[Dataviz] Le détail de l’examen du projet de loi économie circulaire en commission à l’Assemblée nationale

Le texte a été examiné en première lecture en commission du Développement durable du 25 au 29 novembre, après un passage en première lecture au Sénat en septembre dernier. Il a été adopté après une quarantaine d’heures de débats, et quelque 1700 amendements décortiqués. Contexte a regroupé les articles et les amendements déposés traitant des filières agricoles et agroalimentaires, commentés par nos soins, ainsi que leur sort. Prochain rendez-vous en séance publique, le 9 décembre.

Édition Agro
Hélène Chaligne
29 novembre 2019 à 7h00
Capture d'écran de l'illustration — DR

À lire également

[Dataviz] Economie circulaire : le point sur l’examen du projet de loi en séance à l’Assemblée nationale

Les députés enrichissent le texte en séance publique depuis le 9 décembre. Contexte regroupe au fur et à mesure les articles et les amendements déposés traitant des filières agricoles et agroalimentaires, et commente les accords et points de tension. Le vendredi 13 décembre, les députés se sont arrêtés à l’article 8, dont ils n’ont pas terminé l'examen. Le projet de loi doit revenir en séance publique mercredi, après le budget.

Projet de loi économie circulaire : le Sénat met Poirson en boîte

Prêts à favoriser une logique d’économie circulaire, mais soucieux de préserver les intérêts des collectivités, les sénateurs ont adopté 223 amendements sur les 711 proposés. Ils n’ont pas suivi les souhaits du gouvernement. Le courant n’est pas passé avec la ministre Brune Poirson.

Contexte, l’info politique dont les professionnels ont besoin.

Essayez gratuitement

Essayez Contexte pour suivre les politiques publiques en France et en Europe

Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction

Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force politiques

Suivez la fabrication des textes de loi en temps réel tout au long de la navette parlementaire