Contexte

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Sujet

Route 2574 Transport aérien 1754 Données personnelles 1743 Ferroviaire 1721 Énergies renouvelables 1669 Régulation des contenus sur Internet 1532 Gaz 1354 Nucléaire 1248 Concurrence dans la tech 1237 Télécoms 1217 Financement - Énergie 1084 Pesticides 1040 Émissions des véhicules 1020 Le règlement sur les services numériques (DSA) 1013 Transport maritime 1006 Audiovisuel 986 Électricité 896 Guerre en Ukraine 887 Changement climatique 872 Biodiversité - Environnement 839 Automobile 816 Intelligence artificielle 816 Efficacité énergétique 770 Financement des infrastructures 768 Économie circulaire - Environnement 752 Pacte vert (Green deal) et transports 718 Les gens de la santé 664 Paquet climat - Énergie 630 Réseaux 618 Le RGPD 616 Application de la loi Climat et résilience 612 Paquet climat - Transports 611 Commission (2024-2029) 604 Budget 2025 601 Paquet européen droit d'auteur 601 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 594 Droit d'auteur 584 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 571 Pollutions - Environnement 545 Déchets - Environnement 537 Transports publics 508 Transport urbain 500 Hydrogène 490 Cybersécurité 476 Marché européen du carbone (ETS) 475 Green Deal et alimentation 469 Les gens du numérique 463 Budget de l'UE après 2020 462 Transparence et lobbying à Bruxelles 461 Commerce international 459 Politique énergétique 457 E-commerce 447 Sécurité d'approvisionnement 446 Paquet mobilité 445 Élections européennes 2024 439 Données personnelles de santé 429 Élevage 429 Aéroports 426 Lobbying 426 Substances chimiques 424 Médicament 415 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 402 Eau - Environnement 401 Gouvernance de la santé 399 Transition énergétique 383 La crise du coronavirus 379 Concurrence 373 Véhicules électriques 372 Budget 2024 368 Politique Agricole Commune 358 Vie du Parlement européen (10e législature) 356 Vie du Parlement européen (9e législature) 356 Dispositifs médicaux 354 La relance post-coronavirus 354 Intelligence artificielle en santé 352 Fiscalité du numérique 348 Industries de santé 347 La Commission Leyen (2019-2024) 339 Planification écologique 337 Crise de l'énergie 330 Publicité en ligne 327 Justice - Environnement 326 Bien-être animal 324 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 322 PLFSS 319 Simplification législative et administrative 319 Tarifs de l'énergie 318 Transport fluvial 315 Agriculture 311 Protection des mineurs 311 Agriculture et environnement 309 Éolien 305 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 304 Etat de droit 302 Politique industrielle et numérique 299 Plastiques 296 Autoroutes 289 Forêts 286 Impact environnemental du numérique 284 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 284 Ports 281 Financement du système de santé 277 Sécurité dans les transports 272 Aides d'Etat 271 Stratégie IA de la Commission européenne 269 Concurrence - Énergie 267 Solaire 264 Détachement des travailleurs 262 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 261 Europe de la santé 256 Désinformation en ligne 255 Gaz à effets de serre 255 Fiscalité 254 Règlement e-privacy 254 Politique commerciale 252 Règlement sur l'intelligence artificielle 251 Marchés de l'énergie 249 Coronavirus et transports - UE 245 Pollution de l'air - Environnement 245 Accès aux soins 244 La 5G 240 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 237 Elections européennes 2019 (archives) 236 Coronavirus 233 Financements - Environnement 233 Stratégie européenne des données de santé 233 Zone euro 233 Élection présidentielle 2022 233 Accord de transfert de données 231 Marché du carbone 231 Protection des consommateurs 228 Décentralisation 227 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 224 Accords commerciaux internationaux 223 Relations commerciales 223 Semences 222 Aménagement numérique 219 Directive InfoSoc 217 Marchés de l'électricité 217 Energies fossiles 215 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 213 Émissions de CO2 212 Réforme du marché de l'électricité 208 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 207 Paquet pharmaceutique 205 Autonomie stratégique de l'Union 204 OGM 204 Professions de santé 204 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 204 Fiscalité des transports 203 Téléphonie mobile 203 Plan France Très Haut Débit 201 Presse 201 Finances publiques 200 Recherche en santé 200 Données des transports 198 Green Deal 197 Établissements de santé 197 Crise agricole 196 Politique environnementale 196 Projet de loi d'orientation des mobilités 196 Fiscalité de l'énergie 194 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 194 Stratégie européenne pour les données 190 Cybersurveillance 188 Mise en oeuvre de la loi Egalim 188 Cloud souverain 187 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 186 Green Deal - Environnement 184 Taxis et VTC 184 Cabinets ministériels 181 Adaptation au changement climatique 180 Démocratie environnementale 180 Réforme des institutions françaises 180 Evolutions des institutions de l'UE 179 Transparence de la vie publique française 179 Libéralisation du transport ferroviaire 178 Réforme de l'audiovisuel public 178 Pollution des sols 176 Sécurité sanitaire 176 open data 176 Encadrement du lobbying en France 175 Règlement emballages 175 Coronavirus et Transports - France 174 Lutte contre le terrorisme 171 Règlement sur la liberté des médias 171 Carbone et agriculture 169 Relations transatlantiques 169 Santé publique 169 Émissions aériennes 168 Budget 2023 164 Transport de gaz 164 Paquet gaz et hydrogène 163 Plan stratégique national français 158 Fonctionnement des institutions 156 Agroalimentaire 152 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 149 Responsabilité sociale des plateformes 148 Restauration de la nature 148 Étiquetage 147 Biodiversité 146 Marché de capacité 146 Dieselgate 145 Ajustement carbone aux frontières 143 Engrais 143 Vie du Sénat 143 Intelligence artificielle et droit d'auteur 142 Mobilité - Énergie 142 Transports intelligents 142 Innovation 140 Programmation énergie-climat 140 Marché unique du numérique 139 Paquet télécoms 2016 139 Recyclage 138 Innovation en santé 137 RTE-T 135 Agriculture - Environnement 134 Médecine de ville 133 Droits des passagers 132 Projet de loi sur l'espace numérique 132 Objectif climatique 2040 131 Sécurité routière 131 E-administration 130 Entreprise 130 Santé animale 130 Second mandat d'Emmanuel Macron 130 Gestion des risques 129 Hydroélectricité 129 Qualité de l'air 128 Régulation - Énergie 128 Sûreté nucléaire 128 Télémédecine 127 Budget de l'Union 2028-2034 124 Gouvernement Barnier 124 Vélo 124 Accès au marché 123 Compétitivité de l'UE 123 Justice 122 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 122 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 121 Budgets français - Énergie 120 Espace européen des données de santé 120 Europe de la défense 120 Les gens de la tech 120 Législatives 2024 119 Matières premières 119 Entreprises - Énergie 118 Free flow of data 118 Paquet routier 2 - Volet climat 116 Charbon 114 Projet de loi industrie verte 114 Réduction des émissions industrielles 114 Espace numérique de santé 113 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 113 Stockage d'énergie 112 NZIA 110 Règlement écoconception 110 Accord commercial sur le Mercosur 109 Economie collaborative 109 Green Deal - Énergie 108 Les gens des médias 108 Loi d'orientation agricole 108 Biogaz 107 Agriculture biologique 106 Diesel 106 Fret 106 Produits chimiques : la révision de Reach 106 Aléas climatiques 105 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 105 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 105 Chaleur et froid 104 Energie et agriculture 104 Neutralité du net 104 Vie politique en Europe 104 Nouvelles Techniques Génomiques 102 Budgets annuels de l'UE 101 réponse-IRA-énergie 99 Gestion de l'eau 98 IA générative 98 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 98 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 97 Ciel unique 96 Aménagement - Environnement 95 Parcours de soins 95 Soins de ville 95 Zéro artificialisation nette 95 Relance post-coronavirus - Transports 94 Viandes 94 Industrie agroalimentaire 93 Lutte contre le piratage 93 Décentralisation énergétique 92 Mouvements affaires publiques 92 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 91 Élections européennes 2014 91 Biomasse 89 Cabinets d’affaires publiques 87 Dumping social 87 Budget 2020 et transports 86 Interconnexions énergétiques 86 Les Républicains (LR) 86 PAC post-2027 86 Mer - Environnement 85 Règlement sur les relations plateformes-to-business 85 Health Data Hub 84 Projet de loi 4D et transports 84 Règlement cable et satellite 84 Cybersécurité en santé 83 Distribution d'énergie 83 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 83 Auditions de la Commission von der Leyen 2 82 Loi Climat - Énergie 82 Organisations - Environnement 82 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 80 Changement climatique - Environnement 80 Coronavirus - Énergie 80 Déchets nucléaires 80 Géoblocage 80 PFAS ("polluants éternels") 80 Foncier 79 Politique industrielle & énergie 79 Gouvernance européenne de l'énergie 78 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 78 Gouvernement Borne 77 Mieux légiférer (UE) 76 Commission Juncker (2014-2019) 75 Elections législatives 2022 75 Distribution 74 Captage et stockage de CO2 (CCS) 73 Collectivités - Environnement 73 Election présidentielle 2017 73 Fonds structurels européens 72 Relance post-Covid et numérique 72 Renaissance 72 Abeilles 71 Financement de la tech 71 Élections européennes 2019 et numérique 71 Parti socialiste (PS) 70 Autocar 69 Musique 69 Méthane - Énergie 69 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 69 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 69 Quatrième paquet ferroviaire 69 Consommation - Environnement 68 Renouvellement des fréquences de la TNT 68 Régulateurs du numérique 68 Equipements de réseau 67 Investissement 67 Lanceur d'alerte 67 Financement de la création 66 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 66 Brexit et transports 65 Réforme de l'Etat et de ses administrations 65 Entrepôt de données 64 Loi pour une république numérique (Lemaire) 64 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 64 Sécurité maritime 64 Transport d'électricité 64 Agenda parlementaire 63 Cinéma 63 Consommation - Énergie 63 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 63 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 63 Installation - transmission 62 Prévention 62 Gouvernement Bayrou 61 Règlement batteries et économie circulaire 61 Textiles 61 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 60 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 60 COP21 60 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 60 Stratégie aérienne de l'UE 60 identité numérique 60 Directive PSI 59 Menaces sanitaires 59 Risques - Environnement 59 Biocarburant 58 Carburants 58 Réglementation - Énergie 58 Rénovation énergétique 58 Syndicalisme agricole 58 Cloud 57 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 57 Paquet européen sur le e-commerce 57 reconnaissance faciale 57 Cabinets des commissaires européens 56 Nouvelles mobilités 56 Propriété intellectuelle 56 Sols agricoles 56 Budget 2021 et transports 55 Déchets d'équipements électriques et électroniques 55 Loi d'accélération des énergies renouvelables 55 Relations UE/Russie 54 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 53 Code minier - Environnement 53 Digital Fairness Act 53 Désinformation 53 Gouvernement Attal 53 Loi Pacte 53 Politiques industrielles - environnement 53 Réemploi - Environnement 53 Réforme des retraites 53 Bouclier démocratique européen 52 Numérique et Santé 52 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 52 Paquet cybersécurité 52 Politique de cohésion post 2020 52 Régulation du lobbying 52 Politique de cohésion 2014-2020 51 Qatargate 51 Elections régionales 2021 50 Règlement sur les médicaments critiques 50 copie privée 50 Budget français - Environnement 49 Entreprises - Environnement 49 Jeu vidéo 49 Lait 49 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 48 Le projet de loi séparatismes 48 Plan eau 48 Pétrole 48 Vin 48 Administration européenne 47 Application de la loi Agec 47 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 47 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 47 E-santé et Santé 47 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 47 Projet de loi de finances 2022 et transports 47 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 46 Mécanisme carbone aux frontières 46 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 45 Accord commercial transatlantique - Tafta 45 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 45 Etats généraux de l’information 44 LOM - Programmation des infrastructures 44 Négociations conventionnelles 44 Protection de l'environnement 44 Rassemblement national (RN) 44 Concurrence et santé 43 Consigne 43 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 42 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 42 Emmanuel Macron 2022 42 Mesures de transition de la PAC 42 Tarification des établissements 42 Transports et environnement 42 Directive eurovignette 41 La France insoumise (LFI) 41 Risques industriels 41 Règlement sur les données 41 Réforme de la sûreté nucléaire 41 Drones 40 La République en Marche (LRM) 40 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 40 Objets connectés 40 Passenger name record (PNR) 40 Énergie et environnement 40 Gouvernance économique européenne 39 Gouvernement ouvert 39 Jeux Olympiques 2024 39 Transport d'énergie 39 Écophyto 39 Chiffrement 38 Collectivités territoriales 38 Conflit d'intérêts 38 PAC 2023-2027 38 Pacte industrie propre 38 Brexit et alimentation 37 Budget européen de la santé 37 Grandes cultures 37 Interopérabilité 37 LOM - Gouvernance 37 Parti populaire européen (PPE) 37 Règlement Soho 37 Soins de santé transfrontaliers 37 Elargissement de l'Union 36 Paquet énergie-climat 36 Responsabilité en matière de produits défectueux 36 Elections municipales 2020 35 Protéines 35 Grand Paris 34 Loi 3D 34 Santé-environnement 34 Social 34 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 33 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 33 Financement des réseaux télécoms 33 Fruits et légumes 33 Loi sur les « fake news » 33 Organisations - Énergie 33 Projet de loi 4D - Environnement 33 Relations UE-Chine 33 Usagers du système de santé 33 Autorités administratives indépendantes 32 LOM - Mobilités propres et actives 32 LOM - Numérique 32 Marchés publics 32 Prix de l'énergie 32 Influence française en Europe 31 Les gens, les coulisses de la XVe législature 31 Livre numérique 31 Brexit - Énergie 30 Crise des gilets jaunes 30 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 30 PFUE - Agro 30 Renew Europe (RE) 30 Collecte des déchets 29 Concessions 29 Covid 29 Data - Énergie 29 Fiscalité de l'environnement 29 Les premiers pas du président Macron 29 Mouvements dans l'administration française 29 Projet de loi de finances 2019 et transports 29 Énergo-intensifs 29 Codes de réseau 28 Crise du Covid-19 et collectivités locales 28 Economie circulaire 28 Gouvernement Castex 28 Miel 28 Règlement sur la portabilité des contenus 28 Sucre 28 Fonction publique 27 Concurrence et médias 26 Fonds européens 26 Hydrocarbures non conventionnels 26 Interprofessions 26 PLF 2018 - Transports 26 Relation franco-allemande 26 Yannick Jadot 2022 26 Elections fédérales allemandes 2017 25 Grand débat 25 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 25 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 25 Mers et océans 25 Modem 25 Espace Schengen 24 Fair share 24 L'UE et ses voisins 24 Loi Pacte - Transports 24 Pacte vert et numérique 24 Paquet « new deal for consumers » 24 Recours collectifs 24 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 24 Élections européennes - Énergie 24 Finance 23 Gouvernance de la planification écologique 23 Autoconsommation 22 Identité numérique en santé 22 Recomposition politique à droite 22 Réforme ferroviaire française 22 Aviation 21 Blockchain 21 Fiscalité locale 21 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 21 Ressources propres de l'Union 21 algorithme 21 Effacement 20 Elections législatives 2017 20 Energie et numérique 20 Négociations internationales - Environnement 20 Règlement Enisa 20 Socialistes et démocrates (S&D) 20 Valérie Pécresse 2022 20 Verts européens 20 Écosystèmes - Environnement 20 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2022 - Environnement 19 Espaces naturels 19 Gestion des déchets 19 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 19 Élections sénatoriales 2023 19 Environnement et Santé 18 Union bancaire 18 Budget 2026 17 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 17 Corruption 16 Politique industrielle et transport 16 Portraits 16 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 16 Anne Hidalgo 2022 15 Crise des réfugiés - UE 15 Elections départementales 2021 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Responsabilité élargie des producteurs 15 Urbanisme - Environnement 15 COP29 14 COP30 14 Chronologie des médias 14 Cogénération 14 Comitologie 14 Devoir de vigilance 14 Election présidentielle 2017 et numérique 14 Elections chambres 14 HATVP 14 Projet de loi Pacte - Énergie 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Agenda stratégique 2024-2029 13 Bercy 13 Conférence de financement des mobilités 13 Crise de l'énergie dans les transports 13 Fiscalité de la culture 13 Gouvernance de l'internet 13 Gouvernance européenne de la santé 13 ICPE 13 Marine Le Pen 2022 13 Plan innovation santé 2030 13 Pouvoirs et environnement 13 Projet de loi de finances 2017 13 Secret des affaires 13 Budget 2014-2020 12 COP 15 Biodiversité 12 Concurrence intra-communautaire 12 Déchets ménagers 12 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 12 Industrie 4.0 12 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 12 Littoral 12 Réforme du travail (législature 2017-2022) 12 Eaux minérales 11 Elections sénatoriales 2017 11 Elections sénatoriales 2020 11 Fintech 11 InvestEU 11 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 11 Logistique 11 PFUE - Environnement 11 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 11 Recomposition politique à gauche 11 Nord Stream 2 10 PFUE - Énergie 10 Projet de loi travail - El Khomri 10 Présidentielle 2017 et transports 10 Smart grids 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 Transport scolaire 10 Tri des déchets 10 Déchets du BTP 9 Education numérique 9 Eric Zemmour 2022 9 Horizons 9 Pacte productif 9 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 9 Réseau consulaire - Agro 9 Traité plastiques 9 Écocide 9 Élections régionales et transports 9 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 8 Perturbateurs endocriniens 8 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 8 Présidentielle 2017 - Énergie 8 Rémunération des professionnels 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Énergie - Environnement 8 . 7 COP 16 Biodiversité 7 Concurrence et audiovisuel 7 Cumul des mandats 7 Foncier - Environnement 7 Loi Egalim 2 7 Marché unique 7 PFUE et e-santé 7 Projet de loi fraude fiscale (2018) 7 Régulation - Environnement 7 Taxe sur les transactions financières 7 Élections municipales 2026 7 Conseil national de la refondation (CNR) 6 Formation en santé 6 Géolocalisation 6 Intégration sectorielle - Énergie 6 Loi Notre 6 Mission pour les données de santé 6 Normes Euro 7 6 Pacte ferroviaire, un an après 6 Plan de relance - Agro 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Remboursement 6 Représentation permanente française à Bruxelles 6 Élections européennes et transports 6 Expérimentations 51 5 Grands projets - Environnement 5 Identité et Démocratie (ID) 5 Numérique - Environnement 5 Sobriété 5 Stationnement 5 Think-tanks 5 Agro et Santé 4 Arnaud Montebourg 2022 4 COP28 4 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 4 Filières à responsabilité élargie du producteur 4 Les Patriotes pour l'Europe 4 Transports et Santé 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Conseil d'Etat 3 Décarbonation des industries de santé 3 Elections chambres d'agriculture 3 Loi renseignement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Pouvoirs et Santé 3 Présidentielle - Agro 3 Ressources propres 3 Smart city 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élection présidentielle 2027 3 Fabien Roussel 2022 2 Loi NOME 2 Organisations professionnelles - Agro 2 PLF2017 - Énergie 2 Prairies 2 Tabac 2 Élections au Medef 2 Air intérieur 1 Christiane Taubira 2022 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 Données - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Europe des nations souveraines 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Partenariat oriental 1 Small Business Act 1