Belkhir Belhaddad

PPL Réforme de l'audiovisuel public

Selon le rapport du docteur Dominique DELANDRE (remis en avril au ministre chargé de la Santé Yannick NEUDER et à la ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative Marie BARSACQ), en...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement vise à rappeler la nécessité d’une approche équilibrée et inclusive de la rénovation énergétique. Si les rénovations performantes et globales sont indispensables pour atteindre les...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

La réduction de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers des sols hiérarchise les usages des sols, ce qui complexifie le développement de certains projets d’énergies renouvelables,...

PPL Profession d'infirmier

Les infirmiers en pratique avancée ont prouvé qu’ils pouvaient prendre en charge directement les patients dans le respect de la gradation des soins et du parcours du patient. Cet amendement vise à...

PPL Profession d'infirmier

L’amendement vise à recentrer les domaines d’intervention en pratique avancée sur une approche populationnelle, notamment les soins primaires et de première ligne. Cette orientation répond aux...

PLFSS 2025

Le code de la sécurité sociale prévoit l’application de coefficients géographiques aux tarifs nationaux de prestations des établissements implantés dans des régions dont le niveau des coûts est...

PLFSS 2025

Le présent amendement a pour objet de supprimer la hausse de la contribution sur le produit brut de certains jeux réalisé dans les casinos envisagée dans le présent projet de loi de finances de la...

PPL Abrogation de la retraite à 64 ans

La réforme des retraites de 2023 était une nécessité, les dépenses de retraite ayant augmenté et venant menacer la soutenabilité du système. Cet enjeu majeur pour l’ensemble des Françaises et...

PLF 2025

L’Education nationale doit rester une priorité et disposer des moyens nécessaires pour assurer des conditions d’enseignement de qualité et la réussite des élèves, permettant ainsi aux personnels...

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter le soutien financier aux Maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé, dans la continuité ce qui a été réalisé dans le cadre de la...

PLF 2025

Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont été une formidable réussite, tant sur le plan sportif qu’organisationnel. Ils susciteront sans doute des vocations et ont montré, qu’au-delà...

PLF 2025

Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut être, en particulier pour notre jeunesse, un levier d’émancipation et d’inclusion sans pareil. Pour qu’il puisse...

PLF 2025

Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut être, en particulier pour notre jeunesse, un levier d’émancipation et d’inclusion sans pareil. Pour qu’il puisse...

PLF 2025

Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont été une formidable réussite, tant sur le plan sportif qu’organisationnel. Ils susciteront sans doute des vocations et ont montré, qu’au-delà...

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter le soutien financier aux Maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé, dans la continuité ce qui a été réalisé dans le cadre de la...

PLF 2025

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PLFSS 2025

Les biens faits de l’activité physique et sportive sont connus, sur les plans physique, mental et social. Enjeu de santé publique, la prescription d’une activité physique adaptée a pour but de...

PLFSS 2025

Alors que la France compte de plus en plus de travailleurs indépendants et d’auto-entrepreneurs, plus de 4 millions fin 2022, ces travailleurs ne bénéficient pas des mêmes avantages que les...

PLFSS 2025

Cet amendement vise à encourager les entreprises à investir dans le développement de la pratique physique et sportive de leurs employés. Il propose une expérimentation de trois ans offrant un bonus...

PLF 2025

Le secteur des loisirs sportifs marchands regroupe les salles de sport (fitness, yoga) et les activités marchandes de sport indoor et outdoor. Il s’agit d’une offre de loisirs sportifs payante et...

PLF 2025

À l’occasion des Jeux Paralympiques, les décideurs publics se sont largement engagés à accroître les politiques inclusives des personnes en situation de handicap. L’AGEFIPH (Association de gestion...

PLF 2025

Cet amendement vise à compenser la diminution du montant des taxes affectées à l’Agence Nationale du Sport (ANS), afin de le rétablir au niveau de celui de l’année 2024. La suppression de...

PLF 2025

Cet amendement prévoit la suppression du plafonnement de la taxe affectée à l’AGEFIPH. L’AGEFIPH (Association de gestion du fonds pour l’insertion des personnes handicapées) joue un rôle historique...

PLF 2025

Cet amendement vise à compenser la diminution des crédits alloués au programme 219 Sport en relevant le plafond du produit de la taxe sur les paris sportifs affecté à l’Agence Nationale du Sport...

PLF 2025

Pour financer la mise aux normes des grands stades lors de l’Euro 2016 de Football, la loi de finances pour 2011 a adopté temporairement une surtaxe de 0,3% sur les jeux FDJ, hors paris sportifs....

PPL Protection des mineurs et honorabilité dans le sport

L’article 1 de cette proposition de loi propose une mesure importante pour assurer la sécurité des enfants dans le domaine sportif. Il prévoit un examen approfondi du casier judiciaire afin...

PLF 2024

Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut être, en particulier à notre jeunesse, un levier d’émancipation et d’inclusion sans pareil. Pour qu’il puisse...

PLF 2024

Cet amendement vise à augmenter le soutien financier aux Maisons sport santé (MSS) dans le cadre de la Stratégie nationale sport santé (SNSS) 2019 – 2024. La SNSS a connu des succès notables,...

PLFSS 2024

Cet amendement vise à inclure la prévention à la santé mentale dans les équipes de soins. Une prise en charge le plus tôt possible des problèmes liés à la santé mentale ne pourra être que bénéfique...

PLFSS 2024

Cet amendement vise à élargir aux masseurs-kinésithérapeutes la possibilité de prescrire des programmes d’activité physique adaptée aux patients éligibles. Chargé de maintenir et de restaurer la...