Sylvie Ferrer

French MP

La France insoumise

Hautes-Pyrénées · 1re circonscription

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415 amendments

  1. Amendment No.2382 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Lozère. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  2. Amendment No.2374 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Jura. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  3. Amendment No.2380 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Lot. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France mérite...

  4. Amendment No.2530 to Article 1er

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Avec cet amendement, les député.es du groupe LFI-NFP proposent de supprimer l'article 1 de cette proposition de loi. Cet article représente un grave retour en arrière sur la séparation du conseil...

  5. Amendment No.2367 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Haute-Garonne. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en...

  6. Amendment No.2372 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département d'Indre-et-Loire. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en...

  7. Amendment No.2368 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Gers. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  8. Amendment No.2379 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Loire-Atlantique. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique...

  9. Amendment No.2346 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département des Ardennes. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  10. Amendment No.2362 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Drôme. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  11. Amendment No.2538 to Article 2

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, les député.es LFI-NFP souhaitent que la Nation se fixe pour objectif l'interdiction, sur l'ensemble du territoire et à l'horizon du 31 décembre 2026, des pesticides les plus...

  12. Amendment No.2366 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Gard. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  13. Amendment No.2365 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Finistère. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  14. Amendment No.2369 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Gironde. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  15. Amendment No.2349 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de l'Aude. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  16. Amendment No.2351 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Calvados. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  17. Amendment No.2348 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de l'Aube. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  18. Amendment No.2359 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Creuse. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  19. Amendment No.2358 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département des Côtes-d'Armor. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en...

  20. Amendment No.2542 to Article 9

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, les député.es du groupe LFI-NFP souhaitent demander au gouvernement quelles sont les pistes envisagées, en termes de moyens humains et financiers, pour revenir à de véritables...

  21. Amendment No.2352 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Cantal. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  22. Amendment No.2539 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Suppression. Avec cet amendement, les député·es du groupe LFI-NFP souhaitent supprimer cet article qui prévoit de simplifier le régime des installations pour la protection de l'environnement, en relevant les...

  23. Amendment No.2340 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de l'Ain. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  24. Amendment No.2345 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de l'Ardèche. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  25. Amendment No.2347 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de l'Ariège. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  26. Amendment No.1429 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Haute-Vienne. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en...

  27. Amendment No.2341 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de l'Aisne. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  28. Amendment No.2355 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département du Cher. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

  29. Amendment No.2354 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de Charente-Maritime. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en...

  30. Amendment No.2384 to Article 3

    PPL Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

    Par cet amendement, le groupe LFI-NFP propose de prendre en compte la spécificité du département de la Manche. La richesse environnementale et paysagère du département tout à fait unique en France...

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