Damien Girard

French MP

Écologiste et Social

Morbihan · 5e circonscription

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50 amendments

  1. Amendment No.II-CF2254 to Article 49

    PLF 2026

    Cet amendement vise à permettre au programme 181 de conforter son rôle dans l’évaluation et la gestion des sols pollués en lien étroit avec les collectivités territoriales. De nombreuses...

  2. Amendment No.II-CF1041 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information n° 1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » (juin 2025) des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard évoque le besoin...

  3. Amendment No.II-CF775 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne l’importance des...

  4. Amendment No.II-CF774 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que les marges de...

  5. Amendment No.II-CF776 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que l’un des enjeux...

  6. Amendment No.II-DN6 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que l’un des enjeux...

  7. Amendment No.II-DN10 to Article 49

    Irrecevable

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard évoque le besoin de...

  8. Amendment No.II-DN12 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Cet amendement d’appel de Damien Girard et ses collègues vise à maintenir le budget de la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la nation » et notamment le soutien de l’État aux...

  9. Amendment No.II-DN7 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard estiment que le retour...

  10. Amendment No.II-DN4 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne l’importance des...

  11. Amendment No.II-DN8 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que l’un des enjeux...

  12. Amendment No.II-DN1 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que les marges de...

  13. Amendment No.II-DN2 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que le retour...

  14. Amendment No.II-DN3 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard souligne que le retour...

  15. Amendment No.II-DN11 to Article 49

    Irrecevable

    PLF 2026

    Durant la rédaction du rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » les députés Thomas Gassilloud et Damien Girard ont...

  16. Amendment No.I-205 to Article 21

    Irrecevable

    PLF 2026

    Le code de l’environnement fixe une redevance pour la pêche récréative en eau douce, pour la protection du milieu aquatique. La pêche récréative embarquée en mer impacte les écosystèmes marins :...

  17. Amendment No.I-206 to Article 24

    PLF 2026

    La France est un des pays les plus consommateurs de saumons au monde. Sur la seule année 2021, les Français en ont consommé près de 270 000 tonnes. Or la production française (3 000 tonnes par an),...

  18. Amendment No.II-DN5 to Article 49

    Tombé

    PLF 2026

    Le rapport d’information N°1564 « De la professionnalisation à l’hybridation, pour une transformation de notre défense » des députés Thomas Gassilloud et Damien Girard rappelle que le format de 225...

  19. Amendment No.I-CF188 to Article 24

    Rejeté

    PLF 2026

    La France est un des pays les plus consommateurs de saumons au monde. Sur la seule année 2021, les Français en ont consommé près de 270 000 tonnes. Or la production française (3 000 tonnes par an),...

  20. Amendment No.I-CF189 to Article 21

    Irrecevable

    PLF 2026

    Le code de l’environnement fixe une redevance pour la pêche récréative en eau douce, pour la protection du milieu aquatique. La pêche récréative embarquée en mer impacte les écosystèmes marins :...

  21. Amendment No.18 to Article 10

    Irrecevable

    PJL Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

    “L'autre jour à la pause j'entends une ouvrière dire à un de ses collègues tu te rends compte aujourd'hui c'est tellement speed que j'ai même pas le temps de chanter » Je crois que c'est une des...

  22. Amendment No.19 to Article 10

    Irrecevable

    PJL Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

    “L'autre jour à la pause j'entends une ouvrière dire à un de ses collègues tu te rends compte aujourd'hui c'est tellement speed que j'ai même pas le temps de chanter » Je crois que c'est une des...

  23. Amendment No.17 to Article 10

    Irrecevable

    PJL Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

    “L'autre jour à la pause j'entends une ouvrière dire à un de ses collègues tu te rends compte aujourd'hui c'est tellement speed que j'ai même pas le temps de chanter » Je crois que c'est une des...

  24. Amendment No.AS24 to Article 1er

    Irrecevable

    PJL Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

    Content not available

  25. Amendment No.AS23 to Article 1er

    Irrecevable

    PJL Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

    Content not available

  26. Amendment No.AS25 to Article 1er

    Irrecevable

    PJL Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social

    Content not available

  27. Amendment No.12 to Article 5

    PPL Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers

    Aujourd’hui les délais pour chercher un repreneur sont, de l’avis des organisations syndicales, trop courts. La loi Florange fixe ce délai à deux à quatre mois, ce qui n’est pas suffisant pour...

  28. Amendment No.AS1 to Article 1er

    Rejeté

    PPL Sauvegarder et pérenniser les emplois industriels en empêchant les licenciements boursiers

    Aujourd’hui les délais pour chercher un repreneur sont, de l’avis des organisations syndicales, trop courts. La loi Florange fixe ce délai à deux à quatre mois, ce qui n’est pas suffisant pour...

  29. Amendment No.136 to Article 4

    PLFG 2024

    Le Groupe écologiste et social reprend pour apporter son soutien l’amendement n° CF72 de nos collègues Socialistes et apparentés, notamment Romain Eskenazi et Mickael Bouloux, pour rétablir les...

  30. Amendment No.II-728 to Article 42

    PLF 2025

    Le programme Affaires Maritimes, pêche et aquaculture était de 349 883 004 euros dans la LFI 2024. Le PLF 2025 diminue le montant de ce programme d'un tiers pour seulement 245 125 721 euros. Cette...

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