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273
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273
Gouvernement Barnier
272
Lutte contre le terrorisme
269
Santé publique
268
Budget 2023
267
Réforme des institutions françaises
267
Transports intelligents
266
Charbon
264
Protection des consommateurs
261
Budgets français - Énergie
260
Réforme du marché de l'électricité
258
Gouvernance et lutte contre le changement climatique
254
Émissions aériennes
253
Sécurité routière
252
Autonomie stratégique de l'Union
249
Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD)
248
Evolutions des institutions de l'UE
247
Mobilité - Énergie
247
OGM
247
Innovation
241
Étiquetage
241
Encadrement du lobbying en France
240
Economie collaborative
234
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE)
234
Fret
233
Médecine de ville
232
Programmation énergie-climat
232
Directive services de médias audiovisuels (SMA)
229
Intelligence artificielle et droit d'auteur
229
Elections législatives 2022
228
Les gens des médias
227
Transport de gaz
227
Stratégie européenne pour les données
224
Vie du Sénat
224
Démocratie environnementale
223
Fonctionnement des institutions
219
Diesel
218
Viandes
218
Green Deal
215
Paquet pharmaceutique
215
Innovation en santé
214
Les Républicains (LR)
214
Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire")
214
Carbone et agriculture
213
Agriculture - Environnement
212
Industrie agroalimentaire
210
Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture
210
Marché de capacité
209
Relance post-coronavirus - Transports
209
Accès au marché
208
Pollution des sols
208
Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017)
206
Loi d'orientation agricole
206
Gestion de l'eau
205
Green Deal - Environnement
204
Qualité de l'air
204
Règlement emballages
203
Télémédecine
203
Directive InfoSoc
200
Plan stratégique national français
199
Espace numérique de santé
197
Les gens de la tech
195
Biodiversité
194
Règlement sur la liberté des médias
193
Engrais
192
Espace européen des données de santé
192
Parcours de soins
192
Europe de la défense
190
Droits des passagers
188
Décentralisation énergétique
187
E-administration
187
Biogaz
185
Entreprises - Énergie
184
Gouvernement Borne
182
Aléas climatiques
180
Distribution
180
Hydroélectricité
179
Stockage d'énergie
179
Restauration de la nature
178
Soins de ville
178
Coronavirus - Énergie
177
Agriculture biologique
172
Gouvernement Bayrou
171
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018)
171
Autocar
169
Parti socialiste (PS)
169
Paquet gaz et hydrogène
168
Syndicalisme agricole
167
Certificats d'économie d'énergie (CEE)
166
Distribution d'énergie
166
Aménagement - Environnement
165
Accord commercial sur le Mercosur
164
Paquet télécoms 2016
164
Projet de loi sur l'espace numérique
162
Chaleur et froid
161
Elections municipales 2020
161
Régulation - Énergie
160
Ajustement carbone aux frontières
159
Déchets nucléaires
159
Health Data Hub
159
Mouvements affaires publiques
159
Recyclage
159
Consommation - Énergie
158
RTE-T
158
Marché unique du numérique
153
Equipements de réseau
152
Neutralité du net
151
Renaissance
151
Lait
150
Cinéma
147
Lutte contre le piratage
147
Matières premières
147
Emmanuel Macron 2022
146
Energie et agriculture
146
Organisations - Environnement
146
Objectif climatique 2040
145
Compétitivité de l'UE
144
Relance post-Covid et numérique
144
Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité
144
Renouvellement des fréquences de la TNT
143
Gouvernement Attal
142
Collectivités - Environnement
140
Mer - Environnement
139
Zéro artificialisation nette
139
Biomasse
135
Changement climatique - Environnement
135
Règlement contre les abus sexuels sur mineurs
135
Grand Paris
134
Nouvelles Techniques Génomiques
133
Réforme des retraites
133
Free flow of data
132
NZIA
132
Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique
131
Projet de loi 4D et transports
131
reconnaissance faciale
131
Foncier
129
IA générative
129
Budget 2020 et transports
128
Budget de l'Union 2028-2034
127
Cabinets d’affaires publiques
127
COP21
126
Elections régionales 2021
126
Europe Ecologie Les Verts (EELV)
126
Green Deal - Énergie
126
Projet de loi industrie verte
126
Rassemblement national (RN)
125
Musique
123
Budgets annuels de l'UE
122
E-santé et Santé
122
réponse-IRA-énergie
122
Règlement sur le retrait de contenus terroristes
120
Paquet routier 2 - Volet climat
119
Auditions de la Commission von der Leyen 2
118
Règlement écoconception
118
Financement de la tech
117
Nouvelles mobilités
116
Numérique et Santé
116
Cybersécurité en santé
115
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE
113
Ciel unique
112
Rénovation énergétique
112
PFAS ("polluants éternels")
111
Prévention
111
Agenda parlementaire
109
Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR)
109
Recomposition politique à droite
109
Grandes cultures
108
Interconnexions énergétiques
108
Régulateurs du numérique
108
Investissement
107
PPL Avia sur le retrait des contenus haineux
106
Réduction des émissions industrielles
106
Entrepôt de données
105
Produits chimiques : la révision de Reach
105
Dumping social
104
La France insoumise (LFI)
103
PAC post-2027
103
Risques - Environnement
103
Élections européennes 2014
103
Transport d'électricité
101
Tarification des établissements
100
Politique industrielle & énergie
99
Règlement sur les relations plateformes-to-business
98
Installation - transmission
97
Méthane - Énergie
97
Loi Climat - Énergie
96
La République en Marche (LRM)
95
Brexit et transports
94
Loi pour une république numérique (Lemaire)
94
Financement de la création
93
Mandature européenne 2019-2024 - Agro
93
Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV
92
Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques
92
Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire
92
Réforme de l'Etat et de ses administrations
92
Vin
92
Code minier - Environnement
91
Géoblocage
91
Jeux Olympiques 2024
90
Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique
90
Propriété intellectuelle
90
Social
90
Budget français - Environnement
89
Accord commercial UE - Canada (Ceta)
88
Projet de loi de finances 2022 et transports
88
Budget 2021 et transports
87
Captage et stockage de CO2 (CCS)
86
Plan eau
86
Transports et environnement
86
Application de la loi Agec
84
Pétrole
84
Quatrième paquet ferroviaire
84
Biocarburant
83
Élections européennes 2019 et numérique
83
Etats généraux de l’information
82
Loi d'accélération des énergies renouvelables
82
Abeilles
81
Commission Juncker (2014-2019)
81
Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports
81
Règlement cable et satellite
81
Textiles
81
Valérie Pécresse 2022
81
Carburants
80
Conflit d'intérêts
80
Fonds structurels européens
80
Interprofessions
80
Mieux légiférer (UE)
80
Sécurité maritime
80
identité numérique
80
Écophyto
80
Fruits et légumes
79
Gouvernance européenne de l'énergie
79
Régulation du lobbying
79
Collectivités territoriales
78
Politiques industrielles - environnement
78
Gouvernement Castex
77
Consommation - Environnement
76
Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029)
76
Relations UE/Russie
76
Entreprises - Environnement
75
Sucre
75
Désinformation
74
Menaces sanitaires
74
Parti populaire européen (PPE)
74
Réglementation - Énergie
74
Cloud
73
Consigne
73
Recomposition politique à gauche
73
Yannick Jadot 2022
73
LOM - Programmation des infrastructures
72
Stratégie aérienne de l'UE
72
Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature
71
Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR)
71
Jeu vidéo
71
Négociations conventionnelles
71
Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR)
70
Lanceur d'alerte
70
Énergie et environnement
70
Elections fédérales allemandes 2017
69
Qatargate
69
Accès transfrontalier aux preuves électroniques
68
Crise du Covid-19 et collectivités locales
67
Le projet de loi séparatismes
67
Les gens, les coulisses de la XVe législature
67
Loi Pacte
67
Règlement batteries et économie circulaire
67
Chiffrement
66
Elections législatives 2017
66
Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique
66
Mandature européenne 2019-2024 - Énergie
66
Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019)
66
Organisations - Énergie
66
Paquet européen sur le e-commerce
66
Risques industriels
66
Réforme de la sûreté nucléaire
66
Autoconsommation
65
Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie
65
Déchets d'équipements électriques et électroniques
65
Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports
64
Relation franco-allemande
64
Cabinets des commissaires européens
63
Les premiers pas du président Macron
63
Protéines
63
Renew Europe (RE)
63
Accord commercial transatlantique - Tafta
62
Budget de la Politique agricole commune (PAC)
62
Directive PSI
62
LOM - Mobilités propres et actives
62
Usagers du système de santé
62
Data - Énergie
61
Politique de cohésion 2014-2020
61
Politique de cohésion post 2020
61
Santé-environnement
61
Transport d'énergie
61
copie privée
61
Brexit et alimentation
60
Paquet cybersécurité
60
François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017
59
Grand débat
59
LOM - Gouvernance
59
Projet de loi sur la confiance dans la vie politique
59
Protection de l'environnement
59
Drones
58
Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron
58
Règlement sur les médicaments critiques
58
Modem
57
Objets connectés
57
Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive)
57
Réemploi - Environnement
57
Marchés publics
56
Sols agricoles
56
Bouclier démocratique européen
54
Elargissement de l'Union
54
Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030
54
Projet de loi de finances 2019 et transports
54
Gouvernement ouvert
53
L'UE et ses voisins
52
Marine Le Pen 2022
52
Digital Fairness Act
51
Règlement Soho
51
Administration européenne
50
Brexit - Énergie
50
Crise des gilets jaunes
50
Loi 3D
50
Mesures de transition de la PAC
50
Mécanisme carbone aux frontières
50
Règlement sur les données
50
Socialistes et démocrates (S&D)
50
Anne Hidalgo 2022
49
Collecte des déchets
49
Concessions
49
Conférence de financement des mobilités
49
Fiscalité de l'environnement
49
LOM - Numérique
49
algorithme
49
Blockchain
48
Influence française en Europe
48
Fiscalité locale
47
Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume)
47
Loi sur les « fake news »
47
Concurrence et santé
46
Gouvernance de la planification écologique
46
Interopérabilité
46
Livre numérique
46
Passenger name record (PNR)
46
Election présidentielle 2017 et numérique
45
Energie et numérique
45
Hydrocarbures non conventionnels
45
Paquet énergie-climat
45
Budget européen de la santé
44
Directive eurovignette
44
Loi Pacte - Transports
44
PAC 2023-2027
44
Relations UE-Chine
44
Covid
43
Fonction publique
43
Mouvements dans l'administration française
43
Prix de l'énergie
43
Présidentielle 2017 et transports
43
Soins de santé transfrontaliers
43
Autorités administratives indépendantes
42
Espaces naturels
42
Gouvernance économique européenne
42
HATVP
42
Négociations internationales - Environnement
42
Pacte industrie propre
41
Budget 2022 - Environnement
39
Concurrence et médias
39
Eric Zemmour 2022
39
Responsabilité en matière de produits défectueux
39
Énergo-intensifs
39
Chronologie des médias
38
Crise de l'énergie dans les transports
38
Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron
38
Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary)
38
Projet de loi 4D - Environnement
38
Réforme ferroviaire française
38
Verts européens
38
Conservateurs et réformistes européens (CRE)
37
PFUE - Agro
37
Référendum britannique sur l'UE (Archive)
37
Budget 2026
36
Corruption
36
PLF 2018 - Transports
36
Présidentielle 2017 - Énergie
36
Règlement sur la portabilité des contenus
36
Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
36
Trains d'Équilibre du Territoire
36
Élections sénatoriales 2023
36
Aviation
35
Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR)
35
Espace Schengen
35
Urbanisme - Environnement
35
Economie circulaire
34
Financement des réseaux télécoms
34
Elections chambres
33
Elections départementales 2021
33
Gouvernance de l'internet
33
Jean-Luc Mélenchon 2022
33
Mers et océans
33
Codes de réseau
32
Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique
32
Effacement
32
Finance
32
Traité plastiques
32
Crise des réfugiés - UE
31
Fonds européens
31
Identité numérique en santé
31
Smart grids
31
Élections régionales et transports
31
Pacte vert et numérique
30
Élections européennes - Énergie
30
Gestion des déchets
29
Plan innovation santé 2030
29
Responsabilité sociale des entreprises
29
Environnement et Santé
28
Écosystèmes - Environnement
28
Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR)
27
Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens
27
Elections sénatoriales 2017
27
Identité et Démocratie (ID)
27
Miel
27
Horizons
26
La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique
26
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture
26
Réforme du travail (législature 2017-2022)
26
Réseau consulaire - Agro
26
Fair share
25
Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté)
25
Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie
25
Transport scolaire
25
Élections municipales 2026
25
Déchets ménagers
24
Fiscalité de la culture
24
Paquet « new deal for consumers »
24
Plan de relance - Agro
24
Recours collectifs
23
Règlement Enisa
23
Stratégie nationale pour la biodiversité
23
COP29
22
ICPE
22
Ressources propres de l'Union
22
Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité
22
Union bancaire
22
Bercy
21
Formation en santé
21
Énergie - Environnement
21
Agenda stratégique 2024-2029
20
COP 16 Biodiversité
20
Nord Stream 2
20
Projet de loi Pacte - Énergie
20
Projet de loi travail - El Khomri
20
.
19
COP 15 Biodiversité
19
Cumul des mandats
19
Devoir de vigilance
19
Portraits
19
Projet de loi de finances 2017
19
Cogénération
18
Education numérique
18
Elections sénatoriales 2020
18
Loi Egalim 2
18
Politique industrielle et transport
17
Rémunération des professionnels
17
Arnaud Montebourg 2022
16
Christiane Taubira 2022
16
Comitologie
16
InvestEU
16
Littoral
16
Projet de loi de finances 2017 et transports
16
Responsabilité élargie des producteurs
16
Transports et Santé
16
Écocide
16
COP28
15
COP30
15
Fabien Roussel 2022
15
Foncier - Environnement
15
Gouvernance européenne de la santé
15
Géolocalisation
15
PFUE - Environnement
15
PFUE et e-santé
15
Pouvoirs et environnement
15
Secret des affaires
15
Tri des déchets
15
Conseil national de la refondation (CNR)
14
Eaux minérales
14
Elections chambres d'agriculture
14
Grands projets - Environnement
14
Industrie 4.0
14
Logistique
14
Projet de loi fraude fiscale (2018)
14
Think-tanks
14
Budget 2014-2020
13
Fintech
13
Les Patriotes pour l'Europe
13
Numérique - Environnement
13
Régulation - Environnement
13
Concurrence intra-communautaire
12
PFUE - Énergie
12
Sobriété
12
Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes
11
Remboursement
11
Concurrence et audiovisuel
10
Déchets du BTP
10
La Gauche au Parlement européen (The Left)
10
Loi Notre
10
Organisations professionnelles - Agro
10
Pacte productif
10
Perturbateurs endocriniens
10
Présidentielle - Agro
10
Représentation permanente française à Bruxelles
10
Stationnement
10
Taxe sur les transactions financières
10
Conseil d'Etat
9
Conseil économique, social et environnemental (Cese)
9
Mission pour les données de santé
9
Smart city
9
Élections au Medef
9
Pacte ferroviaire, un an après
8
Expérimentations 51
7
Filières à responsabilité élargie du producteur
7
Marché unique
7
Présidentielle 2017 - primaire écologiste
7
Élection présidentielle 2027
7
Élections européennes et transports
7
Agro et Santé
6
Intégration sectorielle - Énergie
6
Conférence environnementale
5
Décarbonation des industries de santé
5
Lutte contre la contrefaçon
5
Édition spéciale : Transition énergétique
5
Coronavirus - Environnement
4
Crise afghane
4
Données - Environnement
4
Normes Euro 7
4
Pouvoirs et Santé
4
Édition spéciale transition énergétique
4
Édition spéciale économie circulaire 14
4
Débat national sur la transition énergétique (DNTE)
3
Eau - Énergie
3
Loi renseignement
3
Objectifs énergétique de l'UE 2050
3
PLF2017 - Énergie
3
Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie)
3
Politique commune de la pêche (PCP)
3
Prairies
3
Ressources propres
3
Tabac
3
Loi NOME
2
Partenariat oriental
2
Air intérieur
1
Biocides
1
Europe des nations souveraines
1
Small Business Act
1
Territoires et Santé
1
Géographie
FR
60212
UE
43864
Autres
15090
Auteur
Anna Hubert
1046
Guénaël Pépin
965
Isabelle Smets
954
Hugo Thérond
884
Camille Selosse
865
Laura Mercier
736
Victor Roux-Goeken
722
Thomas Chemel
668
Mégane Gensous
665
Agnès Faure
661
Léo Lictevout
661
Diane Poupeau
642
Simon Carraud
642
Fanny Roux
640
Aurélie Franc
620
Damien Genicot
615
Justine Daniel
603
Arthur Bamas
587
Jean-Sébastien Lefebvre
586
Samuel Le Goff
584
Pierre Duquesne
570
Marie Guitton
558
Maïwenn Lamy
558
Florianne Finet
557
Isabel Contreras
551
Sophie Dupuy
551
Pierre Angrand-Benabdallah
541
Samuel Kahn
534
Diane de Fortanier
525
Nezim Tandjaoui
488
Jamal El Hassani
465
Julian Schorpp
445
Juliette Droz
411
Emilie Coste
406
Anna Jouyet
403
Sophie Petitjean
352
Marie Foult
343
Lou Roméo
328
Benjamin Milkoff
324
Antoine Messina
304
Marie Herbet
292
Virginie Riva
283
Hélène Chaligne
226
Agathe Cherki
223
Jean Comte
220
Marie Colin
205
Tiphaine Saliou
204
Margo Magny
200
Mélanie Volland
189
Clémentine Forissier
180
Sabine Blanc
175
Simon Prigent
163
Laura Kayali
160
Lucile Bréhaut
157
Anne-Laure Mercier
150
Ivan Logvenoff
146
Laure Delacloche
142
Anne-Claire Poirier
137
Yann Guégan
134
Thierry Dupont
132
Luc André
120
Valérie Noël
114
Adèle Loisel
91
Gabriel Zignani
89
Victor Fernandez
84
Leila Lefevre
81
Marie Lagache
72
Adèle Cordonnier
67
Julie Majerczak
66
Clément Gros
61
Hortense Goulard
58
Quentin Ariès
57
Nathalie Steiwer
56
Eliott Nail
55
Louis Mollier-Sabet
50
Grégory Blachier
48
Claire Boespflug
47
Sophie Litzelmann
42
Elsa Souchay
35
Marion Coisne
33
marc fressoz
33
Stéphanie Collié
30
Cédric Vallet
28
Romane Armangau
27
Christian Spillmann
26
Guillaume Bietry
26
Malika Maclouf
25
Eva Thiebaud
24
Simon Gendrel
24
Sophie Mosca
24
Camille Fortin
23
Pascal Hansens
21
Nadya Hosny Amar
20
Alexia Eychenne
19
Cécile Frangne
19
Camille Louedec
18
Marie-Catherine Beuth
18
Loreline Merelle
12
Martin Carceles
10
Ciaran Sunderland
7
Anais Cherif
6
Aurélie Delmas
6
Elise Feron
6
Jennifer Richard
6
Cédric Raud
5
Marion Vagner
5
Cassandre Thomas
4
Raphaël Balenieri
4
Virginie Mangin
4
Amandine Miallier
3
Emilien Grillot
3
Juliane Barboni
3
Éric Bruckner
3
(Bureau de Bruxelles)
2
Camille Puginier
2
Clément Boileau
2
Clément Pouré
2
Jean-François Tubiana-Potiez
2
Laurent Rigaux
2
Marie Pèbre
2
Salomé Hénon-Cohin
2
Victor Morcellet
2
Violaine Colmet Daâge
2
A Bruxelles, Luis Grases
1
Alexandre Léchenet
1
Anna Martino
1
Benoît Collet
1
Béatrice Héraud
1
Camille Lafrance
1
Carole Lanzi
1
Clara Noël
1
Clémence Parente
1
Clément Le Foll
1
Danae Corte
1
Denetre Emilie
1
Emilie Denètre
1
Geoffrey Lopes
1
Guenael Pepin
1
Isalia Stieffatre
1
Jakub Iwaniuk
1
Jonathan Grelier
1
Lucie Alexandre
1
Luis Grases
1
Marie Geredakis
1
Marylène Truc
1
Nicolas Pernet
1
Olivier Schneid
1
Owen Chartier
1
Pauline Bock
1
Tristan de Bourbon
1
Véronique Hunsinger
1
avec Camille Selosse
1
avec Guénaël Pépin
1
À Bruxelles, Luis Grases
1
01·04·25
Énergie
UE
L’
acte délégué
sur l’hydrogène bas carbone pourrait être
adopté
en juin
Nucléaire
·
Hydrogène
30·08·23
Agro
UE
Fruits et légumes : la
Commission
européenne
a adopté
deux
actes délégués
pour aider les producteurs affectés par les aléas climatiques du printemps 2023
Aléas climatiques
·
Fruits et légumes
26·05·23
Énergie
UE
La suite des actes délégués sur la taxonomie verte adoptés le 13 juin
Transports
et
Environnement
ont publié des variantes de cette brève.
26·05·23
Transports
UE
Les
actes délégués
sur la taxonomie verte
adoptés
le 13 juin
26·05·23
Environnement
UE
L’
acte délégué
sur la taxonomie environnementale sera
adopté
le 13 juin
15·06·23
Énergie
UE
Les deux
actes délégués
définissant l’hydrogène vert sont désormais réputés
adoptés
Hydrogène
·
Énergies renouvelables
04·05·23
Énergie
UE
Directive sur les renouvelables : la
Commission
européenne veut prolonger son habilitation à
adopter
des
actes délégués
Paquet climat - Énergie
·
Énergies renouvelables
20·11·24
Énergie
UE
La présentation de l’
acte délégué
définissant l’hydrogène bas carbone attendra la prochaine
Commission
Hydrogène
·
Nucléaire
·
Énergies renouvelables
27·09·23
Agro
UE
Fruits et légumes : les deux
actes délégués adoptés
à la suite des événements climatiques du printemps 2023 ont été publiés au Journal officiel de l’UE
Aléas climatiques
·
Fruits et légumes
15·01·25
Agro
UE
Document - Les
actes délégués
que la
Commission
veut présenter au premier semestre 2025
Agriculture biologique
·
Gestion de l'eau
01·12·23
Énergie
FR
Les
coûts
et recettes des amendements
adoptés
au Sénat
Budget 2024
·
Fiscalité de l'énergie
19·12·24
Santé
UE
La Commission adopte l’acte d’exécution relatif aux consultations scientifiques conjointes sur les médicaments
Financement du système de santé
28·03·25
Environnement
FR
La
commission
spéciale de l’Assemblée
a adopté
le projet de loi simplification
Simplification législative et administrative
·
Démocratie environnementale
09·05·23
L’
acte délégué
, outil tendance mais controversé de la fabrique européenne de la loi
Son utilisation croissante, depuis de longs mois, ne fait pas que des heureux. Les décisions prises par le biais de ces décrets à la bruxelloise sont jugées trop politiques pour être couchées dans un texte quasi entièrement à la main de la
Commission
. Peu transparent dans son élaboration, l’
acte délégué
donne aussi du fil à retordre aux lobbyistes.
23·08·24
Environnement
UE
Le précédent programme Life
a
rapporté plus de dix fois plus que ce qu’il
a coûté
, selon la
Commission
européenne
Financements - Environnement
06·09·24
Énergie
UE·FR
Les acteurs de l’hydrogène nucléaire ne veulent pas être les oubliés de l’
acte délégué
sur l’hydrogène bas carbone
Hydrogène
·
Nucléaire
·
Électricité
28·01·25
Énergie
UE
La présentation de l’
acte délégué
définissant l’hydrogène bas carbone prend (encore) du retard
Hydrogène
·
Nucléaire
06·06·24
Énergie
UE
Les consultations sur l’
acte délégué
relatif à l’hydrogène bas carbone débuteront « avant l’été »
Hydrogène
·
Paquet gaz et hydrogène
18·11·24
Médias
UE
L’application du DSA
a coûté
26 millions d’euros à la
Commission
la première année
Régulation des contenus sur Internet
·
Le règlement sur les services numériques (DSA)
11·09·24
Énergie
UE
À Bruxelles, des blocages politiques retardent la publication de l’
acte délégué
relatif à l’hydrogène bas carbone
Hydrogène
·
Nucléaire
Voir plus