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Julie Ozenne

French MP

Écologiste et Social

Essonne · 9e circonscription

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278 amendments

  1. Amendment No.3156 to Article 55

    PLF 2026

    Depuis le 1er janvier 2020, l’Office français de la biodiversité (OFB) assure la préservation et la restauration de la biodiversité. Les missions de l’établissement sont en forte progression avec...

  2. Amendment No.3153 to Article 49

    PLF 2026

    La subvention pour charges de service public (SCSP) servie au Cerema au titre du programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » s’élève à 186,3 M€ en autorisations...

  3. Amendment No.3152 to Article 49

    PLF 2026

    En 2024, la LFI prévoyait une hausse budgétaire pour le programme 113 de 264 millions d’euros, par rapport à l’année de référence 2022, correspondant à la marche estimée par le rapport conjoint de...

  4. Amendment No.3149 to Article 49

    PLF 2026

    Cet amendement vise à concrétiser la bonne mise en œuvre du plan eau grâce à une augmentation des crédits des agences de l’eau de 125 millions d’euros, c'est à dire la somme manquante pour tenir...

  5. Amendment No.3154 to Article 49

    PLF 2026

    Le présent amendement propose de renforcer de 7 M€ en AE et en CP les crédits de l’action 12 « Information géographique et cartographique » du programme 159 « Expertise, information géographique et...

  6. Amendment No.3150 to Article 49

    PLF 2026

    Les parcs nationaux sont des acteurs incontournables de la stratégie nationale des aires protégées (SNAP) pour laquelle ils contribuent très significativement à l’atteinte des objectifs de...

  7. Amendment No.3148 to Article 49

    PLF 2026

    Cet amendement vise à augmenter les moyens de l'OFB et à augmenter les effectifs de la police de l'environnement. Les atteintes à la biodiversité se multiplient sur le territoire métropolitain et...

  8. Amendment No.CF872 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    La subvention pour charges de service public (SCSP) servie au Cerema au titre du programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » s’élève à 186,3 M€ en autorisations...

  9. Amendment No.CF870 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    En 2024, la LFI prévoyait une hausse budgétaire pour le programme 113 de 264 millions d’euros, par rapport à l’année de référence 2022, correspondant à la marche estimée par le rapport conjoint de...

  10. Amendment No.CF869 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    Les parcs nationaux sont des acteurs incontournables de la stratégie nationale des aires protégées (SNAP) pour laquelle ils contribuent très significativement à l’atteinte des objectifs de...

  11. Amendment No.CF875 to Article 55

    Non soutenu

    PLF 2026

    Depuis le 1er janvier 2020, l’Office français de la biodiversité (OFB) assure la préservation et la restauration de la biodiversité. Les missions de l’établissement sont en forte progression avec...

  12. Amendment No.CF873 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    Le présent amendement propose de renforcer de 7 M€ en AE et en CP les crédits de l’action 12 « Information géographique et cartographique » du programme 159 « Expertise, information géographique et...

  13. Amendment No.CF848 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Cet amendement vise à concrétiser la bonne mise en œuvre du plan eau grâce à une augmentation des crédits des agences de l’eau de 125 millions d’euros, c'est à dire la somme manquante pour tenir...

  14. Amendment No.CF847 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    Cet amendement vise à augmenter les moyens de l'OFB et à augmenter les effectifs de la police de l'environnement. Les atteintes à la biodiversité se multiplient sur le territoire métropolitain et...

  15. Amendment No.II-CF463 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    L'objet de cet amendement est de ne pas conserver les 12 suppressions de postes (en plafond des autorisations d'emplois) pour les Agences de l'eau, tel que le prévoit le projet de loi de finances...

  16. Amendment No.II-CF470 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    Les parcs nationaux sont des acteurs incontournables de la stratégie nationale des aires protégées (SNAP) pour laquelle ils contribuent très significativement à l’atteinte des objectifs de...

  17. Amendment No.II-CF464 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    En 2024, la LFI prévoyait une hausse budgétaire pour le programme 113 de 264 millions d’euros, par rapport à l’année de référence 2022, correspondant à la marche estimée par le rapport conjoint de...

  18. Amendment No.II-CF465 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Cet amendement des députés socialistes et apparentés vise à augmenter le budget des opérateurs d’État appartenant au programme « Paysages, eau et biodiversité » dont les effectifs sont...

  19. Amendment No.II-CF467 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    Le présent amendement vise à augmenter de 150 000€ le budget alloué à l'Office Français de la Biodiversité à travers l'augmentation du programme Paysages, eau et biodiversité. Crée en 2020, l’OFB...

  20. Amendment No.II-CF472 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    La subvention pour charges de service public (SCSP) servie au Cerema au titre du programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » s’élève à 186,3 M€ en autorisations...

  21. Amendment No.II-CF466 to Article 55

    Tombé

    PLF 2026

    Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à augmenter le plafond d’emploi du Cerema de 25 postes, pour revenir sur la baisse de postes prévue par le PLF pour 2026. Alors qu’il a connu...

  22. Amendment No.II-CF471 to Article 55

    Tombé

    PLF 2026

    Depuis le 1er janvier 2020, l’Office français de la biodiversité (OFB) assure la préservation et la restauration de la biodiversité. Les missions de l’établissement sont en forte progression avec...

  23. Amendment No.II-CF468 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    Le présent amendement des députés socialistes et apparentés vise à abonder de 10 000 000 euros les crédits de l’action « Gestion des milieux et biodiversité » afin de renforcer les moyens alloués...

  24. Amendment No.II-CF474 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Avec cet amendement, les député·es du groupe La France insoumise exigent une augmentation significative des crédits alloués à l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN),...

  25. Amendment No.II-CF469 to Article 49

    Tombé

    PLF 2026

    Cet amendement vise à augmenter les moyens du réseau des Conservatoires d’espaces naturels. Les espaces naturels sont un levier de vitalité et de résilience des territoires aux conséquences du...

  26. Amendment No.II-CF462 to Article 49

    Non soutenu

    PLF 2026

    Cet amendement de repli, par rapport à la hausse du plafond de recettes rejetée en commission des finances, vise à concrétiser la bonne mise en œuvre du plan eau grâce à une augmentation des...

  27. Amendment No.II-CD226 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    La subvention pour charges de service public (SCSP) servie au Cerema au titre du programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » s’élève à 186,3 M€ en autorisations...

  28. Amendment No.II-CD222 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    Cet amendement de repli, par rapport à la hausse du plafond de recettes rejetée en commission des finances, vise à concrétiser la bonne mise en œuvre du plan eau grâce à une augmentation des...

  29. Amendment No.II-CD92 to Article 49

    Tombé

    PLF 2026

    Le présent amendement propose de renforcer de 7 M€ en AE et en CP les crédits de l’action 12 « Information géographique et cartographique » du programme 159 « Expertise, information géographique et...

  30. Amendment No.II-CD91 to Article 49

    Irrecevable

    PLF 2026

    La subvention pour charges de service public (SCSP) servie au Cerema au titre du programme 159 « Expertise, information géographique et météorologie » s’élève à 186,3 M€ en autorisations...

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