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Paul Christophe

Paul Christophe

Député français

Horizons & Indépendants

Nord · 14e circonscription

Amendements déposés

597 résultats

Recherche en cours…

  1. Amendement n°86 portant sur Article 3

    Irrecevable

    PPL Dépistage des troubles du neuro-développement

    Contenu non disponible.

  2. Amendement n°84 portant sur Article 1er

    Adopté

    PPL Dépistage des troubles du neuro-développement

    Le présent sous-amendement vise à inclure l'ensemble des enfants présentant un trouble du neuro-développement dans le domaine de compétence des relais et des référents dont l'amendement prévoit...

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