Contexte

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Sujet

Route 2149 Ferroviaire 1938 Données personnelles 1429 Régulation des contenus sur Internet 1343 Transport aérien 1333 Énergies renouvelables 1234 Nucléaire 1117 Télécoms 1091 Audiovisuel 964 Concurrence dans la tech 961 Le règlement sur les services numériques (DSA) 934 Financement des infrastructures 852 Automobile 819 Budget 2025 807 Transport maritime 757 Transport urbain 751 Gaz 744 Intelligence artificielle 733 Transports publics 731 Pesticides 672 Émissions des véhicules 653 Électricité 624 Changement climatique 609 Application de la loi Climat et résilience 580 Efficacité énergétique 564 Guerre en Ukraine 550 Biodiversité - Environnement 529 Financement - Énergie 522 Planification écologique 512 Aéroports 490 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 472 Les gens de la santé 444 Les gens du numérique 439 Politique énergétique 432 Le RGPD 429 Cybersécurité 427 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 421 Budget 2024 418 Vie politique en Europe 401 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 388 Données personnelles de santé 382 Véhicules électriques 381 Transition énergétique 376 Lobbying 374 Économie circulaire - Environnement 373 Commission (2024-2029) 372 Élevage 357 Droit d'auteur 352 Élection présidentielle 2022 350 E-commerce 346 Autoroutes 345 Gouvernance de la santé 341 Ports 338 Décentralisation 329 Eau - Environnement 317 Éolien 316 Agriculture 311 Fiscalité du numérique 311 La crise du coronavirus 308 Réseaux 307 Élections européennes 2024 306 Protection des mineurs 301 Intelligence artificielle en santé 298 Transport fluvial 295 Publicité en ligne 291 Aménagement numérique 289 PLFSS 289 Sécurité d'approvisionnement 289 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 286 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 285 Déchets - Environnement 284 Cybersurveillance 276 Taxis et VTC 274 Coronavirus et Transports - France 269 Pacte vert (Green deal) et transports 268 Impact environnemental du numérique 267 Plan France Très Haut Débit 267 Dispositifs médicaux 262 Pollutions - Environnement 262 Hydrogène 257 Agriculture et environnement 255 Budget de l'UE après 2020 254 Financement du système de santé 254 Semences 254 Tarifs de l'énergie 254 Médicament 253 Projet de loi d'orientation des mobilités 253 Etat de droit 243 Cabinets ministériels 239 La relance post-coronavirus 236 Paquet européen droit d'auteur 235 Vélo 235 Second mandat d'Emmanuel Macron 234 La 5G 229 Stratégie IA de la Commission européenne 229 Libéralisation du transport ferroviaire 228 OGM 228 Politique industrielle et numérique 227 Finances publiques 225 Téléphonie mobile 224 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 224 Fiscalité des transports 222 Gouvernement Barnier 217 Cloud souverain 216 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 216 Stratégie européenne des données de santé 216 Simplification législative et administrative 215 Réforme de l'audiovisuel public 212 Solaire 211 Commerce international 206 Justice - Environnement 206 Sécurité dans les transports 206 Crise de l'énergie 205 Stratégie européenne pour les données 202 Accès aux soins 200 Paquet climat - Énergie 200 Transparence et lobbying à Bruxelles 198 Établissements de santé 195 Coronavirus 193 Zone euro 193 Désinformation en ligne 192 Vie du Parlement européen (9e législature) 192 Données des transports 190 Green Deal et alimentation 189 Paquet climat - Transports 189 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 188 Energies fossiles 186 Bien-être animal 185 Règlement sur l'intelligence artificielle 183 Industries de santé 182 Politique environnementale 182 open data 182 Budget 2023 181 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 178 Fiscalité 178 Justice 178 Marché européen du carbone (ETS) 178 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 177 La Commission Leyen (2019-2024) 175 Mise en oeuvre de la loi Egalim 173 Financements - Environnement 172 Responsabilité sociale des plateformes 170 Lutte contre le terrorisme 169 Fiscalité de l'énergie 167 Substances chimiques 166 Concurrence 164 Transparence de la vie publique française 164 Entreprise 162 Politique Agricole Commune 162 Relations transatlantiques 162 Crise agricole 161 Relations commerciales 161 Protection des consommateurs 160 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 160 Politique commerciale 159 Budgets français - Énergie 157 Vie du Parlement européen (10e législature) 156 E-administration 154 Sûreté nucléaire 154 Presse 153 Innovation 151 Règlement e-privacy 151 Règlement sur la liberté des médias 151 Recherche en santé 149 Charbon 148 Professions de santé 147 Aides d'Etat 146 Réforme des institutions françaises 146 Législatives 2024 144 Paquet mobilité 143 Fonctionnement des institutions 142 Forêts 140 Autonomie stratégique de l'Union 139 Encadrement du lobbying en France 139 Nouvelles Techniques Génomiques 139 Agroalimentaire 138 Émissions de CO2 138 Economie collaborative 136 Gouvernement Borne 136 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 135 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 134 Fret 133 Gouvernement Bayrou 133 Sécurité routière 133 Accord de transfert de données 132 Plastiques 132 Santé animale 129 Concurrence - Énergie 128 Espace numérique de santé 128 Transports intelligents 128 Adaptation au changement climatique 127 Coronavirus et transports - UE 127 Détachement des travailleurs 127 Elections européennes 2019 (archives) 126 Pollution de l'air - Environnement 124 Programmation énergie-climat 124 Gaz à effets de serre 121 Gestion des risques 121 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 121 Accès au marché 119 Marchés de l'énergie 119 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 119 Projet de loi sur l'espace numérique 119 Evolutions des institutions de l'UE 116 Émissions aériennes 116 Sécurité sanitaire 115 Loi d'orientation agricole 114 Agriculture - Environnement 113 Gestion de l'eau 113 Relance post-coronavirus - Transports 113 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 112 Europe de la santé 112 Europe de la défense 110 Télémédecine 110 Mobilité - Énergie 109 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 108 Espace européen des données de santé 107 Gouvernement Attal 107 Médecine de ville 107 Qualité de l'air 106 Autocar 105 Accords commerciaux internationaux 104 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 103 Innovation en santé 101 Vie du Sénat 101 Marché du carbone 100 Santé publique 100 Marché de capacité 99 Parcours de soins 99 Hydroélectricité 98 Les gens de la tech 98 Marchés de l'électricité 98 Plan stratégique national français 98 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 98 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 97 Health Data Hub 97 Les gens des médias 97 Biogaz 95 Démocratie environnementale 94 Réforme du marché de l'électricité 94 Régulation - Énergie 94 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 94 Étiquetage 94 Décentralisation énergétique 93 Elections législatives 2022 93 Green Deal - Environnement 92 Syndicalisme agricole 92 Zéro artificialisation nette 91 Aménagement - Environnement 90 Compétitivité de l'UE 90 Coronavirus - Énergie 90 Paquet télécoms 2016 90 Soins de ville 89 Election présidentielle 2017 88 Réforme de l'Etat et de ses administrations 88 Diesel 87 Green Deal 87 Intelligence artificielle et droit d'auteur 85 Marché unique du numérique 85 Neutralité du net 85 Budget 2020 et transports 84 Nouvelles mobilités 84 Collectivités - Environnement 83 Ciel unique 82 IA générative 82 Industrie agroalimentaire 82 Lutte contre le piratage 82 Renouvellement des fréquences de la TNT 82 Dieselgate 80 Rénovation énergétique 80 Agriculture biologique 79 Grand Paris 78 Musique 78 Relance post-Covid et numérique 78 Transport de gaz 78 Energie et agriculture 77 Projet de loi 4D et transports 77 Budget de l'Union 2028-2034 76 Engrais 76 Emmanuel Macron 2022 74 Entreprises - Énergie 74 Gouvernance européenne de l'énergie 74 Les Républicains (LR) 74 Organisations - Environnement 74 Réforme des retraites 74 Cinéma 73 Foncier 73 Parti socialiste (PS) 73 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 72 Distribution 72 Financement de la tech 72 Distribution d'énergie 71 Pollution des sols 71 Régulateurs du numérique 71 Viandes 71 Consommation - Énergie 70 Cybersécurité en santé 69 Paquet pharmaceutique 69 Élections européennes 2014 69 Droits des passagers 68 Déchets nucléaires 68 Loi pour une république numérique (Lemaire) 68 Écophyto 68 Accord commercial sur le Mercosur 67 COP21 67 Changement climatique - Environnement 67 Mer - Environnement 67 Projet de loi de finances 2022 et transports 67 Directive InfoSoc 66 Installation - transmission 66 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 66 Paquet gaz et hydrogène 65 Biomasse 63 RTE-T 63 Auditions de la Commission von der Leyen 2 62 Renaissance 62 E-santé et Santé 61 Numérique et Santé 61 Objectif climatique 2040 61 Collectivités territoriales 60 Commission Juncker (2014-2019) 60 Investissement 60 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 60 Aléas climatiques 59 Budget 2021 et transports 59 Quatrième paquet ferroviaire 59 reconnaissance faciale 59 Agenda parlementaire 58 Budget français - Environnement 58 Carbone et agriculture 58 Chaleur et froid 58 Projet de loi industrie verte 58 Cloud 57 Green Deal - Énergie 57 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 57 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 57 Stockage d'énergie 57 Code minier - Environnement 56 Entrepôt de données 56 Financement de la création 56 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 56 LOM - Gouvernance 55 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 55 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 55 Plan eau 55 Règlement emballages 55 Réforme de la sûreté nucléaire 55 identité numérique 55 Free flow of data 54 Risques - Environnement 54 Loi d'accélération des énergies renouvelables 53 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 53 Dumping social 52 Elections fédérales allemandes 2017 52 Gouvernement ouvert 52 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 52 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 51 Désinformation 51 Elections régionales 2021 51 Le projet de loi séparatismes 51 Mouvements affaires publiques 51 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 51 Recyclage 51 Biodiversité 50 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 50 PFAS ("polluants éternels") 50 Régulation du lobbying 50 Tarification des établissements 50 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 49 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 49 Budgets annuels de l'UE 49 Cabinets d’affaires publiques 49 Digital Fairness Act 49 Elections municipales 2020 49 LOM - Programmation des infrastructures 49 Equipements de réseau 48 Gouvernement Castex 48 Rassemblement national (RN) 48 Chiffrement 47 Propriété intellectuelle 47 Social 47 Ajustement carbone aux frontières 46 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 46 Grandes cultures 46 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 46 Projet de loi de finances 2019 et transports 46 Relation franco-allemande 46 Restauration de la nature 46 Application de la loi Agec 45 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 45 Brexit et transports 45 Grand débat 45 Matières premières 45 Prévention 45 Transport d'électricité 45 Brexit et alimentation 44 LOM - Mobilités propres et actives 44 Lait 44 Politique industrielle & énergie 44 Énergie et environnement 44 Crise du Covid-19 et collectivités locales 43 Jeu vidéo 43 La France insoumise (LFI) 43 Les premiers pas du président Macron 43 Loi Climat - Énergie 43 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 43 Abeilles 42 Organisations - Énergie 42 PAC post-2027 42 Bouclier démocratique européen 41 LOM - Numérique 41 Règlement sur les données 41 Loi Pacte 40 Règlement sur les relations plateformes-to-business 40 Géoblocage 39 Réduction des émissions industrielles 39 Consommation - Environnement 38 Mieux légiférer (UE) 38 Pétrole 38 Accord commercial transatlantique - Tafta 37 Conférence de financement des mobilités 37 Consigne 37 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 37 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 37 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 37 Règlement écoconception 37 Crise des gilets jaunes 36 Interopérabilité 36 Marchés publics 36 NZIA 36 Produits chimiques : la révision de Reach 36 Protection de l'environnement 36 Relations UE/Russie 36 Transports et environnement 36 Data - Énergie 35 Gouvernance de la planification écologique 35 Jeux Olympiques 2024 35 La République en Marche (LRM) 35 Risques industriels 35 Budget 2026 34 Entreprises - Environnement 34 Menaces sanitaires 34 Politiques industrielles - environnement 34 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 33 Interconnexions énergétiques 33 PAC 2023-2027 33 copie privée 33 Elargissement de l'Union 32 Fonction publique 32 Négociations conventionnelles 32 Santé-environnement 32 Carburants 31 Energie et numérique 31 Gouvernance de l'internet 31 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 31 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 31 Paquet cybersécurité 31 Paquet routier 2 - Volet climat 31 Recomposition politique à droite 31 Réglementation - Énergie 31 réponse-IRA-énergie 31 Biocarburant 30 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 30 Drones 30 Etats généraux de l’information 30 Fiscalité locale 30 Gouvernance économique européenne 30 L'UE et ses voisins 30 Loi 3D 30 Parti populaire européen (PPE) 30 Protéines 30 Usagers du système de santé 30 Vin 30 Espaces naturels 29 Fiscalité de l'environnement 29 Fruits et légumes 29 Hydrocarbures non conventionnels 29 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 29 Yannick Jadot 2022 29 Élections européennes 2019 et numérique 29 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 28 Méthane - Énergie 28 Objets connectés 28 Concessions 27 Fonds structurels européens 27 HATVP 27 Modem 27 Recomposition politique à gauche 27 Textiles 27 Transport d'énergie 27 Administration européenne 26 Conflit d'intérêts 26 Mouvements dans l'administration française 26 Paquet européen sur le e-commerce 26 Projet de loi 4D - Environnement 26 Relations UE-Chine 26 Soins de santé transfrontaliers 26 Sécurité maritime 26 Autorités administratives indépendantes 25 Election présidentielle 2017 et numérique 25 Influence française en Europe 25 PLF 2018 - Transports 25 Réemploi - Environnement 25 Trains d'Équilibre du Territoire 25 Autoconsommation 24 Budget 2022 - Environnement 24 Concurrence et médias 24 Directive PSI 24 Financement des réseaux télécoms 24 Fiscalité de la culture 24 Les gens, les coulisses de la XVe législature 24 algorithme 24 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 23 Captage et stockage de CO2 (CCS) 23 Lanceur d'alerte 23 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 23 Blockchain 22 Chronologie des médias 22 Concurrence et santé 22 Crise de l'énergie dans les transports 22 Identité numérique en santé 22 Sucre 22 Brexit - Énergie 21 Elections législatives 2017 21 Loi sur les « fake news » 21 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 21 Réforme ferroviaire française 21 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 21 Valérie Pécresse 2022 21 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 20 Cabinets des commissaires européens 20 Interprofessions 20 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 20 Loi Pacte - Transports 20 Responsabilité en matière de produits défectueux 20 Règlement sur la portabilité des contenus 20 Stratégie aérienne de l'UE 20 Urbanisme - Environnement 20 Anne Hidalgo 2022 19 Covid 19 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 19 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 19 Passenger name record (PNR) 19 Politique de cohésion 2014-2020 19 Portraits 19 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 19 Règlement sur les médicaments critiques 19 Collecte des déchets 18 Elections chambres 18 Espace Schengen 18 Livre numérique 18 Paquet énergie-climat 18 Réforme du travail (législature 2017-2022) 18 Sols agricoles 18 Elections départementales 2021 17 Environnement et Santé 17 Finance 17 Fonds européens 17 Marine Le Pen 2022 17 Mers et océans 17 Négociations internationales - Environnement 17 Projet de loi Pacte - Énergie 17 Règlement cable et satellite 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Élections européennes - Énergie 17 Budget européen de la santé 16 Directive eurovignette 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Identité et Démocratie (ID) 16 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 16 Prix de l'énergie 16 Projet de loi travail - El Khomri 16 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 16 Présidentielle 2017 - Énergie 16 Présidentielle 2017 et transports 16 Qatargate 16 Renew Europe (RE) 16 Union bancaire 16 Agenda stratégique 2024-2029 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 Transport scolaire 15 Énergo-intensifs 15 Aviation 14 COP 16 Biodiversité 14 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 14 Déchets d'équipements électriques et électroniques 14 ICPE 14 Pacte vert et numérique 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Ressources propres de l'Union 14 Smart grids 14 Socialistes et démocrates (S&D) 14 Élections sénatoriales 2023 14 Economie circulaire 13 Gestion des déchets 13 Projet de loi de finances 2017 13 Règlement Soho 13 Règlement batteries et économie circulaire 13 Verts européens 13 Élections régionales et transports 13 Bercy 12 COP 15 Biodiversité 12 Conseil national de la refondation (CNR) 12 Corruption 12 Horizons 12 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 12 Mécanisme carbone aux frontières 12 PFUE - Agro 12 Plan innovation santé 2030 12 Politique de cohésion post 2020 12 Pouvoirs et environnement 12 Réseau consulaire - Agro 12 Stratégie nationale pour la biodiversité 12 . 11 Budget 2014-2020 11 Crise des réfugiés - UE 11 Fair share 11 Foncier - Environnement 11 Logistique 11 Mesures de transition de la PAC 11 Miel 11 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 11 Rémunération des professionnels 11 Déchets ménagers 10 Education numérique 10 Nord Stream 2 10 Pacte industrie propre 10 Plan de relance - Agro 10 Projet de loi de finances 2017 et transports 10 Règlement Enisa 10 Secret des affaires 10 Traité plastiques 10 Cogénération 9 Concurrence intra-communautaire 9 Fintech 9 Formation en santé 9 Responsabilité élargie des producteurs 9 Régulation - Environnement 9 Écocide 9 Élections municipales 2026 9 COP30 8 Codes de réseau 8 Devoir de vigilance 8 Eaux minérales 8 Effacement 8 Elections chambres d'agriculture 8 Géolocalisation 8 Loi Egalim 2 8 Paquet « new deal for consumers » 8 Recours collectifs 8 Taxe sur les transactions financières 8 Think-tanks 8 Christiane Taubira 2022 7 Comitologie 7 Concurrence et audiovisuel 7 Conseil d'Etat 7 Cumul des mandats 7 Grands projets - Environnement 7 Littoral 7 Loi Notre 7 Projet de loi fraude fiscale (2018) 7 Représentation permanente française à Bruxelles 7 Transports et Santé 7 Écosystèmes - Environnement 7 Énergie - Environnement 7 COP28 6 COP29 6 Elections sénatoriales 2017 6 Gouvernance européenne de la santé 6 Industrie 4.0 6 Loi renseignement 6 Marché unique 6 Mission pour les données de santé 6 Numérique - Environnement 6 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 6 Agro et Santé 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 5 Déchets du BTP 5 Elections sénatoriales 2020 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 PFUE - Environnement 5 PFUE - Énergie 5 Pacte ferroviaire, un an après 5 Prairies 5 Remboursement 5 Smart city 5 Sobriété 5 Tri des déchets 5 Eric Zemmour 2022 4 Expérimentations 51 4 Fabien Roussel 2022 4 Normes Euro 7 4 Organisations professionnelles - Agro 4 PFUE et e-santé 4 PLF2017 - Énergie 4 Pacte productif 4 Politique industrielle et transport 4 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 4 Stationnement 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 Élection présidentielle 2027 4 Élections au Medef 4 Arnaud Montebourg 2022 3 Conférence environnementale 3 Données - Environnement 3 Eau - Énergie 3 Filières à responsabilité élargie du producteur 3 Intégration sectorielle - Énergie 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Présidentielle - Agro 3 Édition spéciale transition énergétique 3 Élections européennes et transports 3 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Les Patriotes pour l'Europe 2 Loi NOME 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Perturbateurs endocriniens 2 Pouvoirs et Santé 2 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 2 Air intérieur 1 Coronavirus - Environnement 1 Crise afghane 1 InvestEU 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Ressources propres 1