Raphaël Arnault

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI réduit la niche fiscale sur le mécénat, afin de limiter l'effet d'aubaine des grands groupes tout en permettant aux PME et ETI de continuer à soutenir les...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l'alinéa 21 de cet amendement, rétablissant l'article 3 relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article 3 représente une grave...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l'alinéa 20 de cet amendement visant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi initiale, relatif au procédure disciplinaire. Cet...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant relever d’une sanction disciplinaire. L’enseignement supérieur est...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les alinéas 11 et 12 de cet amendement rétablissant partiellement l'article 3 relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les faits commis en dehors des établissements du périmètre des faits pouvant faire l'objet de sanctions disciplinaires, et y ajouter les...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite former les personnels des missions Egalite et diversité à l’accompagnement et la prise en charge des victimes d’infractions pénales. Les victimes de...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant faire l'objet d'un signalement. L’enseignement supérieur est aujourd’hui...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier les formulations utilisées dans cette proposition de loi, afin de les mettre en conformité avec le code pénal. Il existe actuellement un...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier l'intitulé de cette proposition de loi afin de lutter contre toutes les formes de racisme, y compris l'antisémitisme, dans l'enseignement...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier l’intitulé de cette proposition de loi afin de lutter contre toutes les formes de racisme, y compris l’antisémitisme, dans l’enseignement...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite former les personnels des missions Egalite et diversité à l’accompagnement et la prise en charge des victimes d’infractions pénales. Les victimes de...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant relever d’une sanction disciplinaire. L’enseignement supérieur est...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les faits commis en dehors des établissements du périmètre des faits pouvant faire l’objet de sanctions disciplinaires, et y ajouter les...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande un rapport évaluant le fonctionnement des commissions disciplinaires dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement de repli, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l’alinéa 20 de l’article 3 de cette proposition de loi relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article 3 représente une...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande un rapport évaluant les moyens des établissements public à caractère scientifique, culturel et professionnel et leur déploiement pour la promotion de...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite garantir les droits fondamentaux telles que la liberté d’expression, académique, d’association, de réunion ou de manifestation au sein de...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier les formulations utilisées dans cette proposition de loi, afin de les mettre en conformité avec le code pénal. Il existe actuellement un...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande un rapport sur l’utilisation de la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC). L’Union Étudiante explique que la diversification des obligations...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Suppression. Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l’article 3 de cette proposition de loi relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article représente une grave atteinte à la liberté...

PLF 2025

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite soutenir le développement d’un fonds de soutien au développement des MJC et associations culturelles dans les quartiers populaires. Les associations...

PLF 2025

Cet amendement vise à soutenir les missions locales dans leurs missions d’insertion pour les jeunes face à des baisses de financement de ces associations pourtant essentielles. L’Union Nationale...

PLF 2025

Par cet amendement, nous proposons de renforcer la place des enseignements artistiques dans les lycées, en renforçant le programme 361 « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture »....

PLF 2025

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose d’augmenter les moyens alloués à l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP). Les crédits prévus au PLF 2025 pour l’Inrap...

PLF 2025

Par cet amendement, nous proposons de créer un fonds de soutien à la bifurcation écologique dans les arts et la culture. Face à l’enjeu majeur que représente la lutte contre le changement...

PLF 2025

Par cet amendement le groupe LFI-NFP souhaite soutenir les collectivités territoriales dans l’exercice de leurs compétences culturelles. La réduction du niveau des financements publics alloués par...

PLF 2025

Par cet amendement, nous proposons d'augmenter les fonds alloués au fonds incitatif pour le patrimoine (FIP) de 6 millions d’euros afin de soutenir les collectivités territoriales dans l’entretien...

PLF 2025

Par cet amendement le groupe LFI-NFP souhaite améliorer l’accessibilité de la culture aux personnes en situation de handicap. De nombreux dispositifs spécifiques permettent la mise en accessibilité...

PLF 2025

Par cet amendement le groupe LFI-NFP souhaite soutenir le spectacle vivant. Les syndicats du secteur public du spectacle vivant sont unanimes : la sortie de la crise COVID-19 produit des contre-...