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[Dataviz] Le détail de l’examen du projet de loi économie circulaire en commission à l’Assemblée nationale

Le texte a été examiné en première lecture en commission du Développement durable du 25 au 29 novembre, après un passage en première lecture au Sénat en septembre dernier. Il a été adopté après une quarantaine d’heures de débats, et quelque 1700 amendements décortiqués. Contexte a regroupé les articles et les amendements déposés traitant des filières agricoles et agroalimentaires, commentés par nos soins, ainsi que leur sort. Prochain rendez-vous en séance publique, le 9 décembre.
29 novembre 2019 à 7h00
Agro
Capture d'écran de l'illustration. DR
par Hélène Chaligne

Aïe aïe aïe, l'infographie initialement proposée dans cet article n'est plus disponible.

Vous pouvez cependant retrouver ce texte de loi dans notre outil de suivi législatif, Contexte Scan .

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Les députés enrichissent le texte en séance publique depuis le 9 décembre. Contexte regroupe au fur et à mesure les articles et les amendements déposés traitant des filières agricoles et agroalimentaires, et commente les accords et points de tension. Le vendredi 13 décembre, les députés se sont arrêtés à l’article 8, dont ils n’ont pas terminé l'examen. Le projet de loi doit revenir en séance publique mercredi, après le budget.
Gestion des déchets
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Projet de loi économie circulaire : le Sénat met Poirson en boîte Projet de loi économie circulaire : le Sénat met Poirson en boîte
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Prêts à favoriser une logique d’économie circulaire, mais soucieux de préserver les intérêts des collectivités, les sénateurs ont adopté 223 amendements sur les 711 proposés. Ils n’ont pas suivi les souhaits du gouvernement. Le courant n’est pas passé avec la ministre Brune Poirson.
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