Transport aérien - Contexte

28.01.20
brève UE La Commission s’interroge sur l’utilité du règlement sur les systèmes informatisés de réservation
28.01.20
brève FR Le gouvernement lance son appel à manifestation d’intérêt sur les biocarburants à destination de l’aérien
27.01.20
brève FR Un spécialiste de l’aérien nommé commissaire du gouvernement auprès de l’Autorité de la concurrence
24.01.20
brève FR Service minimum, ADP et autoroutes au programme du Sénat d’ici à début mars
24.01.20
brève UE Nouvelle feuille de route pour la sécurité de l’aviation
23.01.20
brève FR Le Conseil d’État conforte le régulateur sur les redevances des aéroports de Nice et Cannes
20.01.20
brève FR Les mesures transports de l’avant projet de loi de simplification de l’action publique
20.01.20
brève FR Zivka Park ne pleure pas la disparition du groupe d’étude sur les aéroports
20.01.20
brève FR L’ART valide les redevances 2020 pour Aéroports de Paris
17.01.20
brève UE/R-U Les Européens se préparent une solution sur mesure pour les transports avec le Royaume-Uni
16.01.20
brève R-U Le sauvetage d’une compagnie aérienne tourne à l’affrontement outre-Manche
14.01.20
brève UE Les passagers aériens savent qu’ils ont des droits mais se perdent dans la complexité du règlement européen
13.01.20
brève États-Unis 737 MAX : des documents dévoilent que les employés de Boeing se souciaient peu du régulateur et des règles de sécurité
07.01.20
brève FR Emmanuel Vivet devient sous-directeur des services aériens de la DGAC
06.01.20
brève FR Le patron de Boeing a démissionné
06.01.20
brève FR Les Sages censurent l’affectation de la taxe sur les nuisances sonores aéroportuaires à ADP
06.01.20
Transports : la moisson du Journal officiel pendant la trêve des confiseurs
Promulgation de la LOM, nombreux textes pour parachever la transformation de la SNCF avant le 1er janvier, bonus auto… Contexte fait un tour d’horizon des textes qu’il ne fallait pas rater dans les derniers journaux officiels de 2019.
20.12.19
Loi mobilités : les dix articles qui ont fait tiquer le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a retoqué des habilitations à prendre des ordonnances trop vagues ou trop empressées, des cavaliers législatifs ainsi qu’une partie de l’article sur la responsabilité des plateformes.
18.12.19
brève FR La métropole de Lyon engage un bras de fer avec Vinci sur l’aéroport Saint-Exupéry
18.12.19
brève FR Système de la « double caisse » : le Scara dépose un nouveau recours au Conseil d’État
17.12.19
brève UE Consultation européenne sur les données standardisées pour le contrôle du trafic aérien
17.12.19
brève FR/INT Un projet de loi pour ratifier un protocole sur les infractions à bord des avions
16.12.19
brève FR Renforcement des missions de la direction de la sécurité de l’aviation civile
16.12.19
brève FR L’Assemblée a commencé à rétablir sa version du projet de loi de finances
13.12.19
brève FR/États-Unis Boeing s’inscrit dans le registre du lobbying français
13.12.19
brève FR TER et plateformes numériques à l’agenda du Sénat début 2020
13.12.19
brève FR L’État autorisé à souscrire à l’augmentation de capital de l’aéroport de Strasbourg
13.12.19
brève FR L’Autorité de la concurrence autorise le rachat de l’aéroport de Toulouse par Eiffage
12.12.19
brève FR Sophie Wolfermann nouvelle préfète déléguée à la sécurité des aéroports d’Ile-de-France
12.12.19
brève FR/INT Paris et Pékin en pôle position sur la sécurité maritime ?

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