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Charles Alloncle

Charles Alloncle

Député français

À Droite

Hérault · 9e circonscription

Amendements déposés

72 résultats

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  1. Amendement n°2670 portant sur Article 1er

    Retiré

    PJL de simplification

    Rédactionnel. Rédactionnel

  2. Amendement n°2656 portant sur Article 1er

    Retiré

    PJL de simplification

    Rédactionnel. Rédactionnel

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