Contexte

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Sujet

Route 2284 Données personnelles 1622 Transport aérien 1523 Régulation des contenus sur Internet 1468 Ferroviaire 1437 Énergies renouvelables 1396 Concurrence dans la tech 1202 Gaz 1201 Télécoms 1109 Nucléaire 1104 Financement - Énergie 1046 Le règlement sur les services numériques (DSA) 987 Émissions des véhicules 926 Guerre en Ukraine 898 Transport maritime 870 Changement climatique 844 Pesticides 844 Intelligence artificielle 807 Audiovisuel 787 Électricité 752 Financement des infrastructures 749 Biodiversité - Environnement 732 Pacte vert (Green deal) et transports 723 Automobile 677 Économie circulaire - Environnement 652 Commission (2024-2029) 647 Budget 2025 638 Application de la loi Climat et résilience 623 Paquet climat - Transports 612 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 608 Vie du Parlement européen (9e législature) 597 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 590 Paquet climat - Énergie 565 Le RGPD 561 Efficacité énergétique 557 Élections européennes 2024 530 Budget de l'UE après 2020 510 Transparence et lobbying à Bruxelles 503 Réseaux 492 Commerce international 473 Green Deal et alimentation 471 Pollutions - Environnement 464 Paquet mobilité 463 Paquet européen droit d'auteur 456 Hydrogène 441 Vie du Parlement européen (10e législature) 438 Transports publics 434 Déchets - Environnement 432 Cybersécurité 430 Droit d'auteur 428 La crise du coronavirus 421 Marché européen du carbone (ETS) 416 Sécurité d'approvisionnement 416 La relance post-coronavirus 392 Politique énergétique 391 Transport urbain 388 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 387 Substances chimiques 387 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 382 E-commerce 381 Lobbying 366 La Commission Leyen (2019-2024) 362 Intelligence artificielle en santé 349 Concurrence 339 Budget 2024 337 Politique Agricole Commune 335 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 334 Les gens de la santé 332 Élevage 332 Elections européennes 2019 (archives) 325 Etat de droit 325 Aéroports 323 Médicament 322 Stratégie IA de la Commission européenne 322 Transition énergétique 322 Véhicules électriques 321 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 319 Fiscalité du numérique 315 Crise de l'énergie 313 Publicité en ligne 312 Eau - Environnement 309 Données personnelles de santé 308 Simplification législative et administrative 303 PLFSS 301 Protection des mineurs 299 Règlement sur l'intelligence artificielle 298 Industries de santé 295 Bien-être animal 293 Dispositifs médicaux 288 Politique commerciale 287 Politique industrielle et numérique 281 Tarifs de l'énergie 281 Les gens du numérique 278 Plastiques 278 Gouvernance de la santé 274 Forêts 270 Aides d'Etat 269 Agriculture et environnement 262 Planification écologique 260 Détachement des travailleurs 259 Transport fluvial 259 Impact environnemental du numérique 258 Élection présidentielle 2022 257 Coronavirus et transports - UE 253 Justice - Environnement 253 Agriculture 252 Désinformation en ligne 250 Gaz à effets de serre 249 Vie politique en Europe 249 Europe de la santé 248 Règlement e-privacy 248 Éolien 248 Fiscalité 242 Stratégie européenne des données de santé 242 Autoroutes 241 Zone euro 241 Accords commerciaux internationaux 240 Concurrence - Énergie 237 Coronavirus 229 Sécurité dans les transports 228 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 227 Semences 222 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 221 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 221 La 5G 218 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 218 Accord de transfert de données 215 Financement du système de santé 214 Marché du carbone 214 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 212 Evolutions des institutions de l'UE 212 Financements - Environnement 211 Réforme du marché de l'électricité 211 Ports 209 Solaire 207 Marchés de l'électricité 206 Autonomie stratégique de l'Union 203 OGM 200 Green Deal 198 Protection des consommateurs 198 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 195 Stratégie européenne pour les données 195 Émissions de CO2 195 Aménagement numérique 194 Marchés de l'énergie 194 Pollution de l'air - Environnement 193 Règlement emballages 193 Décentralisation 191 Cybersurveillance 187 Relations commerciales 187 Green Deal - Environnement 185 Politique environnementale 185 Réforme de l'audiovisuel public 183 Finances publiques 182 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 181 Paquet pharmaceutique 181 Téléphonie mobile 181 Crise agricole 180 Energies fossiles 180 Règlement sur la liberté des médias 178 Lutte contre le terrorisme 177 Plan France Très Haut Débit 177 Relations transatlantiques 176 Fiscalité des transports 175 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 175 Projet de loi d'orientation des mobilités 169 Santé publique 169 Émissions aériennes 168 Données des transports 167 Transparence de la vie publique française 167 Carbone et agriculture 164 Directive InfoSoc 164 Libéralisation du transport ferroviaire 163 Budget 2023 162 Pollution des sols 162 Cloud souverain 161 Fiscalité de l'énergie 159 Paquet gaz et hydrogène 158 Restauration de la nature 158 Coronavirus et Transports - France 155 Réforme des institutions françaises 155 Vie du Sénat 152 Presse 151 Taxis et VTC 151 Paquet télécoms 2016 149 Dieselgate 145 Mise en oeuvre de la loi Egalim 143 RTE-T 143 Encadrement du lobbying en France 142 Fonctionnement des institutions 142 open data 139 Étiquetage 139 Démocratie environnementale 138 Recherche en santé 138 Transport de gaz 138 Marché unique du numérique 136 Ajustement carbone aux frontières 135 Biodiversité 135 Europe de la défense 135 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 134 Accès aux soins 133 Responsabilité sociale des plateformes 133 Recyclage 132 Adaptation au changement climatique 130 NZIA 130 Objectif climatique 2040 130 Transports intelligents 129 Accord commercial sur le Mercosur 127 Législatives 2024 127 Matières premières 127 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 127 Mobilité - Énergie 124 Plan stratégique national français 123 Droits des passagers 122 Agroalimentaire 121 Budget de l'Union 2028-2034 121 Cabinets ministériels 121 Innovation 120 réponse-IRA-énergie 120 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 119 Engrais 119 Free flow of data 119 Hydroélectricité 119 Sécurité sanitaire 119 Budgets français - Énergie 118 Marché de capacité 118 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 117 Projet de loi sur l'espace numérique 117 Budgets annuels de l'UE 116 Compétitivité de l'UE 116 Sûreté nucléaire 114 Intelligence artificielle et droit d'auteur 113 Paquet routier 2 - Volet climat 113 Second mandat d'Emmanuel Macron 113 Nouvelles Techniques Génomiques 111 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 111 Auditions de la Commission von der Leyen 2 109 Green Deal - Énergie 109 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 109 Sécurité routière 109 Agriculture - Environnement 107 Règlement écoconception 107 Stockage d'énergie 107 Vélo 107 Loi d'orientation agricole 106 Gestion des risques 105 Établissements de santé 105 Ciel unique 104 Régulation - Énergie 104 Diesel 102 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 100 Entreprises - Énergie 99 Qualité de l'air 99 Elections législatives 2022 97 Produits chimiques : la révision de Reach 97 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 97 Innovation en santé 96 Neutralité du net 96 Élections européennes 2014 96 Charbon 94 Réduction des émissions industrielles 94 Aléas climatiques 93 Economie collaborative 92 Espace européen des données de santé 91 Justice 91 Les Républicains (LR) 91 Agriculture biologique 90 IA générative 90 Programmation énergie-climat 89 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 89 Biogaz 88 Gouvernement Barnier 88 Fret 87 Relance post-coronavirus - Transports 87 Règlement sur les relations plateformes-to-business 87 Gestion de l'eau 86 Projet de loi industrie verte 86 Energie et agriculture 85 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 85 Election présidentielle 2017 84 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 84 Accès au marché 83 Loi Climat - Énergie 83 Budget 2020 et transports 82 Professions de santé 82 Santé animale 82 Agenda parlementaire 81 Chaleur et froid 81 Commission Juncker (2014-2019) 81 Dumping social 81 Entreprise 81 Géoblocage 81 Règlement cable et satellite 80 PAC post-2027 79 Gouvernance européenne de l'énergie 78 Mieux légiférer (UE) 78 Zéro artificialisation nette 78 Les gens de la tech 77 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 77 Fonds structurels européens 76 Méthane - Énergie 76 Projet de loi 4D et transports 76 Élections européennes 2019 et numérique 76 Interconnexions énergétiques 75 Renaissance 75 E-administration 74 Politique industrielle & énergie 74 Viandes 74 Déchets nucléaires 73 Lutte contre le piratage 73 Mer - Environnement 73 Biomasse 72 Foncier 72 Industrie agroalimentaire 72 Captage et stockage de CO2 (CCS) 71 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 71 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 70 Décentralisation énergétique 70 Lanceur d'alerte 68 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 68 Parti populaire européen (PPE) 68 Stratégie aérienne de l'UE 67 Sécurité maritime 67 Télémédecine 67 Coronavirus - Énergie 66 Cybersécurité en santé 66 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 66 Quatrième paquet ferroviaire 66 Brexit et transports 65 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 65 Changement climatique - Environnement 65 Financement de la tech 65 Qatargate 65 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 65 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 64 Gouvernement Bayrou 64 PFAS ("polluants éternels") 64 Consommation - Environnement 63 Gouvernement Borne 63 Installation - transmission 63 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 63 Espace numérique de santé 62 Investissement 62 Relance post-Covid et numérique 62 Règlement batteries et économie circulaire 62 Réforme des retraites 61 Rassemblement national (RN) 60 Renouvellement des fréquences de la TNT 60 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 59 Distribution d'énergie 59 Médecine de ville 59 Organisations - Environnement 59 Paquet européen sur le e-commerce 59 Textiles 59 Les gens des médias 58 reconnaissance faciale 58 Cabinets des commissaires européens 57 Menaces sanitaires 57 Musique 57 Paquet cybersécurité 57 identité numérique 57 Aménagement - Environnement 56 Health Data Hub 56 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 56 Numérique et Santé 56 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 55 Prévention 55 Relations UE/Russie 55 Renew Europe (RE) 55 Bouclier démocratique européen 54 Distribution 54 Financement de la création 54 Politique de cohésion 2014-2020 54 Politique de cohésion post 2020 54 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 53 Collectivités - Environnement 53 Emmanuel Macron 2022 53 Parti socialiste (PS) 53 Politiques industrielles - environnement 53 Réemploi - Environnement 53 Autocar 52 COP21 52 Vin 52 E-santé et Santé 51 Loi pour une république numérique (Lemaire) 51 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 51 Règlement Soho 51 Digital Fairness Act 50 Directive PSI 50 Déchets d'équipements électriques et électroniques 50 Désinformation 50 Elections régionales 2021 50 Propriété intellectuelle 50 Budget 2021 et transports 49 Gouvernement Attal 49 Réforme de la sûreté nucléaire 49 Régulateurs du numérique 49 Budget français - Environnement 48 Equipements de réseau 48 Jeu vidéo 48 Projet de loi de finances 2022 et transports 48 Socialistes et démocrates (S&D) 48 Cinéma 47 Cloud 47 Consommation - Énergie 47 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 47 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 46 Code minier - Environnement 46 Loi d'accélération des énergies renouvelables 46 Mesures de transition de la PAC 46 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 46 Sols agricoles 46 Transport d'électricité 46 Loi Pacte 45 Pétrole 45 Soins de ville 45 copie privée 45 Règlement sur les médicaments critiques 44 Administration européenne 43 Carburants 43 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 43 Nouvelles mobilités 43 Parcours de soins 43 Règlement sur les données 43 Accord commercial transatlantique - Tafta 42 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 42 Mécanisme carbone aux frontières 42 Le projet de loi séparatismes 41 Régulation du lobbying 41 Syndicalisme agricole 41 Biocarburant 40 Chiffrement 40 Conflit d'intérêts 40 Gouvernance économique européenne 40 Abeilles 39 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 39 Elections municipales 2020 39 Lait 39 Mouvements affaires publiques 39 Paquet énergie-climat 39 Pacte industrie propre 38 Réglementation - Énergie 38 Budget européen de la santé 37 Elargissement de l'Union 37 La France insoumise (LFI) 37 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 37 Passenger name record (PNR) 37 Protection de l'environnement 37 Responsabilité en matière de produits défectueux 37 Cabinets d’affaires publiques 36 LOM - Gouvernance 36 LOM - Programmation des infrastructures 36 Modem 36 Réforme de l'Etat et de ses administrations 36 Rénovation énergétique 36 Brexit et alimentation 35 Concurrence et santé 35 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 35 Directive eurovignette 35 Drones 35 Jeux Olympiques 2024 35 La République en Marche (LRM) 35 Objets connectés 35 Verts européens 35 L'UE et ses voisins 34 Relation franco-allemande 34 Soins de santé transfrontaliers 34 Application de la loi Agec 33 Consigne 33 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 33 Influence française en Europe 33 Loi 3D 33 Protéines 33 Relations UE-Chine 33 Règlement sur la portabilité des contenus 33 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 32 Collectivités territoriales 32 Covid 32 Etats généraux de l’information 32 Écophyto 32 Financement des réseaux télécoms 31 PAC 2023-2027 31 Prix de l'énergie 31 Projet de loi de finances 2019 et transports 31 Social 31 Elections législatives 2017 30 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 30 Projet de loi 4D - Environnement 30 Transport d'énergie 30 Autorités administratives indépendantes 29 Crise du Covid-19 et collectivités locales 29 Fonds européens 29 LOM - Mobilités propres et actives 29 Plan eau 29 Recomposition politique à droite 29 Crise des gilets jaunes 28 Fruits et légumes 28 Les premiers pas du président Macron 28 PFUE - Agro 28 Risques - Environnement 28 Entreprises - Environnement 27 Hydrocarbures non conventionnels 27 LOM - Numérique 27 Loi sur les « fake news » 27 Santé-environnement 27 Énergo-intensifs 27 Brexit - Énergie 26 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 26 Espace Schengen 26 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 26 PLF 2018 - Transports 26 Risques industriels 26 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 26 Énergie et environnement 26 Fiscalité de l'environnement 25 Identité et Démocratie (ID) 25 Marchés publics 25 Elections fédérales allemandes 2017 24 Gouvernement Castex 24 Interopérabilité 24 Loi Pacte - Transports 24 Mers et océans 24 Miel 24 Transports et environnement 24 Fair share 23 Grand Paris 23 Grand débat 23 Les gens, les coulisses de la XVe législature 23 Blockchain 22 Concessions 22 Concurrence et médias 22 Paquet « new deal for consumers » 22 Recours collectifs 22 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 22 Grandes cultures 21 Identité numérique en santé 21 Livre numérique 21 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 21 Négociations internationales - Environnement 21 Pacte vert et numérique 21 Règlement Enisa 21 Élections sénatoriales 2023 21 Entrepôt de données 20 Gouvernement ouvert 20 Marine Le Pen 2022 20 Yannick Jadot 2022 20 algorithme 20 Élections européennes - Énergie 20 Aviation 19 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 19 Codes de réseau 19 Collecte des déchets 19 Economie circulaire 19 Fonction publique 19 Interprofessions 19 Organisations - Énergie 19 Ressources propres de l'Union 19 Union bancaire 19 Usagers du système de santé 19 Valérie Pécresse 2022 19 Écosystèmes - Environnement 19 Portraits 18 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 18 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 18 Budget 2022 - Environnement 17 Corruption 17 Fiscalité locale 17 InvestEU 17 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 17 Sucre 17 Autoconsommation 16 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 16 Comitologie 16 Crise des réfugiés - UE 16 Espaces naturels 16 Politique industrielle et transport 16 Réforme ferroviaire française 16 Cumul des mandats 15 Election présidentielle 2017 et numérique 15 Finance 15 Gestion des déchets 15 Anne Hidalgo 2022 14 Budget 2014-2020 14 Budget 2026 14 COP30 14 Elections chambres 14 Elections sénatoriales 2017 14 Energie et numérique 14 Projet de loi de finances 2017 14 Responsabilité sociale des entreprises 14 Élections régionales et transports 14 COP29 13 Conférence de financement des mobilités 13 Data - Énergie 13 Devoir de vigilance 13 Elections départementales 2021 13 Elections sénatoriales 2020 13 Environnement et Santé 13 Gouvernance de la planification écologique 13 Horizons 13 Industrie 4.0 13 Jean-Luc Mélenchon 2022 13 Les Patriotes pour l'Europe 13 Projet de loi travail - El Khomri 13 Responsabilité élargie des producteurs 13 Smart grids 13 Cogénération 12 Concurrence intra-communautaire 12 Eric Zemmour 2022 12 La Gauche au Parlement européen (The Left) 12 Pouvoirs et environnement 12 Réforme du travail (législature 2017-2022) 12 Tarification des établissements 12 Agenda stratégique 2024-2029 11 Eaux minérales 11 Effacement 11 Fintech 11 Fiscalité de la culture 11 Gouvernance européenne de la santé 11 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 11 Recomposition politique à gauche 11 Secret des affaires 11 COP 15 Biodiversité 10 Crise de l'énergie dans les transports 10 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 10 Gouvernance de l'internet 10 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 10 PFUE - Environnement 10 Projet de loi Pacte - Énergie 10 Présidentielle 2017 - Énergie 10 Trains d'Équilibre du Territoire 10 Écocide 10 Education numérique 9 Mouvements dans l'administration française 9 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 9 Présidentielle 2017 et transports 9 Chronologie des médias 8 Géolocalisation 8 HATVP 8 Nord Stream 2 8 Plan innovation santé 2030 8 Projet de loi fraude fiscale (2018) 8 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 8 Élections municipales 2026 8 Foncier - Environnement 7 ICPE 7 Négociations conventionnelles 7 Pacte productif 7 Perturbateurs endocriniens 7 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 7 Transport scolaire 7 Urbanisme - Environnement 7 Élections européennes et transports 7 Intégration sectorielle - Énergie 6 Littoral 6 Marché unique 6 Plan de relance - Agro 6 Projet de loi de finances 2017 et transports 6 Réseau consulaire - Agro 6 Arnaud Montebourg 2022 5 COP28 5 Concurrence et audiovisuel 5 Déchets ménagers 5 Fabien Roussel 2022 5 Grands projets - Environnement 5 Loi Egalim 2 5 Loi Notre 5 Normes Euro 7 5 PFUE et e-santé 5 Stratégie nationale pour la biodiversité 5 Think-tanks 5 Traité plastiques 5 Bercy 4 PFUE - Énergie 4 Pacte ferroviaire, un an après 4 Représentation permanente française à Bruxelles 4 Rémunération des professionnels 4 Taxe sur les transactions financières 4 Tri des déchets 4 Édition spéciale : Transition énergétique 4 Édition spéciale économie circulaire 14 4 COP 16 Biodiversité 3 Elections chambres d'agriculture 3 Expérimentations 51 3 Logistique 3 Loi renseignement 3 Lutte contre la contrefaçon 3 Mission pour les données de santé 3 Numérique - Environnement 3 Objectifs énergétique de l'UE 2050 3 Organisations professionnelles - Agro 3 Plan local d'insertion pour l'emploi (Plie) 3 Politique commune de la pêche (PCP) 3 Pouvoirs et Santé 3 Présidentielle - Agro 3 Remboursement 3 Régulation - Environnement 3 Sobriété 3 . 2 Agro et Santé 2 Christiane Taubira 2022 2 Conseil d'Etat 2 Conseil national de la refondation (CNR) 2 Crise afghane 2 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Formation en santé 2 PLF2017 - Énergie 2 Smart city 2 Stationnement 2 Tabac 2 Transports et Santé 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Élections au Medef 2 Air intérieur 1 Conférence environnementale 1 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 1 Coronavirus - Environnement 1 Données - Environnement 1 Décarbonation des industries de santé 1 Déchets du BTP 1 Europe des nations souveraines 1 Loi NOME 1 Partenariat oriental 1 Prairies 1 Ressources propres 1 Small Business Act 1 Territoires et Santé 1 Élection présidentielle 2027 1 Énergie - Environnement 1