Contexte

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Sujet

Ferroviaire 1704 Route 1685 Télécoms 1209 Régulation des contenus sur Internet 949 Données personnelles 927 Transports publics 923 Transport urbain 916 Transport aérien 906 Le règlement sur les services numériques (DSA) 818 Concurrence dans la tech 803 Financement des infrastructures 755 Audiovisuel 629 Nucléaire 599 Automobile 576 Transport maritime 552 Émissions des véhicules 545 Énergies renouvelables 545 Les gens de la santé 504 Les gens du numérique 437 Intelligence artificielle 407 Le règlement sur les marchés numériques (DMA) 360 Gaz 356 Projet de loi d'orientation des mobilités 348 Aménagement numérique 337 Élections européennes 2024 325 Plan France Très Haut Débit 323 Cybersécurité 300 Application de la loi Climat et résilience 293 Électricité 289 Téléphonie mobile 288 Élection présidentielle 2022 283 Budget 2025 281 Biodiversité - Environnement 277 Aéroports 274 Le RGPD 274 Véhicules électriques 273 Planification écologique 270 Lobbying 268 Transport fluvial 266 Données personnelles de santé 263 Efficacité énergétique 253 Autoroutes 244 Protection des mineurs 244 Ports 239 Changement climatique 238 Vélo 238 Financement - Énergie 237 Publicité en ligne 237 Droit d'auteur 232 E-commerce 232 Commission (2024-2029) 229 Pollutions - Environnement 220 Transition énergétique 219 Pesticides 218 Eau - Environnement 216 La 5G 211 Pollution de l'air - Environnement 209 Données des transports 207 Politique énergétique 207 Fiscalité du numérique 206 Gouvernance de la santé 206 Libéralisation du transport ferroviaire 205 Taxis et VTC 205 Vie politique en Europe 204 Agriculture 200 Guerre en Ukraine 192 Pacte vert (Green deal) et transports 191 Économie circulaire - Environnement 188 Coronavirus : gérer la crise dans les transports 187 Adapter l'audiovisuel à l'ère numérique, un chantier laborieux 185 Paquet européen droit d'auteur 174 Paquet mobilité 174 Directive services de médias audiovisuels (SMA) 171 Intelligence artificielle en santé 169 Vie du Parlement européen (9e législature) 162 Désinformation en ligne 161 Cloud souverain 160 Réseaux 160 Brexit, deux ans pour divorcer (29 mars 2017 -31 janvier 2020) 159 Second mandat d'Emmanuel Macron 156 Élevage 156 La réforme de la Politique agricole commune (PAC) vue de l'UE 154 Qualité de l'air 150 Sécurité dans les transports 149 Cabinets ministériels 147 Elections européennes 2019 (archives) 146 La Commission Leyen (2019-2024) 146 Impact environnemental du numérique 144 Hydrogène 142 Législatives 2024 142 Paquet routier 1 - Volet social et marchés 139 open data 139 Décentralisation 138 Cybersurveillance 137 Éolien 137 Transparence et lobbying à Bruxelles 136 Paquet climat - Transports 135 Déchets - Environnement 133 Agriculture et environnement 132 Fiscalité des transports 131 Établissements de santé 129 Justice 127 Stratégie européenne des données de santé 127 Médicament 125 Stratégie IA de la Commission européenne 125 Coronavirus et Transports - France 124 Règlement e-privacy 124 Sécurité d'approvisionnement 124 Budget 2024 123 Justice - Environnement 123 Politique environnementale 122 Protection des consommateurs 122 Réforme ferroviaire 2018 ("Nouveau pacte ferroviaire") 122 Accès aux soins 120 Dispositifs médicaux 120 E-administration 120 Transports intelligents 119 Vie du Parlement européen (10e législature) 116 Paquet climat - Énergie 115 Zone euro 115 Finances publiques 114 Espace numérique de santé 112 Vie de l'Assemblée nationale (XVIe législature) 112 Fiscalité 111 Budget de l'UE après 2020 110 Concurrence 110 Responsabilité sociale des plateformes 110 Mobilité - Énergie 108 Règlement sur la liberté des médias 108 Fret 106 Bien-être animal 100 La crise du coronavirus 99 Autocar 98 Détachement des travailleurs 97 Règlement contre les abus sexuels sur mineurs 96 Vie de l'Assemblée nationale (XVe législature) 96 Commerce international 95 Règlement sur l'intelligence artificielle 95 Stratégie européenne pour les données 95 Émissions de CO2 94 Nouvelles mobilités 93 Presse 93 Les conséquences du coronavirus sur le secteur du numérique 92 Transparence de la vie publique française 92 Les gens de la tech 91 Substances chimiques 91 Lutte contre le terrorisme 90 Émissions aériennes 90 Espace européen des données de santé 89 Fonctionnement des institutions 89 Gouvernement Barnier 89 Professions de santé 89 L'après-Brexit, la nouvelle relation entre le Royaume-Uni et l'UE 88 Projet de loi sur l'espace numérique 88 Financements - Environnement 87 La relance post-coronavirus 87 Paquet télécoms 2016 87 Sûreté nucléaire 87 Green Deal et alimentation 86 Economie collaborative 85 Agroalimentaire 84 Relations transatlantiques 84 Télémédecine 84 Mise en oeuvre de la loi Egalim 83 Sécurité routière 83 Marché européen du carbone (ETS) 82 Recherche en santé 82 Relations commerciales 82 Accès au marché 81 Forêts 81 Politique industrielle et numérique 81 Elections législatives 2022 80 Financement du système de santé 79 Droits des passagers 78 Entreprise 78 Les Républicains (LR) 78 Simplification législative et administrative 78 Neutralité du net 77 Parcours de soins 77 Adaptation au changement climatique 76 Solaire 76 Ciel unique 75 Etat de droit 75 Les gens des médias 75 Politique commerciale 75 Réforme de l'audiovisuel public 75 Encadrement du lobbying en France 74 Médecine de ville 74 Budget 2023 73 Coronavirus 73 Crise de l'énergie 73 Relance post-coronavirus - Transports 73 Aides d'Etat 72 Industries de santé 72 Marchés de l'énergie 72 Politique Agricole Commune 72 Energies fossiles 71 Fiscalité de l'énergie 71 Vie de l'Assemblée nationale (XVIIe législature) 71 Election présidentielle 2017 70 Accord de transfert de données 68 LOM - Mobilités propres et actives 68 Organisations - Environnement 68 Health Data Hub 67 Innovation 67 Elections régionales 2021 66 Grand Paris 65 Green Deal - Environnement 65 Marché unique du numérique 65 PLFSS 65 Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) 64 Budgets français - Énergie 63 Charbon 63 Evolutions des institutions de l'UE 63 Gouvernement Attal 63 Tarifs de l'énergie 63 Élections européennes 2014 63 Elections municipales 2020 62 Plastiques 62 Étiquetage 62 Coronavirus et transports - UE 61 Décentralisation énergétique 61 LOM - Gouvernance 61 Lutte contre le piratage 61 Vie du Sénat 60 Crise agricole 59 Autonomie stratégique de l'Union 58 Dieselgate 58 Gestion de l'eau 58 RTE-T 58 Brexit : l'après référendum (archives du 23 juin 2016 au 29 mars 2017) 57 Démocratie environnementale 57 Gouvernement Borne 56 Nouvelles institutions européennes (2019-2024) et numérique 56 Programmation énergie-climat 56 LOM - Programmation des infrastructures 55 Réforme de l'Etat et de ses administrations 55 Agriculture - Environnement 54 Biogaz 54 Certificats d'économie d'énergie (CEE) 54 Gaz à effets de serre 54 Green Deal 53 Intelligence artificielle et droit d'auteur 53 Jeux Olympiques 2024 53 Règlement emballages 53 Budget 2020 et transports 52 Europe de la santé 52 Gouvernance et lutte contre le changement climatique 52 Syndicalisme agricole 52 Diesel 51 Gestion des risques 51 Loi pour une république numérique (Lemaire) 51 Quatrième paquet ferroviaire 51 Réforme du marché de l'électricité 51 Agriculture biologique 50 Dumping social 50 Engrais 50 Projet de loi 4D et transports 50 Sécurité sanitaire 50 Commission Juncker (2014-2019) 49 Conférence de financement des mobilités 49 Renaissance 49 Viandes 49 Concurrence - Énergie 48 Distribution d'énergie 48 Emmanuel Macron 2022 48 Free flow of data 48 Loi sur l'activité et la croissance (Macron) et transports 48 LOM - Numérique 47 Règlement sur le retrait de contenus terroristes 47 Réforme des institutions françaises 47 Régulateurs du numérique 47 Santé animale 47 Social 47 identité numérique 47 Accords commerciaux internationaux 46 Collectivités - Environnement 46 Cybersécurité en santé 46 Gouvernement Bayrou 46 Plan stratégique national français 46 Soins de ville 46 Aménagement - Environnement 45 Désinformation 45 Entreprises - Énergie 45 Parti socialiste (PS) 45 Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 45 Renouvellement des fréquences de la TNT 45 Innovation en santé 44 Loi d'orientation agricole 44 Marché du carbone 44 Marchés de l'électricité 44 Mouvements affaires publiques 44 Europe Ecologie Les Verts (EELV) 43 Régulation - Énergie 43 Cloud 42 Directive InfoSoc 42 Europe de la défense 42 Financement de la création 42 Musique 42 Paquet pharmaceutique 42 Semences 42 Budget 2021 et transports 41 Chaleur et froid 41 Hydroélectricité 41 Trains d'Équilibre du Territoire 41 Cabinets d’affaires publiques 40 Géoblocage 40 Industrie agroalimentaire 40 Rassemblement national (RN) 40 Santé publique 40 Coronavirus - Énergie 39 Green Deal - Énergie 39 Transports et environnement 39 Accès transfrontalier aux preuves électroniques 38 IA générative 38 Marché de capacité 38 Pollution des sols 38 Accord commercial sur le Mercosur 37 Auditions de la Commission von der Leyen 2 37 COP21 37 Transport de gaz 37 Zéro artificialisation nette 37 Changement climatique - Environnement 36 Distribution 36 Foncier 36 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - PFUE 36 Règlement sur les relations plateformes-to-business 36 Paquet gaz et hydrogène 35 Plan eau 35 Recomposition politique à droite 35 PFAS ("polluants éternels") 34 reconnaissance faciale 34 Compétitivité de l'UE 33 Consommation - Énergie 33 Entrepôt de données 33 Equipements de réseau 33 Le projet de loi séparatismes 33 Loi sur la transition énergétique et la croissance verte - LTECV 33 Révision de la directive sur l'usage durable des pesticides (SUD) 33 Carbone et agriculture 32 Investissement 32 Mer - Environnement 32 Paquet cybersécurité 32 Projet de loi de finances (PLF) - Agriculture 32 Élections européennes 2019 et numérique 32 Biodiversité 31 Grand débat 31 Grandes cultures 31 Marchés publics 31 Mouvements dans l'administration française 31 Paquet routier 2 - Volet climat 31 Restauration de la nature 31 Chiffrement 30 Déchets nucléaires 30 Projet de loi de finances 2022 et transports 30 Digital Fairness Act 29 La France insoumise (LFI) 29 Organisations - Énergie 29 Recomposition politique à gauche 29 Relance post-Covid et numérique 29 Rénovation énergétique 29 Biomasse 28 Mieux légiférer (UE) 28 Projet de loi Sapin 2 transparence, corruption, vie économique 28 Bouclier démocratique européen 27 Cinéma 27 Installation - transmission 27 Les priorités politiques à Bruxelles (2024-2029) 27 Nouvelle commission Leyen (2019-2024) et transports 27 OGM 27 Propriété intellectuelle 27 Risques - Environnement 27 Stockage d'énergie 27 Valérie Pécresse 2022 27 Budget français - Environnement 26 Data - Énergie 26 Directive PSI 26 E-santé et Santé 26 Elections fédérales allemandes 2017 26 Fonction publique 26 Interopérabilité 26 Matières premières 26 Objectif climatique 2040 26 PPL Avia sur le retrait des contenus haineux 26 Paquet européen sur le e-commerce 26 Plan Juncker - Fonds européen pour les investissements stratégiques 26 Produits chimiques : la révision de Reach 26 Recyclage 26 Tarification des établissements 26 Transport d'électricité 26 Yannick Jadot 2022 26 Administration européenne 25 Code minier - Environnement 25 Energie et agriculture 25 Méthane - Énergie 25 Nouvelles Techniques Génomiques 25 Négociations conventionnelles 25 Restructuration d'EDF et réforme de la régulation du nucléaire 25 Aléas climatiques 24 Collectivités territoriales 24 Influence française en Europe 24 Interconnexions énergétiques 24 Lait 24 Les gens, les coulisses de la XVe législature 24 Parti populaire européen (PPE) 24 Projet de loi de finances 2019 et transports 24 Présidentielle 2017 et transports 24 Règlement écoconception 24 Budget 2021 (PLF, PLFSS, PLFR) 23 Jeu vidéo 23 Loi de réforme ferroviaire 2014 (Savary) 23 Numérique et Santé 23 PAC post-2027 23 Prévention 23 Accord commercial transatlantique - Tafta 22 Assemblée nationale : les premiers pas de la XVe législature 22 Conflit d'intérêts 22 Drones 22 Energie et numérique 22 Mouvements de mi-mandat au Parlement européen (2014-2019) 22 Politique industrielle & énergie 22 Pétrole 22 Règlement sur la portabilité des contenus 22 Réforme de l’architecture du marché européen de l’électricité 22 Anne Hidalgo 2022 21 Budget 2020 (PLF, PLFSS, PLFR) 21 Cabinets des commissaires européens 21 Concurrence et médias 21 Entreprises - Environnement 21 Financement des réseaux télécoms 21 Gouvernement Castex 21 Gouvernement ouvert 21 La République en Marche (LRM) 21 Les 100 premiers jours numériques d'Emmanuel Macron 21 Les premiers pas du président Macron 21 Renew Europe (RE) 21 Financement de la tech 20 Les conséquences du Brexit sur le secteur numérique 20 Objectifs énergétiques de l'UE pour 2030 20 Protection de l'environnement 20 Règlement cable et satellite 20 Stratégie aérienne de l'UE 20 Énergie et environnement 20 Brexit et transports 19 Carburants 19 Crise de l'énergie dans les transports 19 Fruits et légumes 19 Gouvernance européenne de l'énergie 19 HATVP 19 Projet de loi industrie verte 19 Réforme ferroviaire française 19 Verts européens 19 Élections régionales et transports 19 Accord commercial UE - Canada (Ceta) 18 Autorités administratives indépendantes 18 Budgets annuels de l'UE 18 Chronologie des médias 18 Identité numérique en santé 18 Mandature européenne 2019-2024 - Énergie 18 PLF 2018 - Transports 18 Relation franco-allemande 18 Responsabilité en matière de produits défectueux 18 Risques industriels 18 Réglementation - Énergie 18 Sécurité maritime 18 Usagers du système de santé 18 Écophyto 18 Élections sénatoriales 2023 18 Ajustement carbone aux frontières 17 Concessions 17 Consommation - Environnement 17 Crise du Covid-19 et collectivités locales 17 Directive sur les contrats de fourniture de contenu numérique 17 Elections législatives 2017 17 Interprofessions 17 Lanceur d'alerte 17 Loi Pacte 17 Portraits 17 Réduction des émissions industrielles 17 Vin 17 Application de la loi Agec 16 Budget de l'Union 2028-2034 16 Concurrence et santé 16 Directive eurovignette 16 Election présidentielle 2017 et numérique 16 Elections chambres 16 Fonds structurels européens 16 François Fillon, candidat LR à la présidentielle 2017 16 Gouvernance de la planification écologique 16 Loi sur les taxis et VTC (Grandguillaume) 16 NZIA 16 Politique de cohésion 2014-2020 16 Réforme des retraites 16 Référendum britannique sur l'UE (Archive) 16 copie privée 16 Budget 2022 - Environnement 15 Fiscalité de la culture 15 Identité et Démocratie (ID) 15 Objets connectés 15 Régulation du lobbying 15 Aviation 14 Consigne 14 Fiscalité locale 14 Mandature européenne 2019-2024 - Agro 14 Marine Le Pen 2022 14 Règlement Soho 14 Réforme de la sûreté nucléaire 14 Santé-environnement 14 Socialistes et démocrates (S&D) 14 Soins de santé transfrontaliers 14 Sucre 14 Agenda parlementaire 13 Budget 2018 (PLF, PLFSS, PLFR) 13 Conservateurs et réformistes européens (CRE) 13 Directive sur les contrats de vente en ligne et de toute autre vente à distance de biens 13 Elargissement de l'Union 13 Espaces naturels 13 Etats généraux de l’information 13 Protéines 13 Relations UE/Russie 13 Règlement sur les données 13 Réemploi - Environnement 13 Textiles 13 Transport scolaire 13 Budget de la Politique agricole commune (PAC) 12 Captage et stockage de CO2 (CCS) 12 Jean-Luc Mélenchon 2022 12 Mesures de transition de la PAC 12 Pacte vert et numérique 12 Passenger name record (PNR) 12 Politiques industrielles - environnement 12 Smart grids 12 Union bancaire 12 algorithme 12 réponse-IRA-énergie 12 Biocarburant 11 Brexit et alimentation 11 Budget 2021-2027 de l'UE - Énergie 11 Collecte des déchets 11 Espace Schengen 11 Fonds européens 11 Loi 3D 11 Loi Climat - Énergie 11 Loi Pacte - Transports 11 Loi d'accélération des énergies renouvelables 11 PAC 2023-2027 11 Paquet énergie-climat 11 Projet de loi de finances 2017 et transports 11 Transport d'énergie 11 . 10 Crise des gilets jaunes 10 Elections chambres d'agriculture 10 Elections départementales 2021 10 Elections sénatoriales 2020 10 Gouvernance économique européenne 10 La présidence française de l'UE, sous le signe du numérique 10 Les 100 premiers jours énergétiques d'Emmanuel Macron 10 Modem 10 Politique de cohésion post 2020 10 Projet de loi sur le droit à l'erreur (2017-2018, texte adopté) 10 Présidentielle 2017 - Primaire de la droite et du centre (Archive) 10 Règlement sur les médicaments critiques 10 Budget 2026 9 Environnement et Santé 9 Fair share 9 Finance 9 Formation en santé 9 Livre numérique 9 Loi sur les « fake news » 9 Menaces sanitaires 9 Projet de loi sur la confiance dans la vie politique 9 Présidentielle 2017 - Énergie 9 Qatargate 9 Responsabilité sociale des entreprises 9 Règlement Enisa 9 Réforme constitutionnelle - Etat d'urgence et déchéance de nationalité 9 Réseau consulaire - Agro 9 Think-tanks 9 Traité plastiques 9 Urbanisme - Environnement 9 Abeilles 8 Autoconsommation 8 Blockchain 8 Budget 2019 (PLF, PLFSS, PLFR) 8 Christiane Taubira 2022 8 Concurrence intra-communautaire 8 Economie circulaire 8 Elections sénatoriales 2017 8 Horizons 8 L'UE et ses voisins 8 Logistique 8 Mers et océans 8 Pouvoirs et environnement 8 Réforme du règlement de l'Assemblée nationale 8 Écosystèmes - Environnement 8 Élections européennes - Énergie 8 Bercy 7 Budget 2022 (PLF, PLFSS, PLFR) 7 COP 15 Biodiversité 7 Fiscalité de l'environnement 7 Gouvernance de l'internet 7 Négociations internationales - Environnement 7 Paquet « new deal for consumers » 7 Plan innovation santé 2030 7 Prix de l'énergie 7 Recours collectifs 7 Régulation - Environnement 7 Brexit - Énergie 6 Budget 2014-2020 6 Concurrence et audiovisuel 6 Cumul des mandats 6 Education numérique 6 Grands projets - Environnement 6 Hydrocarbures non conventionnels 6 Pacte ferroviaire, un an après 6 Plan de relance - Agro 6 Projet de loi 4D - Environnement 6 Projet de loi de finances 2017 6 Relations UE-Chine 6 Représentation permanente française à Bruxelles 6 Arnaud Montebourg 2022 5 COP 16 Biodiversité 5 COP30 5 Conseil national de la refondation (CNR) 5 Crise des réfugiés - UE 5 Eric Zemmour 2022 5 Fabien Roussel 2022 5 Fintech 5 Géolocalisation 5 Les Patriotes pour l'Europe 5 Nord Stream 2 5 PFUE - Agro 5 PLF2017 - Énergie 5 Pacte industrie propre 5 Responsabilité élargie des producteurs 5 Rémunération des professionnels 5 Smart city 5 Transports et Santé 5 Agenda stratégique 2024-2029 4 Cogénération 4 Corruption 4 Covid 4 Données - Environnement 4 Effacement 4 ICPE 4 Littoral 4 Loi renseignement 4 Mission pour les données de santé 4 Mécanisme carbone aux frontières 4 Numérique - Environnement 4 Politique industrielle et transport 4 Projet de loi Pacte - Énergie 4 Ressources propres de l'Union 4 Secret des affaires 4 Sols agricoles 4 Taxe sur les transactions financières 4 Élection présidentielle 2027 4 Élections municipales 2026 4 Énergie - Environnement 4 Agro et Santé 3 Comitologie 3 Déchets d'équipements électriques et électroniques 3 Déchets du BTP 3 Eaux minérales 3 Expérimentations 51 3 Foncier - Environnement 3 Gestion des déchets 3 Gouvernance européenne de la santé 3 Loi Egalim 2 3 Loi Notre 3 Marché unique 3 Organisations professionnelles - Agro 3 PFUE - Environnement 3 PFUE - Énergie 3 Perturbateurs endocriniens 3 Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) - Agriculture 3 Présidentielle - Agro 3 Remboursement 3 Règlement batteries et économie circulaire 3 Sobriété 3 Stratégie nationale pour la biodiversité 3 Tri des déchets 3 Écocide 3 Édition spéciale : Transition énergétique 3 Élections au Medef 3 Élections européennes et transports 3 Énergo-intensifs 3 Budget européen de la santé 2 COP29 2 Conseil d'Etat 2 Conseil économique, social et environnemental (Cese) 2 Devoir de vigilance 2 Déchets ménagers 2 Filières à responsabilité élargie du producteur 2 Intégration sectorielle - Énergie 2 InvestEU 2 Lutte contre la contrefaçon 2 Pacte productif 2 Projet de loi sur la suppression de sur-transpositions de directives européennes 2 Présidence française du Conseil de l'UE (2022) - Énergie 2 Stationnement 2 Édition spéciale transition énergétique 2 Air intérieur 1 Codes de réseau 1 Conférence environnementale 1 Coronavirus - Environnement 1 Débat national sur la transition énergétique (DNTE) 1 Eau - Énergie 1 Industrie 4.0 1 La Gauche au Parlement européen (The Left) 1 Loi NOME 1 Miel 1 Normes Euro 7 1 Objectifs énergétique de l'UE 2050 1 PFUE et e-santé 1 Partenariat oriental 1 Politique commune de la pêche (PCP) 1 Pouvoirs et Santé 1 Projet de loi travail - El Khomri 1 Présidentielle 2017 - primaire écologiste 1 Réforme du travail (législature 2017-2022) 1 Small Business Act 1 Édition spéciale économie circulaire 14 1