Transport aérien - Contexte

22.11.19
brève FR Le Sénat s’apprête à détricoter le budget élaboré par le gouvernement
21.11.19
brève NOR La compagnie aérienne Norwegian a un nouveau directeur général
20.11.19
brève FR La régularité et la ponctualité des trains et des avions se redressent
20.11.19
brève UE Gestion du trafic aérien : le Conseil réclame une révision réglementaire pour tenir compte des critiques de la Cour des comptes européenne
20.11.19
brève UE Les nouvelles ambitions climatiques de la droite européenne soumises au vote
18.11.19
brève FR L’ART refuse à son tour d’homologuer les redevances aéroportuaires de Nice et de Cannes
14.11.19
brève FR Les compagnies aériennes des outre-mers cernées par les contrôles
13.11.19
brève UE La Commission envisage de revoir sa proposition sur les créneaux aéroportuaires
12.11.19
brève FR L’ART lance une consultation sur la régulation des redevances aéroportuaires
12.11.19
brève UE Émissions aériennes : guerre de compétence en vue entre les commissions Transports et Environnement du Parlement européen
12.11.19
brève UE Taxation de l’aviation : les compagnies aériennes répondent aux ministres des Finances
08.11.19
brève FR L’Autorité de la Concurrence enquête sur le transport maritime en Corse et passe à l’action sur le transport aérien à la Réunion
08.11.19
brève UE Consultation européenne sur les règles de transmission des incidents liés à la sécurité dans l’aérien
08.11.19
brève UE Les compagnies américaines estiment que le projet de taxe allemande sur les billets d’avion est contraire au Corsia
08.11.19
brève FR Le gouvernement va lancer un appel à manifestation d’intérêt sur les biocarburants à destination de l’aérien
08.11.19
brève UE/FR Neuf pays européens dont la France appellent à une taxation plus forte de l’aérien
07.11.19
brève UE Émissions de l’aviation : la Commission estime qu’elle a réussi à préserver son autonomie d’action avec le Corsia
06.11.19
brève UE Les émissions de CO2 de l’aviation continuent d’augmenter
05.11.19
brève FR Le rapporteur pour avis des crédits aériens veut moduler la taxe sur les billets d’avion en fonction de critères environnementaux
05.11.19
brève FR Le gouvernement dégaine au dernier moment un dispositif de « préfinancement » des travaux d’insonorisation par ADP
05.11.19
brève FR L’Assemblée adopte les crédits transports du projet de loi de finances
04.11.19
brève FR Navigation aérienne : adaptation des règles relatives aux « procédures de vol aux instruments »
30.10.19
brève UE/ES La Commission ouvre une enquête sur les aides de l’Espagne au renouvellement de la flotte d’une compagnie aérienne régionale
30.10.19
brève UE Droits des passagers aériens : pas de carte d’embarquement à fournir pour bénéficier d’une indemnisation
30.10.19
brève FR Le gouvernement veut une modulation des redevances de l'aéroport de Nantes en fonction du bruit et de la pollution des avions
30.10.19
brève FR L’État livre ses arbitrages sur le réaménagement de l’aéroport de Nantes
29.10.19
brève FR La convention passée entre l’État et Aéroports du Grand Ouest résiliée
28.10.19
brève FR Air France débouté par le Conseil constitutionnel sur les conditions d’entrée des étrangers démunis de documents de voyage
28.10.19
Le mécanisme mondial de compensation des émissions aériennes menace-t-il le système européen ?
La mise en place du mécanisme mondial de compensation des émissions (Corsia) pourrait entraîner l’UE dans une bataille juridique avec des États tiers pour défendre son propre système. Décryptage.
24.10.19
brève États-Unis Boeing débarque son directeur de l’aviation commerciale

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