Julien Rancoule

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à rendre obligatoire les enquêtes administratives concernant les emplois en lien direct avec la sécurité des personnes et des biens au sein d'une entreprise de transport public...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à dresser un aperçu des capacités réelles de logement pour accueillir les personnes accréditées par le Comité international olympique et le Comité international paralympique....

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à inclure les agents de sécurité privée mobilisés sur les sites des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 dans le dispositif de port de caméras piétons individuelles....

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à inclure les agents de sécurité privée mobilisés sur les sites des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 dans le dispositif de port de caméras piétons individuelles....

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à rendre obligatoire les enquêtes administratives concernant les emplois en lien direct avec la sécurité des personnes et des biens au sein d'une entreprise de transport public...

PJL Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

Cet amendement vise à dresser un aperçu des capacités réelles de logement pour accueillir les personnes accréditées par le Comité international olympique et le Comité international paralympique....

PJL Lutte contre les fraudes sociales et fiscales

Le secteur de la sécurité privée est constitué de plus de 5 000 entreprises, souvent de très petite taille, et présente une forte instabilité économique et juridique. Cette atomisation, combinée à...

PLFSS 2026

Amendement de repli. Le présent amendement vise à réaffecter en partie aux départements la fraction de taxe spéciale sur les conventions d’assurance (TSCA) actuellement perçue par la Caisse...

PLFSS 2026

Le présent amendement vise, par une expérimentation d'une durée de 3 ans, à allouer en totalité aux départements la fraction TSCA actuellement affectée à la caisse nationale d’allocations...

PLFSS 2026

Amendement de repli. Le présent amendement vise à réaffecter en partie aux départements la fraction de taxe spéciale sur les conventions d’assurance (TSCA) actuellement perçue par la Caisse...

PLF 2026

Amendement de repli. Cet amendement vise à augmenter les subventions des associations concourant à des missions de sécurité civile. Ces dernières touchent actuellement des subventions dérisoires....

PLF 2026

Cet amendement vise à encourager l’acquisition de deux hélicoptères H225 dit « Super Puma ». Selon les représentants d’Airbus, le coût d’un hélicoptère bombardiers d’eau « Super Puma » s’élèverait...

PLF 2026

Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser...

PLFSS 2026

Il est de notoriété publique que la fonction de sapeur-pompier est dangereuse. Mourir au feu, quand on est soldat du feu, chacun est conscient de ce risque. Mais succomber des suites d’une...

PLF 2026

Cet amendement vise à encourager le Gouvernement à valoriser et soutenir les innovations en matière de sécurité civile, comme la startup française Hynaero et leur programme Fregate-F100 ou encore...

PLF 2026

Dans le cadre de l’amélioration des conditions de reconnaissance et de soutien aux sapeurs-pompiers volontaires, il apparait pertinent de garantir une indexation régulière de leur barème...

PLF 2026

Cet amendement vise à la création d’un Fonds de l’innovation de la sécurité civile. Cette recommandation, qui figure dans les conclusions du rapport du Beauvau de la sécurité civile présenté en...

PLF 2026

Cet amendement propose de fusionner l’Agence des communications mobiles opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) et l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), afin de réaliser...

PLF 2026

Cet amendement appelle au développement d’un programme commun entre l’Agence du numérique de la sécurité civile (ANSC), qui pilote le système d’alerte et de gestion des opérations NexSIS 18-112, et...

PLF 2026

Amendement d'appel. Cet amendement d'appel vise à interpeller le gouvernement sur la généralisation des plateformes communes 15-18-112. A ce jour, la majorité des départements détient deux plate-...

PLF 2026

Amendement d’appel. Cet amendement vise à alerter sur les disparités de financement existantes entre les SDIS. Les épisodes dramatiques des mégafeux de cet été nous obligent aujourd’hui à tirer des...

PLF 2026

Cet amendement vise à permettre l'élaboration et le lancement d'une campagne sur la prévention contre le risque d'incendie domestique. Les retours de terrain des professionnels de la sécurité...

PLF 2026

Cet amendement vise à augmenter les crédits alloués aux pactes capacitaires à destinations des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS). Dans le document de la FNSPF remis au Premier...

PLFSS 2026

Cet amendement vise au déplafonnement de la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers professionnels. Actuellement, cette bonification est fixée à un cinquième de la durée totale des...

PLF 2026

Cet amendement vise à la commande de quatre Kits A400M. Récemment évalué avec succès, le kit de lutte anti-incendie conçu par Airbus pour l’avion A400M est un renfort de poids pour la sécurité...

PLF 2026

Cet amendement vise à l'acquisition d'un hélicoptère H-145 "Dragon" supplémentaire. En date du 4 novembre 2024, le député Joseph Rivière et moi-même alertions l'ancien ministre de l'Intérieur,...

PLF 2026

Amendement de repli. Cet amendement vise à la commande d’un Kit A400M. Récemment évalué avec succès, le kit de lutte anti-incendie conçu par Airbus pour l’avion A400M est un renfort de poids pour...

PLFSS 2026

Il est de notoriété publique que la fonction de sapeur-pompier est dangereuse. Mourir au feu, quand on est soldat du feu, chacun est conscient de ce risque. Mais succomber des suites d’une...

PLF 2026

Cet amendement vise à la création d’un Fonds de l’innovation de la sécurité civile. Cette recommandation, qui figure dans les conclusions du rapport du Beauvau de la sécurité civile présenté en...

PLF 2026

Cet amendement vise à augmenter le budget alloué à la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale. Lors de son audition devant la commission Défense dans le cadre de l'examen du budget 2026,...