Henri Alfandari

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants vise à préciser que les énergies renouvelables et décarbonées comprennent notamment l’énergie éolienne, l’énergie solaire thermique ou...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Le groupe Horizons & Indépendants soutient l'ensemble des énergies décarbonées. Cet amendement vise donc à réintégrer l’éolien et le solaire parmi les énergies décarbonées définies au 2° de...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de simplifier l’écriture de l’article 100-4 du code de l’énergie en proposant une rédaction plus lisible, en supprimant les...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de simplifier l’écriture de l’article 100-4 du code de l’énergie en proposant une rédaction plus lisible, en supprimant les...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Ce sous-amendement a pour objet de compléter les orientations stratégiques du mix énergétique en inscrivant l’exploration du potentiel de l’énergie hydrolienne et fluviale parmi les objectifs de la...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Ce sous-amendement vise à rappeler explicitement que le soutien au développement du solaire et de l’éolien s’inscrit dans les objectifs de décarbonation du mix énergétique, conformément à la...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Ce sous-amendement vise à inscrire dans la loi la nécessité de développer les moyens de flexibilité du système électrique, en cohérence avec les exigences de l’article L. 100-1 du code de...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet ajout vise à anticiper dès 2040 la mise en œuvre industrielle des réacteurs de quatrième génération en engageant, en parallèle, la préparation des combustibles associés, afin de garantir la...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Ce sous-amendement vise à réintégrer l’éolien et le solaire parmi les énergies décarbonées définies au 2° de l'article L. 100‑1 du code de l'énergie dans sa version adoptée par l'Assemblée nationale.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Ce sous-amendement vise à réintégrer l’éolien et le solaire parmi les énergies décarbonées définies au 2° de l'article L. 100‑1 du code de l'énergie dans sa version adoptée par l'Assemblée nationale.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de stabiliser dans la durée une trajectoire énergétique pour notre pays. Il fixe un cap à soixante ans pour atteindre, à terme,...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Dans un souci de simplification du droit et de cohérence avec les orientations retenues dans d’autres dispositions du texte, il est proposé de supprimer le présent article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Dans un souci de simplification du droit et de cohérence avec les orientations retenues dans d’autres dispositions du texte, il est proposé de supprimer le présent article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de stabiliser dans la durée une trajectoire énergétique pour notre pays. Il fixe un cap à soixante ans pour atteindre, à terme,...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Dans un souci de simplification du droit et de cohérence avec les orientations retenues dans d’autres dispositions du texte, il est proposé de supprimer le présent article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de stabiliser dans la durée une trajectoire énergétique pour notre pays. Il fixe un cap à soixante ans pour atteindre, à terme,...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de stabiliser dans la durée une trajectoire énergétique pour notre pays. Il fixe un cap à soixante ans pour atteindre, à terme,...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Cet amendement du groupe Horizons & Indépendants a pour objectif de stabiliser dans la durée une trajectoire énergétique pour notre pays. Il fixe un cap à soixante ans pour atteindre, à terme,...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Dans un souci de simplification du droit et de cohérence avec les orientations retenues dans d’autres dispositions du texte, il est proposé de supprimer le présent article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Le présent amendement propose la suppression de l’article 8, dont l’objectif est d’interdire l’exploitation des centrales à charbon à compter du 1er janvier 2027. La production d’électricité...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Dans un souci de simplification du droit et de cohérence avec les orientations retenues dans d’autres dispositions du texte, il est proposé de supprimer le présent article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Dans un souci de simplification du droit et de cohérence avec les orientations retenues dans d’autres dispositions du texte, il est proposé de supprimer le présent article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Le présent amendement vise à supprimer l’article 9 du projet de loi, qui inscrit dans la loi des objectifs chiffrés annuels de rénovations d’ampleur et d’économies d’énergie pour les...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Le présent amendement propose la suppression de l’article 8, dont l’objectif est d’interdire l’exploitation des centrales à charbon à compter du 1er janvier 2027. La production d’électricité à...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Le présent amendement vise à supprimer l’article 9 du projet de loi, qui inscrit dans la loi des objectifs chiffrés annuels de rénovations d’ampleur et d’économies d’énergie pour les périodes...

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Les dispositions prévues à cet article ont été reprises dans le cadre de l’amendement de réécriture générale. Il convient en conséquence de supprimer cet article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Les dispositions prévues à cet article ont été reprises dans le cadre de l’amendement de réécriture générale. Il convient en conséquence de supprimer cet article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Suppression. Les dispositions prévues à cet article ont été reprises dans le cadre de l’amendement de réécriture générale. Il convient en conséquence de supprimer cet article.

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Amendement de repli du Groupe Horizons & Indépendants

PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

Le présent amendement du groupe Horizons & Indépendants vise à maintenir un cadre législatif clair pour la programmation pluriannuelle de l’énergie, en reprenant les dispositions existantes...