Bertrand Sorre

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Sur l’initiative de Claude Kern, rapporteur pour avis de la commission de la culture, le Sénat a adopté en commission un amendement réécrivant profondément le troisième alinéa de l’article 11....

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à harmoniser deux adjectifs distincts figurant au premier et au deuxième alinéas de l’article 15. Le premier alinéa, figurant dans le projet de loi initial, prévoit que la...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le II de l’article 11 a pour objet d’ajouter l’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) à la liste des organismes avec lesquels Tracfin est autorisé à échanger des informations. Or, depuis...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

L’article 16 du projet de loi autorise, dans les conditions prévues par la loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l’exécution des travaux publics,...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la suppression des 4 000 enseignants pour le rentrée 2026. Depuis 2017, ce seront près de 10 000 postes d’enseignants qui...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de subventions attribuées aux villes délégataires en santé scolaire. Alors qu’elles agissent par délégation de...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à la création de postes d’enseignants au sein de l’enseignement agricole public en cohérence avec les objectifs d’augmentation du nombre de...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à assurer la viabilité financière des espaces-tests agricoles des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle...

PLF 2026

Le présent amendement vise à flécher 1 euros en AE et CP du programme « Enseignement privé du premier et du second degrés », action n°09 « Fonctionnement des établissements », vers un nouveau «...

PLF 2026

Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à rétablir la subvention versée au titre du service civique. En cette rentrée de septembre 2025, le Ministère de l’Éducation nationale...

PLF 2026

Quels que soient leurs lieux d’apprentissage (autant que possible à l’école de la République, mais aussi en milieu spécialisé ou avec une scolarisation hybride), les élèves en situation de handicap...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la formation des AESH. Alors que ces crédits sont déjà extrêmement faibles, le Gouvernement les...

PLF 2026

Le présent amendement vise à majorer de 3 millions d’euros les crédits alloués au Réseau Canopé afin de préserver la capacité de l’établissement à assurer ses missions de formation et...

PLF 2026

Le présent amendement vise à flécher 150 000 000 euros en AE et CP du programme « Enseignement privé du premier et du second degrés », action n°09 « Fonctionnement des établissements », vers le...

PLF 2026

Cet amendement des députés socialistes vise à rétablir les 10 millions d’euros retiré à la part collective du Pass Culture dans le cadre du projet de loi de finances pour l’année 2025. Avec une...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les moyens dédiés à la formation des professeurs du premier degré en EPS. En effet, que cela soit en formation initiale ou...

PLF 2026

Le présent amendement vise à flécher 1 000 000 euros en AE et CP du programme 230 « Vie de l’élève », action n° 2 « Santé scolaire », vers un nouveau programme créé « Associations de prévention et...

PLF 2026

Grande cause nationale de 2025, le sujet de la santé mentale des jeunes est enfin mis en lumière au moment où la santé des enfants et des adolescents est au plus bas. Pourtant à des âges charnières...

PLF 2026

Cet amendement du Groupe Socialistes et apparentés vise à apporter des moyens pour assurer une éducation à la vie affective, relationnelle et à la sexualité pour tous les élèves. Depuis la loi du 4...

PLF 2026

Les 7 500 infirmières scolaires exerçant au sein de l’Éducation nationale assurent chaque année environ 18 millions de consultations auprès des élèves des premier et second degrés. Majoritairement...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter le nombre de classes dans l’enseignement agricole public ainsi que le nombre d’enseignant·es et d’ATLS (Administratifs,...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés propose de rétablir les ETPT supprimés depuis 2019 au sein des établissements techniques agricoles. Ces suppressions de postes continues placent...

PLF 2026

Les objectifs de l’action éducatrice de l’État en Outre-mer sont identiques à ceux poursuivis sur le territoire métropolitain. Pourtant, les résultats scolaires traduisent un décrochage structurel...

PLF 2026

« L’école rurale doit vivre ». Cet appel, prononcé par l’Association des maires ruraux, est le cri d’alarme d’élus de différentes sensibilités pour dénoncer la fermeture progressive des classes en...

PLF 2026

Le présent amendement vise à flécher 35 000 000 euros en AE et CP du programme « Enseignement privé du premier et du second degrés », action n°09 « Fonctionnement des établissements », vers le...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Écologiste et Social vise à doter le programme n° 140 « Enseignement scolaire public du second degré » et le programme n° 139 « Enseignement privé du premier et du second...