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La marée remonte pour l’hydrolien français

La rentrée s’annonce cruciale pour les acteurs de la filière. Portée par de plus petites entreprises, celle-ci doit faire oublier les revers du passé et se faire une place dans les appels d’offres de la prochaine programmation pluriannuelle de l’énergie.

Projet de recours au Conseil Constitutionnel sur la loi CCC
article offert Info Contexte - Le projet de recours au Conseil constitutionnel sur le projet de loi Convention citoyenne

Contexte publie le projet de recours au Conseil constitutionnel que s’apprêtent à déposer les trois groupes de gauche de l’Assemblée et une partie du groupe Libertés et Territoires. Les députés ciblent la totalité du projet de loi climat adopté le 20 juillet par le Parlement. Ils estiment qu’il ne garantit pas « le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé », inscrit à l’article 1ᵉʳ de la Charte de l’environnement.

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Énergie : la CFDT se structure pour peser sur la présidentielle

Le syndicat a lancé un « think tank interne », qui réfléchit aux grands sujets liés à l’énergie. Ce cercle de réflexion arrêtera ses premières positions en septembre pour tenter d’influencer le débat public dans le cadre de la campagne de l’élection de 2022.

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20.07.21 Nucléaire
Déchets nucléaires : l’encombrant dilemme du gouvernement

Comment gérer 350 000 tonnes de matières radioactives sans fragiliser la santé financière – déjà chancelante – d’EDF et de la filière ? Une équation à plusieurs milliards d’euros que l’exécutif devra résoudre dans le prochain plan national de gestion.

Couverture du document
Document Contexte - Le rapport interministériel qui étrille les certificats d’économies d’énergies

Des administrations de Bercy et du ministère de la Transition écologique critiquent sévèrement le dispositif CEE dans un rapport d’inspection confidentiel daté de novembre 2020, que Contexte publie. Elles formulent des propositions d’amélioration dont l’exécutif a peu tenu compte pour la 5ᵉ période.

Capture d'écran de l'infographie
article offert Tableau de bord - Tout le paquet climat en un coup d’œil

Contexte déchiffre les grands enjeux de la quinzaine de directives et règlements que la Commission européenne a publiée, le 14 juillet, pour permettre à l’UE de réduire d’au moins 55 % des émissions nettes de gaz à effet de serre d’ici à 2030. Texte par texte, retrouvez les ambitions, les chiffres clés et les arbitrages principaux.

Paquet climat - un lent processus
Paquet climat : la fin du début, mais pas le début de la fin

Le 14 juillet, la Commission européenne a présenté son paquet climat, monstre législatif d’une ampleur inédite : une quinzaine de textes dévoilés de concert. Elle signe là le début d’un long feuilleton législatif, que Contexte vous décrypte.

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Projet de loi Convention citoyenne : ce que l’on sait de l’accord obtenu en commission mixte paritaire

Zones à faibles émissions, droit de veto sur l’éolien, publicité, écocide, engrais azotés… Contexte détaille les principaux points du compromis trouvé par les députés et les sénateurs dans la nuit du 12 juillet.

Convention citoyenne : récit de l'ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi
article offert Convention citoyenne : récit de l’ultime nuit qui aura vu aboutir le projet de loi

Clap de fin pour le projet de loi Convention citoyenne. À l’issue de neuf heures de négociations, députés et sénateurs se sont accordés sur une version commune du texte né au milieu de la crise des Gilets jaunes. Le président de la République avait alors fait la promesse de faire émerger d’un panel de citoyens des mesures pour réduire les émissions de gaz à effet de serre.

CASF
Info Contexte - Comment Bruxelles veut alléger la facture du changement climatique pour les ménages

Contexte publie une version provisoire du fonds social pour le climat que la Commission européenne présentera le 14 juillet avec les autres textes de son paquet climat. Censé compenser dès 2025 le coût de la transition écologique pour les plus modestes, ce mécanisme sera alimenté par une partie des revenus du nouveau marché du carbone pour la route et le bâtiment. Son mode de fonctionnement reprend celui du plan de relance post-Covid.

Aqua Mechanical
09.07.21 Hydrogène
Les difficiles débuts de l’Alliance européenne pour un hydrogène « propre »

En juillet 2020, la Commission européenne présentait sa « stratégie hydrogène » et l’alliance industrielle créée pour l’occasion afin de développer la filière. L’entité, qui rassemble des centaines d’acteurs aux intérêts contradictoires, fait l’objet de critiques virulentes.

Web Donut
Info Contexte - Les communautés d’énergies arrivent dans la réglementation française

Le ministère de la Transition écologique travaille sur un projet de décret, que Contexte publie, visant à simplifier la vie des projets citoyens, tout en évitant d’embarquer des passagers clandestins. Explications.

EED
Info Contexte – Paquet climat : les options retenues par la Commission sur l’efficacité énergétique

Contexte publie une version provisoire de la directive révisée qui doit être présentée le 14 juillet. Si aucune cible nationale contraignante n’est prévue à ce stade, l’exécutif bruxellois compte relever l’objectif européen, à un niveau qui reste encore à définir. L’obligation d’économies d’énergie annuelles, pour chaque État, sera elle aussi augmentée.

LULUCF
Info Contexte - Comment la Commission européenne veut parvenir à 310 millions de tonnes de CO₂ absorbés en 2030

Contexte publie une version provisoire du futur règlement sur les émissions et les absorptions de gaz à effet de serre par les sols et les forêts, dit « Lulucf ». Ce volet symboliquement important du paquet de textes mettant en musique les ambitions climatiques de l'UE, attendu le 14 juillet, entre tout juste dans les clous de la loi climat.

projet DTE
Info Contexte - Le projet de directive européenne sur la taxation de l’énergie

Contexte publie l’avant-projet de révision de la directive sur la fiscalité de l’énergie. La Commission européenne propose de tenir compte du contenu énergétique des produits, mais aussi d’intégrer des secteurs tels que l’aviation et le maritime. Les exemptions en faveur des énergies « propres » sont également élargies, mais ne concernent plus le gaz fossile. L’exécutif rendra sa copie le 14 juillet.

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Document - Big bang en vue pour le marché européen du carbone

Contexte publie une version provisoire de la directive révisée sur le marché du carbone (ETS), un texte clé du paquet législatif sur le climat attendu le 14 juillet. Au menu : un chapitre consacré aux émissions des bâtiments et du transport routier et la baisse des quotas gratuits.

Trombi paquet climat
Trombi - Paquet climat : les eurodéputés qui vont compter

Ils veulent être rapporteurs, rapporteurs fictifs, ou tenteront plus largement d’être influents sur le « paquet climat » présenté le 14 juillet… découvrez notre trombinoscope des eurodéputés qui se positionnent déjà sur la douzaine de textes, même si la nomination officielle des rapporteurs attendra le début de l'automne. Non exhaustif, il sera mis à jour régulièrement.

Marathon Paquet climat
Paquet climat : les enjeux du marathon législatif bruxellois à venir

En guise de feu d’artifice pour le 14 juillet, Bruxelles présentera une douzaine de textes, censés permettre à l’UE de sabrer ses émissions nettes de gaz à effet de serre d’au moins 55 % d’ici à 2030. Contexte fait le point sur ce qui constituera l’essentiel de l’agenda législatif des années à venir en matière d’énergie et de climat.

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Info Contexte - Nouveau nucléaire : EDF engage des centaines de millions d’euros dans d’hypothétiques EPR2

Un document interne de juin, que Contexte publie, fait état de plus de 400 millions d’euros de nouveaux contrats et de près de 2 milliards d’appels d’offres dans les tuyaux, qui s’ajoutent à d’importants montants déjà engagés. Or la décision de lancement de ce projet de six réacteurs ne devrait pas être prise avant 2023. En parallèle, le groupe de travail qui réunit EDF et les ministères concernés envisage un nouveau scénario financier, porté en totalité par l’électricien, selon un second document.

Hans Braxmeier
Comment réduire les émissions des bâtiments et de la route : récit d’une volte-face bruxelloise

La diminution des émissions des CO₂ des bâtiments et des véhicules doit-elle être encouragée par le marché (du carbone) ou par la réglementation ? Le sujet divise, même au sein de la Commission européenne, dont la stratégie a beaucoup évolué ces derniers mois. Réponse le 14 juillet, dans le paquet climat.

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Projet de loi Convention citoyenne : l’issue de la commission mixte paritaire largement incertaine

À moins de deux semaines du rendez-vous, le gouvernement multiplie les signaux faisant douter de la possibilité d’un accord. Les points de convergence entre députés et sénateurs sont pourtant nombreux et les bonnes raisons de s’accorder, multiples.

S. Hermann & F. Richter
Projet de loi Convention citoyenne : le Sénat imprime sa patte sur le volet « énergies renouvelables »

De nombreux amendements ont été votés le 18 juin en séance, dont plusieurs sur lesquels le gouvernement a vu rouge. Éolien, photovoltaïque, biogaz, hydroélectricité… Contexte fait le point sur les apports des sénateurs.

Andrej Vizjak
Entretien - Les priorités de la future présidence slovène du Conseil de l’UE

Dans une interview à Contexte, le ministre slovène de l’Environnement, Andrej Vizjak, fait un tour d’horizon des dossiers qui l’attendent au second semestre, à commencer par le paquet de textes sur le climat. Un morceau de choix dont doit ensuite hériter la France, qui fait déjà « de nombreuses propositions » sur le sujet, à six mois de sa propre présidence.

REDII
Info Contexte - Les projets de la Commission pour la révision de la directive sur les énergies renouvelables

Contexte publie une mouture provisoire de ce texte, l’un des plus sensibles du paquet climat que la Commission européenne dévoilera le 14 juillet. Dans ce document, l’exécutif imagine une révision « limitée » - de son propre aveu - de la directive actuelle. Et conserve le principe d'un objectif de renouvelables défini à l’échelle de l’UE et non au niveau des États membres.

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