Belkhir Belhaddad

PLF 2026

Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. Le...

PLF 2026

Cet amendement vise à s’assurer que 135 000 missions de service civique pourront être proposées en 2026. Il a également pour objet de rétablir la trésorerie de l’Agence du service civique à un...

PLFSS 2026

L’article 44, II, C, de la LFSS 2022 fixe une durée maximale de deux ans pendant laquelle les autorisations de SSIAD peuvent être maintenues lorsqu’une demande de création de SAD mixte a été...

PLFSS 2026

La billetterie d’évènements sportifs est un enjeu majeur de l’économie et du financement du sport. De fait, il est important de lever les freins à son développement, notamment dans un contexte...

PLFSS 2026

Le code de la sécurité sociale prévoit l’application de coefficients géographiques aux tarifs nationaux de prestations des établissements implantés dans des régions dont le niveau des coûts est...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer un fonds de soutien à la complémentarité éducative. L’un des enjeux fondamentaux du prochain quinquennat, en matière de politique de...

PLF 2026

Cet amendement vise à accompagner les clubs sportifs dans le recrutement et la formation d’éducateurs socio-sportifs. Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut...

PLF 2026

Cet amendement vise à augmenter la dotation de la stratégie nationale sport santé 2025‑2030 et le soutien financier aux maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé en...

PLF 2026

Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir le service civique à hauteur de 135 000 missions. Nous avons toujours défendu le service civique comme un outil...

PLF 2026

Cet amendement propose de créer un fond de soutien au départ en vacances. Ce fond regrouperait, à minima, les dispositifs d’aide au départ en vacances en un fonds unique, dans le but de simplifier...

PLF 2026

Cet amendement du groupe socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits dédiés aux« 2 heures de sports supplémentaires au collège » du fait que le Gouvernement ait réduit le...

PLF 2026

Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. Le...

PLFSS 2026

Le code de la sécurité sociale prévoit l’application de coefficients géographiques aux tarifs nationaux de prestations des établissements implantés dans des régions dont le niveau des coûts est...

PLF 2026

La loi de finances pour 2025 a réformé le mécanisme de capacité en confiant au gestionnaire du réseau public de transport (RTE) l’allocation de la taxe de répartition des coûts du mécanisme de...

PLF 2026

Afin de garantir la stabilité et la fiabilité de l’approvisionnement électrique national, a été institué un mécanisme de capacité, Dans le cadre de la réforme de ce mécanisme introduite par la loi...

PLF 2026

Afin de garantir la stabilité et la fiabilité de l’approvisionnement électrique national, a été institué un mécanisme de capacité, Dans le cadre de la réforme de ce mécanisme introduite par la loi...

PPL Réforme de l'audiovisuel public

Selon le rapport du docteur Dominique DELANDRE (remis en avril au ministre chargé de la Santé Yannick NEUDER et à la ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative Marie BARSACQ), en...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement vise à rappeler la nécessité d’une approche équilibrée et inclusive de la rénovation énergétique. Si les rénovations performantes et globales sont indispensables pour atteindre les...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

La réduction de consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers des sols hiérarchise les usages des sols, ce qui complexifie le développement de certains projets d’énergies renouvelables,...

PPL Profession d'infirmier

Les infirmiers en pratique avancée ont prouvé qu’ils pouvaient prendre en charge directement les patients dans le respect de la gradation des soins et du parcours du patient. Cet amendement vise à...

PPL Profession d'infirmier

L’amendement vise à recentrer les domaines d’intervention en pratique avancée sur une approche populationnelle, notamment les soins primaires et de première ligne. Cette orientation répond aux...

PLFSS 2025

Le présent amendement a pour objet de supprimer la hausse de la contribution sur le produit brut de certains jeux réalisé dans les casinos envisagée dans le présent projet de loi de finances de la...

PLFSS 2025

Le code de la sécurité sociale prévoit l’application de coefficients géographiques aux tarifs nationaux de prestations des établissements implantés dans des régions dont le niveau des coûts est...

PPL Abrogation de la retraite à 64 ans

La réforme des retraites de 2023 était une nécessité, les dépenses de retraite ayant augmenté et venant menacer la soutenabilité du système. Cet enjeu majeur pour l’ensemble des Françaises et...

PLF 2025

L’Education nationale doit rester une priorité et disposer des moyens nécessaires pour assurer des conditions d’enseignement de qualité et la réussite des élèves, permettant ainsi aux personnels...

PLF 2025

Cet amendement vise à augmenter le soutien financier aux Maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé, dans la continuité ce qui a été réalisé dans le cadre de la...

PLF 2025

Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont été une formidable réussite, tant sur le plan sportif qu’organisationnel. Ils susciteront sans doute des vocations et ont montré, qu’au-delà...

PLF 2025

Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut être, en particulier pour notre jeunesse, un levier d’émancipation et d’inclusion sans pareil. Pour qu’il puisse...

PLF 2025

Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut être, en particulier pour notre jeunesse, un levier d’émancipation et d’inclusion sans pareil. Pour qu’il puisse...

PLF 2025

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