 27 Carburants 27 Directive eurovignette 27 Gouvernance européenne de l'énergie 27 Protection de l'environnement 27 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 26 HATVP 26 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 26 Loi 3D 26 Loi sur les « fake news » 26 Mécanisme carbone aux frontières 26 Négociations conventionnelles 26 Usagers du système de santé 26 Crise des gilets jaunes 25 Désinformation 25 Grand débat 25 Hydrocarbures non conventionnels 25 Paquet cybersécurité 25 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 24 Espaces naturels 24 Identité et Démocratie (ID) 24 Loi Pacte - Transports 24 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 24 PAC 2023-2027 24 identité numérique 24 Élections sénatoriales 2023 24 Biocarburant 23 Captage et stockage de CO2 (CCS) 23 Chiffrement 23 Concessions 23 Elargissement de l'Union 23 Elections chambres 23 Entreprises - Environnement 23 Gouvernance de la planification écologique 23 Gouvernement ouvert 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Règlement sur les relations plateformes-to-business 23 Social 23 Budget 2022 - Environnement 22 Consommation - Environnement 22 Fruits et légumes 22 Influence française en Europe 22 Interopérabilité 22 Menaces sanitaires 22 Sucre 22 Textiles 22 Yannick Jadot 2022 22 Covid 21 Fiscalité de l'environnement 21 L'UE et ses voisins 21 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 21 Mesures de transition de la PAC 21 Politique de cohésion 2014-2020 21 Projet de loi 4D - Environnement 21 Protéines 21 algorithme 21 Bouclier démocratique européen 20 Drones 20 Horizons 20 Mieux légiférer (UE) 20 Politique de cohésion post 2020 20 Réemploi - Environnement 20 Réglementation - Énergie 20 Brexit et alimentation 19 Budget 2026 19 Concurrence et médias 19 Directive PSI 19 Elections départementales 2021 19 Méthane - Énergie 19 PLF 2018 - Transports 19 Portraits 19 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 19 Socialistes et démocrates (S&D) 19 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 18 Conférence de financement des mobilités 18 Digital Fairness Act 18 Gouvernance de l'internet 18 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 18 Plan innovation santé 2030 18 Risques industriels 18 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 18 Soins de santé transfrontaliers 18 Énergie et environnement 18 Anne Hidalgo 2022 17 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Chronologie des médias 17 Corruption 17 Data - Énergie 17 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 17 Déchets d'équipements électriques et électroniques 17 Espace Schengen 17 Gouvernance économique européenne 17 Interconnexions énergétiques 17 Interprofessions 17 Marine Le Pen 2022 17 Paquet européen sur le e-commerce 17 Paquet énergie-climat 17 Prix de l'énergie 17 Règlement sur les données 17 Réforme ferroviaire française 17 Transport d'énergie 17 Élections municipales 2026 17 Administration européenne 16 Concurrence et santé 16 Elections sénatoriales 2017 16 Pacte industrie propre 16 Union bancaire 16 Urbanisme - Environnement 16 Aviation 15 Energie et numérique 15 Fonction publique 15 Fonds européens 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Marchés publics 15 Passenger name record (PNR) 15 Présidentielle 2017 - Énergie 15 Règlement batteries et économie circulaire 15 Règlement sur les médicaments critiques 15 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 14 Crise des réfugiés - UE 14 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 14 Election présidentielle 2017 et numérique 14 Livre numérique 14 Mers et océans 14 Objets connectés 14 PFUE - Agro 14 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 14 Présidentielle 2017 et transports 14 Responsabilité en matière de produits défectueux 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Traité plastiques 14 Autoconsommation 13 Blockchain 13 Codes de réseau 13 Cumul des mandats 13 Economie circulaire 13 Environnement et Santé 13 Eric Zemmour 2022 13 Fiscalité de la culture 13 Gestion des déchets 13 Négociations internationales - Environnement 13 Règlement Soho 13 Énergo-intensifs 13 COP 15 Biodiversité 12 COP 16 Biodiversité 12 Cabinets des commissaires européens 12 Christiane Taubira 2022 12 Identité numérique en santé 12 Loi Egalim 2 12 Mouvements dans l'administration française 12 Projet de loi travail - El Khomri 12 Secret des affaires 12 Smart grids 12 Verts européens 12 Collecte des déchets 11 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 11 Élections européennes - Énergie 11 Élections régionales et transports 11 Crise de l'énergie dans les transports 10 Elections chambres d'agriculture 10 Formation en santé 10 Logistique 10 Plan de relance - Agro 10 Pouvoirs et environnement 10 Recours collectifs 10 Relations UE-Chine 10 Règlement sur la portabilité des contenus 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 Bercy 9 Elections sénatoriales 2020 9 Finance 9 Financement des réseaux télécoms 9 PFUE - Environnement 9 Pacte vert et numérique 9 Réforme du travail (législature 2017-2022) 9 Sols agricoles 9 Think-tanks 9 Écocide 9 Agenda stratégique 2024-2029 8 Budget 2014-2020 8 Budget européen de la santé 8 COP28 8 Devoir de vigilance 8 Effacement 8 Fabien Roussel 2022 8 Foncier - Environnement 8 Industrie 4.0 8 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 8 Les Patriotes pour l'Europe 8 Littoral 8 Miel 8 Nord Stream 2 8 Projet de loi Pacte - Énergie 8 Projet de loi de finances 2017 8 Règlement Enisa 8 Rémunération des professionnels 8 Réseau consulaire - Agro 8 Écosystèmes - Environnement 8 Brexit - Énergie 7 Déchets ménagers 7 Loi Notre 7 Ressources propres de l'Union 7 Stratégie nationale pour la biodiversité 7 Transports et Santé 7 Énergie - Environnement 7 ICPE 6 Perturbateurs endocriniens 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Projet de loi fraude fiscale (2018) 6 Transport scolaire 6 Élection présidentielle 2027 6 . 5 Arnaud Montebourg 2022 5 Comitologie 5 Concurrence intra-communautaire 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Fair share 5 Grands projets - Environnement 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 Numérique - Environnement 5 Paquet « new deal for consumers » 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Présidentielle - Agro 5 Remboursement 5 Représentation permanente française à Bruxelles 5 Smart city 5 Taxe sur les transactions financières 5 Élections au Medef 5 COP30 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Déchets du BTP 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Géolocalisation 4 Mission pour les données de santé 4 Organisations professionnelles - Agro 4 PFUE et e-santé 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Stationnement 4 Élections européennes et transports 4 Concurrence et audiovisuel 3 Eaux minérales 3 Education numérique 3 Expérimentations 51 3 Fintech 3 InvestEU 3 Marché unique 3 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 3 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 3 Responsabilité élargie des producteurs 3 Sobriété 3 Édition spéciale transition énergétique 3 COP29 2 Conseil d'Etat 2 Crise afghane 2 Loi renseignement 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Normes Euro 7 2 PFUE - Énergie 2 PLF2017 - Énergie 2 Pacte productif 2 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 2 Politique industrielle et transport 2 Pouvoirs et Santé 2 Tri des déchets 2 Édition spéciale : Transition énergétique 2 Édition spéciale économie circulaire 14 2 Agro et Santé 1 Air intérieur 1 Cogénération 1 Données - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Loi NOME 1 Prairies 1 Régulation - Environnement 1 Tabac 1