Alexandre Dufosset

PLF 2026

Le programme 175 « Patrimoines », et plus particulièrement son action 01 « Monuments historiques et patrimoine monumental », enregistre dans le PLF 2026 une réduction particulièrement marquée des...

PLF 2026

Content not available

PLF 2026

Cet amendement vise à supprimer l’action 18 « Aide à la vie familiale et sociale des anciens migrants dans leur pays d’origine » (AVFS), maintenue dans le projet de loi de finances pour 2026 à...

PLF 2026

Cet amendement vise à supprimer une partie de l’enveloppe de l’action 07 « Cultes et laïcité ». Le projet de loi de finances pour 2026 prévoit en effet d’allouer une part des crédits de cette...

PLF 2026

Le programme 215 “Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture” connaît une hausse budgétaire de ses 2 principales actions : - +23,52 % pour l’action 01 (État-major, politiques...

PLF 2026

Suppression. Le présent amendement vise à supprimer la réforme substituant aux abattements actuels (10 % sur les pensions et abattement spécifique « personnes âgées ou invalides ») un abattement forfaitaire...

PLF 2026

Suppression. Le présent amendement vise à supprimer la réforme substituant aux abattements actuels (10 % sur les pensions et abattement spécifique « personnes âgées ou invalides ») un abattement forfaitaire...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Cet amendement propose une exonération significative des droits de mutation lors de la cession ou de la transmission d’une exploitation à un jeune agriculteur s’inscrivant dans un parcours...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Le présent amendement a pour objet de moduler le principe de non-régression environnementale (principe juridique selon lequel la protection de l’environnement ne peut pas régresser au fil du temps,...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Le présent amendement vise à garantir un accès prioritaire au foncier agricole pour les jeunes en cours d’installation, en ciblant les zones identifiées comme stratégiques pour le renouvellement...

PPL Soins palliatifs et d’accompagnement

Les bénévoles d’accompagnement jouent un rôle essentiel dans la prise en charge des personnes en soins palliatifs, en apportant soutien, écoute et réconfort au patient comme à ses proches....

PPL Soins palliatifs et d’accompagnement

L’accompagnement des personnes en fin de vie ne s’arrête pas à la mort : il se prolonge auprès des proches dans le deuil. Les bénévoles d’accompagnement, par leur présence en amont et parfois après...

PPL Fin de vie

L’aide à mourir, en tant qu’acte irréversible, exige un consentement libre, éclairé, constant et non influencé. Or, une personne mise en examen, détenue provisoirement ou en attente de jugement,...

PJL de simplification

La Commission de recours amiable (CRA) constitue la première étape obligatoire dans le cadre du contentieux général de la sécurité sociale. Pourtant, à la différence des procédures fiscales, où les...

PJL de simplification

Le présent amendement vise à corriger une asymétrie procédurale qui affecte chaque année de nombreux travailleurs indépendants, artisans, commerçants, professions libérales et dirigeants de TPE-PME...

PPL Valoriser la réserve communale de sécurité civile

Les réserves communales de sécurité civile (RCSC) jouent un rôle essentiel dans la gestion des crises locales, en apportant un appui logistique, humain et organisationnel aux services de secours....

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter les ressources en munitions téléopérées. L’usage de ces munitions se répand sur de nombreux théâtres de guerre ; il s’agit d’une évolution technique et tactique...

PLF 2025

Cet amendement vise à accélérer et amplifier le développement du quantique militaire. Réduire l’incertitude : tel est l’un des objectifs des stratèges et tacticiens militaires. Pour l’atteindre,...

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter les moyens de la lutte anti-sous-marine. L’exercice Squale, qui s’est tenu du 9 au 14 juin dernier entre le continent et la Corse, a une nouvelle fois démontré le...

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter les effectifs du Service de Santé des Armées. En effet, en l’état actuel de ce dernier, comme le soulignent les rapports de la Cour des comptes (juin 2023) et du...

PLF 2025

Cet amendement vise à accélérer et amplifier le développement du quantique militaire. Réduire l’incertitude : tel est l’un des objectifs des stratèges et tacticiens militaires. Pour l’atteindre,...

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter les ressources en munitions téléopérées. L’usage de ces munitions se répand sur de nombreux théâtres de guerre ; il s’agit d’une évolution technique et tactique...

PLF 2025

Cet amendement vise à relancer l’opération « Poignées de porte » conduite en 2022-2023. Bien que mineurs, certains dysfonctionnements rencontrés par les forces armées françaises (chaudières...