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Maxime Amblard

French MP

Rassemblement national

Meuse · 1re circonscription

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204 amendments

  1. Amendment No.II-660 to Article 65

    PLF 2026

    Le présent amendement vise à adapter la répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) due au titre des installations de production d’électricité utilisant...

  2. Amendment No.II-661 to Article 65

    PLF 2026

    Le présent amendement vise à adapter la répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) due au titre des installations de production d’électricité utilisant...

  3. Amendment No.II-663 to Article 65

    PLF 2026

    Le présent amendement vise à adapter la répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) due au titre des installations de production d’électricité utilisant...

  4. Amendment No.II-662 to Article 65

    PLF 2026

    Le présent amendement vise à adapter la répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) due au titre des installations de production d’électricité utilisant...

  5. Amendment No.I-1187 to Article 32

    Irrecevable

    PLF 2026

    Le présent amendement adapte la répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) due au titre des installations photovoltaïques, afin de mieux tenir compte...

  6. Amendment No.I-1060 to Article 32

    Retiré

    PLF 2026

    Content not available

  7. Amendment No.I-1184 to Article 32

    Irrecevable

    PLF 2026

    Le présent amendement vise à adapter la répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (IFER) due au titre des installations de production d’électricité utilisant...

  8. Amendment No.885 to Article 5

    Rejeté

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement vise à ne pas pénaliser la décarbonation des outre-mer.

  9. Amendment No.880 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous amendement vise à soustraire le soutien aux installations d'énergies intermittentes non pilotables.

  10. Amendment No.884 to Article 5

    Irrecevable

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Content not available

  11. Amendment No.881 to Article 5

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    La cogénération biomasse permet de produire simultanément de la chaleur et de l’électricité bas carbone, avec un haut rendement énergétique et un excellent taux de valorisation des ressources...

  12. Amendment No.870 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement du groupe Rassemblement National introduit une disposition pragmatique visant à mobiliser temporairement les ressources fossiles nationales comme levier de transition. L’objectif...

  13. Amendment No.875 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement introduit une disposition pragmatique visant à mobiliser temporairement les ressources fossiles nationales comme levier de transition. L’objectif n’est pas de pérenniser l’usage des...

  14. Amendment No.873 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Le présent amendement du groupe Rassemblement National clarifie les objectifs en matière d’hydroélectricité, en prévoyant l’exploitation des gisements restants en France et en fixant une ambition...

  15. Amendment No.874 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Le présent amendement clarifie les objectifs en matière d’hydroélectricité, en prévoyant l’exploitation des gisements restants en France et en fixant une ambition forte pour le développement des...

  16. Amendment No.869 to Article 5

    Retiré

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Le présent amendement du groupe Rassemblement National clarifie les objectifs en matière d’hydroélectricité, en prévoyant l’exploitation des gisements restants en France et en fixant une ambition...

  17. Amendment No.865 to Article 5

    Retiré

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous amendement vise à faire une liste exhaustive des véritables énergies renouvelables considérées comme décarbonées.

  18. Amendment No.871 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous amendement vise à soustraire le soutien aux installations d'énergies intermittentes non pilotables.

  19. Amendment No.876 to Article 5

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    La cogénération biomasse permet de produire simultanément de la chaleur et de l’électricité bas carbone, avec un haut rendement énergétique et un excellent taux de valorisation des ressources...

  20. Amendment No.811 to Article 3

    Irrecevable

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous amendement vise à mettre en avant dans le code l'importance de la transparence sur les coûts systèmes de la production électrique française.

  21. Amendment No.813 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous amendement vise à inscrire un calendrier progressif de nouvelles installations à l'horizon 2050

  22. Amendment No.805 to Article 3

    Rejeté

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement de repli propose d’engager 10 GW d’ici 2026, puis 19 GW supplémentaires après cette date. Il permet une planification plus souple, mieux alignée avec les capacités industrielles et...

  23. Amendment No.802 to Article 3

    Retiré

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous-amendement du groupe Rassemblement National précise d'augmenter le facteur d’utilisation pendant la disponibilité : la meilleure électricité nucléaire est celle que l’on produit. Une hausse...

  24. Amendment No.815 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Le présent amendement introduit un objectif de développement de la chaleur nucléaire, complément essentiel à la production d’électricité. Il encourage l’utilisation de la cogénération et des petits...

  25. Amendment No.820 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement du groupe Rassemblement National précise d'augmenter le facteur d’utilisation pendant la disponibilité : la meilleure électricité nucléaire est celle que l’on produit. Une hausse du...

  26. Amendment No.821 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement vise à prévoir un développement du retraitement et du recyclage des combustibles issus des réacteurs de 4e génération en parallèle afin que les deux technologies de production et de...

  27. Amendment No.823 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Ce sous amendement vise à soutenir la transparence des coûts réels de la production énergétique afin de viser une réduction du prix de l'électricité pour les consommateurs particuliers ou...

  28. Amendment No.819 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement fixe des objectifs ambitieux mais réalistes pour améliorer l’utilisation effective des capacités existantes, en procédant à un power-up de nos réacteurs. Cela nous permettra...

  29. Amendment No.806 to Article 3

    Rejeté

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    Cet amendement fixe des objectifs ambitieux mais réalistes pour améliorer l’utilisation effective des capacités existantes, en visant un facteur de charge d’au moins 72 % en 2030 et 85 % en 2050....

  30. Amendment No.822 to Article 3

    Tombé

    PPL Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

    sous amendement de repli rédactionnel.

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