Christophe Proença

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Les sénateurs ont fort opportunément décidé de demander la remise, chaque année, avant le 1er juillet, aux commissions permanentes chargées des sports de l’Assemblée nationale et du Sénat, d'un...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

L’immense succès des Jeux de 2024 s’est traduit, notamment, par un excédent de recettes dont le montant a été réévalué à plusieurs reprises depuis la fin de l’événement. En décembre 2024, un...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement a pour objet de supprimer des précisions qui apparaissent inutiles en ce qui concerne les dispositions législatives et réglementaires et dépourvues de sens en ce qui concerne...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Rédactionnel Redondant avec le renvoi à l’article L. 581‑9 du code de l'environnement.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à décodifier le transfert temporaire des droits relatifs aux propriétés olympiques et paralympiques. Une fois les Jeux passés, les dispositions concernées deviendront sans objet...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement vise à modifier une disposition ajoutée en séance au Sénat par voie d’amendement, qui paraît à la fois mal rédigée et redondante par rapport au début de l’article 6 : la...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Rédactionnel. Amendement rédactionnel.

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Rédactionnel. Rédactionnel

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Rédactionnel. Rédactionnel

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Rédactionnel. Rédactionnel

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Sur l’initiative de son rapporteur pour avis, la commission de la culture du Sénat, qui avait reçu délégation au fond pour l’article 7, a profondément modifié le dispositif. En effet, elle a...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Le présent amendement a pour objet d’inscrire dans la charte les modalités selon lesquelles les bénévoles pourront valoriser les compétences acquises à travers les missions qu’ils auront exercées.

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Suppression. Introduit par un amendement de M. Cédric Vial au Sénat, l’article 27 bis propose d’autoriser jusqu’au 31 mars 2030 l’installation de bâches d’échafaudage comportant un espace dédié à l’affichage...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à insérer un nouvel article dans le code du sport pour assurer la mise à disposition des sportifs de nationalité française convoqués pour leur participation aux Jeux olympiques...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. Alors que ce projet de loi de finance...

PLF 2026

Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques et au patrimoine monumental prévue par ce budget pour 2026. Alors que nous dénoncions déjà une baisse de 18...

PLF 2026

Cet amendement vise à instaurer une visite médicale obligatoire en CE2. Dans le rapport de la mission flash porté par les députés Proença et Meunier sur l’activité physique et sportive et la...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés propose d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive et promouvoir l’insertion...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les moyens dédiés à la formation des professeurs du premier degré en EPS. En effet, que cela soit en formation initiale ou...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à étendre le Pass’Sport aux fédérations sportives scolaires. Dans les écoles publiques, le sport scolaire est assuré par deux fédérations...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation de 1 000 infrastructures sportives structurantes. Alors que le plan « 5 000 équipements...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des crédits attribués au sport pour tous à travers les pertes de crédits de l’ANS. Si l’ANS perd 109 millions d’euros en...

PLF 2026

Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques et au patrimoine monumental prévue par ce budget pour 2026. Alors que nous dénoncions déjà une baisse de 18...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 2 millions d’euros des crédits alloués aux recherches interdisciplinaires et transversales pour 2026. Ce projet de...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. Alors que ce projet de loi de finance...

PLF 2026

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la recherche en matière économique et industrielle pour 2026, et notamment les 60 milles euros...