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Fabrice Roussel

Socialistes et apparentés

Député français (mandat en cours)

Amendement n°CD57 portant sur Article unique

Adopté

PPL Prolifération du frelon asiatique

Ce sous amendement vise à rectifier une erreur rédactionnelle.

19·02·25
Amendement n°II-3555 portant sur Article 42

PLF 2025

Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés, adopté en commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, propose de mettre en place un véritable prêt à taux zéro pour...

08·11·24

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