Contexte

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Sujet

Route 2440 Ferroviaire 1890 Régulation des contenus sur Internet 1591 Énergies renouvelables 1511 Données personnelles 1460 Transport aérien 1444 Nucléaire 1340 Gaz 1287 Télécoms 1026 Le règlement sur les services numériques (DSA) 998 Concurrence dans la tech 994 Audiovisuel 971 Changement climatique 871 Électricité 871 Financement des infrastructures 858 Émissions des véhicules 830 Transport maritime 823 Pesticides 803 Automobile 794 Financement - Énergie 782 Efficacité énergétique 739 Transport urbain 712 Intelligence artificielle 711 Guerre en Ukraine 676 Transports publics 661 Biodiversité - Environnement 655 Budget 2025 564 Économie circulaire - Environnement 541 Application de la loi Climat et résilience 520 Le RGPD 516 Réseaux 489 Droit d'auteur 484 Sécurité d'approvisionnement 470 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 463 Élection présidentielle 2022 462 Politique énergétique 448 Taxis et VTC 439 Les gens de la santé 437 Élevage 435 Pacte vert (Green deal) et transports 434 Aéroports 433 Paquet européen droit d'auteur 429 Planification écologique 425 E-commerce 423 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 416 Lobbying 415 Paquet climat - Transports 414 Déchets - Environnement 410 Transition énergétique 409 Pollutions - Environnement 397 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 396 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 386 Paquet climat - Énergie 386 Hydrogène 380 Véhicules électriques 380 Agriculture 379 Publicité en ligne 363 Données personnelles de santé 362 Élections européennes 2024 361 Commission (2024-2029) 353 Cybersécurité 353 Autoroutes 348 Budget de l'UE après 2020 342 Éolien 340 Commerce international 338 Responsabilité sociale des plateformes 334 Les gens du numérique 333 Eau - Environnement 329 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 326 Décentralisation 324 Médicament 324 Fiscalité du numérique 323 Budget 2024 315 Gouvernance de la santé 310 Green Deal et alimentation 304 La crise du coronavirus 303 Transport fluvial 301 Crise de l'énergie 300 Marché européen du carbone (ETS) 298 Justice - Environnement 295 Financement du système de santé 291 Vie du Parlement européen (9e législature) 284 Protection des mineurs 281 Transparence et lobbying à Bruxelles 279 Ports 276 Dispositifs médicaux 275 Mise en oeuvre de la loi Egalim 274 Paquet mobilité 273 Désinformation en ligne 271 Solaire 271 Tarifs de l'énergie 268 Substances chimiques 267 La relance post-coronavirus 261 Coronavirus et Transports - France 257 Intelligence artificielle en santé 257 Bien-être animal 255 Vie politique en Europe 249 Agriculture et environnement 246 PLFSS 244 Plastiques 242 Relations commerciales 239 Règlement sur l'intelligence artificielle 239 Energies fossiles 233 Impact environnemental du numérique 233 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 233 Politique industrielle et numérique 231 Concurrence 229 Établissements de santé 229 Aménagement numérique 224 Politique commerciale 224 Economie collaborative 223 Justice 222 Marchés de l'énergie 221 Politique Agricole Commune 220 La 5G 219 Plan France Très Haut Débit 219 Stratégie IA de la Commission européenne 218 Presse 217 Financements - Environnement 216 Forêts 213 Industries de santé 211 Téléphonie mobile 211 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 209 Accès aux soins 208 Fiscalité des transports 208 Zone euro 208 Coronavirus 206 Finances publiques 206 Pollution de l'air - Environnement 206 Encadrement du lobbying en France 205 Émissions de CO2 205 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 204 Simplification législative et administrative 203 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 202 Vélo 202 Sécurité dans les transports 201 Politique environnementale 198 Libéralisation du transport ferroviaire 197 Entreprise 195 La Commission Leyen (2019-2024) 195 Détachement des travailleurs 194 Etat de droit 193 Fiscalité de l'énergie 191 Elections européennes 2019 (archives) 190 Vie du Parlement européen (10e législature) 189 Projet de loi d'orientation des mobilités 187 Gaz à effets de serre 185 Professions de santé 184 Fiscalité 183 Recherche en santé 180 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 177 Marché du carbone 176 Relations transatlantiques 176 Règlement e-privacy 176 Sûreté nucléaire 175 Transport de gaz 175 Données des transports 173 Transparence de la vie publique française 171 Agroalimentaire 170 Cabinets ministériels 169 Concurrence - Énergie 166 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 165 Accords commerciaux internationaux 163 Stratégie européenne des données de santé 158 Adaptation au changement climatique 157 Protection des consommateurs 157 Europe de la santé 153 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 151 Autonomie stratégique de l'Union 150 Coronavirus et transports - UE 150 Budgets français - Énergie 149 Santé animale 149 Crise agricole 148 Gestion des risques 148 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 148 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 147 Règlement sur la liberté des médias 145 Second mandat d'Emmanuel Macron 145 Législatives 2024 144 Aides d'Etat 143 Budget 2023 143 open data 143 Cybersurveillance 142 Réforme du marché de l'électricité 142 Cloud souverain 141 Lutte contre le terrorisme 141 Evolutions des institutions de l'UE 139 Émissions aériennes 139 Charbon 138 Plan stratégique national français 138 Réforme de l'audiovisuel public 138 Télémédecine 137 Gouvernement Barnier 136 Intelligence artificielle et droit d'auteur 136 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 136 Marchés de l'électricité 135 Mobilité - Énergie 135 Sécurité sanitaire 134 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 134 Fonctionnement des institutions 133 Accès au marché 132 Directive InfoSoc 132 Programmation énergie-climat 132 Election présidentielle 2017 131 Fret 131 Paquet gaz et hydrogène 131 Marché de capacité 126 Espace numérique de santé 125 Règlement emballages 125 Semences 125 Parcours de soins 123 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 123 Les Républicains (LR) 122 Green Deal - Environnement 121 Sécurité routière 121 Espace européen des données de santé 120 Health Data Hub 120 Médecine de ville 120 Réforme des institutions françaises 120 Transports intelligents 120 Vie du Sénat 120 Stratégie européenne pour les données 118 Accord de transfert de données 117 Agriculture - Environnement 115 Consommation - Énergie 115 Green Deal 115 Autocar 113 Santé publique 113 Décentralisation énergétique 111 Engrais 111 RTE-T 111 Coronavirus - Énergie 110 Carbone et agriculture 109 Paquet pharmaceutique 109 Pollution des sols 109 Distribution 108 Qualité de l'air 108 Relance post-coronavirus - Transports 108 Étiquetage 108 Gestion de l'eau 107 OGM 106 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 106 Viandes 105 Europe de la défense 104 Innovation 104 Règlement sur les relations plateformes-to-business 104 E-administration 103 Gouvernement Bayrou 103 Droits des passagers 102 Démocratie environnementale 102 Industrie agroalimentaire 102 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 102 Innovation en santé 99 Loi d'orientation agricole 99 Paquet télécoms 2016 98 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 98 Dieselgate 97 Distribution d'énergie 97 Biogaz 95 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 95 Interconnexions énergétiques 95 Aménagement - Environnement 94 Musique 93 Projet de loi sur l'espace numérique 93 Syndicalisme agricole 93 Agriculture biologique 92 Biodiversité 92 Les gens des médias 92 Lutte contre le piratage 92 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 91 Régulation - Énergie 91 Accord commercial sur le Mercosur 90 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 90 Régulateurs du numérique 90 Stockage d'énergie 90 Recyclage 88 Ajustement carbone aux frontières 87 Aléas climatiques 87 Lait 86 Marché unique du numérique 86 Energie et agriculture 85 IA générative 84 Parti socialiste (PS) 84 Soins de ville 84 Entreprises - Énergie 83 Les gens de la tech 83 Objectif climatique 2040 83 Restauration de la nature 83 Régulation du lobbying 83 Élections européennes 2014 82 Elections législatives 2022 81 Hydroélectricité 81 Elections régionales 2021 80 COP21 79 Changement climatique - Environnement 79 Zéro artificialisation nette 79 Gouvernement Borne 78 Grand Paris 78 NZIA 78 Projet de loi 4D et transports 78 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 77 Règlement écoconception 77 Nouvelles mobilités 76 Chaleur et froid 75 Renaissance 75 Collectivités - Environnement 74 Emmanuel Macron 2022 74 Equipements de réseau 74 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 74 Renouvellement des fréquences de la TNT 74 Dumping social 73 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 73 Auditions de la Commission von der Leyen 2 72 Biomasse 72 Rénovation énergétique 72 Diesel 71 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 71 Compétitivité de l'UE 70 PFAS ("polluants éternels") 70 Ciel unique 68 Cinéma 68 Investissement 68 Loi pour une république numérique (Lemaire) 68 Organisations - Environnement 68 Réforme des retraites 68 Rassemblement national (RN) 67 Transport d'électricité 67 Foncier 66 Nouvelles Techniques Génomiques 66 Projet de loi industrie verte 66 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 65 Cybersécurité en santé 65 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 65 Relance post-Covid et numérique 65 Brexit et transports 64 Free flow of data 64 Gouvernement Attal 64 Budget 2020 et transports 63 Déchets nucléaires 63 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 63 réponse-IRA-énergie 63 Entrepôt de données 62 Réforme de l'Etat et de ses administrations 62 Tarification des établissements 62 Green Deal - Énergie 61 Produits chimiques : la révision de Reach 61 Budget français - Environnement 60 Budgets annuels de l'UE 60 E-santé et Santé 60 Grandes cultures 59 Matières premières 59 Neutralité du net 59 Agenda parlementaire 58 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 58 Recomposition politique à droite 58 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 57 Application de la loi Agec 57 Commission Juncker (2014-2019) 57 Jeux Olympiques 2024 57 Loi Climat - Énergie 57 Paquet routier 2 - Volet climat 56 Quatrième paquet ferroviaire 56 Risques - Environnement 56 Règlement cable et satellite 56 Désinformation 55 Elections municipales 2020 55 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 55 Méthane - Énergie 55 Numérique et Santé 55 Réduction des émissions industrielles 55 Financement de la création 54 Installation - transmission 54 Réforme de la sûreté nucléaire 54 Mer - Environnement 53 Transports et environnement 53 PAC post-2027 52 Pétrole 52 Règlement batteries et économie circulaire 52 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 51 Cabinets d’affaires publiques 51 Loi d'accélération des énergies renouvelables 51 Plan eau 51 Budget de l'Union 2028-2034 50 Relations UE/Russie 50 Yannick Jadot 2022 50 identité numérique 50 reconnaissance faciale 50 Captage et stockage de CO2 (CCS) 49 Etats généraux de l’information 49 Sécurité maritime 49 Financement de la tech 48 Géoblocage 48 Prévention 48 Qatargate 48 Élections européennes 2019 et numérique 48 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 47 Budget 2021 et transports 47 La France insoumise (LFI) 47 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 47 Social 47 Textiles 47 Biocarburant 46 Négociations conventionnelles 46 Déchets d'équipements électriques et électroniques 45 Fonds structurels européens 45 Interprofessions 45 Propriété intellectuelle 45 Brexit et alimentation 44 LOM - Programmation des infrastructures 44 Le projet de loi séparatismes 44 Projet de loi de finances 2022 et transports 44 Relation franco-allemande 44 Abeilles 43 Bouclier démocratique européen 43 Gouvernance européenne de l'énergie 43 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 43 Risques industriels 43 Réglementation - Énergie 43 Transport d'énergie 43 Énergie et environnement 43 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 42 Collectivités territoriales 42 Consommation - Environnement 42 Menaces sanitaires 42 Mieux légiférer (UE) 42 Politique industrielle & énergie 42 Vin 42 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 41 Crise des gilets jaunes 41 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 41 Valérie Pécresse 2022 41 Écophyto 41 Accord commercial transatlantique - Tafta 40 Carburants 40 Code minier - Environnement 40 Les premiers pas du président Macron 40 Parti populaire européen (PPE) 40 Stratégie aérienne de l'UE 40 Crise du Covid-19 et collectivités locales 39 LOM - Numérique 39 Mouvements affaires publiques 39 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 39 Règlement Soho 39 Sucre 39 algorithme 39 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 38 Cloud 38 La République en Marche (LRM) 38 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 38 Consigne 37 LOM - Gouvernance 37 Loi 3D 37 Brexit - Énergie 36 Elections fédérales allemandes 2017 36 Marchés publics 36 Paquet européen sur le e-commerce 36 Politiques industrielles - environnement 36 Réemploi - Environnement 36 Politique de cohésion 2014-2020 35 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 34 Concessions 34 Directive PSI 34 Elargissement de l'Union 34 Data - Énergie 33 Gouvernement ouvert 33 Lanceur d'alerte 33 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 33 Recomposition politique à gauche 33 Santé-environnement 33 Jeu vidéo 32 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 32 Usagers du système de santé 32 Chiffrement 31 Elections chambres 31 Entreprises - Environnement 31 LOM - Mobilités propres et actives 31 Politique de cohésion post 2020 31 Protéines 31 Sols agricoles 31 Digital Fairness Act 30 Fiscalité de l'environnement 30 Grand débat 30 Loi Pacte 30 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 29 Paquet cybersécurité 29 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 29 Autorités administratives indépendantes 28 Conflit d'intérêts 28 Elections législatives 2017 28 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 28 Fruits et légumes 28 L'UE et ses voisins 28 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 28 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 28 Mécanisme carbone aux frontières 28 Négociations internationales - Environnement 28 Organisations - Énergie 28 PAC 2023-2027 28 Règlement sur les données 28 Chronologie des médias 27 Directive eurovignette 27 Drones 27 Fiscalité locale 27 Influence française en Europe 27 Interopérabilité 27 Paquet énergie-climat 27 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 27 Concurrence et médias 26 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 26 Financement des réseaux télécoms 26 Gouvernance économique européenne 26 Identité numérique en santé 26 Protection de l'environnement 26 Renew Europe (RE) 26 Trains d'Équilibre du Territoire 26 Énergo-intensifs 26 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 25 Espace Schengen 25 Gouvernance de la planification écologique 25 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 25 Les gens, les coulisses de la XVe législature 25 Modem 25 Socialistes et démocrates (S&D) 25 copie privée 25 Conférence de financement des mobilités 24 Covid 24 Elections départementales 2021 24 Gouvernement Castex 24 HATVP 24 Livre numérique 24 Loi sur les « fake news » 24 Objets connectés 24 Prix de l'énergie 24 Responsabilité sociale des entreprises 24 Élections sénatoriales 2023 24 Crise de l'énergie dans les transports 23 Election présidentielle 2017 et numérique 23 Fiscalité de la culture 23 Hydrocarbures non conventionnels 23 Mesures de transition de la PAC 23 Projet de loi 4D - Environnement 23 Relations UE-Chine 23 Réforme ferroviaire française 23 Verts européens 23 Aviation 22 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 22 Cabinets des commissaires européens 22 Projet de loi de finances 2019 et transports 22 Administration européenne 21 Corruption 21 Fair share 21 Passenger name record (PNR) 21 Présidentielle 2017 et transports 21 Responsabilité en matière de produits défectueux 21 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 21 Anne Hidalgo 2022 20 Collecte des déchets 20 Energie et numérique 20 Environnement et Santé 20 Fonds européens 20 Marine Le Pen 2022 20 Nord Stream 2 20 PFUE - Agro 20 Autoconsommation 19 Concurrence et santé 19 Crise des réfugiés - UE 19 Effacement 19 Paquet « new deal for consumers » 19 Règlement sur les médicaments critiques 19 Soins de santé transfrontaliers 19 Traité plastiques 19 Urbanisme - Environnement 19 Élections régionales et transports 19 Blockchain 18 Codes de réseau 18 Espaces naturels 18 Présidentielle 2017 - Énergie 18 Budget 2022 - Environnement 17 Budget 2026 17 COP 15 Biodiversité 17 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 17 Mouvements dans l'administration française 17 PLF 2018 - Transports 17 Pacte industrie propre 17 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 17 Règlement sur la portabilité des contenus 17 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 17 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 17 Economie circulaire 16 Gouvernance de l'internet 16 Portraits 16 Budget européen de la santé 15 Eric Zemmour 2022 15 Fonction publique 15 ICPE 15 Identité et Démocratie (ID) 15 Jean-Luc Mélenchon 2022 15 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 15 Rémunération des professionnels 15 Transport scolaire 15 Énergie - Environnement 15 Cumul des mandats 14 Finance 14 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 14 Pacte vert et numérique 14 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 14 Projet de loi travail - El Khomri 14 Élections européennes - Énergie 14 Élections municipales 2026 14 COP28 13 Formation en santé 13 Horizons 13 Mers et océans 13 Plan innovation santé 2030 13 Projet de loi de finances 2017 13 Responsabilité élargie des producteurs 13 Ressources propres de l'Union 13 COP 16 Biodiversité 12 Gestion des déchets 12 Loi Egalim 2 12 PFUE - Environnement 12 Projet de loi de finances 2017 et transports 12 Transports et Santé 12 Union bancaire 12 Écosystèmes - Environnement 12 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 11 Déchets ménagers 11 Elections sénatoriales 2017 11 Grands projets - Environnement 11 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 11 Recours collectifs 11 Réforme du travail (législature 2017-2022) 11 Réseau consulaire - Agro 11 Smart grids 11 Loi Pacte - Transports 10 Plan de relance - Agro 10 Bercy 9 Budget 2014-2020 9 Déchets du BTP 9 Fabien Roussel 2022 9 Géolocalisation 9 Industrie 4.0 9 Littoral 9 Miel 9 Numérique - Environnement 9 Projet de loi fraude fiscale (2018) 9 Secret des affaires 9 Think-tanks 9 Tri des déchets 9 . 8 COP30 8 Cogénération 8 Concurrence intra-communautaire 8 Conseil national de la refondation (CNR) 8 Devoir de vigilance 8 Elections chambres d'agriculture 8 Elections sénatoriales 2020 8 PFUE - Énergie 8 PFUE et e-santé 8 Pouvoirs et environnement 8 Stratégie nationale pour la biodiversité 8 Taxe sur les transactions financières 8 Écocide 8 Agenda stratégique 2024-2029 7 Arnaud Montebourg 2022 7 Christiane Taubira 2022 7 Education numérique 7 Foncier - Environnement 7 Gouvernance européenne de la santé 7 InvestEU 7 Pacte ferroviaire, un an après 7 Présidentielle - Agro 7 Stationnement 7 Comitologie 6 Eaux minérales 6 Les Patriotes pour l'Europe 6 Loi Notre 6 Mission pour les données de santé 6 Normes Euro 7 6 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 6 Remboursement 6 Régulation - Environnement 6 COP29 5 Conseil d'Etat 5 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 5 Expérimentations 51 5 Filières à responsabilité élargie du producteur 5 La Gauche au Parlement européen (The Left) 5 Logistique 5 Prairies 5 Sobriété 5 Édition spéciale : Transition énergétique 5 Données - Environnement 4 Fintech 4 Pacte productif 4 Perturbateurs endocriniens 4 Politique industrielle et transport 4 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 4 Règlement Enisa 4 Smart city 4 Édition spéciale transition énergétique 4 Élections européennes et transports 4 Concurrence et audiovisuel 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Organisations professionnelles - Agro 3 PLF2017 - Énergie 3 Projet de loi Pacte - Énergie 3 Représentation permanente française à Bruxelles 3 Édition spéciale économie circulaire 14 3 Agro et Santé 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Décarbonation des industries de santé 2 Loi NOME 2 Loi renseignement 2 Marché unique 2 Pouvoirs et Santé 2 Air intérieur 1 Biocides 1 Conférence environnementale 1 Coronavirus - Environnement 1 Eau - Énergie 1 Intégration sectorielle - Énergie 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 Partenariat oriental 1 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 1 Ressources propres 1 Tabac 1 Élections au Medef 1