Belkhir Belhaddad

PLF 2026

Cet amendement vise à augmenter la dotation de la stratégie nationale sport santé 2025-2030 et le soutien financier aux maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé en...

PLF 2026

Cet amendement vise à accompagner les clubs sportifs dans le recrutement et la formation d’éducateurs socio-sportifs. Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut...

PLF 2026

Les lignes Paris-Berlin et Paris-Vienne vont fermer le 14 décembre prochain. Alors qu’elles représentaient une alternative au transport aérien et l’illustration de la coopération européenne en...

PLF 2026

Cet amendement vise à allouer 400 000 euros supplémentaires à l’action 9 « Planification écologique – Stratégie de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires ». Cette dotation est...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. Le Pass’Sport...

PLF 2026

Cet amendement vise à revenir sur la baisse des crédits dédiés aux « 2 heures de sports supplémentaires au collège » du fait que le Gouvernement ait réduit le dispositif depuis 2025. Dans le...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Alors que l’amendement n°281 tend à autoriser et encadrer la publicité et le parrainage virtuels à titre expérimental pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2030, le présent sous-amendement...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à prévoir la formation des volontaires pour Paris 2030 au handicap des volontaires. Le handicap constitue encore le premier motif de...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à insérer un nouvel article dans le code du sport pour assurer la mise à disposition des sportifs de nationalité française convoqués pour leur participation aux Jeux olympiques...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à garantir la mise en place d'une billetterie populaire sur le modèle de ce qui a été fait pour les JOP 2024. L’expérience des jeux olympiques de 2024 a en effet démontré que...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement est un amendement de repli visant à recentrer le bénéfice de l'article 27 bis sur les seuls départements concernés par le déroulement d'au moins une épreuve des jeux olympiques et...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement du groupe Socialistes vise à limiter la publicité autour des Jeux 2030 à des produits respectueux de l'environnement et favorables à la santé. Alors que ces jeux 2030 vont être...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à poser le principe que les partenaires et sponsors des JOP 2030 respectent la directive européenne sur le devoir de vigilance. Il est essentiel que les partenaires commerciaux...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à insérer un nouvel article dans le code du sport pour assurer la mise à disposition des sportifs de nationalité française convoqués pour leur participation aux Jeux olympiques...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Suppression. Cet amendement vise à supprimer l'article 27 bis qui autorise jusqu’au 31 mars 2030 l’installation de bâches d’échafaudage comportant un espace dédié à l’affichage sur les immeubles bénéficiant du...

PLF 2026

Les lignes Paris-Berlin et Paris-Vienne vont fermer le 14 décembre prochain. Alors qu’elles représentaient une alternative au transport aérien et l’illustration de la coopération européenne en...

PLF 2026

Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. Le...

PLF 2026

Cet amendement vise à s’assurer que 135 000 missions de service civique pourront être proposées en 2026. Il a également pour objet de rétablir la trésorerie de l’Agence du service civique à un...

PLFSS 2026

Le code de la sécurité sociale prévoit l’application de coefficients géographiques aux tarifs nationaux de prestations des établissements implantés dans des régions dont le niveau des coûts est...

PLFSS 2026

La billetterie d’évènements sportifs est un enjeu majeur de l’économie et du financement du sport. De fait, il est important de lever les freins à son développement, notamment dans un contexte...

PLFSS 2026

L’article 44, II, C, de la LFSS 2022 fixe une durée maximale de deux ans pendant laquelle les autorisations de SSIAD peuvent être maintenues lorsqu’une demande de création de SAD mixte a été...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer un fonds de soutien à la complémentarité éducative. L’un des enjeux fondamentaux du prochain quinquennat, en matière de politique de...

PLF 2026

Cet amendement propose de créer un fond de soutien au départ en vacances. Ce fond regrouperait, à minima, les dispositifs d’aide au départ en vacances en un fonds unique, dans le but de simplifier...

PLF 2026

Cet amendement vise à augmenter la dotation de la stratégie nationale sport santé 2025‑2030 et le soutien financier aux maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé en...

PLF 2026

Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir le service civique à hauteur de 135 000 missions. Nous avons toujours défendu le service civique comme un outil...

PLF 2026

Cet amendement vise à accompagner les clubs sportifs dans le recrutement et la formation d’éducateurs socio-sportifs. Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut...

PLF 2026

Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. Le...

PLF 2026

Cet amendement du groupe socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits dédiés aux« 2 heures de sports supplémentaires au collège » du fait que le Gouvernement ait réduit le...

PLFSS 2026

Le code de la sécurité sociale prévoit l’application de coefficients géographiques aux tarifs nationaux de prestations des établissements implantés dans des régions dont le niveau des coûts est...

PLF 2026

La loi de finances pour 2025 a réformé le mécanisme de capacité en confiant au gestionnaire du réseau public de transport (RTE) l’allocation de la taxe de répartition des coûts du mécanisme de...