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Raphaël Arnault

French MP

La France insoumise

Vaucluse · 1re circonscription

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76 amendments

  1. Amendment No.CF1165 to Article 49

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite dénoncer le système actuel des aides à la presse qui ne garantit aucunement le principe de pluralisme mais qui, bien au contraire, engraisse un système de...

  2. Amendment No.CF742 to Article 49

    Irrecevable

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI réaffirme son souhait de créer un fonds de soutien au développement des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) et associations culturelles s’inscrivant dans une...

  3. Amendment No.CF749 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, nous souhaitons étendre la gratuité dans tous les musées et monuments publics à commencer par les dimanches, et ce, pour l’ensemble des visiteurs. Cette proposition découle d’un...

  4. Amendment No.CF738 to Article 49

    Irrecevable

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite soutenir le développement des lieux intermédiaires, indépendants et des tiers-lieux. Les lieux intermédiaires, indépendants et tiers-lieux se définissent...

  5. Amendment No.II-CF1822 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite dénoncer le système actuel des aides à la presse qui ne garantit aucunement le principe de pluralisme mais qui, bien au contraire, engraisse un système de...

  6. Amendment No.II-CF1824 to Article 49

    Tombé

    PLF 2026

    Par cet amendement, les député.es du groupe LFI souhaitent annuler les coupes budgétaires drastiques dont sont menacées, cette année encore, les radios associatives locales. Le budget Lecornu...

  7. Amendment No.II-CF1798 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, nous souhaitons étendre la gratuité dans tous les musées et monuments publics à commencer par les dimanches, et ce, pour l’ensemble des visiteurs. Cette proposition découle d’un...

  8. Amendment No.II-CF1597 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite soutenir le développement des lieux intermédiaires et indépendants. Les lieux intermédiaires et indépendants se définissent comme des espaces de travail,...

  9. Amendment No.II-CF1598 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI réaffirme son souhait de créer un fonds de soutien au développement des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) et associations culturelles s’inscrivant dans une...

  10. Amendment No.II-AC100 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite redonner aux collectivités territoriales des marges de manoeuvres budgétaires afin qu'elles puissent exercer leurs compétences en matière de politiques...

  11. Amendment No.II-AC105 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, nous proposons de lancer un plan de recrutement de médiateurs culturels dans les établissements publics. Parce que l’éducation artistique et culturelle est le fer de lance du...

  12. Amendment No.II-AC103 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite soutenir le développement des lieux intermédiaires et indépendants. Les lieux intermédiaires et indépendants se définissent comme des espaces de travail,...

  13. Amendment No.II-AC98 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, nous souhaitons étendre la gratuité dans tous les musées et monuments publics à commencer par les dimanches, et ce, pour l’ensemble des visiteurs. Cette proposition découle d’un...

  14. Amendment No.II-AC96 to Article 49

    Adopté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI réaffirme son souhait de créer un fonds de soutien au développement des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) et associations culturelles s’inscrivant dans une...

  15. Amendment No.II-AC77 to Article 71

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement le groupe LFI demande au Gouvernement la remise d’un rapport détaillant les modalités de contrôle des subventions aux radios associatives locales exercées par les DRAC, notamment...

  16. Amendment No.II-AC76 to Article 49

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI souhaite dénoncer le système actuel des aides à la presse qui ne garantit aucunement le principe de pluralisme mais qui, bien au contraire, engraisse un système de...

  17. Amendment No.II-AC75 to Article 49

    Retiré

    PLF 2026

    Par cet amendement, les député.es du groupe LFI souhaitent annuler les coupes budgétaires drastiques dont sont menacées, cette année encore, les radios associatives locales. Le budget Lecornu...

  18. Amendment No.I-1904 to Article 12

    Rejeté

    PLF 2026

    Par cet amendement, le groupe LFI réduit la niche fiscale sur le mécénat, afin de limiter l'effet d'aubaine des grands groupes tout en permettant aux PME et ETI de continuer à soutenir les...

  19. Amendment No.75 to Article 3

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les faits commis en dehors des établissements du périmètre des faits pouvant faire l'objet de sanctions disciplinaires, et y ajouter les...

  20. Amendment No.79 to Article 3

    Tombé

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les alinéas 11 et 12 de cet amendement rétablissant partiellement l'article 3 relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article...

  21. Amendment No.76 to Article 3

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant relever d’une sanction disciplinaire. L’enseignement supérieur est...

  22. Amendment No.71 to Article 3

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l'alinéa 20 de cet amendement visant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi initiale, relatif au procédure disciplinaire. Cet...

  23. Amendment No.73 to Article 3

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l'alinéa 21 de cet amendement, rétablissant l'article 3 relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article 3 représente une grave...

  24. Amendment No.15 to Article 2

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant faire l'objet d'un signalement. L’enseignement supérieur est aujourd’hui...

  25. Amendment No.14 to Article 2

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite former les personnels des missions Egalite et diversité à l’accompagnement et la prise en charge des victimes d’infractions pénales. Les victimes de...

  26. Amendment No.20 to Article 2

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier les formulations utilisées dans cette proposition de loi, afin de les mettre en conformité avec le code pénal. Il existe actuellement un...

  27. Amendment No.1

    Rejeté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier l'intitulé de cette proposition de loi afin de lutter contre toutes les formes de racisme, y compris l'antisémitisme, dans l'enseignement...

  28. Amendment No.AC23 to Article 3

    Tombé

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les faits commis en dehors des établissements du périmètre des faits pouvant faire l’objet de sanctions disciplinaires, et y ajouter les...

  29. Amendment No.AC21 to Article 3

    Adopté

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant relever d’une sanction disciplinaire. L’enseignement supérieur est...

  30. Amendment No.AC22 to Article 2

    Tombé

    PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite former les personnels des missions Egalite et diversité à l’accompagnement et la prise en charge des victimes d’infractions pénales. Les victimes de...

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