directory

Denis Fégné

French MP

Socialistes et apparentés

Hautes-Pyrénées · 2e circonscription

Filter

38 amendments

  1. Amendment No.AS110 to Article 17

    PLFSS 2026

    Cet amendement d’appel des députés socialistes et apparentés vise à préserver les cures thermales de toute diminution du taux de prise en charge. Nous sommes en effet opposés à cette mesure faite...

  2. Amendment No.71 to Article 2

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à empêcher la mise en place d’un régime dérogatoire souple qui permettrait la réintroduction des néonicotinoïdes. Le 6 mars dernier...

  3. Amendment No.CD200 to Article 2

    Tombé

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à empêcher la mise en place d’un régime dérogatoire souple qui permettrait la réintroduction des néonicotinoides. Le 6 mars dernier...

  4. Amendment No.43 to Article unique

    Irrecevable

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à garantir l’intégration de mesures de financement dans le cadre du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes. Le...

  5. Amendment No.34 to Article unique

    Retiré

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à assurer le contrôle et le suivi du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes devant le Parlement et précisément...

  6. Amendment No.30 to Article unique

    Irrecevable

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à poser clairement la question de la prise en charge du coût des mesures engagés dans le cadre des plans départementaux de lutte contre le...

  7. Amendment No.37 to Article unique

    Irrecevable

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre effectives et rapides les mesures d’indemnisation pour les apiculteurs victimes des dégâts causés par le frelon asiatique. En 2022,...

  8. Amendment No.29 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à poser clairement la question de la prise en charge du coût des mesures engagés dans le cadre des plans départementaux de lutte contre le...

  9. Amendment No.32 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à supprimer cet alinéa dans la mesure où la classification des dangers sanitaires est devenue obsolète.

  10. Amendment No.38

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rappeler, dans le titre, que la lutte contre le frelon asiatique vise non seulement à préserver la filière agricole mais également à...

  11. Amendment No.28 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes. Il s’agit d’éviter l’utilisation de produits...

  12. Amendment No.35 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre obligatoire dans chaque plan départemental une information sur les aides directes auxquelles peuvent prétendre les apiculteurs dans...

  13. Amendment No.CD53 to Article unique

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à garantir l’intégration de mesures de financement dans le cadre du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes. Le...

  14. Amendment No.CD11

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rappeler, dans le titre, que la lutte contre le frelon asiatique vise non seulement à préserver la filière agricole mais également à...

  15. Amendment No.CD10 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à préserver l’environnement dans le cadre de la destruction des nids de frelon à pattes jaunes. Il s’agit d’éviter l’utilisation de produits...

  16. Amendment No.CD5 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à assurer le contrôle et le suivi du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes devant le Parlement et précisément...

  17. Amendment No.CD9 to Article unique

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à poser clairement la question de la prise en charge du coût des mesures engagés dans le cadre des plans départementaux de lutte contre le...

  18. Amendment No.CD8 to Article unique

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à poser clairement la question de la prise en charge du coût des mesures engagés dans le cadre des plans départementaux de lutte contre le...

  19. Amendment No.CD4 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre obligatoire dans chaque plan départemental une information sur les aides directes auxquelles peuvent prétendre les apiculteurs dans...

  20. Amendment No.CD7 to Article unique

    Retiré

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à permettre le classement du frelon asiatique à pattes jaune parmi les dangers sanitaires de première catégorie pour l’abeille domestique...

  21. Amendment No.CD3 to Article unique

    Irrecevable

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rendre effectives et rapides les mesures d’indemnisation pour les apiculteurs victimes des dégâts causés par le frelon asiatique. En 2022,...

  22. Amendment No.CD6 to Article unique

    Rejeté

    PPL Prolifération du frelon asiatique

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à permettre le classement du frelon asiatique à pattes jaune parmi les dangers sanitaires de première catégorie pour l’abeille domestique...

  23. Amendment No.II-3558 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. Les...

  24. Amendment No.II-3523 to Article 42

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits relatifs au chèque énergie. Les crédits prévus en 2025 comprennent 852 M€ en AE et 567 M€ en CP pour les chèques...

  25. Amendment No.II-CF1654 to Article 42

    Tombé

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir les crédits relatifs au chèque énergie. Les crédits prévus en 2025 comprennent 852 M€ en AE et 567 M€ en CP pour les chèques...

  26. Amendment No.II-CF1647 to Article 42

    Adopté

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. Les...

  27. Amendment No.II-CF1644 to Article 42

    Adopté

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. Les...

  28. Amendment No.II-CF1618 to Article 60

    Adopté

    PLF 2025

    Suppression. Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à supprimer l’article 60 du projet de loi de finances pour 2025 qui vise à mettre fin à l’envoi automatique du chèque énergie. Déjà, la...

  29. Amendment No.II-CF1646 to Article 42

    Adopté

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. Les...

  30. Amendment No.II-CD91 to Article 42

    Rejeté

    PLF 2025

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à rétablir des ETP au sein des ministères en charge de l’environnement et à soulever le mal être au travail d’un certain nombre d’agents. Les...

Discover the reference media for public affairs

More than 12,000 decision-makers read us every morning

Start a trial

10 minutes a day to master the essentials of political information.

+50 expert journalists give you early access to key information.

21 official sources scrutinised according to your topics to deliver the information that should not be missed.

You are currently simulating browsing with the IP address: