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Alexis Corbière

French MP

Écologiste et Social

Seine-Saint-Denis · 7e circonscription

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477 amendments

  1. Amendment No.II-3587 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement vise à augmenter les crédits de 15 millions d'euros par an en faveur de la recherche clinique sur les cancers pédiatriques. Chaque année en France, environ 2500 enfants et...

  2. Amendment No.II-3602 to Article 62

    PLF 2025

    Le présent amendement a pour objet du tripler les ressources du Fonds de solidarité pour les départements de la région Ile-de-France (FSDRIF) pour les porter à 180 millions d’euros. Le FSDRIF,...

  3. Amendment No.II-3586 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement vise à créer un service public de la publication scientifique pour permettre aux citoyens et universités d’accéder gratuitement aux articles des chercheurs sans enrichir les revues...

  4. Amendment No.II-3585 to Article 42

    PLF 2025

    Par cet amendement nous proposons d’augmenter de 2 milliards d’euros le budget de la recherche française. L’investissement dans l’enseignement supérieur et la recherche est crucial pour l’avenir...

  5. Amendment No.II-3604 to Article 62

    PLF 2025

    L’objectif du fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) est de réduire les inégalités fiscales entre les collectivités de l’échelon départemental afin de permettre...

  6. Amendment No.II-3584 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement d’appel du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer le non respect de la la trajectoire de la loi de programmation de la recherche 2021‑2030 votée en décembre 2020. Pour...

  7. Amendment No.II-948 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à généraliser le remboursement des frais d’inscription en doctorat par les établissements employeurs, en tant que frais professionnels liés au...

  8. Amendment No.II-949 to Article 60

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à généraliser le remboursement des frais d’inscription en doctorat par les établissements employeurs, en tant que frais professionnels liés au...

  9. Amendment No.II-442 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement vise à mettre en cohérence le projet de loi de finances 2025 avec la trajectoire de refinancement de la recherche prévue par la loi LPR. Emmanuel Macron s’engageait le 7 décembre...

  10. Amendment No.II-441 to Article 59

    PLF 2025

    Le Crédit d’impôt recherche (CIR) est l’un des dispositifs fiscaux les plus coûteux pour l’État français, qui a coûté 7,7 milliards d’euros cette année. Il est destiné à stimuler l’innovation et la...

  11. Amendment No.II-445 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement vise à financer la construction de logements sociaux pour les étudiants. Le gouvernement promettait à la fin de l'année dernière la création de 35.000 logements sociaux étudiants...

  12. Amendment No.II-444 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement travaillé avec France Universités vise à compenser totalement le coût des mesures « Guérini » en 2023. En effet, seules 50 % des mesures salariales ont été compensées en 2024 et de...

  13. Amendment No.II-443 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement vise à financer un plan de titularisation des 5800 emplois contractuels supplémentaires entérinés par le PLF2025. Le recours à l’emploi contractuel dans l’enseignement supérieur et...

  14. Amendment No.II-CF1984 to Article 42

    Tombé

    PLF 2025

    Cet amendement d’appel du groupe Socialistes et apparentés vise à dénoncer le non respect de la la trajectoire de la loi de programmation de la recherche 2021‑2030 votée en décembre 2020. Pour...

  15. Amendment No.II-CF1986 to Article 42

    Tombé

    PLF 2025

    Cet amendement vise à augmenter les crédits de 15 millions d'euros par an en faveur de la recherche clinique sur les cancers pédiatriques. Chaque année en France, environ 2500 enfants et...

  16. Amendment No.II-CF1985 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement vise à créer un service public de la publication scientifique pour permettre aux citoyens et universités d’accéder gratuitement aux articles des chercheurs sans enrichir les revues...

  17. Amendment No.II-CF1983 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Par cet amendement nous proposons d’augmenter de 2 milliards d’euros le budget de la recherche française. L’investissement dans l’enseignement supérieur et la recherche est crucial pour l’avenir...

  18. Amendment No.II-CF1683 to Article 59

    Non soutenu

    PLF 2025

    L’objectif du fonds national de péréquation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) est de réduire les inégalités fiscales entre les collectivités de l’échelon départemental afin de permettre...

  19. Amendment No.II-CF1687 to Article 59

    Non soutenu

    PLF 2025

    Le présent amendement a pour objet du tripler les ressources du Fonds de solidarité pour les départements de la région Ile-de-France (FSDRIF) pour les porter à 180 millions d’euros. Le FSDRIF,...

  20. Amendment No.II-CF115 to Article 59

    Irrecevable

    PLF 2025

    Le Crédit d’impôt recherche (CIR) est l’un des dispositifs fiscaux les plus coûteux pour l’État français, qui a coûté 7,7 milliards d’euros cette année. Il est destiné à stimuler l’innovation et la...

  21. Amendment No.II-CF118 to Article 42

    Irrecevable

    PLF 2025

    et amendement a pour objet de compenser l’augmentation des coûts de fonctionnement courant des universités en raison de l’inflation et des surcoûts énergétiques. Comme d’autres opérateurs de...

  22. Amendment No.II-AC284 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement a pour objet de compenser l’augmentation des coûts de fonctionnement courant des universités en raison de l’inflation et des surcoûts énergétiques. Comme d’autres opérateurs de...

  23. Amendment No.I-3038 to Article 13

    Retiré

    PLF 2025

    Par cet amendement de repli, il s’agit de limiter les effets d'aubaine pour les grandes entreprises via l’utilisation du CIR. En effet, d’après différentes études, ce Crédit Impôt Recherche...

  24. Amendment No.II-CF116 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement travaillé avec France Universités vise à compenser totalement le coût des mesures « Guérini » en 2023. En effet, seules 50 % des mesures salariales ont été compensées en 2024 et de...

  25. Amendment No.II-CF114 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement vise à mettre en cohérence le projet de loi de finances 2025 avec la trajectoire de refinancement de la recherche prévue par la loi LPR. Emmanuel Macron s’engageait le 7 décembre...

  26. Amendment No.II-CF117 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement vise à financer la construction de logements sociaux pour les étudiants. Le gouvernement promettait à la fin de l'année dernière la création de 35.000 logements sociaux étudiants...

  27. Amendment No.II-CF113 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement vise à financer un plan de titularisation des 5800 emplois contractuels supplémentaires entérinés par le PLF2025. Le recours à l’emploi contractuel dans l’enseignement supérieur et...

  28. Amendment No.II-AC283 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement vise à financer la construction de logements sociaux pour les étudiants. Le Gouvernement promettait à la fin de l’année dernière la création de 35.000 logements sociaux étudiants...

  29. Amendment No.II-AC281 to Article 60

    Irrecevable

    PLF 2025

    Le Crédit d’impôt recherche (CIR) est l’un des dispositifs fiscaux les plus coûteux pour l’État français, qui a coûté 7,7 milliards d’euros cette année. Il est destiné à stimuler l’innovation et la...

  30. Amendment No.I-3037 to Article 13

    PLF 2025

    Le Crédit d’impôt recherche (CIR) est l’un des dispositifs fiscaux les plus coûteux pour l’État français, qui a coûté 7,7 milliards d’euros cette année. Il est destiné à stimuler l’innovation et la...

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