Christophe Proença

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation d'infrastructures sportives structurantes. Si le Sénat a augmenté de 50 millions les crédits...

PLF 2026

Cet amendement vise à transférer les 8,8 M€ de crédits de paiement supplémentaires votés par le Sénat pour le programme « Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030 » (à destination de la...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Ce sous-amendement propose de renvoyer à un décret en Conseil d'Etat la définition des conditions de mise en oeuvre de l'article 27 bis. A l'heure actuelle, l'article L. 621-29-8 du code du...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Ce sous-amendement vise à supprimer le mot "locale". Trois raisons à cela : - La création artistique dans son ensemble doit donc être encouragée pas seulement la création artistique "locale", - La...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Suppression. Dans la perspective de l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, l’article 29 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 avait prévu, d’une part, l’assujettissement des personnes...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement a pour objet de préciser la rédaction de l'article 5 bis, introduit par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'initiative de ses rapporteurs. La...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Dans la perspective de l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, l’article 29 de la loi n° 2018-202 du 26 mars 2018 avait prévu, d’une part, l’assujettissement des personnes...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Suppression. Introduit par un amendement de M. Cédric Vial au Sénat, l’article 27 bis propose d’autoriser jusqu’au 31 mars 2030 l’installation de bâches d’échafaudage comportant un espace dédié à l’affichage...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement est un amendement de repli visant à recentrer le bénéfice de l'article 27 bis sur les seuls départements concernés par le déroulement d'au moins une épreuve des jeux...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Amendement rédactionnel.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Amendement de précision rédactionnelle.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à insérer un nouvel article dans le code du sport pour assurer la mise à disposition des sportifs de nationalité française convoqués pour leur participation aux Jeux olympiques...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Les sénateurs ont fort opportunément décidé de demander la remise, chaque année, avant le 1er juillet, aux commissions permanentes chargées des sports de l’Assemblée nationale et du Sénat, d'un...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

L’immense succès des Jeux de 2024 s’est traduit, notamment, par un excédent de recettes dont le montant a été réévalué à plusieurs reprises depuis la fin de l’événement. En décembre 2024, un...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à décodifier le transfert temporaire des droits relatifs aux propriétés olympiques et paralympiques. Une fois les Jeux passés, les dispositions concernées deviendront sans objet...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Amendement rédactionnel.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel Redondant avec le renvoi à l’article L. 581‑9 du code de l'environnement.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement vise à modifier une disposition ajoutée en séance au Sénat par voie d’amendement, qui paraît à la fois mal rédigée et redondante par rapport au début de l’article 6 : la...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement a pour objet de supprimer des précisions qui apparaissent inutiles en ce qui concerne les dispositions législatives et réglementaires et dépourvues de sens en ce qui concerne...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à insérer un nouvel article dans le code du sport pour assurer la mise à disposition des sportifs de nationalité française convoqués pour leur participation aux Jeux olympiques...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Suppression. Introduit par un amendement de M. Cédric Vial au Sénat, l’article 27 bis propose d’autoriser jusqu’au 31 mars 2030 l’installation de bâches d’échafaudage comportant un espace dédié à l’affichage...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement a pour objet d’inscrire dans la charte les modalités selon lesquelles les bénévoles pourront valoriser les compétences acquises à travers les missions qu’ils auront exercées.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Sur l’initiative de son rapporteur pour avis, la commission de la culture du Sénat, qui avait reçu délégation au fond pour l’article 7, a profondément modifié le dispositif. En effet, elle a...