Le règlement de l’Assemblée débattu dans le bruit et la fureur

À l’issue d’une séance explosive, l’opposition a claqué la porte, boycottant l’examen du texte dans l’hémicycle. Il n’a été débattu que par les députés de la majorité, qui l’ont très peu modifié. Le vote aura lieu mardi 4 juin.
31 mai 2019 à 8h00
Pouvoirs
. Jason Weingart - Wikimédia Commons
par Samuel Le Goff

Le bras de fer entre majorité et opposition, sur la réforme du règlement de l'Assemblée, a tourné à l'affrontement et à la crise politique, mardi 28 mai dans la soirée.

À l’issue de trois heures de débats sur l'article 8, relatif à la durée des discussions générales, une tentative de compromis a échoué, provoquant de vives tensions dans l'hémicycle. L'étincelle est venue du refus du président de l'Assemblée nationale, Richard Ferrand, de lever la séance à 0h30 pour permettre aux…

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L’impact de la réforme du règlement sur la procédure parlementaire sera limité

De nombreuses mesures prévues par le texte voté le 4 juin par les députés étaient des pratiques déjà existantes, qui sont ainsi officiellement incorporées. Les autres évolutions sont surtout là pour donner des outils aux présidents de séance pour accélérer les débats.
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Réforme du règlement de l'Assemblée nationale
Bras de fer autour de la réforme du règlement de l’Assemblée Bras de fer autour de la réforme du règlement de l’Assemblée
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Bras de fer autour de la réforme du règlement de l’Assemblée

À la veille des débats en séance publique, les discussions restent tendues entre l’opposition – qui conteste l’encadrement des temps de parole – et la majorité, qui considère avoir déjà fait suffisamment de concessions. Tout va se jouer dans l’hémicycle, du 27 au 29 mai.
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[Document] Ce que Richard Ferrand veut changer dans le règlement de l’Assemblée nationale [Document] Ce que Richard Ferrand veut changer dans le règlement de l’Assemblée nationale
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[Document] Ce que Richard Ferrand veut changer dans le règlement de l’Assemblée nationale

Contexte commente, article par article, la résolution que le président de l’Assemblée nationale va soumettre à la consultation des présidents des groupes politiques pour réformer le règlement de l’institution. Des modifications de leur part sont envisageables. Le texte devrait être discuté en séance publique à la fin du mois de mai pour une entrée en vigueur le 1er octobre 2019.
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