Raphaël Arnault

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI souhaite dénoncer le système actuel des aides à la presse qui ne garantit aucunement le principe de pluralisme mais qui, bien au contraire, engraisse un système de...

PLF 2026

Par cet amendement, nous souhaitons étendre la gratuité dans tous les musées et monuments publics à commencer par les dimanches, et ce, pour l’ensemble des visiteurs. Cette proposition découle d’un...

PLF 2026

Par cet amendement, les député.es du groupe LFI souhaitent annuler les coupes budgétaires drastiques dont sont menacées, cette année encore, les radios associatives locales. Le budget Lecornu...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI réaffirme son souhait de créer un fonds de soutien au développement des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) et associations culturelles s’inscrivant dans une...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI souhaite soutenir le développement des lieux intermédiaires et indépendants. Les lieux intermédiaires et indépendants se définissent comme des espaces de travail,...

PLF 2026

Par cet amendement, nous proposons de lancer un plan de recrutement de médiateurs culturels dans les établissements publics. Parce que l’éducation artistique et culturelle est le fer de lance du...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI souhaite soutenir le développement des lieux intermédiaires et indépendants. Les lieux intermédiaires et indépendants se définissent comme des espaces de travail,...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI souhaite redonner aux collectivités territoriales des marges de manoeuvres budgétaires afin qu'elles puissent exercer leurs compétences en matière de politiques...

PLF 2026

Par cet amendement, nous souhaitons étendre la gratuité dans tous les musées et monuments publics à commencer par les dimanches, et ce, pour l’ensemble des visiteurs. Cette proposition découle d’un...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI réaffirme son souhait de créer un fonds de soutien au développement des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) et associations culturelles s’inscrivant dans une...

PLF 2026

Par cet amendement le groupe LFI demande au Gouvernement la remise d’un rapport détaillant les modalités de contrôle des subventions aux radios associatives locales exercées par les DRAC, notamment...

PLF 2026

Par cet amendement, les député.es du groupe LFI souhaitent annuler les coupes budgétaires drastiques dont sont menacées, cette année encore, les radios associatives locales. Le budget Lecornu...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI souhaite dénoncer le système actuel des aides à la presse qui ne garantit aucunement le principe de pluralisme mais qui, bien au contraire, engraisse un système de...

PLF 2026

Par cet amendement, le groupe LFI réduit la niche fiscale sur le mécénat, afin de limiter l'effet d'aubaine des grands groupes tout en permettant aux PME et ETI de continuer à soutenir les...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les alinéas 11 et 12 de cet amendement rétablissant partiellement l'article 3 relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant relever d’une sanction disciplinaire. L’enseignement supérieur est...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les faits commis en dehors des établissements du périmètre des faits pouvant faire l'objet de sanctions disciplinaires, et y ajouter les...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l'alinéa 20 de cet amendement visant à rétablir l'article 3 de la proposition de loi initiale, relatif au procédure disciplinaire. Cet...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par ce sous-amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l'alinéa 21 de cet amendement, rétablissant l'article 3 relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article 3 représente une grave...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant faire l'objet d'un signalement. L’enseignement supérieur est aujourd’hui...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite former les personnels des missions Egalite et diversité à l’accompagnement et la prise en charge des victimes d’infractions pénales. Les victimes de...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier les formulations utilisées dans cette proposition de loi, afin de les mettre en conformité avec le code pénal. Il existe actuellement un...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier l'intitulé de cette proposition de loi afin de lutter contre toutes les formes de racisme, y compris l'antisémitisme, dans l'enseignement...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer les faits commis en dehors des établissements du périmètre des faits pouvant faire l’objet de sanctions disciplinaires, et y ajouter les...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite inclure le délit d’apologie de crime contre l’humanité dans les faits pouvant relever d’une sanction disciplinaire. L’enseignement supérieur est...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite former les personnels des missions Egalite et diversité à l’accompagnement et la prise en charge des victimes d’infractions pénales. Les victimes de...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Suppression. Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite supprimer l’article 3 de cette proposition de loi relatif au procédure disciplinaire. En effet, cet article représente une grave atteinte à la liberté...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP demande un rapport sur l’utilisation de la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC). L’Union Étudiante explique que la diversification des obligations...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite modifier les formulations utilisées dans cette proposition de loi, afin de les mettre en conformité avec le code pénal. Il existe actuellement un...

PPL Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Par cet amendement, le groupe LFI-NFP souhaite garantir les droits fondamentaux telles que la liberté d’expression, académique, d’association, de réunion ou de manifestation au sein de...