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Sujet

Données personnelles 3221 Route 1310 Le RGPD 1148 Régulation des contenus sur Internet 1148 Ferroviaire 1061 Concurrence dans la tech 1023 Télécoms 893 Intelligence artificielle 803 Transport aérien 796 Énergies renouvelables 772 Nucléaire 732 Données personnelles de santé 655 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 632 Le règlement sur les services numériques (DSA) 586 Gaz 583 Changement climatique 531 Pesticides 512 Financement des infrastructures 488 Électricité 486 Audiovisuel 468 Automobile 459 Émissions des véhicules 441 Transport maritime 429 Guerre en Ukraine 426 Élection présidentielle 2022 413 Financement - Énergie 409 Cybersécurité 395 Publicité en ligne 395 Transport urbain 384 Biodiversité - Environnement 380 Transports publics 378 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 376 Droit d'auteur 357 Lobbying 336 Efficacité énergétique 334 Application de la loi Climat et résilience 331 Économie circulaire - Environnement 316 Cybersurveillance 307 Intelligence artificielle en santé 307 Accord de transfert de données 288 open data 286 Stratégie européenne des données de santé 278 Réseaux 277 Règlement e-privacy 276 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 275 Justice 273 Politique énergétique 273 Élections européennes 2024 271 Budget 2025 265 Données des transports 261 Transition énergétique 261 Planification écologique 255 Sécurité d'approvisionnement 251 Déchets - Environnement 250 Recherche en santé 246 E-commerce 244 Fiscalité du numérique 238 Aéroports 235 Impact environnemental du numérique 233 Pacte vert (Green deal) et transports 232 Paquet européen droit d'auteur 230 Stratégie européenne pour les données 227 Médicament 222 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 220 Budget de l'UE après 2020 218 Cloud souverain 215 Commission (2024-2029) 210 Paquet climat - Transports 209 Pollutions - Environnement 208 Protection des mineurs 202 Gouvernance de la santé 200 Stratégie IA de la Commission européenne 200 Élevage 198 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 197 Marché européen du carbone (ETS) 197 La crise du coronavirus 192 Transparence et lobbying à Bruxelles 191 Les gens du numérique 190 Dispositifs médicaux 189 Désinformation en ligne 189 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 189 Véhicules électriques 187 Paquet climat - Énergie 184 Autoroutes 180 Commerce international 176 Hydrogène 176 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 176 Taxis et VTC 175 Éolien 174 Eau - Environnement 172 Justice - Environnement 172 Lutte contre le terrorisme 171 Health Data Hub 169 Décentralisation 168 Elections européennes 2019 (archives) 168 Règlement sur l'intelligence artificielle 168 Substances chimiques 168 La relance post-coronavirus 167 Aménagement numérique 166 Fiscalité 165 Agriculture 164 Industries de santé 161 Politique industrielle et numérique 160 Téléphonie mobile 160 Vie du Parlement européen (9e législature) 158 Libéralisation du transport ferroviaire 156 La 5G 154 Concurrence 151 Plan France Très Haut Débit 151 Paquet mobilité 150 Projet de loi d'orientation des mobilités 149 Budget 2024 146 Espace européen des données de santé 146 Bien-être animal 145 Les gens de la santé 144 Paquet pharmaceutique 143 Vie politique en Europe 143 Europe de la santé 140 Agriculture et environnement 139 Gaz à effets de serre 139 Presse 139 Green Deal et alimentation 138 Ports 138 Marchés de l'énergie 137 Free flow of data 136 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 135 Intelligence artificielle et droit d'auteur 135 Etat de droit 134 Zone euro 134 Émissions de CO2 131 Plastiques 130 Sécurité dans les transports 130 Simplification législative et administrative 129 Politique commerciale 127 Politique environnementale 127 Energies fossiles 125 La Commission Leyen (2019-2024) 125 Marché du carbone 124 Transport fluvial 124 Coronavirus et Transports - France 122 Financements - Environnement 122 Protection des consommateurs 120 Election présidentielle 2017 119 Second mandat d'Emmanuel Macron 119 Tarifs de l'énergie 119 Crise de l'énergie 118 Encadrement du lobbying en France 118 Transparence de la vie publique française 118 Financement du système de santé 116 Innovation en santé 116 Finances publiques 114 Transports intelligents 114 Mise en oeuvre de la loi Egalim 113 Solaire 113 Espace numérique de santé 112 Législatives 2024 111 Relations commerciales 109 Coronavirus 108 Entreprise 108 Innovation 107 Politique Agricole Commune 107 Responsabilité sociale des plateformes 107 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 107 Vie du Parlement européen (10e législature) 107 Entrepôt de données 106 Fiscalité des transports 105 Fonctionnement des institutions 105 Marché de capacité 105 Vélo 105 Aides d'Etat 104 Adaptation au changement climatique 103 Relations transatlantiques 103 Forêts 102 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 102 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 101 Accès aux soins 100 Coronavirus et transports - UE 100 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 100 E-administration 100 PLFSS 99 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 98 Réforme des institutions françaises 96 reconnaissance faciale 96 Numérique et Santé 95 Economie collaborative 94 Fiscalité de l'énergie 94 Autonomie stratégique de l'Union 93 Détachement des travailleurs 93 E-santé et Santé 93 Evolutions des institutions de l'UE 93 Santé publique 93 Émissions aériennes 93 Concurrence - Énergie 91 Green Deal 91 Marché unique du numérique 89 Accès au marché 88 Projet de loi sur l'espace numérique 87 Réforme du marché de l'électricité 87 Gestion des risques 86 Agroalimentaire 85 Établissements de santé 85 Crise agricole 84 IA générative 84 Marchés de l'électricité 84 Règlement sur la liberté des médias 84 Green Deal - Environnement 82 Télémédecine 82 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 81 Loi pour une république numérique (Lemaire) 81 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 81 Neutralité du net 80 Lutte contre le piratage 79 Régulateurs du numérique 79 Semences 78 Sûreté nucléaire 78 Accords commerciaux internationaux 77 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 77 Sécurité sanitaire 77 Charbon 76 Plan stratégique national français 76 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 76 Sécurité routière 76 Agriculture - Environnement 75 Budget 2023 75 Budgets français - Énergie 75 Consommation - Énergie 75 Mobilité - Énergie 74 Parcours de soins 73 Fret 72 Étiquetage 72 Europe de la défense 71 Paquet télécoms 2016 71 Professions de santé 71 Transport de gaz 71 Distribution d'énergie 70 Démocratie environnementale 70 Relance post-coronavirus - Transports 70 Dieselgate 69 Règlement emballages 69 Réforme de l'audiovisuel public 69 Élections européennes 2014 69 Décentralisation énergétique 68 Directive InfoSoc 67 Emmanuel Macron 2022 67 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 67 Brexit et transports 66 COP21 66 Cloud 66 Pollution de l'air - Environnement 66 Carbone et agriculture 65 OGM 65 Projet de loi 4D et transports 65 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 65 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 65 Loi d'orientation agricole 64 Diesel 63 Gouvernement Barnier 61 Les Républicains (LR) 61 Droits des passagers 60 Engrais 60 Data - Énergie 59 Gestion de l'eau 59 Financement de la tech 58 Investissement 58 Stockage d'énergie 58 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 58 Autocar 57 Equipements de réseau 57 Pollution des sols 57 Santé animale 57 Viandes 57 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 56 Les gens de la tech 56 Programmation énergie-climat 56 Élections européennes 2019 et numérique 56 Aménagement - Environnement 55 Brexit et alimentation 55 Biogaz 54 Budgets annuels de l'UE 54 Commission Juncker (2014-2019) 54 Cybersécurité en santé 54 Qualité de l'air 54 Régulation - Énergie 54 Chiffrement 53 Coronavirus - Énergie 53 Hydroélectricité 53 Médecine de ville 53 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 53 Paquet gaz et hydrogène 53 Parti socialiste (PS) 53 Syndicalisme agricole 53 RTE-T 52 Règlement sur les données 52 Vie du Sénat 52 Directive PSI 51 Foncier 51 Règlement Soho 51 Zéro artificialisation nette 51 Green Deal - Énergie 49 Recyclage 49 Restauration de la nature 49 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 49 Compétitivité de l'UE 48 Propriété intellectuelle 48 Accord commercial sur le Mercosur 47 Ajustement carbone aux frontières 47 Biodiversité 47 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 47 Entreprises - Énergie 47 Gouvernement ouvert 47 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 47 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 47 Règlement sur les relations plateformes-to-business 47 Aléas climatiques 46 Dumping social 46 Elections législatives 2022 46 Agriculture biologique 45 Auditions de la Commission von der Leyen 2 45 Budget de l'Union 2028-2034 45 Collectivités - Environnement 45 Gouvernement Bayrou 44 Musique 44 Renouvellement des fréquences de la TNT 43 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 43 Chaleur et froid 42 Cinéma 42 Installation - transmission 42 Interconnexions énergétiques 42 Nouvelles mobilités 42 Rassemblement national (RN) 42 Relance post-Covid et numérique 42 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 41 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 41 Valérie Pécresse 2022 41 identité numérique 41 Energie et agriculture 40 Gouvernement Borne 40 Produits chimiques : la révision de Reach 40 Règlement écoconception 40 Rénovation énergétique 40 Déchets nucléaires 39 Industrie agroalimentaire 39 NZIA 39 Recomposition politique à droite 39 Réduction des émissions industrielles 39 Financement de la création 38 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 38 Objectif climatique 2040 38 Passenger name record (PNR) 38 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 38 Renaissance 38 Réforme de l'Etat et de ses administrations 38 Biomasse 37 Changement climatique - Environnement 37 LOM - Numérique 37 La France insoumise (LFI) 37 Mer - Environnement 37 Réforme des retraites 37 Accord commercial transatlantique - Tafta 36 Brexit - Énergie 36 Distribution 36 Elections régionales 2021 36 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 36 algorithme 36 Ciel unique 35 Lait 35 PFAS ("polluants éternels") 35 Paquet routier 2 - Volet climat 35 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 34 Matières premières 34 Nouvelles Techniques Génomiques 34 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 34 Politique industrielle & énergie 34 Relation franco-allemande 34 Soins de ville 34 Etats généraux de l’information 33 Gouvernance européenne de l'énergie 33 Grand Paris 33 Géoblocage 33 Jeu vidéo 33 Quatrième paquet ferroviaire 33 Biocarburant 32 Cabinets ministériels 32 Gouvernement Attal 32 Le projet de loi séparatismes 32 PAC post-2027 32 Projet de loi industrie verte 32 Risques - Environnement 32 Election présidentielle 2017 et numérique 31 Elections municipales 2020 31 Pétrole 31 LOM - Gouvernance 30 Plan eau 30 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 29 Captage et stockage de CO2 (CCS) 29 Les premiers pas du président Macron 29 Mieux légiférer (UE) 29 Méthane - Énergie 29 Relations UE/Russie 29 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 29 Textiles 29 Yannick Jadot 2022 29 Code minier - Environnement 28 Elargissement de l'Union 28 Energie et numérique 28 Fiscalité de l'environnement 28 Fonds structurels européens 28 Grand débat 28 Objets connectés 28 Règlement cable et satellite 28 Régulation du lobbying 28 Transport d'électricité 28 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 27 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 27 Hydrocarbures non conventionnels 27 Interopérabilité 27 LOM - Programmation des infrastructures 27 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 27 Loi 3D 27 Menaces sanitaires 27 Paquet européen sur le e-commerce 27 Présidentielle 2017 - Énergie 27 Prévention 27 réponse-IRA-énergie 27 Écophyto 27 Énergie et environnement 27 Abeilles 26 Anne Hidalgo 2022 26 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 26 Consigne 26 Drones 26 Loi Climat - Énergie 26 Loi Pacte 26 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 26 Soins de santé transfrontaliers 26 Application de la loi Agec 25 Budget 2020 et transports 25 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 25 Désinformation 25 Grandes cultures 25 La République en Marche (LRM) 25 Marine Le Pen 2022 25 Paquet cybersécurité 25 Cabinets d’affaires publiques 24 Politique de cohésion 2014-2020 24 Responsabilité en matière de produits défectueux 24 Réglementation - Énergie 24 Transport d'énergie 24 Bouclier démocratique européen 23 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 23 Collectivités territoriales 23 Concessions 23 Conférence de financement des mobilités 23 Fruits et légumes 23 Jeux Olympiques 2024 23 LOM - Mobilités propres et actives 23 Loi d'accélération des énergies renouvelables 23 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 23 Protection de l'environnement 23 Social 23 Stratégie aérienne de l'UE 23 Usagers du système de santé 23 Carburants 22 Consommation - Environnement 22 Elections fédérales allemandes 2017 22 Gouvernance de l'internet 22 Lanceur d'alerte 22 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 22 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 22 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 22 Réemploi - Environnement 22 Santé-environnement 22 Sécurité maritime 22 Gouvernance de la planification écologique 21 Influence française en Europe 21 Vin 21 Blockchain 20 Conflit d'intérêts 20 Digital Fairness Act 20 Mécanisme carbone aux frontières 20 Négociations conventionnelles 20 Parti populaire européen (PPE) 20 Projet de loi de finances 2022 et transports 20 Présidentielle 2017 et transports 20 Qatargate 20 Recomposition politique à gauche 20 Réforme de la sûreté nucléaire 20 Tarification des établissements 20 Concurrence et santé 19 Entreprises - Environnement 19 Finance 19 Identité numérique en santé 19 L'UE et ses voisins 19 Marchés publics 19 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 19 Sucre 19 Transports et environnement 19 Autoconsommation 18 Interprofessions 18 Livre numérique 18 Mouvements affaires publiques 18 Pacte vert et numérique 18 Politiques industrielles - environnement 18 Risques industriels 18 Règlement batteries et économie circulaire 18 Règlement sur les médicaments critiques 18 Agenda parlementaire 17 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 17 Budget 2021 et transports 17 Covid 17 Espace Schengen 17 Jean-Luc Mélenchon 2022 17 Organisations - Environnement 17 Paquet énergie-climat 17 Sols agricoles 17 Budget européen de la santé 16 Chronologie des médias 16 Espaces naturels 16 Politique de cohésion post 2020 16 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 16 Relations UE-Chine 16 Smart grids 16 Trains d'Équilibre du Territoire 16 Budget français - Environnement 15 Déchets d'équipements électriques et électroniques 15 Education numérique 15 Elections législatives 2017 15 Fonction publique 15 Fonds européens 15 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 15 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 15 Protéines 15 Règlement sur la portabilité des contenus 15 Autorités administratives indépendantes 14 Fiscalité locale 14 Loi Pacte - Transports 14 Loi sur les « fake news » 14 Portraits 14 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 14 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 14 Réforme ferroviaire française 14 copie privée 14 Élections européennes - Énergie 14 Concurrence et médias 13 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 13 Eric Zemmour 2022 13 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 13 Gouvernement Castex 13 PFUE - Agro 13 Urbanisme - Environnement 13 Aviation 12 Crise de l'énergie dans les transports 12 Directive eurovignette 12 Financement des réseaux télécoms 12 Gouvernance économique européenne 12 Les gens des médias 12 Mers et océans 12 Mesures de transition de la PAC 12 PAC 2023-2027 12 Prix de l'énergie 12 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 12 Renew Europe (RE) 12 Union bancaire 12 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 Collecte des déchets 11 Crise des gilets jaunes 11 Crise du Covid-19 et collectivités locales 11 Elections chambres 11 Environnement et Santé 11 Fair share 11 Les gens, les coulisses de la XVe législature 11 Mission pour les données de santé 11 Modem 11 Négociations internationales - Environnement 11 Organisations - Énergie 11 PFUE et e-santé 11 PLF 2018 - Transports 11 Projet de loi 4D - Environnement 11 Socialistes et démocrates (S&D) 11 Transport scolaire 11 Élections sénatoriales 2023 11 Énergo-intensifs 11 COP 15 Biodiversité 10 Déchets ménagers 10 Economie circulaire 10 Industrie 4.0 10 Nord Stream 2 10 Pacte industrie propre 10 Plan innovation santé 2030 10 Projet de loi Pacte - Énergie 10 Projet de loi de finances 2019 et transports 10 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 9 Budget 2026 9 COP29 9 Codes de réseau 9 Crise des réfugiés - UE 9 Fintech 9 Gestion des déchets 9 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 9 Miel 9 Numérique - Environnement 9 Responsabilité sociale des entreprises 9 Smart city 9 Traité plastiques 9 Verts européens 9 Budget 2022 - Environnement 8 Corruption 8 Cumul des mandats 8 Fiscalité de la culture 8 Foncier - Environnement 8 Formation en santé 8 Horizons 8 InvestEU 8 PFUE - Environnement 8 Pouvoirs et environnement 8 Recours collectifs 8 Règlement Enisa 8 Réforme du travail (législature 2017-2022) 8 Écosystèmes - Environnement 8 Élections municipales 2026 8 Christiane Taubira 2022 7 Comitologie 7 Conseil national de la refondation (CNR) 7 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 7 HATVP 7 Identité et Démocratie (ID) 7 Paquet « new deal for consumers » 7 Projet de loi fraude fiscale (2018) 7 Stratégie nationale pour la biodiversité 7 Think-tanks 7 Énergie - Environnement 7 Administration européenne 6 Arnaud Montebourg 2022 6 Budget 2014-2020 6 COP 16 Biodiversité 6 Cabinets des commissaires européens 6 Concurrence et audiovisuel 6 Concurrence intra-communautaire 6 Effacement 6 Elections sénatoriales 2017 6 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 6 Projet de loi de finances 2017 6 Responsabilité élargie des producteurs 6 Ressources propres de l'Union 6 Transports et Santé 6 COP28 5 Devoir de vigilance 5 Elections départementales 2021 5 Elections sénatoriales 2020 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 Les Patriotes pour l'Europe 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 5 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 5 Présidentielle - Agro 5 Remboursement 5 Régulation - Environnement 5 Réseau consulaire - Agro 5 Secret des affaires 5 Sobriété 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Élections régionales et transports 5 Agenda stratégique 2024-2029 4 Cogénération 4 Déchets du BTP 4 Elections chambres d'agriculture 4 Gouvernance européenne de la santé 4 Grands projets - Environnement 4 Géolocalisation 4 ICPE 4 PFUE - Énergie 4 Perturbateurs endocriniens 4 Projet de loi travail - El Khomri 4 Stationnement 4 Taxe sur les transactions financières 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Conférence environnementale 3 Conseil d'Etat 3 Données - Environnement 3 Décarbonation des industries de santé 3 Expérimentations 51 3 Fabien Roussel 2022 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Littoral 3 Loi Notre 3 Loi renseignement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Marché unique 3 Plan de relance - Agro 3 Politique industrielle et transport 3 Pouvoirs et Santé 3 Prairies 3 Projet de loi de finances 2017 et transports 3 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 3 Écocide 3 Élection présidentielle 2027 3 Élections européennes et transports 3 . 2 Agro et Santé 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Eau - Énergie 2 Loi Egalim 2 2 Mouvements dans l'administration française 2 Objectifs énergétique de l'UE 2050 2 Pacte productif 2 Ressources propres 2 Rémunération des professionnels 2 Élections au Medef 2 Air intérieur 1 Bercy 1 Biocides 1 COP30 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Crise afghane 1 Eaux minérales 1 Europe des nations souveraines 1 Filières à responsabilité élargie du producteur 1 Logistique 1 Loi NOME 1 Normes Euro 7 1 Organisations professionnelles - Agro 1 Partenariat oriental 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Tabac 1