Jean-Carles Grelier

PLFSS 2026

Cet amendement du groupe Les Démocrates reprend une rédaction, jugée recevable lors de l'examen en commission des affaires sociales, de nos collègues du groupe Horizons Nathalie Colin-Osterlé et...

PLFSS 2026

Amendement de repli encadrant l'expérimentation géographiquement et dans la durée. Les difficultés d’accès aux soins sont vécues au quotidien par de très nombreux français pour qui elles sont...

PLFSS 2026

Alors qu’ils ont 86 ans d’âge moyen et qu’ils souffrent de 7,9 pathologies, un grand nombre des 600 000 résidents des Ehpad ne bénéficient de fait pas d’un accès aux soins suffisant. 20% perdent...

PLFSS 2026

Les difficultés d’accès aux soins sont vécues au quotidien par de très nombreux français pour qui elles sont devenues la première priorité. Toutes les spécialités médicales sont concernées et non...

PLFSS 2026

Cet amendement d’appel du groupe Les Démocrates est issu de la proposition de loi de Jean-Carles Grelier « 25 mesures pour une stratégie pluriannuelle en santé ». Elle s’inscrit en complète...

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Précision grammaticale.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Maintien d’une correction grammaticale.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Rédactionnel. Rédactionnel. Ce sous-amendement du rapporteur propose de retenir la formule usuelle complète : « risques nucléaires, radiologiques, bactériologiques, chimiques et explosifs » (NRBCE).

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Ce sous-amendement du rapporteur propose que le décret prévu par l'amendement soit pris en Conseil d'État et concerne également le nouvel article L. 723‑27 du code de la sécurité intérieure.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Cet amendement du rapporteur inscrit le mouvement statutaire prévu par l'article 6 dans le cadre des dispositifs existants du code de la défense s’agissant de la reconversion des militaires...

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Cet amendement du rapporteur explicite les possibilités d’exercice pluriel par les médecins de sapeurs-pompiers.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Précision sur le fait que la compétence des pharmaciens de sapeurs-pompiers est relative aux pharmacies à usage intérieur des services d'incendie et de secours.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Cet amendement du rapporteur déplace la précision figurant à l’alinéa 13 de l’article 1er de la proposition de loi, donc au nouvel article L. 723‑27 du code de la sécurité intérieure, vers la fin...

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Précision.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Cet amendement du rapporteur déplace la précision figurant à l’alinéa 13 de l’article 1er de la proposition de loi, donc au nouvel article L. 723‑27 du code de la sécurité intérieure, vers la fin...

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Rédactionnel. Rédactionnel.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Rédactionnel. Rédactionnel.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

Rédactionnel. Rédactionnel.

PPL Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

La polyvalence des missions des personnels de santé des services d’incendie et de secours étant inscrite dans les articles 1er et 2 de la proposition de loi, cet amendement du rapporteur retient à...

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Scission de l’alinéa.

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Si la suppression de la mention de la réanimation préhospitalière par le I de l'amendement est opportune, son II peut continuer à relever du champ réglementaire, étant précisé que la proposition de...

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Rédactionnel. Rédactionnel.

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Rédactionnel. Rédactionnel.

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Simplifications et alignements rédactionnels.

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Rédactionnel. Rédactionnel.

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Rédactionnel. Rédactionnel.

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Rédactionnel. Rédactionnel.

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Rédactionnel. Rédactionnel.

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Suppression d’une mention satisfaite.

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Codification.