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Vie de l'Assemblée nationale (XVeme législature) - Les institutions 19.06.18
À l’Assemblée, une opposition éparpillée façon puzzle

La déflagration de la victoire d’Emmanuel Macron a provoqué un éclatement inédit de l’opposition, désormais constituée de deux blocs hétéroclites, à gauche comme à droite. La première année à l’Assemblée a révélé des fractures et des stratégies divergentes entre les groupes.

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19.06.18 Lire
François de Rugy
Vie de l'Assemblée nationale (XVeme législature) - Les institutions 19.06.18
François de Rugy, un président de l’Assemblée à l’autorité fragile

Dès le début du mandat, la nouvelle majorité a lancé une série de chantiers sur le statut des députés ou encore la modernisation de la procédure parlementaire. Le sort de ces réformes repose en partie sur la capacité de François de Rugy à les porter.

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Vie de l'Assemblée nationale (XVeme législature) - Les institutions 18.06.18
Le premier kilomètre des marcheurs à l’Assemblée nationale

Parti de rien en juin 2017, le groupe parlementaire de La République en marche s’est progressivement structuré. Pour y gagner ses galons, il faut jouer collectif et travailler sur le fond.

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L'hémicycle du Bundestag à Berlin
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 12.06.18
Le point de vue des partis allemands sur la réforme de l’UE

L’Allemagne s’est laissé le temps pour répondre à Emmanuel Macron. À l’approche du sommet franco-allemand du 19 juin, les partis d’outre-Rhin présentent leur vision. 

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Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020 07.06.18
InvestEU, la nouvelle machine à cash de l’UE

650 milliards d’euros sur sept ans. L’objectif est ambitieux pour le nouveau fonds d’investissement que la Commission européenne veut mettre sur pied pour la période 2021-2027.

Ciel noir
Relance de l'Europe à 27 (juin 2016 - juin 2018) 01.06.18
Une réforme substantielle de la zone euro de plus en plus improbable

A trois semaines du sommet européen de juin censé, notamment aux yeux de Paris, marquer une étape dans l’intégration de la zone euro, les Français sont isolés, dans une Europe sous tension. 

Politique de cohésion post 2020 31.05.18
Réforme de la politique régionale européenne : la France devient un pays « en transition »

La Commission européenne a réservé quelque 16 milliards d’euros pour les fonds structurels en France après 2020. La quasi-totalité des régions se retrouvera en catégorie « transition ».

Dans le hub Politique de cohésion post 2020
Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020 30.05.18
L’évolution de la pensée complexe de Macron sur la politique agricole commune

La Commission européenne présentera le 1er juin ses propositions de réforme de la politique agricole commune pour la période 2021-2027. Néophyte en matière d’agriculture, le président français a opéré un « glissement vers le sérieux », selon un observateur. Pour finir moins révolutionnaire que ses premiers discours ne le laissaient imaginer.

Vie de l'Assemblée nationale (XVeme législature) - Les institutions 24.05.18
Rugy se lance dans la délicate réforme de la fonction publique parlementaire

Le président de l’Assemblée a entamé le processus de modernisation du statut de la fonction publique parlementaire. Il propose d’externaliser certaines fonctions et d’accroître le recours aux contractuels. Un chantier à haut risque.

Régulation des contenus sur Internet 24.05.18
[Infographie] En commission, les députés précisent la PPL « fake news »

Contexte vous propose un nouveau format explorant dans le détail les modifications apportées par la commission des Lois, saisie pour avis et au fond par délégation sur les titres I (code électoral) et IV (outre-mer), et par la commission des Affaires culturelles, saisie au fond. Beaucoup reprennent des recommandations du Conseil d’État, encadrant mieux le texte et allégeant certaines dispositions pour les plateformes. La PPL sera examinée en séance publique à l’Assemblée le 7 juin.

Budget européen 2021-2027, l'ampleur des coupes masquée par la Commission
article offert
Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020 - Les textes 22.05.18
(Document) Budget européen 2021-2027, l’ampleur des coupes masquée par la Commission

Les propositions du 2 mai ont été présentées de manière à minimiser les baisses des crédits dans l’agriculture ou la politique régionale. L’exécutif tarde à s’expliquer. Cette attitude provoque colère et inquiétude chez les députés.

Dans le hub Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020
Les négociations sont en cours
Réforme des institutions 2018 - Les institutions 23.05.18
Un accord encore possible entre Macron et Larcher sur la réforme des institutions

Les négociations entre le président du Sénat et le chef de l’État pour faire aboutir la réforme des institutions sont longues et parfois rugueuses. Mais le dialogue n’a jamais été rompu. Les sénateurs restent majoritairement ouverts à un accord, conscients du risque pour le Sénat en cas de recours au référendum.

Dans le hub Réforme des institutions 2018
Emily O'Reilly
Transparence des institutions européennes 18.05.18
La médiatrice européenne tire à boulets rouges sur la culture du secret des États à Bruxelles

Emily O’Reilly a publié un rapport spécial sur le Conseil de l’UE. L’opacité du travail de l’institution rend illisibles les débats législatifs qui s’y déroulent, estime-t-elle.

Vie de l'Assemblée nationale (XVeme législature) - Les institutions 16.05.18
Un huitième groupe à l’Assemblée nationale ? Ce n’est pas pour tout de suite

Les radicaux ont échoué à constituer un groupe à l’Assemblée en juin 2017. Ils continuent cependant à entretenir l’espoir d’y parvenir. Mais la voie est bien étroite. À moins que le chef de l’État ne donne son accord pour sa création.

Dans le hub Vie de l'Assemblée nationale (XVeme législature)
Transparence des institutions européennes - Les institutions 15.05.18
Les turpitudes des études du Parlement européen 

En décembre 2017, l’eurodéputée Karima Delli a dénoncé un cas de conflit d’intérêts sur une analyse commanditée par la commission Transports au service des départements thématiques. Depuis, les langues se délient. 

La « calculette à Congrès » de Contexte
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Réforme des institutions 2018 - Les textes 09.05.18
Quelle majorité au Congrès pour la réforme constitutionnelle ? Faites vos pronostics grâce à la calculette de Contexte !

Pour faire adopter sa réforme constitutionnelle, Emmanuel Macron a besoin d'une majorité des trois cinquièmes au Congrès, réunissant députés et sénateurs. Contexte a créé un outil de calcul, qui permet de tester toutes les configurations possibles, et de voir si elles passent, ou pas, la barre fatidique. La rédaction a échafaudé quelques scénarios. Faites aussi vos propres prévisions !

Dans le hub Réforme des institutions 2018
Pouvoirs - Le métier 14.05.18
Les études d’impact de la Commission européenne, un autre outil d’influence

Chaque proposition de directive de la Commission européenne s’appuie sur des analyses préparatoires des conséquences de la nouvelle législation. Ces études d’impact sont critiquées pour leur qualité variable et leur instrumentalisation à des fins politiques. Elles font l’objet d’un lobbying discret, mais réel.

Pouvoirs - Les institutions 14.05.18
Les députés LRM s’organisent en de multiples petits groupes pour s’immerger dans le travail législatif

Les députés de la majorité s’organisent pour travailler de manière collaborative. Ces associations de députés recouvrent des formats et des objectifs divers. Contexte vous aide à vous y retrouver.

Gérard Larcher
Réforme des institutions 2018 - Les textes 09.05.18
Larcher met la priorité sur le nombre de parlementaires

Réagissant à l'adoption du projet de loi constitutionnel en conseil des ministres, le président du Sénat réaffirme ses positions, mettant l'accent sur la nécessité d'avoir suffisamment de parlementaires, pour "représenter correctement les territoires".

Réforme des institutions 2018 - Les institutions 04.05.18
(Documents) Une réforme électorale conforme aux annonces

Les avant-projets de loi organique et ordinaire sur la réforme des institutions, que Contexte publie, fixent les règles concernant le nombre de députés, les modalités de leur élection et le non-cumul des mandats dans le temps. Les textes mettent en œuvre techniquement les annonces politiques, sans aller au-delà.

Dans le hub Réforme des institutions 2018
Budget européen : la Commission s’attaque aux vaches sacrées de la PAC et de la politique de cohésion
Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020 - Les textes 03.05.18
Budget européen : la Commission s’attaque aux vaches sacrées de la PAC et de la politique de cohésion

La Commission européenne propose plus d’argent pour la recherche ou les migrants dans le budget de l’UE après 2020. Mais elle coupe dans la politique agricole commune et les fonds régionaux. Comme prévu, l’exécutif européen suggère aussi de lier l’octroi des fonds européens au respect des valeurs de l’UE.

Dans le hub Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020
Cadre financier pluriannuel de l'UE post 2020 - Les textes 03.05.18
La Commission veut rééquilibrer la politique régionale entre l’Est et l’Ouest et faire respecter l’État de droit

Les propositions de la Commission européenne pour le budget de l’UE entre 2021 et 2027, attendues à la fin du mois de mai, devraient traduire une volonté de réformer la politique de cohésion afin de lutter contre le risque de déclassement de certaines régions.

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