Caroline Colombier

PLF 2026

Le rapport d’information sénatorial n°936 (« Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense ») alerte sur l’urgence d’accélérer l’acquisition de groupements médico-...

PLF 2026

La trajectoire actuelle de la Loi de programmation militaire 2024‑2030 ne permet pas à la Marine nationale de disposer des moyens nécessaires à une flotte de rang 1. Avec seulement quinze frégates...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Afin de sécuriser, simplifier et faciliter l’exercice des activités agricoles au regard de l’objectif de souveraineté alimentaire de la France et de levée des contraintes au métier d'agriculteur,...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Transposition du droit européen en droit français en faveur des agriculteurs et exploitants indivis, notamment pour la perception des aides PAC. Lesdites aides ne sont plus versées aux indivisions...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Le présent amendement vise à alléger les contraintes techniques et économiques qui pèsent sur les agriculteurs irriguants dans l'application de l’article 4 de l’arrêté du 19 décembre 2011 relatif à...

PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

Suite à plusieurs dossiers en circonscription sur des aides PAC ou des remboursements de TICPE/TIPP sur le GNR, il apparaît que lesdites aides peuvent être considérées comme une « aide d’État au...

PPL Soins palliatifs et d’accompagnement

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PPL Soins palliatifs et d’accompagnement

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PLF 2025

Le rapport d’information sénatorial n°936 (« Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense ») alerte sur l’urgence d’accélérer l’acquisition de groupements médico-...

PLF 2025

Le présent amendement vise à accélérer la remontée en puissance des effectifs du Service de Santé des Armées. Si la LPM prévoit une augmentation de 460 ETP d’ici 2030, le niveau des années...

PLF 2025

Selon la Loi de programmation militaire 2024-30, l’Armée de l’Air et de l’Espace (AAE) prévoit l’acquisition de six systèmes de drones MALE « Eurodrone » d’ici 2035, pour un montant initial de 2...

PLF 2025

Le renouvellement du Char Leclerc par le projet franco-allemand MGCS, initialement prévu pour 2040, repoussé à 2045, semble enlisé. Miné par des désaccords industriels, il est probable que le...

PLFSS 2025

La rédaction actuelle de l’amendement risque d’entraîner une taxation de la publicité faite pour les salons régionaux et pour la mise en avant des agriculteurs de nos régions. Nous sommes...

PLFSS 2025

La rédaction actuelle de l’amendement risque d’entraîner une taxation de la publicité faite pour les salons régionaux et pour la mise en avant des agriculteurs de nos régions. Nous sommes...

PLFSS 2025

La rédaction actuelle de l’amendement risque d’entraîner une taxation de la publicité faite pour les salons régionaux et pour la mise en avant des agriculteurs de nos régions. Nous sommes...

PLFSS 2025

La rédaction actuelle de l’amendement risque d’entraîner une taxation de la publicité faite pour les salons régionaux et pour la mise en avant des agriculteurs de nos régions. Nous sommes...

PLFSS 2025

La rédaction actuelle de l’amendement risque d’entraîner une taxation de la publicité faite pour les salons régionaux et pour la mise en avant des agriculteurs de nos régions. Nous sommes...

PLFSS 2025

La rédaction actuelle de l’amendement risque d’entraîner une taxation de la publicité faite pour les salons régionaux et pour la mise en avant des agriculteurs de nos régions. Nous sommes...

PLF 2025

Selon la Loi de programmation militaire 2024-30, l’Armée de l’Air et de l’Espace (AAE) prévoit l’acquisition de six systèmes de drones MALE « Eurodrone » d’ici 2035, pour un montant initial de 2...

PLF 2025

Le présent amendement vise à accélérer la remontée en puissance des effectifs du Service de Santé des Armées. Si la LPM prévoit une augmentation de 460 ETP d’ici 2030, le niveau des années...

PLF 2025

Le rapport d’information sénatorial n°936 (« Le service de santé des armées, une pièce maîtresse de notre outil de défense ») alerte sur l’urgence d’accélérer l’acquisition de groupements médico-...

PLF 2025

L’amendement suivant vise à faire acquérir par le ministère des Armées un lot de chars Leclerc Evolution, présenté au salon de l’Eurosatory en juin 2024. Ce char de génération intermédiaire serait...

PLF 2025

Amendement de repli de l'amendement no1026 présenté par Hélène Laporte. Pour remédier aux défis pratiques, logistiques, économiques et environnementaux liés à l’éparpillement géographique des...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

Transposition du droit européen en droit français en faveur des agriculteurs et exploitants indivis, notamment pour la perception des aides PAC. Lesdites aides ne sont plus versées aux indivisions...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

Afin de sécuriser, simplifier et faciliter l’exercice des activités agricoles au regard de l’objectif de souveraineté alimentaire de la France, il convient d’étudier sérieusement l’impact de...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

Les crises sanitaires et géopolitiques des dernières années ont mis en évidence la dépendance aux importations de certaines denrées alimentaires. Alors que les exportations françaises représentent...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

Article consolidé L. 221‑5 du Code monétaire et financier consolidé, alinéa 3 : « Les ressources collectées par les établissements distribuant le livret A ou le livret de développement durable et...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

Alors que de nombreux textes existent afin de protéger notre agriculture et notre souveraineté, il semblerait que le Gouvernement et le Législateur méconnaisse ces derniers. C'est pourquoi le...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

On observe depuis plusieurs années une multiplication des parcelles de verges et cultures abandonnées qui deviennent des foyers potentiels de maladies comme la flavescence dorée alors que le...

PJL Souveraineté alimentaire et agricole

Au regard de plusieurs rapport et notamment de la DREES no1155 de juillet 2020, les personnes issues des zones rurales sont moins sujettes à la réalisation de longues études. Alors que le présent...