Amendment No.II-CF1818 to Article 49
PLF 2026
Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques et au patrimoine monumental prévue par ce budget pour 2026. Alors que nous dénoncions déjà une baisse de 18...
French MP
Socialistes et apparentés
Lot · 2e circonscription
PLF 2026
Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques et au patrimoine monumental prévue par ce budget pour 2026. Alors que nous dénoncions déjà une baisse de 18...
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. Alors que ce projet de loi de finance...
Irrecevable
PLF 2026
Cet amendement vise à instaurer une visite médicale obligatoire en CE2. Dans le rapport de la mission flash porté par les députés Proença et Meunier sur l’activité physique et sportive et la...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés propose d’ajouter deux indicateurs de performance à l’objectif 1 « réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive et promouvoir l’insertion...
Adopté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter les moyens dédiés à la formation des professeurs du premier degré en EPS. En effet, que cela soit en formation initiale ou...
Adopté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à étendre le Pass’Sport aux fédérations sportives scolaires. Dans les écoles publiques, le sport scolaire est assuré par deux fédérations...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des crédits attribués au sport pour tous à travers les pertes de crédits de l’ANS. Si l’ANS perd 109 millions d’euros en...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation de 1 000 infrastructures sportives structurantes. Alors que le plan « 5 000 équipements...
Retiré
PLF 2026
Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques et au patrimoine monumental prévue par ce budget pour 2026. Alors que nous dénoncions déjà une baisse de 18...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 15 millions d’euros le crédits alloués à la recherche dans le domaine de l’énergie nucléaire pour 2026. Alors que...
Retiré
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la recherche spatiale pour 2026, et notamment les 5 millions d’euros retirés à la « maitrise...
Adopté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 1,3 millions d’euros des crédits alloués à la recherche agricole pour 2026. Alors que ce projet de loi de finance...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la recherche en matière économique et industrielle pour 2026, et notamment les 60 milles euros...
Retiré
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la recherche spatiale pour 2026, et notamment les 100 millions d’euros retirés à la « maitrise...
Retiré
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits alloués à la recherche en matière économique et industrielle pour 2026, et notamment les 2 millions...
Retiré
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse de 2 millions d’euros des crédits alloués aux recherches interdisciplinaires et transversales pour 2026. Ce projet de...
Retiré
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 1,6 millions d’euros alloués à la « diffusion, la valorisation et le transfert des connaissances et...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 24 millions d’euros alloués aux « recherches scientifiques et technologiques en sciences et techniques...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 17 millions d’euros alloués aux « recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de...
Rejeté
PLF 2026
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits de 3 millions d’euros alloués aux « recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de...
PLF 2026
Cet amendement des députés Socialistes et apparentés, adopté par la Commission des finances, propose de transformer la réduction d’impôt pour utilisation du véhicule personnel par les bénévoles...
Adopté
PLF 2026
Cet amendement des députés Socialistes et apparentés propose de transformer la réduction d’impôt pour utilisation du véhicule personnel par les bénévoles associatifs en un crédit d’impôt. Par leur...
PLF 2025
Cet amendement vise à corriger la baisse des crédits affectés aux monuments historiques prévue par ce budget pour 2025. Il s’agit de les rehausser à hauteur de ce qu’ils étaient en 2024 afin de...
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à promouvoir le dispositif du Pass’Sport en permettant qu’il puisse couvrir l’intégralité de la première année de licence. Au lendemain des...
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des crédits à la promotion du sport pour toutes et toutes en augmentant le soutien de l’ANS au financement d’équipements...
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à ouvrir des places de profs d’EPS aux CAPEPS 2025. Toutes les études convergent sur la baisse de la pratique du sport chez les jeunes...
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à donner une nouvelle ambition au Pass’Sport avec une dimension universelle. En France, la réussite des Jeux Olympiques et Paralympiques de...
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation de 1 000 infrastructures sportives structurantes. Alors que le plan « 5 000 équipements...
Rejeté
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à corriger la baisse des crédits à la promotion du sport pour toutes et toutes en augmentant le soutien de l’ANS au financement d’équipements...
Rejeté
PLF 2025
Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à proposer un programme ambitieux de réalisation de 1 000 infrastructures sportives structurantes. Alors que le plan « 5 000 équipements...
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