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Aurélien Saintoul

French MP

La France insoumise

Hauts-de-Seine · 11e circonscription

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938 amendments

  1. Amendment No.II-CF881 to Article 49

    PLF 2026

    Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent attirer l’attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un...

  2. Amendment No.II-CF1068 to Article 49

    PLF 2026

    Cet amendement vise à augmenter les crédits prévus pour l’indemnisation des harkis et de leurs familles via la création d’un nouveau programme « Action en faveur des harkis et de leurs familles »....

  3. Amendment No.II-CF1172 to Article 49

    PLF 2026

    Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise souhaitent accélérer le développement d’une véritable capacité autonome de drones maritimes au sein de nos armées via la création d’un...

  4. Amendment No.II-CF943 to Article 49

    PLF 2026

    Cet amendement du groupe La France insoumise vise à rétablir les crédits liés à la recherche stratégique dans le projet de loi de finance 2026. Les crédits de la sous-action 07‑01 « Recherche...

  5. Amendment No.II-CF926 to Article 49

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Radars acoustiques – Lutte contre les drones » en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en Autorisation...

  6. Amendment No.II-CF938 to Article 49

    PLF 2026

    Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d’AE et CP à l’action 7 « Prospective de défense » du programme 144 « Environnement et prospective...

  7. Amendment No.II-CF936 to Article 49

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Nationalisation d’Atos » en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en...

  8. Amendment No.II-DN132 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement d’appel, il est demandé la création d’un nouveau programme « Pôle public des munitions » par un transfert de 1 euros en CP de la sous-action 2‑01 « Commandement et activités des...

  9. Amendment No.II-DN35 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Radars acoustiques – Lutte contre les drones » en l’abondant de 20 000 0000 d’euros en autorisations...

  10. Amendment No.II-DN36 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe parlementaire La France insoumise propose de créer un programme « Nationalisation d’Atos » en l’abondant de 70 000 000 d’euros en autorisation d’engagement et en...

  11. Amendment No.II-DN30 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, les députés du groupe LFI-NFP souhaitent attirer l’attention du Gouvernement et de la représentation nationale sur le programme MGCS, à travers la création d’un nouveau...

  12. Amendment No.II-DN33 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Cet amendement du groupe La France insoumise vise à augmenter les crédits liés à la recherche stratégique dans le projet de loi de finance 2026. Les crédits de la sous-action 07‑01 « Recherche...

  13. Amendment No.II-DN28 to Article 49

    Retiré

    PLF 2026

    Par cet amendement, les députés du groupe LFI souhaitent augmenter les crédits prévus pour l’indemnisation des harkis et de leurs familles provisionnés dans l’action 7 « Action en faveur des...

  14. Amendment No.II-DN40 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, les députés du groupe La France insoumise proposent de ponctionner 3 000 000 € d’AE et CP à l’action 7 « Prospective de défense » du programme 144 « Environnement et prospective...

  15. Amendment No.II-DN39 to Article 68

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe La France insoumise demande que le Gouvernement présente, dans un délai de 10 mois à compter de l’adoption du présent projet de loi des finances pour 2026, une...

  16. Amendment No.1218 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  17. Amendment No.1106 to Article 3

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  18. Amendment No.1221 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  19. Amendment No.1226 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  20. Amendment No.1222 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  21. Amendment No.1223 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  22. Amendment No.1227 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  23. Amendment No.1284 to Article 1er

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Amendement de nature rédactionnelle.

  24. Amendment No.1241 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  25. Amendment No.1265 to Article 1er

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Précision rédactionnelle.

  26. Amendment No.1180 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  27. Amendment No.1275 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  28. Amendment No.1293 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  29. Amendment No.1182 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

  30. Amendment No.1237 to Article 5

    PPL Réforme de l'audiovisuel public

    Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

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